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de la promiôre classe fût de 12 talents, ni qu'il fût do () pour la deuxième, ou de 2 pour la troisième. Tout ce ([u'on est en droit d'anirmor, c'est qu'un citoyen ricliedc l."» lalciils, coinnie Démostliène, lii;urail dans la |)rcmière. (M que la catéîlorie inférieure à la sienne ne descendait pas au-dessous de '1 talents. Quant à réciielle des proportions, nous n'en connaissons que le degré supérieur, et là le taux était de 20 p. 100. Pour étal)lir que le second était de 16 p. 100, on s'est ai)i)uyé sur un texte d'où il ressort que ce taux était celui des étrangers; mais pouripioi veut on qu'il y en ait eu un pareil pour les citoyens ? Le passage de Démosthène que j'ai cité plus haut ne comporte pas le sens restrictif qu'on lui a [irèté. 11 faut le prendre tel qu'il est, au lieu de l'interpréter arbitrairement, et en conclure qu'on ne taxait que le cinquième des biens, quels qu'en fussent, les détenteurs.
Le timèma était considéré commi^ la propriété de l'Etat, (^n l'assimilait à la mise de fonds d'un banquiei', et la com|)araison eût été très inexacte, si rt'l.it n'avait jias eu, an muins virlucllciniMit, le droit d'y prélever tout ce qu'il lui plaisait. Si le timèma était la jiart de toute fortune privée dont la société pouvait à tout moment exiger le complet sacrifice, il fallail y\\w la marge fût assez grande entre les deux.
Lu exemple emprunté à l'iiisloirc d(> l-'Iorence jettera (|ii('lqii(' lumière stu- tout ('(H-i. Au xiv" siècl(> il y avait dans cette ville une taxe appelée l'''.v////i(», ana-
logue à l'eisphora athénienne. Elle frappait le patrimoine de tout citoyen, ou, selon l'expression consacrée, sa (( substance ». Mais (( on retranchait de cette substance ses frais d'entretien, et une somme de 200 florins par tète pour les personnes à sa charge )). Dans l'évaluation du passif on avait coutume de se montrer extrêmement large. Un certain Rinuccini y inscrivit avec lui « ses fds, les femmes de ses fils, dont une en couches, deux serviteurs, deux servantes, la nourrice, la femme de chambre, le jardinier et sa femme; il ajouta qu'il avait des réparations à faire à ses maisons de Florence et du Comtat, et qu'il devait payer 200 florins par an à ses paysans pour provisions et cheptel, et 130 florins d'or à ses fermiers et à ses commis' ». Ce qui restait était la (( surabondance » du citoyen, c'est-à-dire son superflu, seul imposable, et le capital réel était beaucoup plus fort. Le timèma était en quelque sorte la « surabondance » des Athéniens.
'L'eisphora, impùt de répartition. — Los contribualiles. — Étiiblissement des Sipnmories en 378. — La perception en régie. — La proeisphora depuis 362.
Tout impôt direct peut avoir deux caractères différents. C'est un impôt de répartition, si l'Etat fixe d'abord la somme qu'il veut encaisser, puis la dis-
1. L. Sav, les Solutions démocraliques de la question des impôts, l, p. lilU et suiv.
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tribue entre les contribuables. C'est un impôt de quotité, « si le produit total de la taxe n'est pas connu d'une manière précise » au moment où on l'établit, et si chacun paie « une quote-part déterminée « de son revenu ou de son capital '. L'eisphora athénienne paraît avoir été un impôt de répartition. Toutes les fois que les auteurs nous renseignent sur le montant de cette taxe, ils donnent des chiffres ronds, comme 60 ou 200 talents; ce qui ne s'accorde guère avec le premier système. De plus, les termes dont se servent les lexicographes pour désigner, soit le travail qui consistait à taxer les citoyens, soit les personnes chargées de ce soin, impliquent l'idée de répartition plutôt que de quotité.
D'ordinaire, (piand il s'agit d'un impôt de répartition, l'autorité suprême de l'Etat se contente d'arrêter la somme qui sera due par chacune des grandes circonscriptions du pays; dans celles ci les autorités locales procèdent de même à l'égard des districts secondaires; et, de proche en proche, on finit par atteindre les individus. L'Attique était subdivisée en dèmes. Il eût été, semble t-il, naturel de faire entre les dèmes une première répartition. Mais, comme la matière imposable était ici le capital tout entier et (|ue d'ailleurs les domaines des particuliers étaient souvent dispersés dans toute la contrée, la loi exigeait que les biens fussent déclarés à la ville. C'est
1. P. Loroy-Bcaiilieu, Truite delà science des finances, I,i). 321.
'donc à Athènes qu'étaient réunies les matrices des rôles, et c'est là qu'avait lieu la répartition.
Une ligne disocrate laisse entendre que les douze cents individus dontl'avoir égalait au moins 2 talents (12 000 francs) étaient seuls astreints à l'impôt'. Cet auteur, en effet, a l'air d'identifier ceux qui supportent l'impôt sur le capital, et ceux qui ont le cens requis pour les liturgies. Mais, à examiner le texte de près, on voit qu'il ne parle que des hommes sur qui pèse à la fois ce double fardeau, et il est possible que dautres, moins fortunés, n'aient eu à subir que le fardeau de l'eisphora. Le langage de Démosthène serait souvent incompréhensible, si la taxe n'avait frappé que douze cents riches. Dans ses discours politiques il développe à satiété cette idée que les circonstances commandent aux Athéniens de servir euxmêmes dans rarmée et de s'imposer des sacrifices d'argent. « 11 faut, dit il, vous appliquer à la guerre en y contribuant de votre bourse et en prenant une part personnelle aux expéditions.... Montrez que vous avez changé" de résolution par votre zèle à verser l'eisphora.... Puisque les recettes du budget se gaspillent en fêtes, vous n'avez plus qu'à décréter une taxe sur chacun devons -. » Ces exhortations s'adressaient à l'assemblée du peuple, où les riches étaient en petite minorité, et il est clair que la foule se serait plus vite rangée à son avis, si la majorité qui décidait