‹ Études économiques sur l'antiquitéChapitre 58 sur 74 · Titc-Livo, IV · texte numérisé non relu

Titc-Livo, IV

des aerani, c'est-à-dire en dehors de la liste des citoyens complets. Peut-être le trihulum était-il aussi pour eux un impôt de capitation; mais la chose n'est pas sûre.

Les cités latines avaient une double obligation ; elles devaient fournir à Rome des soldats et les entretenir à leurs frais. Cette dernière charge correspondait pour elles au tribut, et les fonds avaient la même destination, puisqu'ils étaient employés aux dépenses du contingent local. En iiOi ce système fut supprimé pour douze d'entre elles, qui en 209 avaient refusé leur concours aux Romains. A l'avenir leurs magistrats municipaux procédèrent au cens d'après les règles usitées à Rome, et sur les biens officiellement déclarés le lise prit tous les ans un as pour mille. C'était là une innovation par rapport à la pratique romaine, et, quoi qu'en dise Mommsen, nous ignorons si elle demeura toujours en vigueur dans les douze cités rebelles, et surtout si elle fut étendue ultérieurement aux autres. Un texte de Cicéron nous autorise à avoir des doutes sur le second point.

On ne sait pas par qui le tribut était recouvré. Il n'y a de certain que le droit de coercition des questeurs à l'égard des récalcitrants et des retardataires. Si leurs sommations étaient sans effet, ils traitaient l'individu comme un débiteur public : ils saisissaient ses biens et les vendaient aux enchères. Quant à la vente et à l'emprisonnement du débiteur lui-même, le consul seul pouvait les ordonner, et Mommsen rappelle qu'on n'en rencontre point d'exemple. Dans

l'impôt sur le capital a ROME. 197

la réalité on se contentait de l'exécution sur le patrimoine.

Il n'entre pas dans notre sujet de rechercher comment l'impôt était employé. Nous ne devons pas pourtant négliger une théorie de Mommsen qui concerne à la fois le mode d'emploi et le mode de recouvrement. D'après lui, le tribut, tout en figurant sur les livres des questeurs, ne passait pas par le Trésor; les tribuns le retenaient par devers eux; ils en disposaient conformément aux lois, et, en fin d'exercice, ils réglaient leurs comptes avec l'État. Cette opinion dérive tout entière de la signification du mot allribuerc. D'une phrase où Tite-Live dit à propos de l'impôt des veuves qu'elles étaient « attribuées aux cavaliers » ', Mommsen conclut que l'Etat déléguait sa créance sur les contribuables aux soldats dont il était le débiteur, et qu'il laissait à ceux-ci le soin de se faire payer par ceux là. Mais entre les uns et les autres il y avait tout au moins un intermédiaire, le Iribunus aerarius. C'était le tribun qui recevait l'argent, soit du Trésor représenté par les questeurs urbains, soit directement des contribuables, et c'était lui qui le remettait au soldat. Bien plus, si ce dernier était frustré de sa part, ce n'était pas au contribuable qu'il la réclamait, c'était au tribun, 'et son droit allait jusqu'à la saisie des biens-. L'attribution dont parle Tite Livc n'avait donc pas la portée que lui donne

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