I.KS ()H1G1M£S Dli LA SÉPARATION
resterions, dit ïalleyrand, attachés au siège de Rome, et u nous attendrions avec sécurité, soit du pontife actuel, désabusé, soit de ses successeurs, un retour inévitable à des principes essentiellement amis de la religion ». (On applaudit.)
Et il proposa un décret confirmatif de l'arrêté du directoire, mais en permettant aux insermentés de dire la messe dans les églises paroissiales.
Siéyès parla dans le même sens, ou à peu près, mais défendant surtout la légalité de l'arrêté du directoire.
Il lança une épigramme à Treilhard, en disant qu'il n'était pas d'accord avec « cette partie du Comité ecclésiastique qui semble n'avoir vu dans la Révolution qu'une superbe occasion de faire l'apothéose des mânes de Port-Royal ». (On applaudit.)
11, s'attacha surtout à prouver que le directoire n'avait pas excédé ses droits, et que son exemple ne ferait pas de la France une République fédérative.
Lanjuinais parla contre l'arrêté, à peu près en ces termes : La liberté de tous les cultes ! Y pense-t-on ? Et si on voulait établir un culte à Vénus ?
L'abbé Couturier (1) : «... On vous propose donc, pour nous servir du langage de l'Écriture, on vous propose d'établir l'abomination de la désolation dans le lieu saint. [On rit, on murmure.) On propose,
(1) Député du clergé de Châlillon-sur-Seine.
84 ItlîVOIA TION IHANCAISK
par un décret formel, d'établir dans nos églises un culte quelconque, de les convertir en mosquées, en synagogues, en temples de luthériens, d'anabaptistes, en pagodes: d'ordonner que le temple du vrai Dieu serait converti en temple de Baal (1) ! (On murmure.) Si, il y a deux ans, quelqu'un eût osé proposer de convertir les églises en mosquées, en pagodes, vous l'auriez repoussé avec indignation. [Plusieurs voix : Non, non!)... »
Finalement, l'Assemblée rendit le décret suivant, qui donnait à la fois raison et tort au directoire :
1. L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport de son Comité de constitution sur l'arrêté du H avril, du directoire du département de Paris, déclare que les principes de liberté religieuse qui l'ont dicté sont les mêmes que ceux qu'elle a reconnus et proclamés dans sa Déclaration des Droits; et, en conséquence, décrète que le défaut de prestation du serment prescrit par le décret du "28 novembre (2i ne pourra être opposé à aucun prêtre se présentant dans une église paroissiale, succursale et oratoire national, seulement pour y dire la messe.
'2. Les édifices consacrés à un culte religieux par des sociétés particulières, et portant l'inscription qui leur sera donnée, seront fermés aussitôt qu'il y aura été fait quelque discours contenant des provocations directes
(1) Ce qui indigne l'abbé, c'est que, le f^ -ivril 1791, un décret avait transformé l'église Sainte-Geneviève en panthéon laïque (à propos de Mirabeau). Le 3o mai, un décret y mit Voltaire ; la cérémonie eut lieu le u juillet 1791. Ce fut important pour la laïcisation de l'opinion.
(2) Sic : c'est le 27 novembre.
LES oniGINES DE LA SÉPAHATION ï<5
coiilro la (Constitution, et en particulier contre la Constitution civile du clergé. L'auteur (lu discours sera, à la requête de l'accusateur public, poursuivi criminellement dans le tribunal, comme perturbateur du repos public.
On le voit, ce décret du 7 mai 1791 a une grande importance dans Thisloire de la séparation des Églises et de IKlat.
Et d'abord, il marque réchec partiel de cette politique religieuse qui, par la Constitution civile du clergé, avait tendu à maintenir, à resserrer les liens qui unissaient l'Église catholique à l'État, en changeant la discipline de cette Église, de manière à la rendre vraiment gallicane et nationale. A côté de cette Église d'Etat, on aurait toléré les cultes prolestants et Israélites, qui, pauvres en adhérents et timides, n'auraient nui en rien à la prépondérance de l'Église catholique.
Mais pour que ce régime réussît, il fallait que l'unanimité ou la presque unanimité du clergé catholique l'acceptât, et certes, l'Assemblée constituante semblait avoir raison d'espérer que tout le bas clergé accepterait un état de chose où sa situation matérielle et morale se trouvait améliorée au degré que l'on sait. Elle prévoyait bien que quelques évéques aristocrates, quelques hauts bénéficiaires ne se rallieraient point. Mais ces défections
UEVOLUTION IHANCAI^E
auraient été plus utiles que nuisibles à l'unité de la nouvelle église gallicane.
Cet espoir fut déçu par l'effort concerté de presque tout le haut clergé, qui arracha au pape la condamnation de la Constitution civile, et cette condamnation provoqua un schisme dans les rangs du bas clergé. Il y eut désormais deux églises catholiques, la constitutionnelle et la papiste. Celle ci voulut vivre à côté de l'autre, avoir son culte public, ses églises. D'abord, les auteurs de la Constitution civile s'en indignèrent, refusèrent cette liberté, nièrent le schisme ; il leur fallut bien se rendre ensuite à l'évidence ; il leur fallut bien accorder cette liberté des cultes qui était conforme à leurs principes, mais que cependant ils n'avaient point proclamée dans la Déclaration des Droits, où ils n'avaient inscrit que la toléramie.
Cette liberté des cultes, les hommes de la Révolulion se la laissèrent plutôt arracher par les circonstances qu'ils ne l'accordèrent de leur plein gré. Ils la reconnurent dans et par le décret du 7 mai 1791 ; ils la reconnurent de mauvaise grâce, en style indirect, et avec des restrictions malveillantes» mais enfin ils la reconnurent.
Voyons comment ce décret fut appliquée Paris et dans les départements.
A Paris, les catholiques papistes voulurent reprendre l'exercice de leur culte, dans Téglise des Théatins, le 2 juin 1791, jour de la fête de l'Ascension.
Il y eut un attroupement hostile. On y disait que les prêtres réfractaires donnaient la communion dans cette église, que c'était là une « fonction publique », et que les bons citoyens devaient s'opposer par la force à ce qu'ils l'usurpassent (1). D'autres se plaignaient que les réfractaires fissent communier les mêmes personnes deux ou trois fois le même jour (2). On s'échauffa, on entra dans l'église d'où les fidèles s'enfuirent, et on renversa l'autel. La garde nationale arriva, et La Fayette vint haranguer les citoyens, tâchant de leur démontrer que la communion n'était pas une fonction publique. L'attroupement finit par se dissiper (3).
(i) Monileur, réimp. t. VIII, p. 071.
(2) Jbid., p. (J23.
(3) Ihid., p. 571. D'apn's un pamphlet anonyme, les réfractaires avaient pu dire leur messe dans l'église des Théatins de cinq heures à midi, sans être inquiétés. C'est seulement à raidi que leurs adversaires firent irruption. Après leur départ, le comité de la section dressa procès-verbal, fit rétablir l'autel, ouvrir les portes, dès trois heures. Mais aucun prêtre réfractaire ne se présenta pour reprendre l'exercice du culte avant sept heures. {Les fameuses vêpres des Théatins, s. 1. n. d., in-8. Bibl. nat., Lb 89/4888.)
88 n ÉVOLUTION l-RANÇAISE
Le 5 juin (1), le maire Bailly écrivit à M. Le Feuvre d'Arles, comraaudaiit du bataillon des Petits-Augustins, une lettre publique où, blâmant ces violences, il prêchait la liberté des cultes.
Mais le même jour, dès six heures du matin, des groupes hostiles s'étaient formés de nouveau à la porte des Théatins. On y disait que Mmes Bailly et La Fayette avaient communié dans cette église. Mais les catholiques papistes affichèrent un placard annonçant que, pour éviter le trouble, ils ne se réuniraient pas, et enfin l'église des Théatins resta dès lors fermée au culte (2).
En somme, les catholiques papistes durent renoncer à exercer publiquement leur culte à Paris et ne purent l'exercer que privémenl, presque en cachette, dans les oratoires et chapelles des couvents.
Le royaliste Journal général de la Cour et de la Ville avait dit, dans son numéro du ll\ avril 1791 : « Nous pouvons assurer, avec connaissance de cause, que toutes les religions seront tolérées en France à l'exception de la religion catholique, apostolique et romaine. » Cette épigrammefut justifiée, sinon par ce qui se passa dans toute la France, du moins par ce qui se passa à Paris.
(1) Le Moniteur [l. VIII, p. 6i3) date cette lettre du 7 juin. C'est sans doute une erreur, car l'impression à part, qui en fut faite par les soins de Bailly, porte la date du 5 juin 1791. (Bibl. nat., Lb 3o/4990.)
(2) Moniteur, réimp. t. VIII, p. 588.
LES (JHIGI.NKS UE LA SLHAKATION 8y
Les autres cultes, à Paris, profitèrent-ils du décret du 7 mai 1791 ?
Ce décret ne semble avoir rien changé à la situation des juifs. La tolérance dont, sous l'ancien réf^ime, ils jouissaient déjà depuis quelques années ne devint pas tout de suite de la liberté. Sans doute, apprenant qu'on les persécutait en Lorraine et en Alsace, l'Assemblée constituante chargea son président, le 28 septembre 1789, d'écrire aux autorités municipales de ces pays que la Déclaration des droits s'applique aux juifs et qu'ils sont soua. la sauvegarde de la loi. Mais ce n'était là qu'une manifestation théorique. L'Assemblée, le 24 décembre suivant, se refusa à rien décider sur leur état civil. Le 2S janvier 1790, elle reconnut que les juifs portugais, espagnols et avignonais étaient aptes à jouir des droits de citoyens actifs, mais elle laissa encore les autres juifs hors de la cité. C'est seulement, dans les tout derniers jours de sa carrière, le 27 septembre 1791, qu'elle révoqua « tous ajournements, réserves et exceptions insérés dans les précédents décrets relativement aux individus juifs qui prêteront le serment civique, qui sera regardé comme une renonciation à tous privilèges et exceptions introduits précédemment en leur faveur. »
Ouant à leur culte, les juifs avaient à Paris, dès 1787, plusieurs synagogues (1). Ils s'en conten-
(i) Voir, à co sujet, un rapport au lieutenant de police analjsé par M. Armand I.ods, l'iùjlise réformée de Paris pendunl la Bérolulion, p. i3.
90 RKVOLUTION l'HANOAISli
tèreiit sous la RévolutioD. Après la promulgation de la loi du 7 mai 1791, le bruit courut qu'ils allaient acheter ou louer des églises : ils n'en firent rien. Craintifs et à demi-cachés, ils se contentèrent de la tolérance de fait dont ils jouissaient.
Il n'en fut pas de même des protestants. M. Armand Lods a raconté, en deux opuscules pleins de faits, l'histoire des réformés et des luthériens de Paris (1). On y voit quaprès la révocation de ledit de Nantes et la démolition du temple de Charenton, les protestants, n'ayant plus de lieu de culte, se réunirent, les luthériens dans la chapelle de l'ambassade de Suède, les réformés dans la chapelle de l'ambassade de Hollande, à partir du traité d'Utrecht (1713). Diverses ordonnances, de 1719 à 1740, interdirent ces fréquentations, mais sans qu'on réussît à les faire cesser complètement. Elles furent permises à partir de 1766. L'édit de 1787, qui accordait l'état civil aux protestants, fut muet sur la liberté des cultes. Les protestants interprétèrent ce silence en disant que cet édit réservait le culte public à l'Église catholique, et renfermait les noncatholiques « dans les bornes d'un culte en commun et non public ». A Paris, ils voulurent reconstituer 'eur église ; ils prirent pour pasteur le chapelain de lambassade de Hollande, Marron, petit-fils de
(1) L'Église réformée de Paris pendant la Révolution; Paris, 1889, in-8, et l'Eglise luthérienne de Paris pendant la Révolution et le chapelain Ganibs ; Paris, 1892, in-8.
réfugiés français, qui donna sa démission de chapelain ; ils demandèrent l'autorisation d'avoir des réunions pour leur culte en commun. Le gouvernement royal hésita, fit une enquête, et finit pa'' refuser, en disant que les chapelles des ambassades suffisaient.
Sous la Révolution, les luthériens semblent avoir continué à se contenter, corn me sous l'ancien régime, de la chapelle de l'ambassade de Suède.
Mais les réformés, bien plus nombreux, paraissent avoir obtenu, dès le début, une sorte d'autorisation verbale d'exercer leur culte, A cet effet, ils louèrent, rue Mondétour, une salle de restaurant, dont ils firent un temple, qu'ils inaugurèrent le 7 juin 1789. Après le vote de l'article de la Déclaration des Droits qui élargissait la tolérance (±'i août 1789), ils songèrent à se procurer un temple plus convenable : Rabaut les en dissuada, disant que les temps n'étaient pas encore mûrs (1). Ils restèrent donc, pour éviter toute ostentation, et ne point effaroucher l'opinion, dans leur modeste local de la rue Mondétour jusqu'au mois de février 1790. Alors ils louèrent, rue Dauphine, lancienne salle des Enfants d'Apollon, appelée Musée.
Le décret du 7 mai 1791 les enhardit tout à fait. Ils louèrent, au prix de 16.4ÎJÛ livres, l'église de Saint-Louis-du-Louvre, et s'y réunirent publiquement, avec l'appui, la faveur, et parfois même le
(i) A. Lods, L'Église réformée de Paris^ p. 14.
concours des autorités, sans que jamais le peuple de Paris, si intolérant aux papistes, gônàt leur liberté.
Sur le frontispice, le pasteur Marron fit graver l'inscription suivante, approuvée par le directoire du département de Paris : Van de Jésus- ChrisUlQl et l\in II de la Liberté. Edifice consacré à un culte relifjieux par une société particulière. Paix et liberté. A Tintérieur, les insignes du culte catholique furent remplacés par deux plaques de marbre sur lesquelles étaient gravées la Déclaration des Droits et r Oraison dominicale.
La dédicace du temple se fit solennellement le 22 mai 1791. Quand le roi eut accepté la Constitution, les « notables » qui présidaient à l'administration de l'église décidèrent qu'un service d'actions de grâces serait célébré, et y invitèrent le Corps municipal, qui accepta. La cérémonie eut lieu le LJ octobre 1791, en présence de douze officiers municipaux et du maire Bailly. « La foule était grande, dit un récit du temps (1) ; il y avait beaucoup de calvinistes, encore plus de philosophes, curieux de jouir des premiers actes de tolérantisme. » Le pasteur Marron fit un beau discours, où on admira l'esprit révolutionnaire le plus pur. 11 avait pris pour texte : « Vous connaîtrez la vérité, et la vérité vous rendra libres. » 11 loua cordialement la Révolution : <( Ce qui la caractérise,dit-il,c'est qu'elle est
(i) Lods, p. iG.
LES ORIGINES DE LA SÉPAHATION <j3
tout entière l'ouvrage de la raison... Elle ne nous a point fait changer de maîtres : elle nous a rendus libres. » Les auditeurs furent si contents et si émus de ce langage, qu'ils se mirent à pleurer.
Cette liberté, si volontiers accordée aux protestants par les Parisiens, faisait contraste, on le voit, avec l'intolérance qu'ils manifestaient envers les catholiques papistes.
C'est que le papisme, le schisme des réfractaires. c'était, aux yeux du peuple, la contre-révolution, puisque le peuple voyait dans la Constitution civile du clergé le chef-d'œuvre politico-religieux de la Révolution.
En réalité, il n'y avait que quelques sages, sans popularité, qui voulussent la liberté complète des cultes.
La plupart des hommes de gauche, s'accordèrent avec les hommes de droite pour interpréter d'une manière restrictive l'article de la Déclaration des Droits relatif aux opinions religieuses.
Voici ce qu'en pensaient alors un politique gallican, un prêtre catholique, et un révolutionnaire « philosophe ».
Le politique gallican, c'est le constituant Camus. A propos des deux brefs condamnant la Constitution civile, il disait que le pape avait eu tort de voir dans l'article de la Déclaration autre chose qu'une simple tolérance civile : « L'Assemblée nationale, disait-il, a assuré la liberté des opinions religieuses, parce qu'elle professe la religion catholique, et que
la loi de la religion catholique est la tolérance pour toutes les autres religions. Jésus-Christ, en donnant la mission à ses apôtres, ne leur dit pas de contraindre, mais de prêcher, de prêcher parmi ceux qui les recevront, de sortir des maisons et des villes où l'on ne voudra pas les entendre... (1) »
Le prêtre catholique, cest un anonyme, sans doute constitutionnel, qui, dans une brochure sur les Inconvénients de la publicilé de Ions les ciilles (2), nia, en termes remarquables, que la liberté du culte résultât des principes égalitaires : « Prétendre, ditil, que cette égalité de droits donne aux hétérodoxes celui d'exercer publiquement leur culte, ce n'est plus maintenir l'égalité entre les hommes; c'est prononcer l'égalité entre l'erreur et la vérité : car partout où se trouvera un culte différent d'un autre, l'un des deux appartiendra nécessairement à la vérité, et l'autre à l'erreur... »
Quant à l'article de la Déclaration, portant que nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses : « Tout ce que dit cet article, c'est que toute inquisition est interdite et que nul ne sera coupable aux yeux de la loi pour ne pas se soumettre à ce que prescrivent celles de la religion. C'est un malheur qui lui est personnel; mais ce
(i) Observations sur deux brefs du pope, en dale du 10 mars el du i3 avril i7<)i, par M. Camus, s. 1. n. d. (Paris, 1791), in-8 de 60 pages. Bibl. nat. . Ld 4 3505.
(•2j Paris, Leclère, 1791, in-8 de 24 pages, Bibl. nat.» Ld 4/3554.
n'est pas un délit que la société soit chargé de punir; ses lois ne s'étendent que sur les actes extérieurs, et ne peuvent ni commander l'assentiment ni punir des dispositions qui, renfermées dans lintérieur de la conscience, ne troublent point l'ordre public. » Et l'anonyme ecclésiastique s'élève nettement contre le décret du 7 mai 1791.
La troisième opinion que je voudrais relater, c'est celle de Momoro, qui se fera connaître plus tard par sa participation à l'hébertisrae. Il réfuta surtout le discours par lequel Siéyès avait défendu l'ar rêté du directoire du département de Paris.
« M. l'abbé Siéyès, dit-il, serait parfaitement dans les principes, s'il pouvait d'abord prouver, d'une part que la religion catholique, qui est essentiellement une, est actuellement divisée en deux sQctes particulières, et qu'il peut y avoir deux religions catholiques;
« Et, de l'autre part, s'il pouvait nous assurer de la bonne foi et des bonnes intentions des prêtres réfractaires ainsi que de leurs ouailles chéries. »
Le peuple, dont Siéyès a parlé avec dédain, n'est pas en principe hostile à la liberté des cultes :
« Je demande si le peuple empêche, ou s'il a seulement songé d'empêcher les protestants de s'assembler à Saint-Thomas du Louvre (1), ou si au
(i) Il veut dire Saint-Louis-du Louvre. Celle église avait été construite sur remplacement de l'église Saint-Thomas^ qui s'étiiit écroulée en 1789.
()i\ RÉVOLUTION rnANfjAISE
contraire il n'est pas édifié de la manière décente dont se comportent, dans ce temple, les partisans de ce culte. ->
Pourquoi donc le peuple erapêche-t-il les prêtres dissidents de dire la messe ? Parce que c'est détruire un germe de guerre civile : «... Je demande si les patriotes ne voient pas dans la conduite des prêtres réfractaires et dans celle de leurs partisans un premier germe de guerre civile que le temps aurait bientôt développé, si on ne le détruisait dans le principe... >>
On le voit : ce futur déchristianisateur, le démagogue Momoro, est alors partisan de l'unité religieuse : c'est avec mauvaise humeur et inquiétude qu'il assiste à un commencement de schisme, et c'est pour empêcher que ce schisme ne se développe qu'il ajourne, tout comme Camus, tout comme les prêtres constitutionnels, l'application du principe de la liberté des cultes.
Ils ont beau dire et beau faire, le schisme existe et se développe.
On s'en aperçoit peu à Paris, où on ne voit guère que le culte constitutionnel, et où le culte papiste se dérobe dans les oratoires et dans les chapelles des couvents.
En province, il y a deux églises catholiques,
l'Kglise d'État ou constitutionnelle, l'Église papiste.
Laquelle, à cette époque, est la plus nombreuse? La statistique des fidèles est impossible; la statistique des ministres n'existe que pour quelques départements. Ainsi, dans l'Ariège, il y eut 246 ecclésiastiques qui prêtèrent le serment prescrit par la loi contre 120 qui le refusèrent (1); dans le Gard, 178 contre 332 (2); dans le Doubs 100 contre 384 (3); dans rindre, 291 contre 48 (4). On voit à quel point dilTèrB la proportion des jureurs et des non-jureurs selon les départements. Cette proportion changea encore quand le pape eut condamné la Constitution civile : alors des ecclésiastiques qui avaient prêté le serment se rétractèrent. Peut-être une statistique complète, si on arrive jamais à la faire, nous montrera-t-elle qu'au début, il y eut à peu près en France autant d'ecclésiastiques « jureurs » que de « non-jureurs ». Il est sur que par la suite l'Église papiste se recruta plus facilement en ministres que l'Église constitutionnelle.
En tout cas, il y eut schisme. Et ce sont de nom-
(i) G. Arnaud, la Révolution dans l'Ariège, p. 219.
(2) F. Rouvière, Histoire de la Révolution dans le Gard, t. 1, p. 528.
(3) Sauzay, Histoire de la persécution révolutionnaire dans le Doubs, t. II, p. 36li.
(',) M. Bruneau, les Débuts de la Révolution dans le Cher et l'Indre, p. SCij. Pour le Cher, M. Bruneau na pas de chiflVes précis. Il dit seulement que les « jureurs •> furent en majorité dans le district de Bourges, en minorité dans les autres districts.
AuLARD, Études. — V. (}
«jS HKVOLUTION FRANÇAISE
breux catholiques, les plus nombreux peut-être, ayant à leur tête les anciens pasteurs, les anciens évéques, tout l'antique appareil de la « vraie religion », de la « religion de nos pères », c'est la véritable Église romaine qui se trouva séparée de l'État.
On a vu l'étonnement, la colère, la douleur des auteurs de la Constitution civile du clergé; ils avaient voulu nationaliser la religion, n'avoir qu'une religion, et voilà qu'il y a deux Églises ! Cette dissidence des papistes, c'est pour eux un crime de lèse-patrie. Ils voudraient ramener l'unité par des lois, et c'est malgré eux qu'une partie du décret du 7 mai 1791, en proclamant la liberté des cultes, consacra le schisme.
Mais c'est chose faite. Le schisme est irrémédiable. Voilà décidément lÉglise pa'piste qui est séparée de l'État. Elle n'a plus ni biens, ni revenus; il lui faut s'organiser à ses frais, par ses fidèles; il lui faut essayer de tirer parti de la liberté que lui offre le décret du 7 mai.
Cette liberté n'est, aux yeux des papistes, qu'une demi-liberté.
L'Assemblée constituante ne leur permet pas de reconstituer leur hiérarchie, d'avoir des évêques : on le voit bien par les débats qui eurent lieu dans la séance du 18 juin 1791, à propos du cardinal de La Rochefoucauld, archevêque de Rouen, dénoncé pour avoir continué ses fonctions après l'élection de l'évèque constitutionnel de la Seine-Inférieure :
il n'évita Je décret d'accusation quà cause de son grand âge et de son caractère sympathique.
Les évèques insermentés sont réduits à émigrer ou à se cacher; mais ils continuent à diriger clandestinement leurs diocèses, soit par eux-mêmes, soit par des vicaires généraux. Presque tous gentilshommes, les évèques regrettent leurs privilèges, laucien régime. Ce sont des « aristocrates », qui entraînent ainsi les curés insermentés dansTaristocratie. Et, soit dit en passant, ces curés ne s'aristocratisent que parce que les aristocrates leur maintiennent, leur assurent une clientèle.
Même la restreinte liberté d'exercer le culte, qu'accordait le décret du 7 mai 1791, n'était pas organisée très clairement.
En somme, était-il permis aux prêtres insermentés d'exercer, à titre privé, les fonctions de leurs cultes?
Là-dessus, les lois étaient obscures.
La loi du 27 novembre J7it0, sur le serment, ordonnait (art. 7) de poursuivre « comme perturbateurs de l'ordre public » les prêtres insermentés « qui s'immisceraient dans aucune de leurs fonctions publiques ou dans celles qu'ils exerçaient en corps >K
La loi du 7 mai 1791, on l'a vu, précisa un peu : elle leur permettait de dire la messe dans les églises paroissiales, mais rien que la messe.
La même loi leur permettait implicitement de faire toutes les cérémonies de leur culte dans les
lOO REVOLUTION IHANCAISK
édifices non paroissiaux, et c'est en cela qu'elle était une loi de liberté.
La loi du 4 avril 1791 avait chargé les municipalités et les corps administratifs de dénoncer les prêtres insermentés qui violeraient la loi, et les tribunaux de district « de les poursuivre diligemment >).
Le 19 juin 1791, Treilhard demanda à la Constituante que les accusateurs publics fussent tenus, sous peine de forfaiture et de destitution, de poursuivre tous les ecclésiastiques insermentés qui, depuis l'installation de leurs successeurs, auraient continué ou continueraient « les mêmes fonctions publiques ». P.-J. de Lachèse, député du Tiers-État de Cahors (homme de droite), demanda qu'on défmît les fonctions publiques (1). Veut-on révoquer le décret du 7 mai 1791 , qui permet d'exercer le culte publiquement dans les églises non paroissiales?
On murmura, on cria : Aux voix ! Il insista.
D'André essaya de faire croire que les précédents décrets étaient très clairs et précisaient trop bien ce qui était permis aux insermentés pour qu'il y eût besoin de les expliquer.
De Virieu demanda qu'on relût ces décrets. {Murmures.) Autrement, dit-il, on va ouvrir la porte aux
(i) D'après le Logograplie, l. XXVIII, p. if>-ty'>. L'intervention de Lachèse n'est que brièvement indiquée dans le Monileur.
LES ORIGINES DE LA SÉPAHATION lOl
persécutions. On lui cria à gauclie : « Et vous, vous ouvrez la porte au désordre. »
Prieur (de la Marne) réclama la clôture, et, malgré la droite qui demandait le renvoi au Comité de Constitution, l'Assemblée vota le projet de décret de Treilhard, en y ajoutant que les assermentés qui se rétracteraient seraient privés de tout traitement et pension.
Donc, l'Assemblée se refusa à définir nettement les fonctions publiques.
Dans la pratique, il y eut une tendance générale à considérer comme usurpant des fonctions publiques, comme violant la loi, les prêtres non-conformistes qui confessaient, baptisaient, mariaient, enterraient, faisaient de l'eau bénite.
Il ne fallait pas qu'ils fissent une concurrence efficace au curé constitutionnel, au curé paroissial.
Certes, s'ils n'avaient que quelques fidèles, s'ils n'étaient, comme les protestants, qu'une petite minorité dans la nation, on les laisserait faire.
Mais ils sont nombreux, ministres et fidèles; leurs églises sont pleines; ils font concurrence au clergé constitutionnel : voilà ce qu'on ne veut pas supporter.
Rien de plus caractéristique, à cet égard, que ce qu'écrivait, dans son journal intime, en août 1791, le général Dumouriez, qui commandait à Niort la 11' division militaire :
Al'lard, Études. — V. 6.
Il serait sans contredit conséquent au système de liberté qui fait la base de notre Constitution daccorder une église aux non-conformistes dans- chaque lieu où ils le demanderaient. Mais, en ce cas, il faudrait par le même principe leur accorder aussi le droit de se faire baptiser, marier, enterrer par leurs prêtres et dans les églises qu'on leur aurait accordées, parce que, ces actes ne pouvant pas être regardés comme purement civils, ils sont religieux et font partie du culte. Mais si, d'après l'exemple donné très imprudemment à Paris, on accordait des paroisses aux non-conformistes ou des églises qui leur en tinssent lieu, bientôt les prêtres assermentés resteraient sans fonctions. Le parti de Rome ne sen tiendrait pas à cette première victoire; les excommunications mômes naîtraient de cette tolérance, et la Constitution, entamée dans ses règlements civils sur le clergé, le serait bientôt dans la disposition des biens nationaux, dans des droits féodaux, dans l'autorité royale. Les deux ordres se joindraient au roi pour enlever tout à fait à la nation sa souveraineté, et les législatures constituées ne seraient pas assez fortes pour soutenir la Constitution. On en viendrait à une Convention nationale, qui serait demandée également par tous les partis et qui achèverait la destruction de ce grand ouvrage (d).
Ainsi la liberté des cultes ne déplaisait pas seulement aux ignorants, au peuple des villes et des campagnes : les plus intelligents des « patriotes », et même le sceptique et raffiné Dumouriez, croyaient que le schisme, c'était la contre-révolution.
Ouant à l'application même du décret du 7 mai
(1) Ce journal de Dumouriez, dont l'original est aux Arch.. nat., F'' 4598^, a été reproduit par Ch.-L. Chassin, La préparation de la guerre de Vendée, t. II, p. '27 à 31.
LES ORIGINES DE LA SÉPARATION * lo3
17î)l, il faut faire une distinction entre les villes et les campagnes au point de vue de la jouissance des églises.
Le décret permettait aux prêtres papistes de dire la messe dans les églises paroissiales. Leurs évoques ne leur permirent pas, en général, d'user de cette faculté, pour ne pas communiquer m divinis avec l'intrus.
Dans les villes, ce ne fut pas une difficulté : la suppression de paroisses et de couvents y laissait disponibles des églises et chapelles que les non-conformistes purent acheter ou louer.
Dans les campagnes, où il n'y avait guère qu'une église par commune, c'était l'église paroissiale, l'église du curé constitutiortnel ; il n'était pas facile aux non-conformistes de trouver un autre local.
Si l'homme riche ou le ci-devant seigneur leur ouvrait la chapelle de son château, on dissipait ces rassemblements comme contre-révolutionnaires.
11 fallut, en beaucoup de villages, que les paysans exerçassent leur culte dans des maisons écartées, dans les bois ou en plein champ.
On conçoit leurs colères contre les fidèles de l'intrus, qui jouissaient commodément de l'ancienne église. Cette division amena des querelles, et ou en vint très vite aux coups (1).
Ce sont-là les seules généralités qu'en l'état
(i) Sciout, Histoire de la Conslilution civile, t. II, p. 286 à 290, a bien expliqué cela.
lOlj RKVOLLTIO.N FRANÇAISE
actuel de nos connaissances on puisse hasarder au sujet de l'application de la première loi sur la liberté des cultes. Peut-tHre aussi pourrait-on dire qu'eu général les directoires de département sont partisans de cette loi et de cette liberté, tandis que les municipalités et les cultes y sont opposés.
Il est plus sûr et plus instructif de produire quelques-uns des exemples que nous fournissent les monographies dont quelques régions ont été l'objet.
Voici quel fut, dans le Doubs, le commencement de la querelle entre les patriotes et les insermentés.
A Besançon, les catholiques papistes, après q-ue leur évêque, M. de Durfort, eut été remplacé par le constitutionnel Seguin, craignant de ne pouvoir faire confirmer leurs enfants s'adressèrent, en avril, 1791, à M. de Franchet, évêque in parlibus de Rosy, qui résidait à Lausanne et était sullragant de l'archevêché de Besançon, et obtinrent de lui qu'il donnât la confirmation avant l'âge réglementaire. Aussitôt la municipalité de Besançon écrivit à M. Durfort, qui exerçait encore provisoirement (son successeur n'étant pas installé), pour se plaindre amèrement que l'on confirmât des enfants qui n'avaient pas encore l'âge de raison, et enjoindre à
LES ORIGINES DE LA SÉPARATION lOÔ
rarclievêque de faire cesser cet abus, sans quoi elle ne répondait pas de Tordre (1).
Le 25 avril, trois prêtres insermentés faisaient le catéchime à l'église Sainte-Madeleine. Le bruit se répandit qu'ils parlaient contre le culte constitutionnel, le traitant de schismatique, de sacrilège : aussitôt quelques membres du club des Jacobins accoururent à l'église, se saisirent des prêtres et les emmenèrent au poste. La municipalité en fit incarcérer deux et ordonna des poursuites contre tous les trois (2).
A Nasey (Doubs), un religieux bernardin, Antide Racine, déblatérait contre la Constitution civile : la municipalité lui défendit dédire la messe, et le district autorisa la municipalité (15 avril 1791) à chasser Racine du territoire de la commune : il dut s'éloigner à dix lieues, sous peine demprisonnement.
Le 7 mai 1791. le directoire du département du Doubs, présidé par l'évêque Seguin, arrêta (illégalement i qu'au cas où la présence de prêtres réfractairesdonneraitlieu u à quelque trouble ou à quelque division », les municipalités pourraient les chasser de la commune (3).
(1) Sauzay, llisl. delà pers. réu. dans le Doubs, t, II. p. 45i.
f2) Ibid.. "p. 444.
(3) Ibid., p. 47(j. Chose curieuse, les « patriotes » n'étaient pas seuls à dire que les prêtres réfraclaires ne devaient pas rester dans leur ci-devanl paroisse quand leur présence y excitait des troubles. M. de l,a Luzerne, évêque réfractaire do I.aimifs. disnil, dans son Inslruclion à son clergé (Bibl.
10(> RKVOI.UTION FRANÇAISE
C'est le jour même où la Conslituanle rendait son décret sur la liberté des cultes. Quand il fut connu, on ne l'appliqua pas, on ne tint compte que du décret du 27 novembre ITiK), et, par exemple, on considéra comme illégal le fait qu'un insermenté célébrât la messe dans une chapelle dont les portes étaient ouvertes au public (1).
En réalité, le directoire du département du Doubs ne voulait pas qu'il y eût deux cultes. Ainsi, le 20 mai 1791, le procureur général syndic écrivit à la municipalité de Pouilley les-Vignes pour se plaindre que l'ancien curé y élevât « autel contre autel ». Le 30, le directoire ordonna à ce curé de quitter la commune. Puis, comme les officiers municipaux prirent parti pour lui, il les déclara démissionnaires et les remplaça (2).
M. Sauzay, qui a écrit un livre si remarquable sur l'histoire religieuse du département du Doubs pendant la Révolution, et qui est un homme de droite, parle plutôt des persécutions que les « constitu-
nat., Ld 4 ï>«>2.^^ in-8) : « Si la présence du légitime pasteur d'une part, et de l'inlrus de l'autre, excite des divisions prèles à dégénérer en «jucrelies extérieures, en factions civiles, en combats, le premier de tous les préceptes, la charité, impose à ceux qui lui ont déjà fait de si grands sacrifices dy ajouter encore celui de séloigner de leurs lidèles paroissiens, de se soustraire aux témoignages trop violents de leur attachement, el n'être pas l'occasion des désordres et le prétexte des fureurs. ><
(i) Sauzay, p. 473.
(2) Ibid., p. 479.
/LKS OUKIIMÎS DE LA Slil'AKATION lOJ
lionnels » iniligèrent aux « réfractaires ». M Rouvière, l'historien du département du Gard, et qui est un homme de gauche, parle plutôt des persécutions que les réfractaires infligèrent. aux constitutionnels. En voici un exemple. A Aimargues, la confrérie des pénitents fit, le 2U juin, une procession publique sans avoir un directeur spirituel assermenté, et on anima le peuple contre le curé Perrin : il se formait tous les soirs, à l'approche de la nuit, autour de sa maison, des attroupements doù partaient les cris s'en ira, au lieu du refrain ça ira. Perrin et ses domestiques furent assaillis à coups de pierres; le dimanche, au moment du service divin, il se faisait un « rassemblement considérable » de femmes devant la porte de l'église, afin d'empêcher les fidèles d'assister à la messe, « les femmes étant menacées d'être fouettées et les hommes lanternes (1) ».
Cependant, le décret du 7 mai 1791 fut appliqué dans le Gard, puisque, le 18 juin 1791, le directoire autorisa l'ouverture déglises non-conformistes et leur assigna des inscriptions (2).
11 en fut de môme dans l'Ariège. Ainsi il y a, aux Archives nationales, un extrait du procès-verbal du directoire de ce département, où on lit:
« Le sieur Tisseiré, tailleur d'habits, et autres citoyens de Pamiers demandent qu'ayant acheté
11) Rouvière, Histoire de la Révolution dans le Gard, t. I, p. 343.
(2) Ibid., p. 337.
108 HlivOLLTlUN l-liANCAISb;
l'église des ci-devant Carmes de Pamiers, il leur soit permis de s'y réunir en société paisible pour y vaquer aux exercices religieux suivant le rite de rÉglise catholique, apostolique et romaine, offrant de mettre sur la porte de ladite église l'inscription suivante : Amour de Dieu et du prochain, respect et obéissance à la loi ; paix et charité, et d'empêcher qu'il ne soit fait aucune provocation directe contre la Constitution et notamment contre la Constitution civile du clergé (1). »
Le directoire approuva l'inscription et autorisa l'usage de l'église « pour y exercer tel culte qu'ils jugeront convenable ».
Mais les « patriotes » de Pamiers s'opposèrent à cet exercice public du culte papiste. 11 y eut des troubles. La municipalité ferma l'église. Le directoire du département lui ordonna de la rouvrir. La municipalité refusa. Le département eut beau insister, et prendre de nouveaux arrêtés, la municipalité eut le dernier mot (2).
Dans son instructive Histoire de l'arrondissement de Gaillac pendant la Révolution, M. Rossignol a cité des faits qui montrent que là aussi la population était hostile à la liberté des cultes, à l'application du décret du 7 mai, parce quelle ne voulait pas de schisme.
(1) Arch. nat., Dxix, g 2, 88, dossier 705. Cet extrait est daté du Q janvier 1791. C'est une erreur évidente, puisqu'il s'agit d'appliquer le décret du 7 mai 1791.
(2) G. Arnaud, la Révolution dans iAriège, p. 226 et 227.