LA MORALITÉ ÉLECTORALE

La Chambre a invalidé, l’autre jour, l’élection de M. Wilson pour cause de corruption et d’indignité. Cet accès de vertu lui ferait honneur, si M. Wilson n’apparaissait dans cette affaire comme une sorte de bouc émissaire chargé des péchés des autres. C’est là une justice essentiellement pharisienne, dont le moindre tort est de ne tromper personne. On ne se lave pas à si bon marché des dénis de justice inscrits dans l’histoire du Panama, comme l’a dit M. Mi 11erand ; et, d’autre part, on ne rachète pas le long brigandage qu’ont pratiqué les majorités républicaines dans la vérification des pouvoirs, en sacrifiant aussi allègrement l’ancien tenancier de l’Élysée. Il

y a sur les bancs de la Chambre deux ou trois cents élections qui ne sont ni plus sincères ni plus pures que celle de M. Wilson, deux ou trois cents élections qui sont le produit direct de la corruption, de la contrainte et de la fraude, et dont les bénéficiaires stigmatisent et châtient le péché d’autrui, afin de paraître immaculés. La Fontaine a fait là-dessus l’une de ses plus jolies fables, et c’est un spectacle toujours amusant, s’il n’est plus nouveau, de voir tous ces malades crier haro sur le baudet !

Dans une démocratie où l’élection est le principe du droit public et la source de tous les pouvoirs, les opérations électorales devraient être un acte auguste et sacre entre tous, entouré de précautions minutieuses et sévères qui puissent le garder de toute supercherie et de toute profanation. Les mœurs républicaines, qui prévalent depuis tantôt vingt ans chez nous, ont fait des élections la plus cynique des comédies, comme la vérification des pouvoirs qui leur fait suite est le plus effronté des brigandages. La candidature officielle met au service des candidats du gouvernement toutes ses malhonnêtetés, l’argent, les places, les promesses, les menaces, l’oppression, la contrainte, les escroqueries toujours impunies du scrutin et les complaisances ténébreuses des commissions de recensement. Si

malgré tant d’obstacles le candidat de l’opposition triomphe, ce n’est pas pour longtemps. Il lui faut subir, à son entrée dans la Chambre, un ballottage autrement redoutable : c’est la vérification des pouvoirs. Il en est de cette cérémonie comme du jeu de massacre à la foire de Neuilly. Les brutaux tapent dans le tas; les raffinés choisissent quelque tête qui les agace. Pan! Invalidé!... Pourquoi? Displicuit nasus. C’est la justice républicaine.

Au regard de notre droit public, l’invalidation est un des plus graves attentats que l’on puisse commettre. Elle équivaut au crime d’insurrection. Si l’on a eu raison de dire que le bulletin de vote remplaçait désormais le fusil de l’insurgé, c’est à cette condition sous-entendue que l’expression de la souveraineté populaire ferait loi pour tout le monde et que tout le monde s’inclinerait respectueusement devant elle. Car si jamais l’insurrection a été un droit et un devoir, c’est précisément contre ceux qui font métier de braver le souverain dont ils se recommandent et de briser ses volontés. I-.es électeurs dont on invalide les décisions seraient en droit de prendre le fusil, puisque leurs bulletins de vote ne comptent pas.

A parler franc, ils n’en ont cure, et c’est bien parce qu’ils les savaient insensibles, que les répu-

blicains de la Chambre ont cassé tant d’élections importunes avec le même sans-façon que leurs ancêtres de la Convention envoyaient tant d’innocents à l’échafaud. Si la Chambre actuelle a renoncé à ces hécatombes, c’est uniquement parce qu’elle a cessé de craindre la réaction monarchique, et non parce que le génie de la république s’est fait en sa personne plus juste et plus doux. On a vu par l’invalidation de M. d’Hugues que le Parlement d’aujourd’hui n’a rien à envier au cynisme et à la férocité des autres. Il n’y avait absolument rien à dire contre cette élection, pas même un prétexte. Les invalideurs, pour la combattre, furent obligés d’invoquer des faits qui remontaient à l’élection précédente, en 1889, alors que M. d’Hugues n’était même pas candidat, et un article de journal publié trois mois après le scrutin I Il fut invalidé tout de même ! Depuis dix-sept ans déjà que j’assiste aux horreurs du parlementarisme, je n’avais rien vu de pareil. Mais on voulait son siège pour un opportuniste de marque, qui a eu, d’ailleurs, le bon goût de le refuser. Cela se disait couramment sur les bancs du centre, au moment du vote. Ils invalidaient, parce que c’était la consigne; ils eussent guillotiné de même.

Si nos politiciens parlementaires étaient capables de s’élever jusqu’à la conception de certaines vérités

générales, au lieu de barboter dans l’occasion, ils s’apercevraient qu’ils se disqualifient eux-mêmes, en invalidant les autres. Ils expliquent les invalidations qu’ils prononcent, en disant qu’il faut assurer la moralité du suffrage universel par la condamnation des pratiques corruptrices qui le déshonorent, et son indépendance, en frappant les influences illégitimes qui l’oppriment ou l’aveuglent. Ils s’exposent à ce qu’on leur réponde qu’ils n’ont ni droit ni qualité pour rendre à la souveraineté nationale ces bons offices. Car, si le suffrage universel est souverain, sa souveraineté exclut toute tutelle pendant qu’il fonctionne, et tout redressement après qu’il a fonctionné. Il est le seul juge, comme il est le seul maître, et nul pouvoir n’a qualité pour réformer ses décisions. Il peut être mobile, fantasque, absurde, ignorant, avide ou lâche autant qu’on voudra; il se laisse intimider, duper ou corrompre, c’est bien possible; mais ces desiderata sont les conditions mêmes de sa souveraineté, et nul n’a le droit de casser, pour cause de surprise, d’entraînement, de passion ou d’erreur, une seule de ses décisions, sans le frapper lui-même de déchéance.

De quel droit, vous qui êtes ses créatures, vous fai tes- vous ses juges? A quel titre, élus de la même origine, investis par lui du même caractère, vous

octroyez-vous le mandat de vous proscrire les uns les autres? Si le suffrage universel est souverain, c’est qu’il est majeur, et sa qualité de majeur lui assure la liberté de voter comme il l’entend, quelles que soient les manœuvres dont il puisse être assailli. S’il n’est, au contraire, qu’un mineur éternel, imbécile et vicieux tout ensemble, incapable de savoir ce qu’il fait et ce qu’il veut, et si le parti honoré de ses faveurs inconscientes se constitue son conseil judiciaire, à quel titre le recommandez-vous comme souverain ?

Comment! vous faites dériver toute puissance et tout droit des volontés souveraines du suffrage universel, et vous proclamez que ce suffrage est un instrument à ce point mobile, inconsistant, faillible, corruptible et peureux que la voix d’un prêtre, le geste d’un patron, la promesse ou le don d’une faveur, un mot, un regard, un bruit, une ombre suffisent pour modifier ses inspirations et lui font parcourir en une heure toute la rose des vents! Mais alors pourquoi voulez- vous qu’il nous gouverne, s’il ne sait pas se gouverner lui-même? Et qui vous donne le droit de nous gouverner, à vous qui êtes sortis de lui?

Il n’existe, en réalité, qu’une cause légitime d’invalidation : c’est la fraude ou l'erreur matérielle dans

le recensement des votes. Dans l’un et l’autre cas, l’annulation des opérations électorales s’impose, parce qu’il n’y a pas eu réellement d’élection. Mais je prétends que ni l’intimidation, ni la contrainte, ni la corruption ne constituent de raisons suffisantes d’invalider, parce que la souveraineté individuelle de l’électeur est absolue, comme la souveraineté collective du suffrage universel, et que nul n’a ni droit ni titre à descendre dans sa conscience pour rechercher à quels mobiles il a obéi.

Est-ce à dire que ces manœuvres soient innocentes et doivent rester impunies? Pas le moins du monde. Mais c’est un autre côté de la question. En principe, l’électeur vote comme il l’entend, et son vote, quel qu’il soit, de quelques mobiles qu’il s’inspire, doit être scrupuleusement respecté. Le droit de contrôle que s’arroge le Parlement est la négation brutale de la souveraineté populaire. Car si le citoyen n’est plus libre de faire ce qu’il veut de son vote, il cesse d’être souverain, et s’il n’est pas souverain dans l’exercice de sa capacité électorale, personne ne l’est plus que lui. C’est la déchéance du suffrage universel, et l'écroulement de notre droit public qui n’a d’autre assise que cette souveraineté même.

Mais il n’en va pas de même de ceux qui recourent à des procédés illégitimes pour capter, extorquer ou

corrompre son vote. Ceux-là, quels qu’ils soient, commettent des délits caractérisés, et ils en doivent compte à la justice. S’il n’existait aucun moyen de punir les manœuvres dolosives ou corruptrices, il faudrait demander aux Chambres de voter des dispositions pénales à cet effet. Car, plus le suffrage universel est auguste, plus on le doit défendre contre les manœuvres qui peuvent en vicier l’expression. Mais ces pénalités existent, et il suffira toujours, pour que le vote reste libre et pur, d’en exiger la rigoureuse application.

Vous voulez protéger la liberté du vote contre la pression abusive exercée sous des formes diverses ? Appliquez à tous ceux qui s’en sont rendus coupables l’article 39 du décret-loi de 1852, qui n’est pas encore abrogé, malgré son origine ;

« Ceux qui par voies de fait, menaces ou violences contre un électeur, soit en lui faisant craindre de perdre son emploi ou d'exposer à un dommage sa personne, sa famille ou sa fortune, l’auront déterminé à s’abstenir de voter ou auront influencé son vote, seront punis d’un emprisonnement d’un mois à un an, et d’une amende de 100 à 1.000 francs.

La peine sera du double si le coupable est un fonctionnaire public. »

Vous voulez sévir contre la corruption et préserver la France de ce brocantage ignoble qui tend à s’acclimater parmi nous ? Apjjliquez l’article 3 du même décret ;

« Quiconque aura donné, promis ou reçu des deniers, effets ou valeurs quelconqués, sous la condition de donner ou de procurer un suffrage, soit de s’abstenir de voter, sera puni d’un emprisonnement de trois mois à deux ans et d’une amende de cinq cents à cinq mille francs.

Si le coupable est un fonctionnaire public, la peine sera du double. »

Ajoutez à ces pénalités l’inéligibilité temporaire ou perpétuelle, la sauvegarde sera parfaite, et, au lieu de prêter à rire, en invalidant M. Wilson, pour corruption, vous laisserez à la justice le soin de prononcer sa déchéance.

Seulement, pour appliquer cette justice, il faudrait retirer au Parlement la vérification des pouvoirs, et la remettre à un tribunal spécial investi de toutes les garanties d’indépendance et d’impartialité qu’une pareille magistrature exige. C’est une réforme que ni le gouvernement ni la Chambre ne consentiront jamais : la Chambre, parce qu’elle entend se réserver

le bénéfice de la candidature officielle et des pressions diverses qui l’accompagnent; le gouvernement, parce qu’il serait forcé d’envoyer les trois quarts de ses fonctionnaires en prison.

Entre temps, ils jouent à la vertu. Bonnes pièces !