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des monts , seront plus ou moins lésés dans leurs intérêts et dérangés dans leurs calculs par la nouvelle destination à donner à ces bénéfices: cependant ils n’ont pas à se plaindre, puisque depuis 182G ils jouissent de la faveur de ce partage illégalement, car le texte de l’art. 20 de l’arrêté du 31 octobre 182G est formel. D’ailleurs, disons avec tous les principaux économistes, que c’est une dérision de faire tournera l’avantage de tels indigents les bénéfices prélevés sur tels autres: que c’est voler le pauvre au nom du pauvre: que c’est à la fois un crime aux yeux de la morale et de la science économique.

En tout cas, quelle que soit la décision que l’on prendra sur la destination des bénéfices des monts, ne conviendraitil pas de faire fructifier les boni pendant les 20 mois qu’on peut les réclamer, en les plaçant dans les caisses d’épargne ou dansles fonds publics? Celte considération en amène une autre. L’administration ne garde-t-elle pas d’ordinaire dans ses caisses trop de fonds dormants et sans emploi immédiat qu’elle devrait s’efforcer de rendre productifs d’intérêts 1 * * * ?

Estimation des gages.

Les estimations sont encore un point susceptible d’améliorations en faveur des pauvres déposants. C’est un fait positif que les commissionnaires-jurés font sur les objets mis en gage une plus forte avance que les priscurs attachés aux monts-de-piété. Ce fait s’explique naturellement : les commissionnaires et les priseurs employés dans les monts

1 Revue administrative , livraison de novembre 1840. — Les banques

nationales, dit M. Dupin (Rapport à la Chambre des Pairs), devraient

fournir, de leur papier gratuit, rc qu'il faut pour le roulement des monts-

de-piété.

30 1 RÉFORMES DAMS L'ADMINISTRATION

sont également responsables de leurs taxations respectives ; seulement , les premiers sont intéressés à augmenter la somme prêtée sur les objets, puisque cela augmente proportionnellement leurs tantièmes pour engagement et dégagement. Les priseurs attachés aux monts n’oul aucun intérêt de ce genre : ils ont leur rétribution annuelle fixe; ils ne cherchent qua ne pas engager leur responsabilité et restent toujours bien en dessous de la valeur vénale des objets. Rien de plus simple que de faire disparaître cet inconvénient. Pour l’avantage des monts 1 autant que pour celui des déposants, il sulfirait d’introduire dans le régime actuel des priseurs la réforme réalisée chez nous en 1758, c’est-à-dire de créer pour eux un intérêt à risquer des taxalious plus élevées, soit en leur donnant une certaine part dans les bénéfices des monts, soit en leur accordant 4 ou o de ce qui excédera la moyenne du produit des monts depuis un certain nombre d’années 3 . — Peut-être aussi pourrait-on obvier à l’inconvénient des basses taxations,

1 En effet , si l’on ne supprime point les commissionnaires-jurés, ou si l'on ne moditic point leur organisation actuelle , alors surtout il faudra provoquer de plus hautes taxations dans les bureaux des monts , comme aussi il faudra que ces bureaux restent ouverts plus longtemps et que le service s'y fasse plus lestement, afin de neutraliser les avantages que les commissionnaires semblent présenter aujourd'hui.

1 Voir plus haut, p. 186, 197, 215 et 220.

L’art. 3 de l'ordonnance du 22 février 1758 est ainsi conçu : « Pour que les priseurs taxent raisonnablement les effets, tout en restant responsables du déficit lors de la vente , on leur donnera 5 “/„ de tout ce qui excédera le gain de chaque année { moyenne de dix aimées) , savoir 3 1/2 % à partager entre les priseurs de hardes et 11/2 ü /„ pour les priseurs de bijoux ; dans l'espérance qu'ils seront ainsi animés à faire drs Lues justes et proportionnées à la valeur des effets, et que le public sera engagé par là à les y porter avec plus de confiance. •

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en stipulant que la responsabilité des priseurs ne commencera qu’à partir d’un déficit d’au delà de 3 à 400 francs par an *.

Vente des gages.

La vente des effets que les déposants n’ont pu dégager est un mal , un parti extrême, qu’il faut tâcher de prévenir.

Déjà l’art. 54 de l’arrêté organique du 51 octobre 1826, d’accord en cela avec les précédents administratifs de nos anciens monts-de-piété, permet de renouveler (ou rafraîchir) les gages. Cela ne suffit pas. Pour peu qu’on connaisse les habitudes d’imprévoyance et de dissipation des classes infimes de la société . on sait qu’elles parviennent difficilement à réunir une somme de quelque importance. Une bienfaisance éclairée doit aller au-devant de ceâ faiblesses: aussi, ne peut-on qu’applaudir à une amélioration introduite depuis 1838 à Paris, où elle a produit les plus beaux résultats , nous voulons parler de l’établissement d'une caisse d’à-comptes.

Cette amélioration , elle aussi , n’est pas nouvelle , et ici encore la science actuelle n’est que de la contrefaçon. En 1585, Scarini 2 proposa de recevoir dans les monts-depiété à organiser d'après son système, des à-comptes de la moitié des sommes prêtées. — Wenceslas Cobergher aussi, dans l’organisation uniforme des monts-de-piété sous Albert et Isabelle, avait admis l’acceptation des à-comptes 3 .

1 A Garni , les taxeurs peuvent sc tromper par an de 90 florins ; ils ne sont responsables qu’au delà de cette somme.

1 Discours sur l'érection des monls-dc-piéli. Douay, 1585, p. 6.

5 Divio * Maudes, Antidotum etc., p. 107.

388 RÉFORMES DANS l, 'ADMINISTRATION

L’établissement d’une caisse d'à-comples auprès de chaque mont est donc, pour les amis de l'humanité, un principe mis hors de contestation, une affaire de temps et d’opportunité. Quel sera le minimum de ces remboursements partiels admissibles? C’est là une question pratique à examiner : à Paris, les versements sont admis à partir d’wn franc i * . — A Bruges il existe un autre système d'à-comples: quand le nantissement est composé, comme cela arrive souvent, de plusieurs objets , il est permis de dégager ces objets un à un. Ce système a le double avantage de ne pas trop multiplier les écritures et de remettre les déposants plus tôt en possession d’une partie au moins de leurs effets.

Si, en dépit de toutes ces facilités de remboursement, de tous ces moyens d’éviter la vente des gages, celle vente est devenue nécessaire , alors encore il y aura des modifications à faire au système actuel.

D’abord, faut-il absolument que la vente des effets se fasse fatalement à l’échéance des 14 mois accordés pour les dégager? N’y a-t-il pas des cas où il faudrait anticiper sur le terme légal , d’autres, au contraire, où il conviendrait de surseoir quelque temps à la vente, le délai du dégagement étant expiré? — Nous savons que c’est dans l'intérêt des déposants et pour prolonger leurs chances de remboursements qu'un certain délai leur a été de tout temps laissé 3 . Mais il est à observer que presque tous les dégagements

1 Rlaize , Des monts-de-piété etc., p. 220.

1 Autrefois , dans nos anciens monts , les gages ne poovaient être vendus qu'après un an et six semaines. — L'art 34 de l'arrêté du 31 octobre 1826 fisc le délai à 14 mois. — A Homo , les effets sc vendent

après sept mois de dépôt.

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DES MOKTS-DE-PlÉTÉ. ont lieu dans les 5 à G mois, et cela se conçoit, puisque les hardes déposées sont généralement échangées à chaque saison. Pourquoi donc laisser ces effets sc détériorer sans profit réel pour le mont et au grand détriment du pauvre? Pourquoi ne pas permettre aux déposants de provoquer eux-mêmes la vente, avant le délai fixé, d’objets qu’ils prévoient ne pouvoir pas dégager plus tard 1 ? — Quand, au contraire, il est à présumer que, en obtenant quelque délai nouveau après l’expiration du terme fatal, le déposant pourra fournir la somme ou le dernier à-compte nécessaire pour le dégagement de ses effets, pourquoi le directeur du mont-de-piété ne pourrait-il pas, eu égard aux circonstances et à la moralité du déposant , retarder de quelque temps la vente de ces effets 2 ?

Pour ce qui regarde les ventes des gages en elles-mêmes, on ne saurait les entourer de trop de garanties. IVous ignorons si, de fait , ces garanties existent, en dépit de la présence d’un délégué de l’administration : s’il y a publicité suffisante, s’il y a absence complète de compérage , si l’on y donne une direction intelligente dans l’intérêt des déposants , etc. II resterait encore à examiner, à ce sujet , s’il n’y aurait pas moyen de diminuer les frais de ces ventes , s’il n'y aurait pas avantage pour les déposants à les décharger des frais de vente et à mettre ces frais, comme

1 Celte faculté fut accordée par l'ordonnance du 22 février 1758, et, •près de longs pourparlers sur les avantages cl sur les inconvénients qui en résultaient, elle fut renouvelée en 1789, moyennant certaines restrictions et précautions. (Voyez plus haut, p. 220 et surtout 258 et suiv.)

2 La faculté d'accorder un délai de deux mois était laissée aux directeurs des monts dans nos provinces, par l'art. 15 du réglement d'administration arrêté le 20 février 1792. (Voyez plus haut, p. 271.)

cela se pratique généralement pour les autres ventes, à

charge des acheteurs.

INous nous sommes attaché à prouver que le premier but qu’on doit se proposer dans les réformes administratives de nos monts-de-piété, à savoir l’abaissement du taux de l’intérêt, peut être atteint. Afin que cet abaissement ne devienne pas une source de maux et d’abus, il nous reste à rechercher les moyens de rendre le prêt plus intelligent, plus judicieux, deuxième but de nos observations critiques.

La charité doit être éclairée : c’est la condition de son mérite intrinsèque à la fois et de son utilité sociale. Le discernement dans l’administration ou la distribution des secours publics est rarement l’apanage de la charité légale; de là, la défiance que ses essais ou scs opérations n’excitent que trop souvent. Ce qui est vrai pour les autres œuvres de bienfaisance, l’est à plus forte raison pour l’institution des monts-de-piété.

Tous les économistes sont d'accord que leur organisation actuelle les rend souvent nuisibles à la société, parce qu’ils ouvrent leurs trésors indifféremment à tout le monde, sans aucune distinction morale, sans aucune appréciation de l'origine et du caractère des besoins qu’il s'agit de soulager; tous sont unanimes à dire que l'utilité de ces institutions est attachée à un bon système d’informations.

A quelle source faut-il puiser ces informations? Tout le monde d’instinct désignera le clergé. On ne peut, en effet, pour une mission de ce genre , se passer des lumières et de l’expérience de ces hommes de dévouement , qui , seuls dépositaires des .secrets du pauvre , ont pu étudier la cause et la nature de ses souffrances.

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Nous ne sommes pas exclusif ; Dieu nous garde de dédaigner d’autres influences, d’autres autorités que celle du prêtre. Respectons-les, utilisons-les toutes dans l’intérêt de la société *. Ainsi, qu’il y ait des avantages dans nos montsde-piété, pour les ouvriers malheureux auxquels de respectables chefs d’industrie accordent un témoignage d’activité et de moralité. Qu’il y ait des avantages pour les artisans qui, par la sympathie que leurs qualités ont su inspirer autour d’eux, ont trouvé dans une famille honorable une caution pour les emprunts qu’ils sont forcés de faire à nos monts a . Qu’il y ait des avantages pour les familles indigentes spécialement recommandées par les maîtres des pauvres du quartier auquel elles appartiennent. Qu’il y ait surtout des avantages pour les pauvres honteux que le clergé de la paroisse atteste , au moyen de bons ou de certificats, être dignes par leurs vertus ou leurs malheurs de la bienveillance particulière de l’administration.

C’est en faveur de tous ces infortunés respectables et connus que nous voudrions voir exercer le prêt gratuit : c’est pour eux qu’il faudrait immédiatement annexer à chaque mont une caisse gratuite , au moyen des bénéfices capitalisés. Il suffirait d’y mettre deux conditions : que les

1 II faut habituer le peuple à respecter, lui aussi, ces autorités, à sentir leur utilité pour lui. Il faut lui faire comprendre que, sans rien posséder, il peut aussi obtenir du crédit auprès des personnes honorables avec lesquelles il est en relation, et que ce crédit moral, ce patronage social, le conduit au crédit effectif dont il a besoin pour soulager sa misère.

2 Ce système de cautionnement appliqué avec succès à Sienne, à Hambourg et à Londres, établit des rapports honorables entre le riche qui donne cette garantie personnelle et le pauvre qui doit la mériter par sa conduite. Mais il faut prendre garde que cette garantie ne devienne abu sivement un piège pour le pauvre.

déposants viennent directement engager leurs effets au bureau du mont, afin d’éviter l'intermédiaire des commissionnaires, et qu’ils viennent en personne dégager leurs effets , afin de détruire le scandaleux trafic des reconnaissances

On pourrait même aller plus loin; et, pour désapprendre aux classes ouvrières la route des monts-de-piété si pleine d’écueils pour elles, on devrait, dans certains cas spéciaux, organiser un prêt à domicile. L’administration du bureau de bienfaisance laisserait aux maîtres des pauvres et aux curés de paroisse, sous leur responsabilité morale , la faculté de faire à certaines familles laborieuses et honnêtes des prêts à domicile, gratuits et sans nantissement. Le prêt est aussi moral et plus utile souvent que l’aumône : il humilie moins; il provoque l'activité et l’économie par la nécessité de la restitution. Celte restitution pourrait se faire par un à-compte hebdomadaire, ou, siles emprunteurs sont déjà inscrits sur la liste des indigents, par une retenue sur leur part dans la distribution des secours. — Il conviendrait même, dans certaines circonstances, de ne pas leur donner de l’argent; mais de leur procurer des instruments de travail , de leur acheter des matières pre-

1 Cc pret gratuit, limité à certaine somme, se ferait (le préférence sardes effets de certaine nature. A moins de circonstances exceptionnelles, il ne pourrait sc faire au même individu ou à la même famille qu’après un certain intervalle, pour ne pas créer, par trop de facilité, la funeste habitude des emprunts. — Il y aurait aussi des avantages à appliquer le système proposé en 1585 par Scarini , de prêter gratuitement pour quatre mois, et de faire paver un intérêt si le gage n'est pas retiré à cette époque. Ce serait exciter le déposant à dégager dans les quatre premiers mois; car plus le pauvre diffère ce dégagement, plus les difficultés s'accumulent autour de lui.

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mières *. — On pourrait encore , comme cela se pratique en Irlande et à Hambourg, dont le système de bienfaisance est proposé pour modèle par beaucoup d’économistes, leur prêter indirectement en les libérant des dettes contractées accidentellement par suite d’événements désastreux et inévitables.

On le voit , l’administration actuelle des monts-de-piété en Belgique, quoique sous plusieurs rapports elle soit meilleure ou moins vicieuse que dans les pays voisins 1 2 , est susceptible de bien des améliorations de détail. Ces améliorations, nous venons de les indiquer sommairement au point de vue de la théorie : aux hommes pratiques et d’expérience en ces matières le soin de les formuler en lois ou en réglements et de les réaliser pour le soulagement des classes souffrantes de la société.

Cette réalisation, comme ces deux derniers chapitres de notre travail le prouvent, n’est pas bien difficile : elle n’exige ni puissants capitaux, ni efforts de génie. Pour cette œuvre de réformes prudentes et successives, dont

1 Autrefois il y avait en Italie beaucoup de monts-de-piété où l’on no prêtait qu'en nature. Beaucoup de monts agricoles existent encore da nos jours en Italie , en Espagne et en Suisse. — Dans les Flandres , les comités industriels institués pour la conservation cl le développement de l’ancienne industrie linière, ont établi des magasins de prévoyance, espèce de monte industriels, où , sans autre nantissement que la bonne foi et l’amour du travail , double apanage de nos populations flamandes , on prête aux tisserands du lin dont le prix est remboursé après la vente de la toile.

1 En Belgique , l’intérêt se compte par jour et non comme en France par quinzaine nu par mois; ce qui constitue un immense avantage pour les déposants. — Il n’y a pas de droit de prisée à payer à part les autres fraij de régie. — Il y a une certaine uniformité dans l'organisation des établissements de prêt, etc.

la plupart d’ailleurs ont déjà subi autrefois l’épreuve de l’application, il ne faut que de la bonne volonté, un sens droit, un dévouement sincère et persévérant.

Le mal, c’est qu’aujourd’hui cet objet, si important qu’il soit , est complètement perdu de vue. — Les monts-depiété n’étant plus considérés comme des etablissements de bienfaisance , la charité chrétienne leur reste indifférente et étrangère 1 ; depuis qu’ils semblent n’avoir plus qu’un but fiscal , elle les abandonne à leur sort. — L’Etat et la commune, non-seuleinent ne font aucun sacrifice pour ces institutions : mais celles-ci sont même obligées de contribuer, à leurs dépens , au soutien d’autres branches de la bienfaisance publique. — Les administrations de nos monts-de-piété sont composées d’hommes d’un beau désintéressement , d’une haute probité , mais exclusivement préoccupés , en général , de régulariser la situation financière de ces établissements, sans vues d’avenir, sans soif d’améliorations. — Les conseils communaux, de leur côté , en examinent machinalement les comptes annuels : des colonnes de chiffres sont vérifiées, et, quand on y a redressé une erreur de quelques centimes, tout le problème humanitaire semble résolu. — Le directeur d’un mont-de-piété aura beau mûrir des projets de réforme et combiner leur exécution de manière à concilier tous les intérêts légitimes; l’incrédulité des uns, l’apathie des autres , ici la crainte des innovations, là les

1 Ce n'est pas seulement quant à Y administration des monts-de-piété que la charité chrétienne leur est indifférente , mais aussi quant à leur dotation; car il est à remarquer que, parmi les legs ou dons pieux faits depuis nombre d'années aux divers établissements de bienfaisance , il n'en est pas un seul en faveur d'un mont-de-piété i

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calculs intéressés de l’administration des bureaux de bienfaisance ou des hospices, viendront refouler les projets du réformateur et neutraliser les efforts de son zèle.

Ainsi , le même régime se perpétue avec toutes ses anomalies , toutes ses injustices ; et l’institution dégénérée conserve néanmoins sa dénomination pieuse, comme une dérision à la fois et comme un remords.

NOTES