TENTATIVES. — PROJETS. — FONDATION DE TROIS BONTS-DE-PIÉTÉ ISOLÉS

Nous venons d’exposer en peu de mots l’historique de l’établissement des monts-de-piété en Italie , ainsi que de leur propagation lente et irrégulière dans les principaux Étals de l’Europe.

La petite mais importante ville d’Y pres fut, comme nous l’avons vu plus haut, la première en Europe à organiser un mont-de-piété à l’instar de ceux d’Italie. Voici dans

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TENTATIVES. — PROJETS

quelles circonstances. Les magistrats de cette ville avaient rédigé en 1525 , et mis à exécution en 1530, un nouveau réglement de police pour l’extirpation de la mendicité et la distribution des secours à domicile , réglement qui eut tant de retentissement à cette époque, comme nous le verrons ailleurs. Les magistrats voulurent compléter leur œuvre. Ils connaissaient la déplorable situation de leur population manufacturière et la nécessité de l’arracher des mains des usuriers qui exploitaient sa misère. Aussi , dès l’année 1534, cinq années avant l’établissement du montde-piété de Rome, la ville d’Y pres adopta courageusement cette institution si nouvelle encore , et dont les résultats avaient été si opiniâtrement contestés au delà des Alpes. Son mont-de-piété, appelé bourse de prêt ( kenburse ), était administré gratuitement par cinq personnes nommées à cet effet par l’évêque et le magistrat. On y prêtait gratuitement aux pauvres. Le directeur ( ontfnnghere ofle taefelhoudere ) était payé par la ville et rendait chaque année compte de sa gestion *.

Les commencements de cet établissement furent bien humbles. Un prêtre, nommé Josse de Wulf fournit, le 19 août 1534, sous forme de prêt, la somme de 80 livres de gros, qu’il augmenta, le 1 1 avril 1535, d’une autre somme de 20 livres, changeant ce double prêt en donation définitive, moyennant quelques clauses de sub-

' SiKDBSEs, Fland. Must. , lom. ii , liv. vi , donne quelques détails inr cette institution ; mais les principales particularités qui suivent sont extraites d’un cahier manuscrit , de la dernière moitié du xvn* siècle , reposant aux archives de la ville d'Yprcs. Ce manuscrit est intitulé : Project van dt institutie ofte narratif van d’oorsaecke «an dm lembrrg.

TENTATIVES. — PROJETS

slilution pour le cas où la bourse de prêt vînt à cesser L

Le magistrat , voulant garantir les résultats de cet acte de générosité et engager les personnes charitables à l’imiter *, publia, le 19 août 1554, un réglement provisoire pour un an, et désigna, pour la même durée, un directeur nommé, paraît-il ( soo hel schynt) , Jean Waulerman. Ce directeur jouissait d’abord, outre sa pension fixe, d’un droit à un tantième des sommes remboursées par les emprunteurs, un demi-sou par gage d’une livre de gros, etc. 3 . Le prélèvement de ce tantième, qui ne pouvait se faire aux dépens des pauvres emprunteurs , devait donc avoir pour résultat inévitable la diminution proportionnelle du capital de l’établissement. Aussi, en vertu de l’autorisation à lui accordée le 22 mars 1 596, le magistrat d'Ypres renouvelat-il, le 21 avril 1607, le réglement dont l’art. 2 défendait expressément au directeur de recevoir aucun salaire des pauvres, lui enjoignant de se contenter des gages que la ville lui allouait 4 .

1 Welcke Iwee sommen hy veranderd heeft van leenynghc in absoluyle ghiflc met verschcydc clausulen van substitutie in cas de voornoemde ieenburse door eenigh ongheval quaeine te cesseeren. (Cahier manuscrit des archives d’Vprcs.)

- Mynhecren Vooght ende Schepenen van den ghemeenen raedl der slede van Ypre gheremarqueert hebbende den voorseyden yver, hebben tot maintenue van den selven en om andere te verwecken , etc. (Même cahier.)

3 Volgens ’t reglement daer van syndc , wacr by onder andere gheseyt is dat den onlfanghere voor sallaris mochle proffiteren eenen halfven sluyvcr van yder pant van een pont gr. ende van daer nederwaerts eenen stuyver van yder pant boven 't pont gr. tot dry pond. gr. , etc. ( Même cahier.)

4 Waer by onder andere art. 2 expresselick is verboden aen den ontfanghere yel ’t ontfanghen van den aermen voor sallaris , maer dat hy

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TENTATIVES. - PROJETS

Voilà tout ce que les archives de la ville d’Ypres nous apprennent relativement à la fondation du premier montde-piété en deçà des Alpes.

Il paraît, d’après un avis des Conseils d’Etat, Privé et des Finances du roi , dont nous parlerons au long quelques pages plus loin, que de à 15C0 plusieurs efforts furent tentés par les villes flamandes pour la création d’établissements de prêt destinés à neutraliser ceux des Lombards *. Anvers, entre autres, voulut créer une caisse publique; mai» , dit d’Oudegherst dans sa réponse à cet avis des Conseils , la ville d’ Anvers, pour avoir esté mal ménagée et conduicte , avoit passé loingtem.pt perdu son çredict , et elle ne parvint pas à réunir les premiers fonds nécessaires.

Si donc les événements politiques ne permirent encore qu’un seul et véritable essai de mont-de-piété, en Belgique, les écrivains au courant de la littérature de l’époque, et préoccupés spécialement de la question du soulagement des classes nécessiteuses, avaient jeté les yeux sur cette institution nouvelle. Wytsius, jurisconsulte brugeois , dans son Avis sur la réforme de l’administration des secours publics 3 , conseille au magistrat de Bruges d’établir, à

hem moet contenteren met de gaegen van den stede weghe hem loeghclegt of te legghen. [Même cahier.)

' Les Lombards étaient arrivés , vers cette époque , à an tel degré d'insolence . qn'eo 1576 ils forent chassés par les États de Flandre , overmits haerlieden excessen en contravention tegen de oclroyen haarlieden verleent. (Boiboin, p. 138.)

3 De continendis et alendis domi pauperibus et in ordinem redigendis validis mendicantibus , Egidii Wytsii Jcti Ilrugcnsis consilium , 1562. — Voici ses paroles (fol. 68 recto) :a Hi qni ad tempus egent et solvendo non sum , mutuum accipiant , constructo aliquo monte pietatis ad normam praescriptam a Bcrnardino Feltrino. de Bustis, LudoviroTurritn et aliis. »

TENTATIVES. — PROJETS

l’exemple des villes d’Italie, un mont-de-piété qu’il appelle une sainte institution (institutum longé sanctissimum ) et dont les adversaires à ses yeux ne peuvent être que des homines quidam superslitiosuli. Il commence même par faire mention du mont-de-piété d’Ypres et par déclarer que la ville de Bruges projette un semblable établissement auquel on compte donner le nom de bourse

Le frère Laurent à Villavicentio , de l’ordre des Augustins, à Bruges, publia contre Y Avis du jurisconsulte Wylsius un Traité fort mordant; il désapprouva le projet d’établir un mont-de-piété à Bruges , parce que , dit-il , il ne peut convenir à la dignité du magistrat et du peuple de cette ville d’améliorer leur position au moyen de spéculations usuraires a .

Nonobstant cette opposition , qui parait du reste devoir être attribuée à un antagonisme littéraire , ce que Wytsius avait annoncé ne tarda pas à se réaliser. Un mont de charité (nions per fectœ charitatis) fut ouvert à Bruges le 15 janvier 1572, par Gillis Van de Weghe, dans la maison de Nicolas Boulengier, située sur le quai conduisant à la porte de Damme et à la Poterie. Au-dessus de la porte de ce

1 Habet Italia, habent et Uyprœ nostrœ Flantiricœ, et nos quoque jam cogitamus montem , quem pietatis vocant , nostri bursam malunt appellare (fol. 7). On a vu quelques pages plus haut que le mont d’Vprcs était aussi nommé Leenburse.

2 « Nec cogites de pietatis monte erigendo, in quem pecuniæ egentibus mutuandae accumulentur : majestatem enim senatus populique Brugensis non decet suam amplitudinem fcenore cl usuris procurare , quae vicia plerumque in similem pecuniarum cumulum atque negociationem irrepere solent.» De OKconomia sacra circa pauperum curam, etc. (1504), p. 258.

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TENTATIVES. — PROJETS. 3

mont se trouvait une statue de la Charité nourrissant ses enfants ; au bas de la statue on lisait ces vers :

Hier hout men dén berch der oprechte clmritatc Om te leenen sonder crois ofte bate

Le pieux foudateur s’était assure; la coopération active de quelques familles riches et bienfaisantes; ce qui lui permit de prêter gratuitement, sans exiger aucun intérêt. Ce mont fut accueilli avec faveur. Il lui fut fait tant de dons, que, ainsi qu’il consle des comptes de 1656. le fonds primitif s'était accru jusqu’à la somme considérable de 10,079 livres de gros de Flandre. En 1649, Nicolas Haudion , huitième évêque de Bruges , légua tous ses biens à cet établissement *.

L’attention des savants et des hommes d’État en Belgique était décidément fixée sur la question des monts-de-piété. Je possède une ancienne copie d’une consul ta (ion rédigée par de célèbres professeurs à l’Université de Louvain et d’autres savants du plus grand mérite, probablement vers 1570, époque à laquelle les consultants séjournèrent simultanément à Louvain. Plusieurs circonstances me portent à croire que cette consultation fut écrite à la prière du gouvernement. D’abord le premier signataire de cette pièce est Alphonsus Contreras, confesseur du duc d’Albe 1 * 3 * 5 .

1 Sasdbbus , Flandria illutt., lom. U , lib. U.

3 Dklbpiehkk . Chronique de l'abbaye de Saint- André , dans les notes.

3 L’an des savants signataires de cette consultation est Albenut t.eonive

[De Leeuw) , qui s’était beaucoup occupé de la question du prêt à intérêt et qui fut l'auteur de la Diasertalio de Trapesitis dont Boxhora acquit le manuscrit publié plus tard sous son nom. Les autres signataires sont C menu Pétri de Brouwertchave , doyen de Saint-Pierre i Louvain et

Pétrin Peequiue.

30 TENTATIVES. — PROJETS

Ensuite, clans le cours do la consultation, ces monts sont aM

toujours supposés établis par le gouvernement, pour les ia«w

droits et prérogatives duquel on fait des réserves expres- tailr

ses. On compte même sur des avances de fonds à faire par kpr

le roi et on regarde comme hors de doute sa renonciation Midi

aux sommes que lui rapporte l’impôt sur les lombards. wle

Dans ce document historique, cjue je crois inédit, on Moai

conseille l’établissement des monts-de-piété à l'instar de ceux d’Italie. A cet effet , il fallait des fonds gratuits ; or àil

c’était là le côté difficile de l’entreprise, les dons ou legs ne suffisant pas pour créer ces fonds. Il s’agissait donc d’au- i M |

loriser les monts à emprunter eux-mêmes à intérêt les sommes à répartir entre les pauvres contre dépôt des gages. ^

ce qui devait nécessairement augmenter le taux de l’intérêt v (ll

à exiger des pauvres déposants. Cette autorisation fut donnée au nom des principes théologiques et en conformité de la bulle de Léon X. ^

Quelque temps après, en 1585, un Italien, nommé Syl- |^i

veslre Scarini, qui mettait sans doute un certain patriotisme à propager une institution de son pays, publia à Douai son discours sur V érection des monts-de-piété, dont la traduction flamande parut, l’année suivante , à Anvers. L’auteur exhorte vivement à établir des monts-de-piété et se prétend même revêtu de quelques pouvoirs pour contribuer if ,

à leur érection. Les seigneurs de quelque ville, dit-il à la ,,

première page de son discours, pourront par quelques leurs députez s’informer de Sylvestre Scarini, autheur et privilégié sur tels monts , des moyens d'assembler les deniers ^

necessaires à l’érection et entretenement dcsdicts monts , et accorder arec luy de les pouvoir jrraticquer. Scarini propose en effet trois moyens qui semblent une réminiscence

TENTATIVES. — PROJETS

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des tontine * de Venise, dont nous avons parlé plus haut. Ces moyens sont assez originaux pour que nous les fassions couaaîlre à nos lecteurs.

Le premier moyen de faire de l'urgent pour rétablissement d’un monl-de-piélé consiste dans une loterie. Supposez le prix des actions de 12 florins. Aussitôt le nombre nécessaire d’actions placé, on tire au sort. Il y a des prix de 100 florins pour quelques numéros gagnants , et des prix de 1 0 florins pour un nombre assez considérable d’autres numéros. Ces prix ne seront payables qu’après 6 ans. Si, au bout de ces six ans, les porteurs des numéros gagnants consentent à laisser encore [rendant 0 ans le mont possesseur de leurs 100 florins, celui-ci leur donnera toute leur vie 50 florins pour chaque prix de 100 florins. Si, après ce terme de 1 2 ans, on ne retire pas encore ce prix, le mont accroîtra la somme d’un quart de deux en deux ans, jusqu’à quatre fois de suite, mais pas plus avant.

Le deuxième moyen consiste dans un projet de dotation. La femme enceinte donnera au mont telle somme quelle voudra, d’au moins une livre de gros, contre réception de laquelle on lui remettra une cédule. Si l’enfant est un garçon, la cédule est de nulle valeur et la mère n’a rien à prétendre à l’égaixl de l'administra tion du mont. Si l’enfant est une fille, la mère l’annoncera en due forme à l’administration du mont, qui lui fera remettre une reconnaissance par laquelle il promet de payer à ladite fille , lorsqu’elle aura atteint vingt ans, une somme de 50 florins pour chaque livre de gros que la femme enceinte aura donnée au mont. Chaque année on devra prouver l’existence de celte fille. En cas que la mère accouche de deux jumeaux de sexe différent , le sexe du premier venu déci-

38 TENTATIVES. — PROJETS

dera de la dotation. Si les parents viennent à mourir quand mi,

la fille est en bas âge et qu’elle se trouve sans moyens de aalt

subsistance, l’administration du mont sera tenue de l’en- Mii*

trctenir, de lui faire apprendre un métier et donner de a.-j

l’instruction. D’autres cas sont encore prévus, ceux entre «sk

autres où la fille sera percluse, aveugle, où elle voudra se taal

faire religieuse, etc. nll.l

Voici le troisième moyen suggéré par Scarini pour créer tfaoi

un premier fonds d’établissement aux monts-de-piété à tiaxl

ériger en Belgique. Comme il arrivait fréquemment que I)ra

les veuves et les orphelins étaient dépouillés par l’injustice & Id

et la cupidité de quelques puissants oppresseurs, faute ^

d’oser ou de pouvoir faire valoir leurs droits devant la jus- ilQM

tice , l’administration du mont s’engage à faire valoir ces droits, si elle les juge fondés, et à payer les frais du procès. ....

Le procès est-il perdu? Le mont en est pour ses frais. Est- ^

il gagné ? Le mont conserve , pour un terme à fixer, l’em- , W)

ploi des sommes gagnées, moyennant de payer à la veuve fllf

ou à l’orphelin un intérêt annuel. lm |

Les premiers fonds d’un mont-de-piété étant réunis, voici l’organisation proposée par Scarini.

Art. 1 et 2. Les magistrats de la ville nommeront parmi les principaux habitants un chef et deux conseillers (à qualifier Seigneurs du mont-de-piété ), chargés moyennant salaire, mais de préférence gratuitement, de l’administration. — Art. 3. Ces seigneurs prêteront serment de pro- ^

curer fidèlement et exactement le prouffit du mont, de ne pas détourner les fonds de leur pieuse destination. Toutes les obligations sont souscrites par eux et scellées du sceau J

du mont. — Art. 4. Ces seigneurs choisiront deux antres Ixrurgeois de bonne réputation, l’un pour administrateur

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TENTATIVES. — PROJETS. 39

général, et l’autre pour caissier, leur constituant un traitement et exigeant bonne et suffisante caution. — Art. 5. On demandera au magistrat un local gratuit pour six ou huit ans. — Art. 6. D’autres employés à salarier convenablement leur seront adjoints. — Art. 7. Toutes les dépenses doivent être autorisées par les seigneurs du mont. — Art. 8. Compte annuel à rendre aux seigneurs en présence de députés du magistrat. — Art. 9. Les premiers excédants ou bénéfices à consacrer aux loteries proposées par Scarini ou à rembourser les sommes empruntées par le mont. — Art. 10. Le caissier sera tenu de montrer ses livres et sa caisse chaque fois que les seigneurs du mont l’exigeront. En cas d'irrégularité , démission , privation du traitement de l’année courante et amende arbitraire. — Art. 11. Le magistrat de la ville fera une proclamation pour recommander l’institution. — Art. 12. Le magistrat demandera au souverain la licence d’obliger les biens de la ville pour servir de caution à ceux qui prêteront au mont les première fonds *. Plus loin, l’auteur continue son plan d’organisation. — Le mont ne prêtera, au commencement, que jusqu’à 10 florins. — Le taxeur devra fixer sur sa conscience la vraye valeur des gages ; on prêtera pour la moitié ou les deux tiers de cette taxation. — Le pauvre pourra rembourser par parties; s’il ne peut rembourser, le gage sera vendu et l’excédant du prix restitué. — Du moment que les finances le permettront, le mont prêtera gratuitement jusqu'à cinq florins sur certaines espèces de gages.

Un autre Italien, Jacques Scaramuchio , paraît, au dire

1 Voir Scari.m , feuillets 1 , 2 et 3.

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d’un contemporain *, avoir trouvé, vers la même époque, un remède contre les exactions des lombards, en opposant à leurs tables de prêt des tables organisées d’une manière honnête et licite, manière que l’histoire ne nous fait pas connaître.

Déjà depuis longtemps un gentilhomme flamand originaire de Poperinghe et né à Lille, Pierre d'Oudegherst, s'était occupé de chercher à neutraliser les maux effrayants que l’usure causait à celte époque de guerres et de troubles. Il avait visité les principales contrées de l’Europe dans le but de s’éclairer sur tous les détails de cette grave question. Croyant avoir trouvé un remède doux et facile , tant dans la théorie que dans la pratique, il en fil part aux pri tu: ipaulx princes de la chrestienté, aoûts réservation touttesfois de la tjloire, pour sa première introduction, après celle de Dieu, au Roy nostre prince naturel , dit-il lui-même 1 avec un patriotisme bien senti, et de son premier fruict au remède de nostre povre patrie. Vers 1571, il se rendit en Espagne où il communiqua son projet au roi. Il exposa à S. M. le désordre des finances dans les Pays-Bas . la décadence de

' Voici ce que Boxhorn a trouvé dans le manuscrit du savant Lconius {Disscrlati<i de Trapezitis) : « Cnm in hoc Bclgio magna sit feneratorum copia (vulgo Longobardi nuncupati} qui privilegio vel potius coiinivcnlia Principis egentibus pecunias suas, pignoribus acceptis, in dies fenori dant, experientiaque compertum sit populum hujusmodi commodo carere non posse , nisi simili aliqua ratione quotidianis ejus necessitatibus succurratur, Joannes Jacobus Searamuchio rationem excogitavit , qua turpitudo haec , pauperibus damnosa nimis , e medio tolleretur , novis quibusdam mensis in unaquaque civitate constitutis. » (Boxuorn , p. 149.)

- Dans sa réponse au Conseil d'état . qui Tait la quatrième pièce du recueil extrêmement rare des documents sur le système des Trésoreries proposées par d'Oudegherst. Ce recueil porte le n° 2568 de l'Inventaire des manuscrits de Bourgogne.

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