OU

Air.

'vn

tûfjj

INTRODUCTION

sans doute, au fur et à mesure que celui des Lombards augmentait. Même il est arrivé dans certaines villes que les magistrats, se conformant ainsi aux doctrines théolngiques de l'époque, ne voulaient pas que l'usure fût exercée par des chrétiens et qu'ils en laissaient le bénéfice aux Juifs Encore vers 1670 nous voyons l'évêque d'Anvers demander au président et aux membres du Conseil Privé de prendre un parti à l'égard des Juifs habitant nos provinces. Nous voyons un archidiacre de Matines, nommé A. Corriache, envoyer au Conseil Privé qui le consulta, un mémoire pour prouver ncutiqnam expedire ut in Belgio catholico judaica gens ad fixum domicilium admittatur. Un de ses motifs était : lion destiterunt fcenore illicito ita se famosos reddere, ut *...

Une chose assez remarquable, c'est que l'Italie, qui envoyait dans toute l'Europe ses Lombards dont nous allons parler, n'avait elle-même que des Juifs pour exercer l'usure chez elle. Etait-ce que les Juifs, traqués partout et partout proscrits, ne trouvaient quelque repos, quelque sécurité qu’à l'ombre de la chaire de Saint-Pierre, et n'obtenaient droit d’asile qu’autour de cette Rome éclairée et protectrice qui, à cause de sa tolérance , fut appelée le Paradis des Juifs 3 ?

siècle, les usuriers sont désignés sous les noms de Juifs et Lombards . — Le duc Jean 111 avait, dans sa jeunesse, permis aux Juifs d’exercer l'usure. Plus tard, mieux instruit sans doute sur les véritables intérêts de ses états , il s'adressa au pape dans le but de révoquer sa permission. Clément VI annula toutes les conventions de ce prinre avec les Israélites par une bulle du 1" juin 1344 (Archives de Bruxelles ; regist. B de la chambre des comptes).

1 Lipcs (Synodorum generalium ac provincialium decreta et canones, toni. III, p. 333) dit : Laudandœ civitates qua rapinam istam exerceri no» permittunt nisi per Judaos.

1 Mia.sos, opera diplom., tom. tv, p. S99

3 II est remarquable , en effet , que l'Eglise a toujours fait preuve, à l'égard des Juifs, d'une grande modération. Dans une lettre à M. Mirhaud (V. éclaircissements au deuxième volume de Y Histoire des Croisades),

INTRODUCTION

Comme l’exercice du me'tier d’usurier suppose une certaine adresse, une certaine expérience des affaires, il est naturel que les peuples d Italie, possédant à cette époque le plus de relations commerciales, aient été les premiers à se lancer dans cette carrière. Les Lombards surtout se répandirent dans tous les pays *.

Les usuriers de quelques petites villes, appartenant aujourd'hui au royaume de Sardaigne, s’étaient rendus fameux parce genre de négoce, sisti, au dire de Defping (p. ata), acquit une véritable opulence par l’adresse de scs habitants ; on cite un grand nombre de familles d’ Asti qui se sont enrichies par la banque, tes Sca rampi, les Asinari, /es Solari, les Garelli, les Roveri *. Beaucoup de documents historiques que j'ai eu occasion de voir dans le riche dépôt de Chartres de la Flandre Orientale, portent des noms des banquiers d'Asti.

M. Capofigue dit : Tandis que les Juifs étaient expulsés de toutes les contrées de la terre, lis demeurèrent paisibles dans les Etats du Pape ; la législation des Papes d leur égard fut tolérante. A ce témoignage ajoutons celui d'un auteur protestant : « Les chefs de l'Lglisc furent étrangers à » toutes les persécutions dirigées dans ces siècles contre les Israélites, à » toutes les oppressions sous lesquelles ils gémissaient. Les Juifs vivaient » en sécurité dans la capitale du souverain de la chrétienté ; aucun genre a de vexations ne pesait sur eux; un grand nombre se distinguèrent par » une existence honorable, quelques-uns même ont exercé, dit-on, des » fonctions.» ( Histoire d’innocent III, tom. i, p. 301.)

' Les principales familles de Florence, de Lucqucs, de Sienne exercé, rent l’usure dans toute l’Europe ; mais les Toscans et surtout les Lombards en eurent, pendant des siècles, le monopole dans nos contrées. De là le nom générique de Lombards donné par le peuple aux établissements de prêt, même aux monts-de-piété. Presque toutes les villes de la Belgique avaient leur quartier ou leur rue des Lombards.

! Les deux dernières familles ont eu leurs représentants dans notre

INTRODUCTION. xi

Une autre ville s’est adonnée au même genre d'industrie, puisque son nom a probablement donné lieu à la dénomination de Caorsini sous laquelle les usuriers sont connus dans l'histoire 1 .

Ce commerce d'argent, exigeant la réunion d'assez grands capitaux et faisant courir, à cause de l'immense étendue des relations, quelques chances de pertes, éveilla alors, comme il le conserve encore aujourd'hui , l'esprit d’association. Aussi la plupart de ces usuriers étaient-ils constitués en sociétés, comme le prouvent encore les documents que l'histoire a recueillis a . C'est cet

pays. Nous trouvons clans Diemcx (Mémoires sur la ville de Gand , toni, ii, p. C76) que les frères Garrct, d'Ast, en Piémont, ont obtenu en 1462 le privilège de la table de prèl à Gand. — Boxnoux ( Dissertatio de trapezitis, p. 156) cite les lettres d’Antoine de Bourgogne, duc de Limbourg, accordant la table de prêt de Vilvorde à Thomas et Bernard Royer, Piémont ,is. — M. le comte de Saint-Gexois (Monuments anciens , loin, il, p. 410, 646 et 843) cite aussi des ltoicrct des Garrel, I. milliards dans nos provinces. — Aux Archives de la Flandre Orientale on trouve plus d'une quittance où se rencontre le nom des usuriers Boyer.

1 Les Caorsini étaient appelés encore Caorsini, Calwursini, Calurcini, Cawarsini , Corsini; dans le testament de Henri ill , duc de Brabant (1260), ils sont nommés Cawersini ■ — On n’est pas d'accord sur l'origine de ce nom de Caorsini. Ducaxge cite deux opinions conrcrnanl cette origine : les uns disent que ce noin vient de Cahors , ville de la France méridionale renommée par ses usuriers ; les autres le funl dériver des Corsini, famille noble de Florence qui faisait un immense commerce. — Moatoei adopte la première opinion à l’appui de laquelle il cite un passage du Dante. — Mathieu Paris voit dans la dénomination de Caorsini un sobriquet (contraction de capientes ursini) pour indiquer leur rapacité. — Divæcs ( Rerum Brabanticarum, lib. 12) dit que le mot catcersini vient vocabulo a Germanis deducto qui eos gewerschen appellant.

3 Les reconnaissances, quittances et autres pièces de cette nature reposant aux Archives de la FlandreOrienlale conlirmcnt l’existence de ces sociétés d'étrangers dont les principales étaient les Gallerani de Sienne , et les Du Puche de Florence. — Dans les premiers comptes de la ville de Gand, conservés aux Archives communales, on rencontre les compain-

INTRODUCTION

esprit d'association qui, empêchant toute espèce de concurrence de la part d'indigènes, augmenta rapidement le nombre et l'influence de ces financiers. Etrangers dans nos contrées, ils n étaient pas retenus par cette délicatesse à laquelle oblige soit l'honneur d'une famille, soit le contrôle de l'opinion publique, et se hâtaient d’amasser une fortune pour aller bientôt étaler dans leur patrie des richesses dont on ignorait l'origine suspecte.

A quelle époque ces Lombards vinrent-ils dans notre pays? D'après Muratori •, ces Italiens commencèrent leur commerce usuraire du x' au xi' siècle. Il paraît qu'en Belgique ou les rencontre un peu avant le milieu du xui* siècle. Muratori semble lui-même, plus loin, confirmer cette opinion par l'extrait suivant d une chronique de la ville d’Asli : Anno domini 1216 cives Astenses coepero kt prcestare et facere usuras in Francia et Vhramontanis partibus, ubi multam pecuniam lucrati sunt. Boxhorn 3 dit aussi qu'il ne faut pas légèrement rejeter l'opinion de ceux qui pensent que les Lombards vinrent dans ce pays vers 13.I0. Dans X Apologie des monts-de-piété, ouvrage en vers dont nous parlerons plus tard et qui parut en 1621 , il est dit que c'est environ depuis 4 °° ans que la Belgique est victime de la rapacité des Lombards 3 . Une consultation datée du i 3 avril i 3 ig, adressée au duc de Brabant par quelques docteurs de l'université de Paris *, porte que les Lombards exercent

g ni en van den Âng. Wissote en de Fallayte , les compaingnien bi Jacoppe den Mets, bi den Pitpenpile , souvent aussi la compaignie des Perruches [Perruzxi de Florence).

1 Antiquitates Italica medii avi, dissertatio 16* .

- Haud facile rejicienda conjectura est, qua adducor ut cirea annum 1230 eos (Lombardos) in Germanium venisse credam (p. 1 2) .

1 Page 25 :

Hrt is geweest ontrent vier hnndert jaeren Dut Lombsrls hebben bier geretideert.

4 Cette pièce se trouve sous le n’ 137 du Codex diplomaticus que

«•Jm

K! PO b eu XHt« vie as ej«l

iiituj K pli atJi «si.

!» J «t/( SC Cf

Vqi

sa!)

Ipt

>tti

qtu

«Stic

lie

tNTRODCCnOS.

l usurc dans le duché de Brabant de temps immémorial (a tempore a quo non exstat memoria).

Bien que la Flandre ait eu, avant nos autres provinces , de fréquentes relations avec l'Italie, ce comté fut longtemps exploité par des usuriers d’Arras. C'est contre eux que, en ta3a, le pape Grégoire IX éveille la vigilance de l'abbé de Saint-Pierre à Gand et du doyen de Saint-Donat à Bruges *. Un fait remarquable c'est que tous les noms des usuriers qui figurent dans le premier registre des comptes de la ville de Gand (de i3i 4 à i3a5) sont flamands. Des Lombards s'abritaient-ils derrière des noms dindigènes pour échapper à la responsabilité de leur commerce odieux? Ou bien, faut-il expliquer ce fait par l’habitude qu’on avait à cette époque de traduire les noms propres dans la langue dans laquelle étaient rédigés les documents où ces noms figuraient? Nous ne savons.

A quelle occasion ces étrangers vinrent-ils visiter nos régions du nord de l'Europe? Voici le récit de Boxhorn. Le pape Grégoire IX faisait la guerre à l'empereur Frédéric. Ayant besoin de fonds , le pontife en avait demandé à toutes les nations catholiques en paix avec Rome; pour les recueillir, il avait envoyé des agents dans tous les pays. Comme il y avait partout disette de numéraire, ces agents se firent accompagner de négociants italiens, homines pecuniosi et strenui callieJissimique Jcenera'tores qui, acceptis pignoribus, sacrœ supellectilis imprimis, pecunia mutuo data, immanes usuras exegere *. Muratori , en parlant des Lom-

M. Willïms a ajouté au premier volume des Gestes des ducs de Brabant, par Jean de Klerck , publié par ordre de la Commission royale d'histoire.

1 Inventaire des Archives de ta Flandre Orientale, publié par M. le baron Jetés db Saint Génois; n'” 42, 43, 45, etc.

' De trapezitis vulgo Longobardis dissertatio , p. 12. bailleur s’appuie sur le témoignage de Mathieu Paris. — Hallam , dans son Europe au moyen-àge (n, 344), exagère évidemment en prétendant que ces négo-

INTRODUCTION

xir

hards, dit aussi : hisce autem et Curia Romana utebatur ut reditus jjattà

suos e variis regnis colligeret. Puis il cite une quittance du pape ît sait

Grégoire IX à Angelerius Solaficus et ses associés (ia33), qui avaient été chargés de recueillir les revenus de la cour de Rome cstr

en France, en Angleterre et ailleurs *. La cour de Rome était loin sans doute d'approuver le trafic usuraire des négociants ^ d

de l'entremise desquels elle était obligée de se servir pour la ren- jj. K

trée de ses revenus. Il est permis de croire qu’elle ignora d'abord j.^]

les excès commis par eux , car elle les flétrit ensuite avec une rigueur nouvelle et avec un succès tel qu’au xtv' siècle plus un seul chrétien n'exerçait l'usure dans toute l'Italie ; Muratori l’affirme positivement.

Ces Lombards ayant en grande partie remplacé les Juifs, dans nos contrées, pour les échanges, surent aussi se rendre nécessaires dans la perception des impôts et dans la conclusion des emprunts. En Angleterre, ils furent, dans l'espace de quelques années, admis et chassés plusieurs fois. Les rois étant leursdébitcurs

pour de fortes sommes les chassaient, mais s'ils consentaient à

déchirer leurs créances, ils pouvaient rester *. Dans tous les pays ils exploitaient habilement le besoin qu'on avait d'eux, pour se soustraire aux rigueurs de l’autorité ecclésiastique et au mépris des nations. Dans nos provinces, souverains, seigneurs, villes même leur faisaient des emprunts et abdiquaient ainsi leur indé- j, (

aéii

ciants italiens emportèrent d’Angleterre la somme vraiment fabuleuse de 950,000 marcs d’argent, soit 375,000,000 de francs !

1 De omnibus rationibus quas in Angtia, Francia, Curia Romana vet etiam alibi nostro rel erclesim nomine receperunt (Dissert. 10"). C’est celte circonstance qui leur a fait donner le sobriquet de Pausen knechten, et de Marchands des Papes.

- Morituri et Dccsnub. — On trouve aux Archives de 1a Flandre Orientale deux registres de Lombards établis à Londres et qui probablement , dans un moment de proscription, se sont réfugiés en Flandre.

Ces registres, tenus en italien, portent la date , l'un de 1305, l’autre de 1306 ; ils ont pour entête ces mots : In nomine domini. Amen.

INTRODUCTION

pendance à leur égard *. Il y avait même des princes qui avaient leur usurier en titre, pour ainsi dire 2 . On sait que la comtesse de Flandre, Jeanne de Constantinople, fut obligée, en 1221, de s'adresser à des usuriers pour se piocurer de quoi payer la rançon de son époux Ferrand de Portugal, retenu prisonnier au Louvre. Deux siècles plus tard, l'histoire nous montre l’archiduc Maximilien d'Autriche forcé, pour soutenir la guerre, d'engager chez les Lombards les joyaux de Marie de Bourgogne et jusqu'aux superbes manuscrits de cette bibliothèque de Bourgogne, alors déjà l’une des plus riches de l’Europe 3 .

Pour se rendre compte de la position des Lombards, il importe aussi de ne pas perdre de vue qu'ils tenaient lieu de banquiers. Ils ont créé le premier crédit; ils ont plus ou moins facilité les échanges commerciaux et favorisé le développement de l'industrie, avec l’intérêt de laquelle ils savaient adroitement confondre leurs intérêts personnels. Cela est si vrai que, un certain comte de Huy ayant chassé les usuriers de son domaine, un historien remarque que le commerce fut anéanti par leur exil 4 . Saint

1 Voyez Monuments anciens, passim.

2 Un certain Olhon fut le banquier de Guillaume le Conquérant et lui prêta les sommes nécessaires pour la conquête de l'Angleterre (Tuierrt, But. de la conq. de l’Anglet., liv. vu). — Un usurier d’Arras, nommé Louchart, fut le banquier de plus d'un comte de Flandre ( Archives de ta Flandre). — Vers 1309, un certain Thomas Fino.de la compagnie des Galleraui, était valet du comte de Flandre et lui prêta, à diverses reprises, des sommes considérables ; mais ses prétentions lors des remboursements furent si usuraircs, que le comte le menaça de le mettre en accusation. Cependant le comte finit par proposer, en 1314, un compromis, contre lequel à l’instant même protesta le valet-banquier. Les pièces relatives à ce démêlé singulier reposent aux Archives de la Flandre Orientale.

3 Chronique de Maximilien, tom. 1 , p. 462 et 464. — Voyez aussi Ltseasv, )Iim . hist. sur la bibl. de Bourgogne. — Voisin, Bist. des bihl. de Belgique.

* Délices du pays de Liège, 11 , 21 .

INTRODUCTION

Louis, dont l’histoire nous fait connaître la piété en même temps 4051

que l'amour pour son peuple, toléra les Lombards (1268), à condi- *“ 1 *

tion qu'ils feraient le commerce sans usure Un souverain de nos ***

contrées, Henri 111 , duc de Brabant, avait déjà, par son testament de 1260, indiqué et employé ce moyen de concilier les exigences de la justice avec les besoins de sa politique inté- 7<K, I

rieure a . *apn

Quelques années après, en 1281, le comte de Flandre, Guy de Uw i

Dampierre, permit à une société de Lombards de tenir trois nu 1

hostenls (boutiques) à Bruges et d’y trafiquer pendant six ans ; flie

mais il stipula une pénalité de 100 livres d’amende pour le sud:

cas où ils exerceraient l usure 3 .

Nécessaires à la cour de Rome pour la rentrée de ses revenus, l;

nécessaires aux souverains pour l'administration des finances *, nécessaires enfin au commerce des nations, les Lombards, contre ; t*

qui il n'existait pas d'ailleurs, comme contre les Juifs, des haines religieuses, prirent pied chez nous. Vers la fin du xtu* siècle , leurs opérations devinrent fort étendues; et, quoique l’Eglise .

continuât de tout son pouvoir à sévir contre l'usure, les Lombards furent bientôt officiellement reconnus. •(*

Les ducs de Brabant paraissent avoir les premiers reconnu les Lombards. Déjà en 1 284, le duc Jean I er désigna un chevalier anversois pour la perception des revenus des eaux , des

1 Dccangk, voce Caorsini. l C

1 Luyster van Vrabanl. — Nouvelles Archives historiques, tom. v, , *lf

p. 1. fs

3 Delepieuhk, Archives de la Flandre Occid., t, p. 87. Isi

4 Les Italiens (et probablement les Lombards) furent aussi , un peu plus tard, employés à la fabrication des monnaies. Le chanoine Heyleo , dans son Mémoire académique sur les monnaies, cite, entre autres,

Bardes de Malpili, de Florence , Falco de Lampage, de Pistoie, Percerai

de Porche, de Lucques, comme maltres-monnayeurs distingués au ser- 'I

vice de nos souverains.

INTRODUCTION

xvu

forêts et des tables de Lombards La Retire d’Anvers, de 129a, stipule que le duc se réserve de prononcer contre les Lombards, qui sont sous sa sauvegarde (tvamtnde), telles peines qu'il jugera convenables *. L’art. 47 de la grande charte du duc de Brabant (i 3 io)est plus explicite; il porte : Lombaerden staen onder den prime 3 . Dans un document de i3i9 il est dit : Dax Brabantiœ

eit in possessione tenendi, tuendi et manutenendi Lombardes,

Tuscos et Caursinos et alios alienigenas mercatores i .

Pour la Flandre , la grande charte accordée aux Gantois par Guy de Dampierre, en 1296, renferme un paragraphe relatif aux usuriers qui y sont nommés Pussemiers 5 . Le llainaut, au-

1 Willeks, n° 21 7 (lu Codex diplomaticus qui suit la chronique de Van Heelu, publiée au nom (le la Commission royale d'histoire.

! Voici comment le duc de Brabant s'exprime dans la Keure de i'amrnanie de Bruxelles: Apres volons que moisnes, nonains, prestres et toutes manières d’ordene, lonbars, juis, de nos terres, sovent en nostre warandes; de ce que 011 nicHait cauls, ce doit cslre à nostre volentet (WiiLEMs, même Codex diplomaticus, n° 184. — Voyez aussi Cuyslrrvan Brabant, p. 52).

1 Codex Belsicos, voce Lombaerden . — Zypæcs (i, 215), faisant allusion sans doute à ces deux dernières dispositions légales, dit : Joannes, dux Brabantiœ, anno 1312, Lombardos sub sua satvagnrdia constituit et cognitioni sua reservavit.

* Consultation juridique sous le n° 37 du Codex diplomaticus des Gestes des dues de Brabant.

5 Ce mot appartenant au flamand gantois était une corruption du mot peraae, pressura, perarem, usura, perssemen, fœnerari, perssemer (peraaemier) , usurarius. (Voyez Knus, vocibus pusseme et persseme) — Boxhoex ( Dissertatio de trapezitis, p. 11) dit que l’usure était autrefois dans nos provinces connue sous le nom deprame, et l’usurier sous celui de pra mer (de pramen, presser) . Les mots fret et /relier (de fretten , dévorer) étaient aussi en usage (lb. p. 155). Toutes ces dénominations

* La nom de famille Pvssemier «liste encore à Gand. — Dans la même ville on trouve une ruelle dont la dénomination historique Pu§t»m9~Straetje s*est changée, par corruption, an cella de Bésattn-Stratije.

ITUI

INTRODUCTION

tant et plus encore que la Flandre et le Brabant, était exploité par les Lombards. Il y en avait à Avesnes, à Valenciennes, à Atb , à Binche Les villes les moins importantes, comme on voit, n'échappaient pas à leur rapacité. Il en était de même dans nos autres provinces, où les villes de Courtrai, d’Ypres, de Louvain, de Malincs, de Tirlemont, de Nivelles, de Wavre, de Lierre, de Landen, d'Hérentlials , de Gemmapes, etc., avaient leur lombard 3 .

Admis comme un mal nécessaire par les gouvernements, on les soumettait à des conditions vigoureuses tant préventives que répressives. Ne pouvant empêcher complètement l'usure (chose absolument impossible), on essaya d'en diminuer les dangers, en stipulant des garanties contre les abus. C'est ce que firent successivement les souverains. — D'abord, il y avait en désordre complet dans l'admission des usuriers étrangers ; désormais il n'y en eut plus dans chaque ville qu’un certain nombre reconnus officiellement, nommés ou confirmés par les souverains 3 .

Les abus les plus criants avaient leur source dans l’existence de tables de prêt clandestines; les souverains s’efforcèrent d'empêcher ces opérations mystérieuses, d’y introduire de la publicité, par le contrôle administratif exercé sur elles.

Longtemps encore il fut laissé à l’arbitraire et à la cupidité des prêteurs sur gages de demander tel intérêt qu’ils pouvaient

prouvent de quel œil les populations voyaient ceux qui se livraient au métier d’usuriers. Comme ces Lombards avaient un bureau, un comptoir, une table île prêt, un les appelait encore en flamand tafelhouders, en latin mensarii ou mensam fienebrcm tenentes.

1 De Saixt-Gksois , Monuments anciens.

- Bibliothèque des antiquités belgiques.

3 En réduisant et en fixant le nombre des Lombards dans chaque ville, on espérait qu’ils diminueraient le taux de l’inlérèt, parce que, ayant plus d’opéralions à faire, ils conserveraient moins de fonds improductifs.

ose

•ïjlil

Eunt

Mtt.

Ifijîif

ŒEOfl

-Lof

TjiSsi

‘payer

‘mi

toc

-ce]

tipt

INTRODUCTION

arracher à l'ignorance ou au besoin des emprunteurs; plus tard on régla létaux de l'intérêt à percevoir.

Examinons en peu de mots la position des Lombards, sous le triple rapport de ces conditions restrictives imposées à leur commerce.

Relativement à la reconnaissance légale des Lombards et à leur nomination, il est plusieurs points essentiels à remarquer. — Ils n 'étaient que tolérés ; tout en cédant à la loi de la nécessité, les souverains voulaient protester contre l'immoralité de leur négoce et ne les reconnaissaient que par forme de tolérance. Conformément aux doctrines constantes de l’Eglise, les souverains ne pouvaient aller plus loin sans blesser leur conscience.

Les Lombards n’étaient reconnus que moyennant une somme à payer au prince au moment de l'établissement de leur table de prêt, laquelle somme s’appelait en français droit dentrage, en flamand erkentcnisse L — Chaque année, ils payaient sous le nom de taille, et, plus tard, sous celui d' amende, une autre somme pour concession de leur titre. Ainsi, les 1 1 88 livres payées pour taille par les usuriers de Gand , figurent, au compte de i3i4, parmi les revenus ordinaires de cette ville. Dans les lettres de Guillaume comte de Hainaut et de Hollande, confirmant les privilèges de Matines (20 mai i3i6), il est dit qu'on pourra tenir une table de prêt dans cette ville, pro tribus libris lovaniensibus a singulis campsoribus domino persolvendis -. La consultation théologique de i3i 9, dont nous avons déjà eu occasion de faire mention, dit que les ducs de Brabant ont le droit de reconnaître les Lombards pm certo servitio quod sibi prœstant singulis annis. Guillaume de Flandre, comte de Namur, accorda en i4o3 octroi de tenir table de prêt à Fleurus, moyennant une redevance an-

1 Bornons, ibd. p. 114 etseqq. — Dissertatio de [amore trapeiitico, auctore Claudio Salmasio, p. 748.

: Codex diplomat. du 1" v. de la rhronique de Jean de Klerrlt, n" 134.

INTRODUCTION

nuelle de 13 fl. de Hollande L Les communes étaient respon- ® !1#!

sables auprès du prince du paiement de cette taille par les usu- dupa

riers *. h» il

En Flandre, les Lombards n'obtenaient qu’un octroi à terme, watt

qui, de plus , devait être confirmé par les échevins du lieu et les roil

deux doyens 3 . Les souverains s’étaient même réservé, à l’exclu- mus

sion des seigneurs des villes sous leur domination, le droit de re- ttm

connaître ou de nommer des Lombards dans ces villes. Ainsi, dans uti

le concordat de 1297, entre le duc de Brabant et les seigneurs assti

de Grimberghe, il est stipulé qu'ils auront le droit d'avoir des nsta

Lombards, droit que, sans cette stipulation , ils n’auraient pas cgg

eu 4 . — Quelquefois on a vu les souverains reconnaître légalement les Lombards, à condition de partager les bénéfices de leur Uaj

commerce usuraire. Dans un Cartulaue de la ville de Bruxelles, xla,

il est dit , au chapitre 63 du traité de i 3 -36, que le comte de ^

Flandre et le duc de Brabant autorisent des Lombards à s’établir à Malines , pourvu qu’ils leur abandonnent la moitié de leurs profits 5 . — Parfois aussi le souverain établissait une distinction ^

«un

1 Gaciuhd, Invent, des Ârch. du royaume, lom. 1 , p. 297.

! Cela résulte des nouveaux privilèges accordés à la ville de Louvain, le 25 novembre 1327 (Même Codes diplomaticus, 11 " 147), où il est dit: , ;v

Item, hebben toi hen gegeven dat toi vortane nemmermeer onse teepene van f.ovene dwing hen en telen over perseme vorwerde le stane.

3 Dteaicx, Mémoires sur la ville de Gand (lom. il, p. 67«) cite une 5

lettre de confirmation, en date du 23 décembre 1462, du privilège accorde au Lombard qui tenait la maison le Paon, place d’Armcs à Gand.

— Aux Archives de la ville de Gand on trouve plusieurs octrois confirmant des octrois précédents, ou prorogeant le terme fixé lors de la con- ^

cession des privilèges. ,

‘ Quod meru jure et citra paetum eis non licuisset (Zypæds, loco ci-

*»“)• ^ 5 Voici le texte original :

En nom dou Père, don Fil et dou Sainl-Esperit, faisons, etc.

Item sil est ainsi que Lombard ou Juys demeurent nu vcullcnt venir

INTRODUCTION

xzi

entre ses sujets et les étrangers pour la fixation du taux de l'intérêt à percevoir par les Lombards '.

Nous allons maintenant énumérer les principales précautions prises tant par l’autorité spirituelle que par l'autorité temporelle pour tâcher de détruire les inconvénients et les dangers de la reconnaissance légale des Lombards. Mais, avant de procéder à cette énumération, il importe de faire observer une différence radicale entre la manière d'agir de l'Eglise et celle de l’Etat. Se plaçant au point de vue administratif, les souverains s’efforcaient avant tout d’empêcher les opérations clandestines de l’usure et attiraient sur elles le jour de la plus grande publicité; les évêques, au contraire, préoccupés avant tout de la question morale du scandale, sévissaient avec plus de rigueur contre les usuriers publics, comme le prouvent tous les synodes 2 .

L’autorité ecclésiastique faisait, dans certaines localités, deux fois par an, dans d’autres, tous les dimanches, proclamer au ban de l’Eglise les usuriers publics 3 . — Leurs dons et offrandes étaient rejetés comme contemptibiles 4 . — Ils ne pouvaient pas recevoir les sacrements, ni jouir de la sépulture ecclésiastique 5 . — Ils ne

demeurer dedens ladite ville de Malines faire le puent et porronl par le consentement de nous conte et duc devant diz et tous les proftis qui en venronl partirons nous a moitié et leur deurons leurs franchises cusamble oient plus avant li uns que li autre ( Arch . de la Fland. Orient.).

1 L’art. 4 du privilège accordé à ceux d’Anvers par le duc Jean II, en date du 6 décembre 1306, statue que les Lombards d’Anvers prêteront aux bourgeois d’Anvers à 2 deniers la livre par semaine . et aux étrangers à 3 deniers (Même Codex Diplomaticus, n“ 120).

2 Voir Decreta synodi Cameracensis , 1686 , in-8°. — Statuta synodorum episcopatus Yprensis, 1673, in-12.

1 Mibtksb et JHkand. Thés, anecd., tom. vu, p. 1368. — Ordonnances de l’église d’Vtrechl ( Kerkelyke historié en outheden der zeven wreenigde provinciën, tom. i, p. 236).

* Ordonnances de l’église d’Utrechl (Ibidem). — Synode d’ Y pres , de 1577.

'Déjà, au troisième concile de Lalran, Alexandre III avait statué ut

INTRODUCTION

pouvaient s'établir sur les terres appartenant aux églises *. — II ne leur était pas permis de recevoir en gage des objets servant au culte 4 . — Il leur fut défendu, sous peine de perdre leur octroi et privilège, d'assister au service divin 3 . — On exhortait les honnêtes familles à n’avoir aucune relation avec eux et à ne pas les »n

inviter à leurs repas 4 . — Le patrimoine des pupilles ne pouvait pas être placé à intérêt chez les Lombards 5 . !<«

Voici les principales dispositions prises, à diverses époques , par l'autorité temporelle, pour réglementer l'exercice de l'usure .int

par les Lombards.

Ils étaient obligés d'indiquer par un signe extérieur l'exer- -SI

cice de leur profession ®. — Une fois reconnus et nommés par a

le gouvernement, ils ne pouvaient transmettreleur table qu’avec le consentement de l'autorité 7 . — Ils étaient tenus de conserver les

usurarii manifesti nec ad communionem admittantur, nec Christianam, si in hoc peccato decesserint, accipiant sepulturam (Mckatoii). — Yoyex du reste, sur ce point, tous les auteurs ecclésiastiques. ^

1 Maitbxe et Dckand, ibid., p. 1364.

1 Unimex ( Mémoires , etc., n-678) cite une décision des échevins de Gand, en date du 1 6 décembre 1 433, ordonnant la restitution à l'église de Saint-Jean d'un missel engagé au Lombard.

3 Zvpæcs [Juris Belgici, p. 58) dit que cette défense a été confirmée par l’édit de Charles-Quint en date du 30 janvier 1545.

4 Synode d'Vprcs , chap. u. — Le même édit de Cliarles-Quinl défendait aussi aux Lombards de se mêler aux honnêtes gens et de converser

avec eux. j

5 Synode de Cambrai de!586. — Synode d'Ypres de 1577. — L’art. 20 de l'édit du 1 er juin 1586 reproduit cette disposition qui prouve toute la sollicitude de l’Église pour l'intérêt des familles.

6 Cela peut s’inférer des paroles du synode de Cambrai en 1550, où l’on sévit contre les manifestos usurarios, qui tenent signa et habent ante domos et fenestras per qum quod sint usurarii divulgantur. Quels étaient ces signes ? Nous ne sommes pas parvenu à le découvrir.

’ Celle précaution n’a été introduite que fort tard. Encore en 1544,

Charles-Quint accorda au Lombard de Gand la permission de céder à qui

INTRODUCTION

gages pendant l'espace d’un an et d'un jour *. — Plus tard on les força de vendre les gages publiquement et de restituer aux emprunteurs l'excédant du produit de la vente sur la somme reçue, lesinterêtset frais d'administration déduits *. — Quand les emprunteurs ne savaient ni lire ni écrire, la coutume existait dans beaucoup de localités des provinces belges d écrire le nom de l'emprunteur et le montant de l'emprunt sur un morceau de bois appelé kerfhout ou kerfstock, qu'on coupait ensuite en deux pour donner l'un des bouts à l’emprunteur *. — Ils ne pouvaient prendre en gage des objets légitimement soupçonnés de provenir de vol 4 . — Si les gages étaient d'or ou d’argent, il leur était ordonné, dans certaines localités, d'y faire appliquer le poinçon de la ville*. — A Louvain, ils ne pouvaient recevoir en gage les livres des étudiants de l'Université ®. — Quelques-uns de ces Lombards

il vonlait sa table de prêt, pour le terme stipulé dans son octroi; mais en nommant, en 1531 , le nouveau Lombard de la même ville, l'empereur stipula qu'il ne pourrait mettre personne à sa place sans l'cxprcs consentement et octroi du prince (Archives de la ville de Gand, Derden twarlen boucle, rcg. 3, fol. 397).

1 Dteaici (Mémoirct de ta ville de Gand, tom. u, p. 679). — On comprend le but de celte obligation déjà imposée aux Lombards par Guy de Dampierrc en 1296.

: C'est encore dans les ordonnances de Charlcs-Quint qu'on voit pour ta première fois stipuler cette garantie contre la cupidité des Lombards.

3 Dinertatio de fœnore trapezitico, auctore Claudio Sahnasio, 1540 (Préface).

4 Êdit du 24 mars 1562, et antérieurement déjà dans divers octrois accordés par Charlcs-Quint aux Lombards des Flandres.

s DiEaici (loc. cit. ) . Les Lombards sont accusés par les écrivains du temps d'avoir souvent restitué aux emprunteurs des bijoux faux substitués à ceux qui avaient été déposés chez eux.

6 Voici un extrait du privilège de Philippe le Bon, en date du 28 septembre 1468. Mullus Lombardus.... potest libros scholarium , sine expresso conaenau rectoris, sibi comparare, emere aut pecuniam aliumve

INTRODUCTION

se serrant, pour leurs registres, de caractères inintelligibles, il leur fut enjoint de soigner leurs écritures L Cet ordre était d’autant plus nécessaire, qu’ayant à soutenir un procès en justice, les Lombards devaient produire leurs livres.

Les Lombards ne pouvaient tester; leurs biens étaient frappés de main-morte. Mais quel usage fallait-il en faire?

Saint Thomas d'Aquin, consulté par la duchesse de Brabant, Alix de Bourgogne, sur le point de savoir ce qu’il convenait de faire des biens des Juifs usuriers après leur mort, répondit par une distinction. Les personnes lésées par ces usuriers sont-elles connues, ces biens doivent leur être restitués ; ces personnes sont-elles mortes ou inconnues, il faut consacrer ces biens in pins ecclesiœ causas et in publicas populi necessitates i . Innocent III, dans une lettre au roi de France Philippe- Auguste, avait déjà décidé que les biens des usuriers publics et laïcs appartiendraient au fisc \ Mais cette décision avait donné lieu à un abus en ouvrant un trop vaste champ à l'avidité des princes. Ceux-ci, sous prétexte ou sur un simple soupçon d’usure, vexaient les moribonds , dépouillaient la famille des morts , spoliaient les acheteurs de bonne foi et souvent après une longue possession. L’Eglise s'éleva contre cet abus; ses efforts furent longtemps stériles.

Ce fut encore Charles-Quint qui modifia cet état de choses.

rem in pignus super iis mutuare, aut alio quovis modo eos impignoratos relinere, sub pana confiscationis principalium dentariorum aut aliarum rerum pro eisdem libris datarum (Codex Belgicus, p. 270).

1 Boxhors (p. 158) rite on décret des Ordres de Hollande qui va plus loin : il enjoint aux Lombards de se servir de caractères ordinaires et d’écrire leurs comptes dans la langue du pays.

2 Dbppixg, ouvrage cité, p 217. — M. du Hbipfenbbrg (JVoar. Arelk., tom. v) examine l’opinion de saint Thomas et la juge fort sévèrement.

3 I.rpcs, Synodorum generalium ae provincialium décréta et canones, tom. it, p 90 et soqq.

lin»

ats#

rVVsti

tnU asus a fit "ffli; té™ fut 'ani

asm

rui âc 3 t** ht»

% Mio, >3 4 <SS' Sust «lit

INTRODUCTION

En accordant, le 19 décembre 1 544 > I e lombard de Gain! à Antoine Succa et ses compagnons, l’empereur leur promet, s'ils font leur testament , fussent-ils illégitimes ou bastards , de ne pas demander de main-morte, ne aultre droict sur leurs biens. S ils meurent sans avoir fait de testament, si ne pourrons, dit-il, semblablement rien demander, nias permeclons que leursdictz bienz soient converti z scion la coustumc du lieu dont Hz sont natif z, non obstans quelconques droictz, usances et coust urnes au contraire '.

Pour dédommager les Lombards du mépris auquel ils se vouaient en exerçant un métier si odieux aux populations 2 , on leur accorda le privilège d’être exempts du guet et du logement des gens de la cour.

De quelle justice relevaient les Lombards? Primitivement c’était aux échevins qu’était déféré le jugement de toutes les affaires concernant les usuriers : une dette envers eux étant contestée, les échevins l’examinaient, et l’ayant trouvée réelle, donnaient aux usuriers une reconnaissance officielle de cette dette ( litteras testimoniales sigillatas). Cette reconnaissance souleva des scrupules parce qu elle semblait impliquer une espèce de complicité avec les usuriers; c’est là ce qui donna lieu à la consultation des docteurs de l'université de Paris (i3i9) dont nous tirons ces renseignements. Il faut bien que les répugnances des autorités communales se soient conservées, puisque, en l 'iiq,

'Archives de la ville de Gand , Ouden geluwen bouck , registre B, fol. 220 recto.

5 Ce mépris était tel, que l'usurier était appelé par le peuple flamand un des quatre évangélistes de Lucifer, d'après ce dicton cité par M. Da- «isss ( Belgisch Museum, 1842. 4' partie) :

Een woekereer,

Een lueuteneer,

Een wisseleer,

Een tolleneer,

Zyn de vier evangelisten van Lucifer.

INTRODUCTION

le duc de Orabant, dans les nouveaux privilèges accordés à la

ville de Louvain promet de ne plus forcer dorénavant les éche- ■«

vins de Louvain vonnesse te tvisene van persemcn in engenre ma - s ®» 4

nieren L Aussi bien, comme nous l’avons vu plus haut, le duc

de Brabant venait de placer les Lombards sous sa sauvegarde et

spéciale juridiction. Du reste, de tout temps le crime d’usure fut

puni parl'autorité religieusede peines ecclésiastiques; de manière, Mit

dit Damhouder ( Praxis rer. civil, cap. ia 4 ) , que la justice civile «w>i

comme la justice ecclésiastique étaient en même temps compé- rsa»

tentes. Cette question de compétence fut déjà agitée en Flandre at-li

à l'occasion du synode tenu à Gand en 1294- Diericx 2 s’exprime 5 *;«i

à ce sujet dans les termes suivants : en combinant les lois commu- list

nates de Gand , on voit qu'on ne pouvait citer un Gantois à som ati

paroir devant un synode, à moins qu'il n'y eût été dénoncé par les

échevins comme prévenu d inceste, d'adultère ou d’usure manifeste. sii

Plus tard, en i 5 jo, il fut décidé que les Lombards seraient jugés

d’après le droit écrit du pays et non d'après les coutumes du stf,

lieu où ils exercent leur métier 3 . ijj*

Voilà donc quelle fut, pendant trois siècles, la position des j®,

Lombards dans nos contrées. Tandis que l’Eglise ne cessait de condamner l'usure *, l'administration , acquérant plus d’expé-

' Codex diplomaticus du 1" volume de la chronique de J. de Klerck , n" 147.

- Diericx, Mémoires sut les lois et coutumes de la ville de Gand,

loin. 1 , p. 128.

3 Art. 59 et 60 de l'édit criminel de 1570 ( Codex Brabanticus,

i «Dans le nv c siècle, la matière de l'usure fut vivement agitée en Sor- ,

bonne... Les décisions de la Sorbonne furent très-sévères... Le célèbre Édouard Riclier rapporte au long ces disputes, dans sa grande histoire manuscrite de l'Université de Paris. » ( Traité de l’usure et des intéréts;

Lyon, 1769 , p. 115 , 1 16.) — Nous avons vu que c’est en 1310 que des ,

docteurs de l'Université de Paris furent consultés par le duc de Brabant concernant les Lombards.

INTRODUCTION