Chapitre de Québec

Cimetières : voir églises ; bâtisses des — .

Police des— 265. Coadjuteurs — 48, 50.

Code Civil— reproduit le droit antérieur ; l'un des plus catholiques des

Codes modernes— 254.

C. C.etC. de P.C.— Citations— 265-6-8, 290, 291, 362-9, 370-2-4,383. Code des Curés— Réfutation— 280-2-4-5-8 ; 323-4-5 ; 341-3 et suiv., 347,

Collège des Jésuites— 75.

—de Montréal— 80.

Commission pour l'Evêque — 111 .

Communaidés religieuses— voir biens.— Instructions— 80 . Conclusions — voir le sommaire— 256.

Congrégations religieuses— voir protestants dissidents, baptêmes, maria'

ges, registres, paroisses.

Loi de 1830 sur les biens des— 169.

Ordonnance de 1839 sur les biens des— 176. Lois et projets de lois après l'Union— 237 et suiv. Ces mots s'appliquent aux catholiques— 373. Cours ecclésiastiques— 40 .

Craig— 99.

Cures — voir paroisses catholiques .

Curés— voir suprématie, évëques, paroisses, inamovibilité, registres,

mariage, baptême, Cartier.

—inamovibles— 34, 36, 103.

Pamphlets de M. Chaboillez— 144.

M. Nau, 202 et suiv.— Jugements— 204, 208.

Pamphlet de M. Lafontaine— 204.

Leur nomination— 36, 101, 110, 262.

Leurs protestations contre les écrits de M. Chaboillez— 153.

Pénalités contre les— pour mariages de mineurs, beau-frère et

belle-sœur, oncle et tante— 294.

Ne peuvent être considérés officiers de l'Etat qu'en blessant leur

liberté religieuse— 296-, voir mariage, baptêmes.

Droit des— de faire les fonctions curiales dans les paroisses en

France, avant l'Edit de 1749, et registres des baptêmes etc.—

313, 314, voir paroisses catholiques, registres. Dalhousie veut faire intervenir le gouvernement dans l'opposition du

Séminaire de SS. à Mgr Lartigue— 132.

11 recommande de bâtir des églises dans les cantons en 1821—

De Angelis : Dr— Distinctions au sujet de la propriété des biens des

églises— 210-1. Son opinion sur le Code Civil— 254. Déclaration de 1718, sur les unions des cures, voir paroisses catholiques.

—de Louis XV, de 1736, voir registres.

—de principe par la législature— 1 70, 228, 230-9 .

Denaut— voir Evéques— Requête de Mgr— 95.

Dépêche au général Mills, 1765, biens des Jésuites— 30. —s diverses— 44, 69, 87, 100.

D'Esglis — voir Evêques.

Dime— Capitulations— 14 ; rapports— 34-5-6.