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fut pas dupe, comme le prouvent maintes (^pigiammes que M. Ttiiei s ne cilft pas, et entre autres celle-ci :
Sieyès A Bonaparte a Tait présent d'un trône. Sous ses pompeux débris croyant PenseveUr ; Bonaparte à Sieyès a fait présent dd Oosne, Pour le payer et l'avilir.
Le règne de la violence avait cessé ; ce fut le tour de l'amour des honneurs et des places. Les ardents révolutionnaires et ces hommes du lendemain, qui attendent patiemment le succès, se montrèrent candidats également avides pour être les uns membres du corps législatif, les autres conseillers d'État, préfets, etc.
Le conseil d'État fut bientôt organisé. Le premier consul le di visa en cinq sections : 1<^ finances; S° législation civile et criminelle ; 5° armée et guerre ; 4** marine ; 5» intérieur. Les premiers membres de la section de la guerre furent Lacuée, Brune et Marmont; ceux de la marine, Champagny, Ganteaume et Fleurieu; ceux des finances, Defermon, Duchâtel, Dufresne ; ceux de la justice, Boulay (de la Meurlhe), Berthier, Real; ceux de l'intérieur, Rœderer, Cretet, Chaplal, Regnaultde Saint-Jean-d'Angely, Fourcroy, — tous^ujajplupart, hommes capables. Afin de prouver que le précédent des opinions ne serait point une barrière si Tindividu avait du talent, le premier consul désigna pour la section des fmances M. Devaisnes, suspect d'opinions royalistes, mais distingué par ses connaissances pratiques. Le sénat réunit sur ses bancs plusieurs noms d'une célébrité européenne : d'abord Berlholet, Laplace, Monge, Tracy, Volney, Cabanis, Kellennann, Garât, Lacépède, Ducis ; puis, dans une liste supplémentaire, Lagrange, Darcet, François de Neufchàteau, Daubenton, Bougainville, Perregaux, Choiseul, etc.
Le tribunal pouvait opposer à ces noms diversement distingués quelques illustrations non moins remarquables : Chénier, Andrieux, Ch^velin, Al. de Girardin, Benjamin Constant, Daunou, RioufTe, Bérenger, Ganilh, Ginguené, Laromiguière, J. B. Say, etc.
La première manifestation d'un gouvernement à la fois libéral et fort parut dans une décision du conseil d'État (27 décembre 1799)
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abolissant la loi qui excluait les parents d'émigrés et d'ex-nobles des fonctions publiques, attendu que ces lois étaient contraires tux principes de la^ nouvelle constitution. Quelques-unes des victimes du Directoire et du gouvernement précédent, qui n'avaient pas été régulièrement condamnées, eurent Tautorisation de rentrer en France, à condition qu'elles se retireraient dans une résidence indiquée par le gouvernement. Les proscrits de fructidor furent particulièrement compris dans cette mesure, et Boissy-d'Angias, Dumolard, Pastoret, purent habiter Annonay, Dijon et Grenoble. Garnot, Portails, Quatremère de Quincy, SiiaéûD, Villaret-Joyeuse, Barbé- Marbois et Barrère, rappelés aussi, eurent la permission de résider à Paris. Fixer dans la capitale des hommes tels que Garnot, Portalis et Siméon, c'était dire clairement, comme le remarque Bl. Thiers, que le gouvernement se^ proposait d'employer leurs talents.
Les églises^ se rouvrirent au culte public : chacun eut le libr^j exercice de sa religion. Il y eut, il est vrai, certaines autorités locales qui, voulant enchaîner encore le catholicisme aux formes révotionnaires, prétendaient substituer le décadi au dimanche, le dixièm* jour du calendrier républicain au septième de la semaine chrétienne ; mais le premier consul s'expliqua clairement, et chaque communion put célébrer ses offices conformément à son rituel. Relativement aux prêtres, une promesse de fidélité à la constitution remplaça l'ancien serment. Dans le courant de décembreJL709, des honneurs funèbres furent décernés à Pie VI, le même pontife dépouillé de« légations par Bonaparte, chassé de Rome par son aiJe de cajmp Beitlner, arrêté ensuite par les agents du Directoire et conduit à Valence. M. Tliiers se dispense de faire aucune allusion à ces actes, ni aucune réflexion sur l'inconséquence de ces vains hommages, inane munus, rendus ^x cendres du pape défunt. L'esprit religieux se réveillait réellement à cette époque, et il éclata dans les témoignages de respect qui furent spontanément prodigués par la population à la mémoire de cet infortuné Pie VL On abolit aussi sans réclamation aucuneja fête barbarejle l'anniversaire du 21 janvier. Sous le Directoire, le général Bonaparte n'avait pas dissimulé sa répugnance pour cette comménioraUon régidde, « non pas, dit « M. Thiers, qu'il songeât à honorer d'avance la royauté qu'il devait
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d rétablir un jour sur sa tôte« mais désiraut braver publiquement i un sentiment contraire à ses sentiments personnels. »
Éf idemment une ère nouvdle commençait pour la république^ lorsque, le l*' janvier 1800, s'ouvrit la session législative. On attendait avec une vive anxiété la parole des assemblées délibérantes ; car, depuis longtemps, la voix publique était muette. La tombe s'était fermée sur Téloquence de Mirabeau, de fiarnave et de Yergniaud ; mais à travers les différentes phases de terreur et de tyrannie subieà par la nation, survivaient encore quelques esprits indépendants prêts à réclamer la liberté de la tribune, des hommes tels que Ghénier, Andrieux,'Ginguené, Tracy et Cabanis, fidèles à la révqlutjon, sans avoir été terroristes,- spoliateurs ou persécuteurs. Us désiraient sans doute un pouvoir exécutif capable et fort ; mais ils n'avaient jamais prétendu transférer à un officier de fortune le monopole des attributions monarchiques. Il est possible que Benjamin Constant n'eût pas des opinions si arrêtées ; il était tout au moins l'expression des idées de madame de Staël et de son parti. Or, madame de Staël, après avoir beaucoup admiré le jeune général, n'avait plu^que^e la haine contre le premier consul, par suite de quelques termes peu galants dont celui-ci s'était servi en parlant d'elle ; et elle dicta à Benjamin Constant une opposition qui fit quel* guefois payer fort cher à Bonaparte le dédain dont il avait cru l'accabler. Benjamin Constant n'était pas le seul qui fût d'un autre avis que le sien dans le tribu nat, et le Moniteur , chargé de répondre indirectement à ces contradicteurs chagrins, leur lança bientôt des . comparaisons amères entre les tribuns de Paris et les tribuns de Rome. Cependant les discours de ceux qui cherchaient à l'entraver n'arrêtaient pas plus le consul législateur dans ses plans de réorganisation judiciaire et administrative, que les escarmouches d'un parti ennemi n'auraient arrêté le général à la guerre Après quelques accès d'humeur et d'impatjence, il allait en avant. Par ses ordres, deux projets importants^furent soumis au corps législatif : l'un concernant l'administration départementale et municipale, ^ celui qui devint ensuite la fameuse loi du 28 pluviôse an VIU ; l'autre, qui avait pour objet de refondre le système judiciaire.
M. Thiers examine ce qu'était le système des administrations
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cantonales, sous la Convention nationale, etja confusion adminisirativè où il avait abouti. Il fait luire le joor d*une critique Claire et ingénieuse sur ce chaos, et remarque que Fesprit simple et juste du premier consul, guidé par son caractère actif et résolu, découvrit la vraie solution de toutes les difficultés. Le pouvoir exécutif était presque entièrement concentré en lui, et le pouvoir législatif divisé en plusieurs assemblées délibérantes. Il était donc naturel de placer à chaque degré de Téchelle administrative une petite assemblée délibérante, conseil de département, d'arrondissement ou de commune, pour conseiller^ou contrôler le pouvoir exécutif, spécialement chargé du rôle actif. Â cette simple, claire et féconde idée, dit M. Thiers, est due l^xcellente administration qui existe à présent en France. M. Thiers fait là un peu trop belle la part du héros de son histoire. Un système municipal avait été établi depuis longtemps par V Assemblée constituante. Les conseillers, il est vrai, étaient, électifs. Tout ce que fit Bonaparte fut de centraliser le système en
^détruisant rélection populaire, pour remettre au goiiv«*nement le droit de nommer et de casser ces magistrats. Par le fait il revint ù la vieille forme monarchique des intendants de province, sous un autre nom, moinsje contrôle des assemblées provinciales et des parlements. Necker appelait spirituellement les intendants les œmmis-'voyageurs des ministres. Les préfets étaient-ils autre chose que les commis- voyageurs du premier consul? On nous répondra qu'il y avait un conseil de préfecture ; mais le préfet le présidait, et dans le cas d'une différence d'opinioiHil possédait une voix prépondérante. Si les conseils de préfecture eussent été composés de magistrats irrévocable s, s'ils eussent donné leurs décisions publi quement, ils auraient pu être considérés comme une véritable magistrature municipale ; mais nommés par le chef suprême de l'Ëtal, et contrôlés par les préfets, les conseils de préfecture n'étaient qu'une institution fondée sur une fausse base. Il est absurde à M. Thiers de nous dire que les conseils de préfecture opèrent en éclairant la justice du préfet, ou i^u'ils forment des tribunaux dont réqujté n'a jamais été contestée. Au contraire, ces conseils, àja J 4i?ÇI^^*oj[! du préfet, sont une des fictions les plusjrnajheureuses du
I systi^me administratif de la France.
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Vient eusuite rurganisation judiciaire adoptée par le premier cousui. Ce syslème, dit M» Thiers, avait le double objet de placer la justice à la portée des personnes soumises à la juridiction de la Joi, et de leur assureri au-dessus des tribunaux de la localité, un tribunal d'appel, éloigné sans doute, et dans une sphère élevée d'intellijgence, mais éclairé et impartial en raison de sa position sociale et intellectuelle. Encore ici M. Thiers déprécie grandement les réformes de la jurisprudence qui avaient été faites depuis 1789 jusqu'à 1800, comme il exagère TeiTet des améliorations introduites par Bonaparte. M. Thiers a-t-il oublié la fameuse nuit du 4 août 1789, où TAssemblée constituante abolit les juridictions seigneuriales et ecclésiastiques? Peut-il ignorer qu'un an plus tard le décret du 24 août 1790 établit un système entièrement neuf, fondé sur la division territoriale de la France? Ce décret, dont les principes généraux et plusieurs dispositions spéciales subsistent encore, instituait les tribunaux de commerce, les juges de paix, les tribunaux de police municipale, les tribunaux de police correctionnelle, le jury pour les causes criminelles, et la cour de cassation. Nous ne nions pas cependant la valeur de la loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800), qui créait un tribunal de première instance pour chaque arrondissement, et établissait vingt et un tribunaux d'appel avec une cour criminelle pour chaque département. C'était sous quelques rapports une modilication des anciens parlements, et, comme pour rendre l'analogie plus frappante, ces tribunaux furent placés dans les villes qui avaient été le siég» i^ anciennes cours. Ces lois passèrent sans opposition sérieuse, et par suite le premier consul créa d'emblée deux mille juges, trois cents tribunaux de première instance, vingtneuf cours souveraines ; il nomma aussi les préfets, les sous-préfets et les maires. M. Thiers convient franchement que faire ainsi des nominations en masse, c'était s^exposer à quelques mauvais choix, quoique l'esprit général de la mesure fût excellent, parce que le premier consu^ exclut tous les révolutionnaires exagérés, à moins qu'il n'eût la conviction qu'ils étaient corrigés par l'expérience et ramenés à la modération dont il voulait faire le caractère essentiel de sa politique. La préfecture de Marseille fut donnée à Charles Lacroix, l'ex-ministre des affaires étrangères, homme médmcre, po-