‹ Études historiques sur le droit de Justinien (volume 2)Chapitre 71 sur 159 · Ci-dessus, p · texte numérisé non relu

Ci-dessus, p

2. Textes dans Brassloff, loc. cit., p. 299, n. 5; P. Jouguet, La vie municipale dans l'Egypte romaine, Paris, 1911, p. 231, 396.

3. Nous dirions même plus : l'idée de solidarité (au sens propre d'obligation in solidum, de responsabilité collective) s'accorde mieux avec l'obligation des autorités de villages que la corréalité qui éveille l'idée contractuelle.

Novelle 99, il nous suffira de rappeler qu'elle repose sur une distinction entre les y'KKr^Ki-(';\>zi simples et les àXAr/A£YYuci c'.ç cAÔ7.AY;p;v. Les premiers sont tenus àç ïuoj, les seconds m solidiim, mais avec bénéfice de division. L'intention de Justinien est donc très claire, quoi que dise M. Mitteis ; il n'y a aucun doute que, suivant l'expression propre de cet auteur, l'Empereur veuille « émousser la pointe » de l'àAXr/AcYV'-jr,, c'est-à-dire non point de la corréalité, mais de la solidarité (à la grecque). 11 exige désormais que pour engendrer l'obligation collective les débiteurs expriment formellement leur intention de se lier solidairement par des termes qui répondent au latin in solidum, sans quoi ils ne seront que des débiteurs conjoints malgré la forme employée. La limitation de l'obligation solidaire, faite dans l'intérêt des débiteurs, est du même ordre que l'exigence par Papinien des termes i7i solidum pour faire naître la corréalité' ou que l'exigence de Justinien luimême relative à une mention expresse du cautionnement (sous les termes techniques de satisdatio et de fideiiissio) dans l'écrit de caittio ou àcçaAsîa qui, sans cela, demeure une promesse simplet

La première innovation de Justinien est donc une pure innovation de forme sur laquelle il serait inutile de s'appesantir; elle est néanmoins fondamentale ^

La seconde innovation qui concède le bénéfice de division aux x/j.r,\é'{yjzi s'.ç îXi/.Ar^pcv est celle qui a attiré le plus vivement l'attention des romanistes. Ils discutent toujours à son sujet pour savoir si le bénéfice est réellement applicable aux débiteurs corréaux. L'opinion dominante l'admet, parce qu'elle confond partout et toujours les àAAY)"A£Yï'-'-t et les corréaux^ Une opinion s'est pro-

1. Papinien, D. 45, 2, 11, 2 (cité auparavant, p. 133, n. 4).

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