‹ Études historiques sur le droit de Justinien (volume 2)Chapitre 74 sur 159 · Mitteis, p. 184, suivi par Girard, p. 742, n · texte numérisé non relu

Mitteis, p. 184, suivi par Girard, p. 742, n

3. Nous ajoutons « en Italie », car en Egypte le procédé était pratiqué bien avant l'ère chrétienne.

4. Savigny. op. cit., t. I, p. 314, pensait déjà que « la loi... n'a pas la moindre importance pratique : car l'opération juridique qu'elle suppose ne se présentera que très rarement ». Mais, pour que sa dernière phrase reste exacte, il faut la restreindre à l'Iialie — et encore avant le vv siècle, — attendu qu'en Egypte les documents montrent l'opération tiès fréquemment pratiquée. Il en était sans doute de même dans tout le monde gréco-romain.

5. Cependant la Novelle 99 n'est pas citée parmi celles qui, à notre connaissance, ont été envoyées aux préfets d'Italie (ci-dessus, p. 12). Mais l'énumération de ces Novelles est-elle limitative? On sait combien le problème de la pénétration des Novelles eu Italie présente encore de difficultés.

puisque ces débiteurs ne manquent pas de se porter cautions réciproques in solidum (s-.; oXi/.AYipsv). Du reste, la pénétration d'éléments grecs dans les Papyrus de Ravenne postérieurs à la conquête byzantine est un fait dont il existe d'autres exemples* et qui n'a en soi rien de surprenant.

En définitive, nous concevons le cautionnement mutuel, partout où il se rencontre, en Asie -Mineure, en Egypte, chez Papinien, à Constantinople ou à Ravenne, comme une institution essentiellement grecque, à laquelle la législation de Justinien a consacré la réglementation d'une Novelle célèbre pour répondre aux besoins pratiques de l'Orient.

1. M. Mitteis, p. 180, le reconnaît lui-même. — M. R. de Ruggiero a montré l'analogie entre le formulaire des Papyrus d'Egypte relatif à la stipulatio duplae et celui des P. Marini 114 (an. 539 ou 546), 115 (an. 540) et 118 (an. 536-544) {B. I. D. R., t. XIV, 1901, p. 114-115). — La formule de paiement au comptant du P. Marini 115 (an. 540), 11. 2-3 : (solidi) numeratl et traditisunt domi ex arca vel ex sacculo suo [formule voisine dans P. Marini 117 (an. 541), 1. 3, et P. .Marini 122 (an. 591), 11. 32-33] correspond à celle des papyrus ^la yeipô; IÇ olV-ou et à celle des sources byzantines médiévales àrtô TO'j y.tPwTiou LIIJ.WV (Ferrari, La degenerazione délia scipulatio, etc. Atli del R. Istit. Ven., etc., t. LXIX, 19U9-1910. 2» partie, p. 749, n. 3; références dans / docunienti greci medioevali, p. 131). On trouve cependant déjà les expressions latines susdites chez les jurisconsultes et les littérateurs [références dans Mariai, p. 337, note (2)]. — Les rapports généraux entre le formulaire des ventes de Ravenne et celui des Papyrus grecs d'Egypte sont étudiés complètement par R. Kircher, Zur Geschichte des ravennatUchen Kaufvertrags [Z. S. S., t. XXXII, 1911, p. 100-128).

SECTION VI

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