‹ Études historiques sur le droit de Justinien (volume 2)Chapitre 82 sur 159 · Girard, p. 374; Cuq. t. II. p · texte numérisé non relu

Girard, p. 374; Cuq. t. II. p

diques grecs*, si proches du droit français moderne et si différents des concepts romains, simplistes, concrets et archaïques, d'après lesquels le domaine du transfert des droits réels est absolument séparé du domaine de la formation des contrats.

Ce qu'il y a eu de particulier dans les destinées du mode grec de constitution des servitudes, c'est que, à la différence de tant d'autres institutions helléniques en vigueur en Orient, il fut accepté par le droit romain provincial, probablement par l'Edit des présidents de province qui procédèrent à son égard comme ils l'avaient fait pour la longi temporis praescriptio et l'hypothèque dont l'origine ou l'imitation grecque paraît certaine.

Mais ces deux dernières institutions provinciales finirent, plus ou moins vite, par être acceptées aussi dans le droit romain de l'Italie et par s'étendre aux fonds italiques. En fut-il de même des pactes et stipulations? Une forte doctrine- le pense. Elle prétend qu'à l'époque classique le mode provincial s'était introduit à Rome où le préteur (pérégrin?) l'aurait accueilli dans son Edit en le sanctionnant par sa luilio. C'est du droit prétorien et de l'Italie qu'il serait passé dans le droit de Justinien.

Dans le tableau de l'histoire des pactes et stipulations,, tel que le présente cette doctrine, le point de départ et le point d'arrivée sont incontestables : les pactes et stipulations sont le mode normal de constitution sur les fonds provinciaux d'après Gaius ; Justinien, de son côté, après la radiation de la mancipation et de Vin iiire cessio, accorde au mode provincial la faveur de figurer aux Institutes^ comme seul mode civil de constitution tant pour les servitudes réelles que pour l'usufruit; il lui donne au Digeste

1. Beauchet, op. cit., t. III, p. 172. — Cf. plus haut, p. 61 (pour récrit), p. 100-104 (pour le transfert de propriété).

2. R. Elvers, Die rômische Servitutenlehre, Marbourg, 1856, p. 699;- Girard, p. 373-374.

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