Platon, Lois, XII p. 948 B-G

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homériques^ TeiTronté voleur de bœufs, Hermès, cherche à se tirer d'affaire en proposant à Apollon qui le menace, puis à Zeus pris pour arbitre, de prêter « le grand serment ». Sur une fameuse peinture de Polygnole, Ajax, accusé par Cassandre et sommé par les Atrides de se justifier par serment, s'avance vers l'autel pour se sauver par un parjure. Le poète Théognis s'indigne contre ceux qui invoquent le nom des dieux afin de nier une dette. Hérodote raconte longuement l'histoire de ce Spartiate qui se laisse tenter par des richesses reçues en dépôt et va demander à l'oracle de Delphes s'il peut se les approprier par serment.

Dans presque tous les cas connus, l'accusé se parjure cyniquement; dans tous, l'accusateur évincé reste convaincu de son bon droit. Quels inconvénients! Pour y remédier, les législateurs recherchèrent avec soin lequel des deux adversaires devait avoir un droit de préférence exclusive pour le serment ou, si on les faisait jurer tous les deux, lequel devait avoir un droit de priorité et être cru sur son serment.

Le meilleur exemple de cette évolution est la loi de Gortyne. Le juge y doit juger d'après le serment de la partie dans des cas formellement déterminés par la loi (à7r'o|jL(jT0Dv StxaSoev Si sypaTTai), c'est-à-dire lorsque la preuve ordinaire par témoignage est inapplicable ou insuffisante. Tantôt un seul des adversaires est obligé ou admis à prêter serment; tantôt ils peuvent y être autorisés tous les deux, mais l'un est obliga-

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i56 ÉTUDES SUR L'ANTIQUITÉ GRECQUE.

toirement ôpxMorepo;. Le plus souvent, le défendeur jure seul ou a Favantage du serment privilégié. Le juge fait prêter le serment purgatoire (àTcofidaat) à la femme divorcée, surTaccusation de détournement ou sur toute autre réclamation, et au commerçant qui nie une obligation envers un participant. Le demandeur prête le serment décisoire (^uodat) quand il fait renouveler un titre de créance à la mort du débiteur, ou qu'il demande réparation d'un adultère en se défendant d'avoir attiré l'offenseur dans un guet-apens. L'avantage du serment privilégié appartient à la défense, quand une femme est accusée de n'avoir pas fait faire la présentation légale de l'enfant né après divorce, ou quand un juge est accusé d'avoir outrepassé les délais légaux du jugement. Il appartient à la demande, quand une esclave domestique se plaint d'avoir été violée par son maître ou quand le propriétaire d'une bêle tuée ou estropiée fonde sa revendication sur la présentation légale faite à son adversaire. La règle, d'où l'on ne s'écarte que dans des circonstances spéciales, c'est encore la prestation du serment par le défendeur. De plus, le serment purgatoire se suffît à lui seul, tandis que le demandeur dans tous les cas et même le défendeur simplement ôpxiwTepoç doivent faire confirmer leur serment par ceux de cojureurs ou de témoins instrumentaires. Une seule exception, c'est le cas où l'esclave domestique poursuit son maître ; mais là il ne peut y avoir ni cojuralion, vu la personne, ni témoin instrumen-

LE SERMENT. i^1

taire, vu Télat de cause. Tout cela rappelle le passé; ce qui annonce Tavenir, c'est que, dans le procès entré participants, le serment purgatoire est déféré au défendeur sur sommation du demandeur.

A cette période intermédiaire se rattachent d'autres documents, dont aucun ne vient d'Athènes. Des disciples de Pythagore, nous dit-on, n'auraient eu qu'à jurer pour s'éviter une amende : ils se trouvaient donc, comme défendeurs, dans le cas de prêter un serment libératoire. Dans une loi d'Halicarnasse datant du v® siècle et rendue après des troubles civils, un délai de dix-huit mois est imparti aux bannis pour exercer des revendications immobilières. Durant ce délai, les présomptions sont en leur faveur : les juges doivent donc, par dérogation au droit commun, faire prêter lé serment de droit commun au demandeur et faire confirmer ce serment par une déclaration conforme des greffiers ou mnèmons. Mais, passé ce délai, le détenteur d'un bien contesté en est le propriétaire présumé : en cas de contestation, c'est lui, le défendeur, qui est appelé à jurer, conformément au droit commun, et ce serment, que les juges doivent exiger immédiatement après avoir touché leur salaire, en présence de la partie adverse, est décisoire par lui seul. Il est intéressant de rapprocher de ces textes les lois fiscales de Ptolémée Philadelphe. On y voit, par exemple, les employés de la régie de l'huile requis de justifier certains actes de leur gestion sous la foi du serment.

158 ÉTUDES SUR l'antiquité GRECQUE.

Dans le droit des gens et dans les règlements des associations privées, on retrouve le serment des parties, comme dans les législations encore rudimentaires. Un traité conclu entre Athènes et Lacédémone stipule que tous différends qui pourront surgir seront aplanis par les voies de droit et les serments, oixatw xxi ^pxoi;. Lorsque les Argiens demandèrent à Épidaure d'offrir un sacrifice qu'elle ne croyait pas dû, il fut convenu que le serment serait déféré, par priorité, à la ville accusée et, en cas de refus, à »la ville accusatrice. Pareillement, dans la loi des Labyades à Delphes, tout membre de la confrérie qui conteste la légitimité d'une amende en est tenu quitte, s'il se justifie sous la foi du serment solennel. Cette loi formule le principe même du serment purgatoire : ejofxoffa; xov vdjxtaov 5pxov XeXuTÔo).

La législation athénienne fit faire au serment des parties un dernier progrès : Solon ne laissa plus de place au serment décisoire. Il faut que les témoignages et les pièces fassent absolument défaut, pour qu'il y ait lieu de recourir au serment. Mais la loi ne fait jurer personne; elle laisse jurer qui veut, et commet aux juges le soin d'apprécier suivant les faits de la cause « qui a bien juré » (TcoTgpoç suopxeT). Une comparaison s'impose entre cette procédure et la legis actio sacramenti du droit romain. On est loin du serment déféré par le juge et proclamé décisoire. En réalité, la sentence se fonde, non sur le serment de la partie, mais sur la conviction du juge. Les parties

offrent ou défèrent le serment par voie de sommation, à leurs risques et périls. On peut du même coup mettre son adversaire en demeure de jurer et lui offrir de jurer soi-même, soit pour le forcer à choisir, soit pour opposer la valeur des deux serments prêtés. Il arrive aussi que deux provocations se croisent, Tune et Tautre sans effet. Les rhéteurs ont porté à la perfection Tart d'arguer d'un serment offert ou déféré, accepté ou refusé de part ou d'autre. En général, on peut, sans se faire tort, décliner une offre de serment faite par l'adversaire; mais le refus d'un serment déféré équivaut à un aveu, et, pour l'éviter, on relève le défi, à moins de riposter par un défi réciproque. Celui qui s'engage à prêter serment dépose quelquefois un cautionnement. Bref, la loi laisse toute liberté d'action aux plaideurs, toute liberté d'appréciation aux juges.

Il est cependant des cas exceptionnels où le serment de la partie est décisoire en fait, parce que toute autre solution serait manifestement injuste. La cérémonie de la prestation est alors d'une solennité inaccoutumée, et l'adversaire qui dicte la formule du serment veille avec soin à ce qu'elle ne laisse place à aucune arrière-pensée. Ainsi, dans la revendication d'un dépôt confié sans garantie formelle ou d'un prêt fait de la main à la main, le serment du défendeur fait foi. Cette disposition existe dans toute les législations de la Grèce'. Encore le droit attique laisse-