ESPÈCES

de BEnuux.

DftOnS PÂTÉS PAR TÈTB.

POIDS moyen

It viande

produite

par oliaoae

animsl.

DROnS PAR ULOGRAMSE.

-Si

Yacbe...

Vcan....

Menton .

Tbade dé-

peeëe.

Porc ...

Charcaierie.

fr.

fr. c 10 > 6 >

fr. c.

fr.c.

cent.

lO.lS 7,50

cent.

cent.

cent.

La Caisse de Poissy est, comme on sait, une banque dont Tinlervention a élé rendue obligatoire entre les bouchers de Paris et les marchands de bestiaux sur les deux marchés d'approvisionnement de Sceaux et de Poissy. Les bouchers fournissent un cautionnement à la Caisse, et celle-ci leur ouvre ensuite un crédit, au moyen duquel elle paye comptant tous leurs achats sur les marchés. Ce service de banque, s'il ne donnait pas lieu à une perception fiscale, et s'il n'était rémunéré que par une simple commission de banque, pourrait avoir son utilité: il n'en resterait pas moins cependant à se demander, comme le faisait Turgot dans le préambule de l'édit du roi de 1776, par lequel la Caisse de Poissy fut momentanément supprimée : S'il n'ett pat contraire aux principes de toute justice que les bouchers riches, qui pourraient euoHfnémes solder leurs achats au comptant, soient néanmoins forcés de payer le prix d'un service dont ils nont pas besoin * ?

^ Œuvras 4e Turgot, MUion 4e Quillaumin, t, II, p. 318.

Digiti

i30 CHAPITRE SIXIÈME.

Le premier établissement de cette Caisse, en 1690, avait eu pour prétexte d'assurer les approvisionnements de Paris, mais pour motif réel de fournir une ressource de plus aux frais de la guerre commencée l'année précédente. Sur les réclamations des marchands forains et des bouchers, on y renonça d'abord, pour y revenir en 1701, et le droit, qui était dans l'origine de 1 sou pour livre, soit 5 pour 100, fut augmenté ensuite de 20 pour 100 de sa quotité ; et il s'était maintenu ainsi jusqu'au moment oîi Turgot en proposa la suppression, moyennant cependant une augmentation à peu près équivalente sur le droit d'entrée.

La banque des bouchers a été rétablie depuis par décret du 6 février 1811, toujours, disait-on dans l'exposé des motifs, pour assurer davantage l'approvisionnement de la capitale. Le droit, fixé à 3 et demi pour 100, fut d'abord mis à la charge des herbagers , c'est-à-dire qu'il était déduit du prix de vente qui leur était payé comptant ; il était appliqué indifféremment à tous les bestiaux vendus sur les marchés. Ainsi perçu, le droit était le prix d'un service rendu ; mais il n'en restait pas moins vrai que, d'une part, on faisait payer ce service trop cher, et que, d'un autre côté, on le rendait obligatoire ; aussi, comme sous l'ancien régime, les vendeurs de bestiaux ne cessèrent de se plaindre jusqu'à ce que cet état de choses ait été modifié.

Une ordonnance royale, du 22 décembre 1819, réduisit le droit de 3 et demi à 3 pour 100 , le iliit à la charge des bouchers de Paris, en le qualifiant du nom de droit de consommation; la Caisse n'eut

Digiti

BUDGET COMMtmAI. — KECETTE8. ~ OCTROI. 131

plus à s'occuper du payement des achats faits par les bouchersdes autres communes du département. Le 28 mars 1821, intervint un nouveau changement, et le droit proportionnel fut converti en un droit fixe par tête de bétail.

La nature du droit s'est trouvée ainsi complètement changée; il était difficile de suivre son assimilation avec le prix d'un service rendu ; d'ailleurs l'ordonnance elle-même lui donnait une dénomination purement fiscale. Aussi, aux plaintes des herbagers vendeurs, n'avaient pas manqué de succéder les plaintes non moins vives des bouchers acheteurs ; on en vint même à contester la perception. Les bouchers appelèrent Vadministration municipale devant les tribunaux, on parcourut les divers degrés de la procédure, jusqu'à ce que la Cour suprême vînt mettre fin aux débats par un arrêt du 22 mars 1832, qui déclara que tout droit de consommation au profit des villes était droit d'octroi, et que, comme tel, le droit de la Caisse de Poissy était légalement établi.

n faut noter en passant que si cet arrêt fit perdre aux bouchers leur procès, il n'en fut pas moins fâcheux, sous un certain rapport, aux finances municipales; car le Trésor royal, s'emparant des termes mêmes du jugement, n'a pas manqué de prélever, depuis lors, sur le produit de la Caisse de Poissy, la dîme que jusqu'alors il avait prise siur les seuls droits d'octroi.

Ainsi désormais, si l'on est autorisé à laisser de côté les droits qui représentent le loyer des abattoirs, il faut au moins regarder les droits d'octroi

Digiti

sur les bestiaux arrivant à Paris comme se composant dçs droits d'octroi proprement dits , et des droits de la Caisse de Poissy. C est seulement en les réunissant que Ton peut établir une véritable comparaison des différents tarifs, et des conséquences plus ou moins positives qu'ils peuvent avoir sur les quantités de viande consommées par tête d'habitant.

Comparution du tarif» «tir Uê bestiaux^ et quantitét de viande consommées par habitant dans dix des ffillee les plue fortement impoêies de France.

P«rit ( OcUoi et CiiMH de Poiisy.)

Lyoa (avaQl la conversion eo droit au noid») ■ . . .

Bnellle

Bordeaux

Rouen

ToaloQie <

Haotet

LiUe

Strasbourg

If Imei

fr. c.