CHAPITRE I

LE DROIT DU PLUS FORT ET LE DROIT DE LÉGLISE SECTION I. — LE DROIT DU PLUS FORT

§ l- Le combat Judiclaîre

Sous l'empereur Othon le Grand, on discuta vivement la question de savoir, si les neveux pouvaient succéder par le droit de représentation avec leurs oncles. On tint une assemblée pour délibérer sur ce point de droit ; la décision fut renvoyée à des arbitres. Mais l'empereur, dit une chronique, voulant traiter plus honorablement les nobles et le peuple, ordonna que la question fût vidée par le combat judiciaire (1). Le champion des neveux l'emporta ; depuis lors ils furent admis à succéder par représentation.

Au onzième siècle, les esprits se divisèrent en Espagne sur la liturgie qu'il fallait suivre ; les Espagnols tenaient au rituel mosarabique dont s'étaient servis leurs ancêtres ; le clergé , sous l'inspiration du pape, pressait les fidèles de recevoir les usages romains. Les nobles proposèrent de terminer le différend par l'épée ; le champion de la liturgie mosarabique fut vainqueur (2).

(1) « Rex autem, meliori consilio usus, noiuit viros nobiles ac senes populi inhoiueste tractari sed magis rem inter gladiatores discerni jussit. « Witichind. Corb.,lib. H.

(2) Mariana, Hist. de Rébus Hispan., I, 8.

Un illustre historien, en rapportant ces faits, dit qu'ils font, honte h l'esprit humain (1). Transportons-nous au temps où vivait Robertson, dans un siècle fier de sa civilisation et de son humanité, enivré de la doctrine du progrès, plein de mépris pour la barbarie du moyen âge. Le dix-huitième siècle répudia sans doute la force comme instrument de justice sociale. Écoutons ce que Rousseau écrit sur le duel : « En quoi consiste ce préjugé? Dans l'opinion la plus extravagante et la plus barbare qui entra jamais dans l'esprit humain, savoir, que tous les devoirs de la société sont suppléés par la bravoure, qu'un homme n'est plus fourbe, fripon, calomniateur; qu'il est civil, humain, poli, quand il sait se battre ; que le mensonge se change en vérité, que le vol devient légitime, la perfidie honnête, )'infidélilé louable, sitôt qu'on soutient tout cela le fer à la main ; qu'un affront est toujours bien réparé par un coup d'épée et qu'on n'a jamais tort avec un homme, pourvu qu'on le tue. »

Nous voilà en présence de ce qu'on appelle un préjugé barbare; il a régné pendant des siècles , il règne encore. Le même sentiment qui légitimait le combat judiciaire au moyen âge, légitime le duel dans l'opinion publique au dix-neuvième siècle. D'où vient ce sentiment? n'est-il qu'un produit de la barbarie, ou la barbarie n'est-elle pas plutôt la manifestation exagérée d'une face de la nature humaine, de la personnalité, de l'individualité? Un fait frappe d'abord : il n'y a aucune trace de combat judiciaire ni de duel chez les peuples de l'antiquité. Le plus grand capitaine de la Grèce ne se crut pas déshonoré pour s'être laissé menacer du bâton : les Romains, race juridique, eurent le culte du droit, dès leur berceau. Un Germain n'aurait pas souffert ce que souffrit Epaminondas ; les hommes du Nord aimaient à recourir à la force pour vider leurs différends. Il y a un second fait qui se rattache au premier, c'est que le combat judiciaire ne prend tout son développement que dans l'époque féodale : il domine avec la féodalité, il tombe avec elle. Or, qu'est-ce que la féodalité , sinon l'expression du génie germanique? C'est donc chez les Germains que nous devons chercher le principe de cette singulière procédure qui abandonne à la force la décision du droit.

(1) Robertson^ Histoire de Charles-Quint. Introduction, note 22.

LE COMBAT JUDICIAIRE. { [g

Une vieille loi germanique nous fera connaître l'esprit du combat judiciaire : « Si un homme dit à un autre ces mots outrageants : Tu n'es pas un homme égal aux autres hommes; ou bien : Tu n'as pas le cœur iVun homme; et que l'autre lui réponde : Je suis un homme aussi bien que toi; qu'ils se rencontrent sur le grand chemin. Si l'agresseur paraît, et que l'offensé soit absent, que celui-ci soit réputé pire encore qu'il n'a été appelé; qu'il ne soit point admis à donner témoignage en jugement... Si, au contraire, l'agresseur fait défaut, qu'il soit réputé infâme pour avoir prononcé des mots qu'il n'a pas osé soutenir. Si tous les deux paraissent armés, et que l'offensé soit tué, l'agresseur paiera pour sa mort une demi-composition; si l'agresseur est tué, que la mort ne soit imputée qu'à sa témérité; la pétulance de sa langue lui aura été fatale (1). »

Voilà, dans la plus haute antiquité, la consécration légale de ce que nous appelons le point dlionneur. C'est ce qu'il y a de plus intime, de plus profond dans la personnalité humaine. L'homme n'existe plus moralement parlant, quand son honneur est lésé ; il a donc plus que le droit, il a le devoir de repousser toute atteinte k sa personnalité. Mais quand peut-on dire que la personnalité est attaquée ? quelles sont les voies que doit prendre la partie lésée, pour maintenir son honneur sauf? Ces questions reçoivent des solutions bien difTérentes dans des temps de barbarie et dans des temps de civilisation. Chez les Germains, la société consistait 3ans la coexistence d'individus presque sans lien ; il n'y avait pas i'Ktat. Dans une société pareille, toute attaque contre un individu îst une atteinte portée à son individualité, et l'État n'intervenant 3as pour le protéger, l'offensé doit se faire droit lui-même. A léfaut de justice sociale, il n'y a qu'une justice individuelle; l'inhvidu prononce la sentence et l'exécute : la justice est un état de juerre. Les familles se faisaient la guerre chez les Germains pour les meurtres,pourdes vols ou des injures : « On modifia ensuite cette ïoutume, dit Montesquieu, en mettant ces guerres sous des règles ; illes se firent par ordre et sous les yeux du magistrat. » Le com- >at judiciaire est la guerre organisée; c'est toujours l'individu se àisant justice, mais il doit le faire, dans les formes déterminées

(1) Lex Uplandiœ, ap. Stienhook, de Jure Sueonnm et Gothorum vctusto.

pai' la loi. Cette manière d'obtenir droit est en parfaite harmonie avec les mœurs des races germaniques : elle a donc sa légitimité relative, et elle a même une espèce de fondement rationnel. Chez les Barbares, le courage est la vertu par excellence; la poltronnerie, la marque certaine d'une âme vicieuse. Chez les peuples civilisés, la bravoure cesse d'être l'unique vertu, mais on peut toujours dire qu'il n'y a pas de vertu sans courage : l'homme doit être prêt i\ sacrifier sa vie pour son droit et son devoir.

Tel fut le combat judiciaire dans son origine. Il ne prit tout son développement que sous le régime féodal. La plupart des lois barbares l'ignorent (1). Les Goths n'usaient des armes que sur les champs de bataille ; ils soumettaient leurs différends à la justice (2). Au neuvième siècle, le combat judiciaire était encore peu usité chez les Francs; Agobard en demanda l'abolition à Louis le Débonnaire, comme d'une coutume barbare spéciale aux Bourguignons. Au douzième siècle, la bataille est la preuve par excellence pour les affaires civiles, comme pour les affaires criminelles, pour les incidents et les interlocutoires , comme pour le fond des procès. Il y a bataille contre les témoins, bataille contre les juges; l'appel est un défi au combat; le juge doit soutenir sa sentence les armes à la main. Rien ne caractérise mieux l'esprit de ces temps que les ouvrages des jurisconsultes; on y trouve le combat réduit en principes. Comme la force décidait du droit, la science du légiste consistait à organiser la force (3). La justice féodale aboutit régulièrement au combat judiciaire. Là où la féodalité domine, en France et en Angleterre, règne aussi la jurisprudence des batailles. En Allemagne, où la féodalité est moins puissante, le combat judiciaire a aussi moins d'importance ; dans les Miroirs du treizième siècle, il n'y a plus de trace de bataille pour les affaires civiles, tandis qu'en France toute la procédure est en point d'honneur. Les pays du Nord, où la féodalité ne pénétra pas, ignoraient également le combat judiciaire (4).

(1) n n'y a aucune meution du combat judiciaire dans les lois des Alamans, des Bavarois, des Langobards, des Danois et des Francs. Muralori, Dissert. 39, de Duello. {Anliquil. Ital., T. ni, pag. 634.)

(■i) Cassiodori Ep'iil. ni, ii.

(3) Montesquieu; Esprit des lois, livre xxviii, cbap. six, xxiii et xivi.

(4) Erseh, Encyclopœdie,au mot Ordulien. (Secl.iii,T. IV, pag. 478.)