LE COMBAT JUDICIAIRE

Le combat judiciaire était profondément antipathique à l'Église ; elle ne pouvait accepter la force comme instrument de justice. Vivant d'après le droit romain, conservant les traditions de la science romaine, les clercs devaient repousser comme une barbarie sans nom le recours aux armes pour décider des procès. Dès le sixième siècle, saint Avit, évêque de Vienne, témoigna l'horreur que les gens d'Église avaient pour le combat judiciaire. Gondebaud, roi des Bourguignons, disait qu'il en était des combats entre particuliers, comme des batailles dans lesquelles le Dieu des armées faisait triompher le parti qui avait la justice de son côté. L'évêque lui répondit que, « si ceux qui donnaient des batailles avaient véritablement la crainte du Seigneur, ils redouteraient plus ses menaces contre les hommes de sang, qu'ils n'appréhenderaient de se voir frustrés des biens passagers acquis par tant de meurtres. N'arrive-t-il pas d'ailleurs tous les jours dans vos duels, ajoutait saint Avit, que celui qui refuse de payer ce qu'il doit, ou celui qui demande ce qui ne lui est pas dû, remporte l'avantage, parce qu'il est plus adroit, ou parce qu'il a plus de courage que son adversaire, quoique celui-ci ait une meilleure cause que lui (1)? » Agobard, évêque de Lyon, à qui nous empruntons ces détails, combattit vivement la pratique des combats judiciaires (2). Les conciles punirent comme homicide celui qui donnait la mort dans un duel ; ils privèrent de la sépulture ecclésiastique celui qui était tué (3). Mais les mœurs avaient plus de force que l'autorité de l'Église; elle fut obligée de tolérer les combats judiciaires, elle-même les pratiqua et les entoura de cérémonies religieuses (4) .

Le combat judiciaire était une nécessité de la féodalité; voilà pourquoi l'Église n'eut pas la puissance de l'abolir. La justice sociale était faible ou nulle; et quand la société fait défaut, il faut bien que l'individu se mette à sa place. A mesure que la justice sociale s'organisa, les cas dans lesquels il y avait lieu à bataille diminuèrent (S). Là où l'esprit féodal s'affaiblit, le combat judi-

(1) Agobat'di Liber adversus Legem Gnndobadam, cap. xv, pag. !20. éd. Bahize.

(2) Dans son traité contre la loi Gombette, adressé à Louis le Débonnaire.

(3) Concile de Valence de 855, c. ii.

(4) Muralori, Dissert, de Duello (Aniiq. liai, T. Ili, pag. 638, ss.).

(5) Les Assises de Jérusalem admettent le combat judiciaire en toute matière criminelle et au

ciaire fut repoussé comme un abus de la féodalité. Les communes stipulèrent parmi leurs franchises le droit de décider les procès par preuve écrite, au lieu de recourir aux gages de bataille (1). Les légistes bourgeois ne comprenaient rien h cette sanglante procédure : « Où est, disaient-ils, l'égalité qui doit régner en justice? l'un des combattants n'est-il pas toujours plus fort que l'autre? dès lors sa victoire est assurée. Or, qu'est-ce qu'une procédure qui donne gain de cause à la force sur la faiblesse (2)?» Les rois prirent appui sur ces sentiments pour battre en brèche le système féodal. FrédéiMc II abolit le combat judiciaire, comme contraire à la justice (3). Saint Louis remplaça les batailles par les preuves juridiques : les Établissements invoquent l'autorité du droit romain pour justifier cette grande innovation (4).

Les institutions qui se confondent avec les mœurs ne s'abolissent pas par les lois; elles ne tombent que lorsque les mœurs se modifient. Cela explique la violente opposition que souleva la réforme de Louis IX. Il nous en reste un monument curieux dans une chanson du treizième siècle. Le poète voit dans l'abolition du combat judiciaire la ruine de toute liberté et de tout honneur : « Je dis à ceux qui sont nés dans les fiefs : De par Dieu, vous n'êtes plus francs, on vous a privés de vos franchises, car vous êtes jugés par enquête. Vous êtes cruellement trompés et trahis, puisque nulle défense ne peut plus vous venir en aide. Douce France! il ne faut plus t'appeler ainsi; il faut te nommer un pays d'esclaves, une terre de lâches, un royaume de misérables, exposés à mainte et mainte violence (o). » Les barons féodaux avaient raison de protester : abolir le combat judiciaire, c'était abolir le droit féodal, c'était attaquer la féodalité dans son essence. Il y a

civil dans tout procès sur une valeur d'un marc d'ar^'ent. En France, à la fin du mii* siècle, les matières civiles les plus importantes ne se décidaient plus par' le combat. { lleaumnnoir, chap. LXiii.)

(1) Charte de Sainl Orner de 1127, § 8 : « Ab duello ulterius liberi sint. » {Warnkœnig, Histoire de Flandre, trad. de Gheldolf, T. II, pas;. 'lU.) —Comparez StnHU de Liège, de l-2<l8,art.l4. Voyez plusieurs de ces privilèges dans Dali, de Face publica, pag. 4, sq., et pour la France, dans VJ/istoire du Languedoc, T. III, pag. 527.

(2) Das Kaisi-rrechlj liv. iv,chap. xix.

(3) Constitutio regui Siculi, lib. Il, tit. xxxii, ap. Conriani , Leg. Barbar. , T. I, pag. 350: « Naturœ non consonans a jure communi déviai, pequilatis rationibus non consentit.»

(4) Établissements, chap. ii. — Ordonn. de 1260 (Recueil des ordonnances, T. I, pag. 86-93.)

(5) Leroux de Lincy , Chants historiques français, T. I, pag. 218.