LE COMBAT JUDICIAIRE

plus, la justice même en souffrit; nous en avons la preuve dans une ordonnance de Philippe le Bel de 4303 qui rétablit le combat judiciaire, en se fondant sur ce que beaucoup de crimes restaient impunis, les malfaiteurs ne pouvant être convaincus par témoins (1). La preuve par bataille subsista jusqu'au seizième siècle (2).

La féodalité succombe sous les coups de la royauté, des communes et des légistes. L'État remplace l'individu; la justice sociale prend la place de la justice individuelle. Est-ce à dire que la justice sociale dépouillera entièrement l'homme de son droit personnel? Ici reparaît le génie de la race germanique, son besoin profond d'individualité. Que l'État, que la justice sociale s'emparent des délits qui concernent la propriété ou la personne extérieure, cela est rationnel et légitime ; mais si l'offense touche aux replis intimes de l'âme, si l'honneur est en jeu, l'État est incompétent, la justice sociale ne saurait intervenir, parce qu'elle n'a pas capacité pour décider; il n'y a qu'un seul juge compétent de l'individualité humaine, c'est l'individu. Voilà pourquoi le combat judiciaire ne disparaît pas entièrement avec la féodalité; il se transforme en duel.

La justice sociale a lutté pendant des siècles avec cette justice particulière qu'on appelle le duel ; le droit de l'individu l'a emporté sur la société. Assistons à la lutte, elle est décisive pour l'appréciation du passé, et elle nous dira quelles espérances nous pouvons concevoir de l'avenir. Le plus brave des rois de France, Henri IV, sentit que prohiber le duel, fût-ce sous peine de mort, serait chose inutile, qu'il fallait plutôt donner satisfaction à un sentiment légitime. Il le tenta dans son édit de 1609 : « Et d'autant que par l'indiscrétion et malice des uns, les autres sont quelquefois si grièvement offensés, qu'il leur semble impossible d'en tirer réparation qui les satisfasse en leur honneur que par la voie des armes, nous avons jugé nécessaire, pour obvier à plus grands et périlleux accidents, de permettre à toute personne qui s'estimera

(1) « Dont plusieurs malfaicteurs se sont advancés, par la lorce de leurs corps et faux engins, à faire homicides, trahisons et tous autres maléfices, griefs et excès, pour ce que, quand ils les avaient faits converlement et en repost,ils ne pouvoient être convaincus partesmoins; dont parainsi le maléfice demeurait impuni... n

(2) Ducange, V Duellum. — Muralori, Antiquit., T. UI, pag. 650.

i24 LA BARDARIE FÉODALE.

offensée de s'en plaindre à nous ou à nos très chers et aimés cousins les connétable et maréchaux de France; de nous demander, ou à eux, le combat, lequel leur sera par nous accordé, selon que nous 'jugerons qu'il sera nécessaire à leur honneur. » Cet édit semblait concilier le droit de l'individu avec le droit de l'État : qui pouvait récuser, sur des questions d'honneur, le tribunal des maréchaux de France? Cependant l'édit fut inefficace; l'expérience prouva qu'un tribunal, quelque haut placé qu'il soit, n'est pas juge compétent de l'honneur. Il arriva que, par l'intercession d'Henri IV lui-même, des offenses graves furent accommodées ; c'était détruire l'autorité des maréchaux. L'opinion publique, plus forte que la royauté, décida que recourir à leur tribunal, c'était refuser le duel, et par conséquent faire aveu de lâcheté.

Richelieu crut que la faiblesse d'Henri IV avait ôté la force à son édit; il modéra les peines, mais il annonça en même temps la volonté inflexible de les appliquer. L'édit de 1626 porte que le roi a fait jurer h son chancelier « de ne pas sceller de lettres de grâce, quelque commandement qu'il pût recevoir de lui ; il déclare infracteurs des lois, ennemis de sa réputation et indignes de sa bonne grâce, ceux qui médiatement ou immédiatement oseront lui faire aucune prière en faveur des coupables. » Qu'arriva-t-il ? En 1634, une déclaration de Louis XIII constata l'inobservation de son édit. LouisXIVpublialoi sur loipourréprimer lesduels : maissonexemple atteste, mieux que tout ce que nous pourrions dire, la puissance du sentimentqu'on qualifie de préjugé : lorsque dans le régiment du roi, un officier avait une querelle, et ne s'en tirait pas selon l'honneur du monde, le roi approuvait qu'on l'éloignât du corps (1). Le législateur finit par avouer tacitement son impuissance : depuis Louis XV, on ne s'occupa plus du duel. Des révolutions bouleversèrent la société jusque dans ses fondements ; le duel a survécu â la chute des trônes.

Le duel disparaîtra-t-il comme une dernière trace du combat judiciaire et de la barbarie féodale? Il pourra se modifier dans les formes, mais il persistera aussi longtemps qu'il restera une goutte de sang germain dans nos veines. En vain invoque-t-on l'exemple des anciens et l'autorité de la religion; le génie germanique est

(1) Lemontey, Monarchie de Louis XIV .

supérieur en ce point et à l'antiquité et au christianisme L'antiquité absorbait l'homme dans le citoyen, le droit individuel dans le droit de l'État : il n'y avait pas de place dans les cités de Grèce et de Rome pour l'individualité humaine. Le christianisme tue à la fois l'individu et le citoyen, pour faire de l'homme un habitant d'un monde imaginaire. Les anciens n'avaient pas le sentiment de 1 honneur, les chrétiens l'ont moins encore. Une religion qui voit la perfection à réduire l'homme vivant à l'état de cadavre, se met en dehors et au dessus des lois de la nature : elle ne peut devenir une loi sociale, elle n'est bonne que pour des moines. L'individuahte et le point d'honneur sont inséparables ; ils ont leur racine et leur légitimité dans la nature de l'homme. Gardons-nous de les briser ; nous briserions le principe de notre force, de notre vertu de notre existence.

§ 2. Le droit germanique et le droit romain

La force présidant à la justice, tel est le grand crime que l'on lait au moyen âge. En vérité, quand on compare l'état légal de la société qui a précédé l'invasion des Barbares, avec celui qui l'a SUIVI, l'on est tenté de croire à une profonde déchéance. Les Romains portèrent la jurisprudence à une perfection que les peuples modernes ont désespéré d'atteindre ; dans leur décadence lis rassemblèrent leurs richesses juridiques; la compilation, bien que faite par des mains inhabiles ou infidèles, fut admirée comme raison écrite. Viennent les Barbares, et des codes informes, tarifs de composition, prennent la place du droit de Rome : la force règne là où brillait la science du préteur. Quelle chute! Quel démenti au développement progressif de l'humanité!

Nous avons essayé de prouver que le combat judiciaire n'est pas une pure barbarie. L'individualité domine dans la race germamque, et comme la race est inculte, il arrive que la force prend la place du droit. Mais ce n'est pas aux manifestations transitoires d'un principe qu'il faut s'attacher pour le juger; la barbarie passe et le principe reste dans les mœurs. Or le principe ^ermamque est un grand progrès sur la civilisation ancienne. II ne peut pas y avoir de développement progressif de l'humanité ,

si les lois de la nature humaine sont violées. L'antiquité méconnaissait les droits de la personnalité ; aussi a-t-elle abouti au despotisme et à la mort. Les Germains rendirent la vie à l'Europe, en lui apportant l'élément de l'individualité, sans lequel il n'y a pas de vie. Grâce h ce génie de la race barbare, on peut dire sans paradoxe, que la barbarie des Germains est supérieure à la science juridique de Rome.

Les Romains, peuple de juristes, ont la gloire d'avoir porté la science du droit h la perfection, mais ils ont payé cher cette gloire; s'ils possèdent toutes les qualités du jurisconsulte, ils en ont aussi outré les' défauts. C'est une race formaliste, dure, impérieuse, sans âme, toute de calcul. Les Germains manquent de l'esprit juridique; le génie de l'unité qui caractérise Rome leur fait défaut, mais aussi ils n'ont pas les vices que nous reprochons aux Romains. Chez eux, c'est le cœur qui domine, tout est spontanéité, intimité : race poétique, ils ignorent les subtilités du légiste, ils préfèrent l'équité à la lettre de la loi. Chez les Romains, règne le droit strict; le préteur corrige cet absolutisme, mais en respectant la rigueur du droit. La notion d'un droit absolu, d'une règle de fer, est étrangère aux Germains ; leur droit se confond avec l'équité. Le droit romain est dur comme le peuple roi ; de là l'idée de puissance, de despotisme, sur laquelle repose la famille romaine; la personnalité est méconnue, ou elle est absorbée au profit de l'État ; un sec formalisme remplace la vie véritable. Le droit germanique est empreint du sentiment de la race allemande; il protège et concilie là où le droit romain commande et ordonne : il respecte la personnalité dans tout homme , il ignore la superstition des formules ; la vie vivante remplace la vie factice. Rome est supérieure dans la science, mais nous préférons l'infériorité des Germains , parce que l'esprit qui les anime est plus humain, plus grand, plus élevé. C'est en définitive cet esprit qui l'a emporté chez les peuples modernes, chez ceux-là mêmes qui professent une espèce de culte pour la jurisprudence romaine.

Les jurisconsultes romains rattachent tout le droit aux personnes, aux choses et aux actions. La famille repose sur l'idée de puissance, c'est à dire sur le despotisme absolu, illimité. Elle se concentre dans son chef, et qu'est-ce que le père de famille? C'est,

dit Ulpien, celui qui a le domaine dans sa maison (1). Ce domaine absorbe tout droit, toute personnalité : femmes, enfants, esclaves tous sont soumis, au même degré, à l'empire du père de famille' La famille germaine se résume également dans son chef- c'est lui qui la représente, c'est à lui qu'appartient la composition de tous es siens, mais il n'est plus leur maître, il n'est que leur protec> teur. La puissance se change en tutelle ; le droit du père de famille cesi\^mainbournie{mundium), la garde (2). Quel est le vrai principe? L expérience des siècles a décidé : les peuples modernes ont rejeté la doctrine romaine, et ils ont consacré dans leurs codes les idées des Barbares.

Chez les Romains, la puissance paternelle est un droit du père un droit qui ne lui impose aucune obligation; elle n'est pas établie dans 1 intérêt des enfants, mais dans l'intérêt du père Elle est perpétuelle, les enfants sont toujours en minorité, lors même qu ils ont atteint l'âge où la nature les appelle à la liberté et à l'indépendance; ils n'ont aucune personnalité, ce sont des instruments de travail qui acquièrent pour leur maître. Les Germains Ignorent cette puissance (3). Il est vrai que le père a un droit sur ses enfants (4), mais c'est un droit de protection, c'est un devoir

iwf ."^""V'f ' '^'^" '" ^''"'"^ ^" P^^tégé, il cesse quand 1 enfant n a plus besoin d'appui ; il ne détruit pas sa personnalité car 1 enfant peut acquérir, et il acquiert pour lui. Les principes du droit germanique ont passé dans les coutumes (5), et aujoura hui ils forment le droit commun de l'Europe.

II en est de même de la puissance maritale. Les jurisconsultes romains définissent le mariage, une communauté de toute la vie (6) Le fait était loin de répondre à cette belle définition Lidee de puissance détruit la personnalité de la femme; et comment pourrait-il y avoir vie commune, là où la femme disparaît

(2) S&;^ ml^" '^l \^- : • r^'" ^""'"''^' ^PP*'"'^^"'- '^^'' *° domo dominium habet. . (^) LaiMulaije, Histoire du droit de propriété, pag. 391, s

oifloidetTinÎnr. "'" "°° '"°* '° ''''''''' P^'"^' • ''' "" ^'«^ eommenta.ear des mmi ppMp?.,. ^ ' '' "^"^ '°°'=""'^ '^"'""'^ paternelle, ces lois sout les plus sévères

)arm. celles de la conquête. (Laboulaye, Condition des femmes, pag 80 ) (4) Munihum. ' '^ * '

éS 37.'^''°'' '^' ''"'''""'' ^''"■°'"' '^'^ '•""' • <*" ^"^^'^^^ ^''^"^"'«^ coutum.éres, liv. ,, tU. ,, (6) . Consortium omnis Titae. » {Modestinus, 1. 1, D., XXXIII, 2.)

i28 LA BARBARIE FÉODALE.

dans la souveraineté absolue du chef? Par une singulière anomalie, le droit romain admettait aussi un mariage dans lequel la femme ne passait pas sous puissance maritale; mais alors il y avait moins de communauté encore : la femme était comme une étrangère dans la famille. Quant au droit qui régit le patrimoine des époux, il semble avoir en vue de les séparer au lieu de les unir : tout ce que la femme n'apporte pas en dot, reste sa propriété exclusive; il n'y a pas d'intérêts communs. La femme germaine est aussi sous puissance, mais il n'y a aucun rapport entre cette puissance et celle du droit romain : c'est une tutelle établie dans l'intérêt du protégé. La femme est une pupille. Elle a besoin d'un tuteur qui la défende et la représente, mais elle conserve sa personnalité. S'agit-il d'aliéner un de ses propres? c'est elle qui figure dans l'acte, le mari n'intervient que pour donner son autorisation (1). Il est si vrai que le droit du mari n'est qu'une tutelle, qu'il peut en être privé, lorsqu'il en abuse (2). La puissance maritale n'empêche pas qu'il n'y ait vie commune entre les époux : la femme est l'associée du mari, elle partage avec lui le droit d'éducation, elle a donc une part à la puissance paternelle (3). La mère survivante a la tutelle de ses enfants (4). La communauté de vie s'étend aux biens ; les Germains sentaient instinctivement que la communauté de vie resterait un mot vide de sens, si elle n'embrassait aussi les intérêts (5).

Le moyen âge que nous accusons de barbarie, a montré plus de sollicitude pour les droits pécuniaires de la femme que le législateur moderne. « Nul homme n'est si droit héritier au mort comme est la femme épouse. » C'est une loi féodale qui prononce ces belles paroles, cri du cœur et expression de la justice (6). Notre Code civil place la femme après les collatéraux du douzième

(1) Lahonlaije, Condition des femmes, pag. 140.

(2) Lex Lnngobard. Rothurii, ii)'6-l07 . — Lrdipiand.j VI, 67.

(3) La loi des Visigoths donne au droit de la mère le nom de poleslas {Lcx VisigoUi., iv, ii, 13); de même la loi des Bourguignons, lit. lix.

(4) Lcx Rurgundion., 59, 85, i, 2. — Lex Visigolh., iv, m, 3.

(n) La communauté, telle qu'elle est établie dans le code ciTil, ne se trouve pas dans les lois barbares, mais le germe y est. Le mari fait les fruits siens pendant le mariage; à sa mort une partie des acquêts appartient à la femme {Lahoulage, Droit de propriété, pag. 199; Condition des femmes, pag. 146). De là est née la communauté des meubles et des acquêts, qui était en usage dans tous les pays où les Francs se sont établis, et qui est devenue notre droit commun.

(6) Assises de Jérusalem, Cour des bourgeois, chap. clmïvi.

degré! Le sentiment a été un guide plus sûr pour les Germains, que la raison pour le législateur moderne. On a attribué l'amélioration de la condition des femmes à l'influence du christianisme; les Germains y ont plus de part que la religion. Le christianisme, né en Orient, partage les préjugés de l'Orient sur la mission de la femme ; il la considère moins comme compagne que comme servante du mari (1) : la femme chrétienne est un être sans personnalité, sans droit (2). La réprobation d'Eve pèse sur ses descendantes (3). C'est sous l'inspiration de ce préjugé qui touche au dédain, que le moyen âge chrétien s'est montré moins favorable à la femme que le législateur de l'époque barbare (4).

Nous n'écrivons pas le panégyrique de la barbarie; nous cherchons la raison des choses, le principe du progrès qui s'est opéré dans les temps modernes. Où trouver ce principe, sinon dans le caractère de la race qui préside aux destinées de l'Occident depuis la chute de Rome? Les Germains étaient barbares, ils devaient l'être, puisque leur mission était une mission de destruction ; mais Dieu avait aussi mis en eux des germes de rénovation, car, après avoir détruit, ils étaient appelés à reconstruire et à produira une civilisation supérieure à la civilisation ancienne. Il fallait donc aux Germains un génie différent de celui de Rome, et qui fût en harmonie avec la nouvelle ère dans laquelle l'humanité devait entrer. C'est ce qui constitue la supériorité de la barbarie germanique sur la science romaine. Que l'on compare les lois de Rome sur les esclaves avec les lois des peuples barbares sur les serfs ; il y a là toute une révolution en germe.

(1) C. 14, G. XXIII, quœst. 5 : « Subditas l'eminas viris et pêne fanmlas lox esse volait uxores. »

(2) C.17,C. XXXIII, quœst. 5 : «Nec teslisesse, neque fidem dare potest. »

(3) Carmen de contempla mundi, dans les Œuvres de saint Anselme, pag. 197 :

< Numquid non bominem mulier de sede beatâ Expulit, et nostrse mortis origo fuit? )•

Cf. Guarrici, Abbatis (disciple de saint Bernard), Sermo de assumptione B. Mariae (Bibl. Mann. Palrum, T. XXIII, pag. 231). L'abbé dit en parlant A' Eve : « Eva velus illa, non tam mater, qnam noverca, quae fîliis ante propinavit prjejudicium mortis, quam initium lucis, dicta est quidem mater cunctorum viventium, sed inventa est inlerfectrix viventium,seugenitriïmorieutium.»

(4) Dans les lois barbares, la composition de la femme est plus élevée que celle de l'homme. Dans les coutumes du moyen âge, qui ont conservé la composition, la femme n'a plus que la moitié de la somme payée pour le meurtre de l'homme. (Gaupp, Gesetze uad Verfassung derSachsen, pag. 108. — LafKJulaye, Condition des femmes, pag. 172.)

L'esclave romain est une chose, un instrument de travail, une machine. En vain les jurisconsultes philosophes de l'empire reconnaissaient-ils en théorie l'égalité humaine, cela ne les empêchait pas de confondre c\ chaque instant les esclaves avec les animaux; pas une parole de compassion, pas un mot sorti du cœur, qui fasse soupçonner que ces animaux sont des frères. Les Germains commencèrent par emprunter aux Romains leurs dures lois sur l'esclavage ; mais il y avait contradiction entre ces lois et les mœurs, les mœurs l'emportèrent. Rien de plus intéressant que de suivre le sentiment germain dans les relations qui existent entre le maître et ses serviteurs. Les coutumes se préoccupent de la famille du serf : s'il est tenu h une corvée pendant que sa femme est en couches, il laissera là le service du seigneur pour soigner sa femme. « Si un officier du seigneur vient réclamer les poules qui lui sont dues, pendant que la femme est en couches, elle peut couper la tête à la poule pour la remettre à l'officier, et conserver pour elle le corps (1). » Les coutumes veulent que les corvées soient l'occasion d'une réjouissance pour le serf; elles déterminent avec soin ce que le seigneur lui doit donner pour son régal, elles n'oublient pas le coup de vin, parfois elles ordonnent la musique et la danse (2). L'humanité germanique respire jusque dans les lois pénales dont on a trop méprisé la barbarie. Qui n'admirerait la délicatesse du législateur barbare, quand il punit plus sévèrement le vol de bestiaux ou de ruches d'abeilles fait au pauvre, dont c'est toute la fortune, que le même vol fait au riche (3) ? Est-ce un trait de barbarie que d'attacher une peine plus forte au crime commis envers une femme et des enfants, qu'au crime qui atteint un homme fait (4)?

Légiste, nous aurions mauvaise grâce de ravaler une science que nous professons. Nous avons payé ailleurs notre tribut d'ad-

(1) Grimm, Rechtsalterthiimer, T. I, pag. 446. —/ôid., Weisthumer, T. II,pag. 21.0.

(2) Idem, ibid, I, 394.— 7ri., Weisthumer, HI, 210; II, 776. — Walter, Deutsche Rechlsgeschichle, § 4(]0, notes 5 et 6.

(3) Loi salique, lit. ix : « Si Ton voie une ruche à un homme qui n'en possède point d'autre, on paie une amende aussi forte que pour en avoir dérobé sept à celui qui en a plusieurs. »

(4) Le meurtre d'un enfant est taxé triple de celui d'un homme. La composition est de 15 sons quand on frappe un homme, de 45 quand c'est une femme. S'il est fait violence à une femme, tons ceiix qui se trouvent présents, quoiqu'ils ne soient pas complices, paient le quart de la composition pour le meurtre d'un homme; on les punit pour n'avoir pas défendu celui qui ne peut pas se défendre. (Loi salique, tit. xlv, xxxiv, xiv.)

miration au génie des jurisconsultes romains (1); nous répétons que les théories romaines sur la propriété et les obligations serviront de modèle, aussi longtemps que les bases de la société ne seront pas changées. Que l'on nous permette seulement un doute, une espérance. La propriété restera-t-elle toujours ce pouvoir absolu qui donne même le droit à'abuser? L'abus peut-il jamais être un droit? Au moyen âge, sous l'influence des mœurs germaniques, s'est développée une autre conception de la propriété. Le fief est une fonction sociale. Cette idée n'est-elle pas supérieure à celle des jurisconsultes romains? La propriété individuelle subsistera aussi longtemps qu'il y aura des hommes; mais l'élément individuel ne doit-il pas se combiner avec l'élément social? le principe du droit, qui nous vient de Rome, ne pourrait-il pas se concilier avec le principe du devoir qui nous vient des Germains?

La comparaison de la justice barbare avec la savante procédure de Rome semble être peu favorable à nos ancêtres. N'est-ce pas la force qui domine dans la justice féodale? Le combat judiciaire ou la guerre, voilà l'alternative. Nous ne prendrons pas la défense de la force ; mais est-il bien vrai de dire qu'il n'y a rien dans la justice du moyen âge que la force brutale? Ne confond-on pas un accident de barbarie avec l'essence des choses? Il y a, au milieu du débordement de la violence, un profond sentiment de justice. Ouvrons le code féodal par excellence, les Assises de Jérusalem. Le plaideur qui a perdu sa cause peut fausser la cour, il peut appeler ses juges en champ clos. Il y a ici un grand coupable; ou la cour a forfait à son devoir, ou la justice est outragée. Comment conserver le respect aux tribunaux, organes du droit? comment prévenir que les tribunaux commettent des injustices sous couleur de justice? Écoutons les Assises: « Si l'appelant est vaincu, il doit avoir la tête coupée et on lui doit tirer la langue par derrière, et la lui attacher derrière la tête, mise sur une lance, et un homme à cheval doit la porter tout le long de la ville où le seigneur sera, et le crieur doit crier devant : Gardez-vous de dire tel outrage comme tel homme dit, qui appela la cour de mon seigneur fausse, qui est

(1) Voyez le T. III' de mes Éltuies.

bonne et loyale : car telle est la justice de mon seigneur. Si la cour est vaincue, elle doit être tenue pour fausse à toujours, et nul ne tiendra son jugement, s'il ne veut, et le dernier de la cour qui sera vaincu aura la tête coupée, et la langue tirée et découpée en menus morceaux devant le peuple, pour lui et pour toutes les autres langues de ceux qui firent le faux jugement (1). » Quel énergique sentiment du droit respire dans cette rude justice!

Les cours féodales avaient à juger des procès où étaient engagés des orphelins ou des veuves; la faiblesse sera-t-elle à la merci de la force? Les Assises répondront à la question : « Si un membre de la cour refuse de donner conseil à la veuve ou à l'orphelin, il doit être chassé de la compagnie des chevaliers, et chassé de la cité; il ne peut plus paraître en justice, ni combattre en champ clos ; il perd son flef et tout ce qu'il tient du roi... Il est tenu pour homme déloyal, car bien est éprouvée chose qu'il soit déloyal, puisqu'il a refusé conseil à celui ou à celle à qui il est tenu de donner conseil par l'assise : car il n'y a nul des hommes liges qui ne soit tenu en la cour de donner conseil à bonne foi à tous ceux qui lui demanderont, quand même la cause dans laquelle on lui demande conseil serait contre son père ou contre sa mère... Cela est droit et raison par l'Assise de Jérusalem (2). »

Les juges des cours féodales étaient des hommes de guerre; est-ce à dire que la justice se confondait avec la force? Que l'on nous permette encore une citation de notre jurisconsulte féodal; les Assises de Jérusalem disent quelles doivent être les qualités de ceux qui siègent en la Haute Cour : « Ils doivent être loyaux et attentifs de ouïr et de bien retenir les paroles et les points que les plaideurs disent en la cour, et juger le plus droit et le plus loyalement qu'ils pourront, selon les paroles qu'ils auront ouïes et entendues; ils ne doivent juger ni par amour ni par haine, ni par peur ni pour loyer ni pour gré, ni pour autre chose... Chacun doit plus aimer et redouter Dieu que homme ni femme, ni gré ni maugré d'homme ni de femme, ni perte ni gain... (3). » Nous avons dit quelle était la sanction de ces devoirs, au cas où la cour fût

(1) Assises de la haute cour, livroUe Philippe de Î^Uivarre, chap. lsxxvu.

(2) Idem, le Livre au roi. Il y a des dispositions analogues dans la Cour des bourgeois, chap. XII.

(3) Idem, livre de /. d'Ibelin, chap. n.

faussée; Le roi lui-même ou le seigneur suzerain avait sa responsabilité : ce Le roi ou le seigneur haut justicier, s'il ne veut pas laisser faire justice où il a été jugé par droit, il fait tort et va contre Dieu et contre son serment, et même il se fausse. Car le roi jure de maintenir et garder droit contre tous hommes' de son pouvoir, et si le pauvre comme le riche et le petit comme le grand. S'il arrive qu'en quelque manière il agisse contrairement à ce qu'il a juré de maintenir, il fait tort et renie son Dieu, et ne le doivent souffrir les hommes ni le peuple (1). »

Nous ne prétendons pas que le droit l'ait toujours emporté dans les tribunaux du moyen âge; mais nous serions ingrats envers nos ancêtres, si nous les accusions d'avoir laissé à la force la décision du droit. La force qui dominait au moyen âge a dû envahir même la justice; mais à côté de la force, il y avait des principes d'avenir. La liberté manquait aux Romains de l'empire, elle leur a toujours manqué; il en résulta que leur savante justice, dépourvue de garantie, devint un instrument de corruption et de servitude. Les Germains ne confiaient pas la puissance sur leur personne à un pouvoir despotique; ils intervenaient eux-mêmes dans les jugements. L'organisatioh judiciaire des Barbares offrait plus de garanties à la liberté et au droit que la justice des Romains de l'empire. Les Gallo-Romains ne participaient pas à la distribution de la justice; tout leur privilège était d'être, en certains cas justiciables de leurs magistrats locaux, mais cette juridiction était très limitée. D'après le droit des peuples germaniques, les hommes libres jugeaient eux-mêmes toutes les affaires tant civiles que criminelles; l'officier royal n'avait que la présidence et le devoir d'assurer l'exécution du jugement. La justice féodale reposait au tond sur le même principe (2). Les nations les plus libres du monde moderne se rapprochent, dans leur organisation judiciaire, des usages barbares bien plus que de la science romaine.

Cependant il y avait dans l'état social des Germains un vice qui empêchait les germes d'avenir déposés dans leur race de se développer ^ la barbarie régnait, et à sa suite la force et la violence

(1) Com- c/es 6our^eo!S, chap, XXIV.

m.mZT'^' ^°' '^''''"'' P^°- ^'^* ''•'' ''''''■' ^'"^^ ''*^°"*I''« ^"^ rorganisation judiciaire,

envahirent jusqu'à la justice. L'absence de droit allait parfois jusqu'à une anarchie telle que nous aurions de la peine à y croire, si le fait n'était authentiquemenl constaté. On voit par une ordonnance de Bertram, évêque de Metz, de 1197, qu'avant cette époque, chacun se faisait justice à soi-même : les coups étaient à la lettre le seul moyen de terminer les procès. Le combat avait lieu dans la cour du"palais épiscopal ou devant l'hôtel de ville, en présence des officiers de l'évêque lesquels jugeaient à qui appartenait la victoire. Le vaincu était puni d'une amende ou de la mutilation, suivant l'importance du litige (1). Gomment ce débordement de la force fit-il place à l'ordre et i\ la justice? Une part dans cette immense révolution est due au christianisme.