Isolement

N° 1. Les communications

A considérer la société féodale en elle-même, l'isolement semble être une loi de son organisation. Dans l'antiquité, il y avait aussi des États renfermés dans des limites très étroites ; les républiques de la Grèce, Rome elle-même, ne s'étendaient pas dans l'origine au delà des murs de leur enceinte; mais ces cités étaient des États, elles avaient une tendance à s'agrandir, soit par les colonies, soit par la guerre : l'hellénisme se répandit en Occident et en Orient, Rome imposa ses lois aux deux mondes. Sous le régime féodal , il n'y a plus d'État; on dirait que la cité est trop large pour l'esprit des conquérants germains, ils se retranchent dans des châteaux forts et de là ils dominent sur les serfs qui les entourent comme l'aigle plane dans les airs sur sa proie. Quel est le fondement de cet empire qu'on ne peut pas appeler souveraineté, bien que les seigneurs aient pour eux la toute-puissance de la force? C'est la possession du sol ; mais la possession du sol, si elle donne l'empire, est en même temps une marque de servitude. Le baron est enchaîné à la terre aussi bien que le serf, il a un suzerain, il ne peut s'exempter de la foi due à son seigneur, sans son consentement : s'il abandonne le sol, s'il s'expatrie, comme

L'rSOLEMENT FÉODAL. 299.

nous disons aujourd'hui, il perd sa souveraineté avec le sol auquel elle tient. Les serfs sont tellement attachés à la terre, qu'on les appelle des immeubles par destination. Ces immeubles vivent, il est vrai, ils peuvent se déplacer et fuir la tyrannie de leur maître; mais alors le seigneur a contre eux le droit de suite, il peut les réclamer en quelque lieu qu'ils aillent demeurer, « car tels hommes et femmes de corps sont réputés du pied et partie comme de la terre (1). »

Voilà la société féodale immobilisée; les hommes doivent mourir là où ils naissent. La guerre, principe de mouvement, ne les déplace pour ainsi dire pas, car elle ne se fait qu'entre voisins; il y a des vassaux qui ont le droit de rentrer chez eux le soir, d'autres ne sont pas tenus de dépasser les limites de la baronnie. Il semble que toutes les relations entre les hommes vont cesser. Mais un pareil état de choses est contre nature, il n'y a pas de puissance humaine qui puisse faire d'un homme un immeuble. La foi unit ceux qui en apparence vivent isolés, elle délie les chaînes qui les rivent au sol ; les pèlerins sont libres et ils vont partout où un lieu saint promet une indulgence ou une expiation aux pécheurs. Il y a un autre mobile tout aussi puissant que la religion et qui parfois s'y mêle : les intérêts et les besoins des hommes les unissent par une nécessité providentielle. La société féodale a beau se parquer dans les bornes les plus étroites, en vain prétend-elle s'immobiliser, la foi et le commerce couvrent les routes de pèlerins et de marchands. Toutefois, il faut l'avouer, l'état social semble organisé, non pour faciliter les communications, mais pour les entraver.

La civilisation romaine, privilège de quelques villes, ne se répandit guère dans les campagnes. Lors de l'invasion des Barbares, le sol de l'Occident était encore couvert de forêts et de déserts. Il y avait dans les Barbares et dans le christianisme le germe d'une culture plus large. Les Germains détestaient les villes, ils aimaient la liberté des champs; les moines recherchaient les solitudes des bois. Mais le défrichement était une œuvre séculaire ; il demandait plus que le travail de quelques milliers de moines, il fallait des millions de bras. L'Occident resta

(1) Coutume de Vitry, art. 145.

barbare et inculte sous le régime féodal. Les communications que Rome avait pratiquées pour les besoins de ses conquêtes ou de son gouvernement, subsistaient, car la ville éternelle avait travaillé pour l'éternité; mais il manquait pour en profiter l'instrument d'une administration puissante. L'établissement dos postes était déjà tombé en décadence dans l'empire des Francs; sous la féodalité, elles devinrent un service féodal, borné et restreint, comme les besoins des bommes. On voit dans les Polyptiqiies des abbayes figurer, parmi les services qui leur sont dus, celui d'un cheval servant aux voyages de l'abbé, des moines, ou des étrangers auxquels l'abbé accordait ce moyen de transport. Il ne restait plus une ombre de l'institution romaine, plus de relais permettant des courses rapides; le même cheval servait à tout le voyage, quelle qu'en fût la longueur (1).

Les communications fréquentes de Rome avec les provinces avaient fait établir sur les grandes routes de l'empire des stations pour ceux qui voyageaient dans l'intérêt de la république; les hôtelleries privées pourvoyaient aux besoins des voyageurs. Tout ce qui était public dans l'antiquité devint un service privé au moyen âge. Il n'y a plus d'hôtelleries (2). Quant aux stations, elles sont remplacées par le droit de gîte qui appartient aux seigneurs dans les terres de leurs vassaux. La loi du fief déterminait les obligations précises du vassal, le nombre de visites que le suzerain était en droit de faire, les domestiques et les chevaux qu'il fallait nourrir, parfois même elle fixait la dépense à laquelle le vassal était tenu. Cette obligation ne profitait qu'à quelques hommes, à ceux qui exerçaient la souveraineté sous le régime féodal (3) ; les simples voyageurs n'avaient d'autre abri que celui que l'hospitalité privée leur offrait.

Les postes féodales , si l'on peut donner ce nom aux chevaux dont les seigneurs usaient dans leurs voyages, et le droit qu'ils avaient de prendre leur gîte chez les vassaux, nous donnent la mesure des communications qui existaient sous le régime de la féodalité. Un voyage d'un pays à un autre était un grand événe-

(1) Polijptique de l'abhé Irminon, par Guerard, T. I, pag. 815.

(2) Muraluri, Anliq.,Disserl. 37. (T. III, pag. 581.)

(3) Ducange, v Gislnra.

l'isolement féodal. 504

ment. Vers le milieu du dixième siècle, un prince musulman d'Espagne envoya un ambassadeur à l'empereur Othon ; l'évêque qui était à la tète de l'ambassade fut reçu avec grand honneur; on le retint pendant trois ans et il mourut en Allemagne. L'embarras fut grand quand il s'agit de trouver des hommes qui pussent faire fonction d'ambassadeur en Espagne; il fallait des députés savants et capables de convertir les princes arabes, si Dieu leur faisait cette grâce. On s'adressa à l'abbé de Gorze, qui désigna deux moines; l'un ayant fait défaut, Jean de Vendières prit Sa place. Nous ne suivrons pas les députés à la cour du prince arabe; rien de plus curieux que la lutte entre le fanatisme musulman et le fanatisme chrétien : on peut en lire les détails dans la vie de l'ambassadeur, Jean de Gorze. Bref, le moine avait des lettres peu favorables à l'Alcoran ; il tenait h les produire et il ne le pouvait sans perdre la vie. On convint que le roi enverrait un message à l'empereur Othon pour demander de nouvelles instructions. Bien qu'Abdérame promît de grandes récompences à celui qui voudrait entreprendre ce voyage, il eut de la peine à trouver un ministre; il dut se contenter d'un individu qui faisait profession de rédiger des pétitions et dont on fit un évéque. L'ambassadeur, dit le biographe de Jean de Gorze, voyagea vite, car il voyageait aux frais du prince arabe; l'écrivain du moyen âge est très surpris qu'il ait fait l'immense route d'Espagne en Lorraine en deux mois et demi (1).

Il y avait d'autres obstacles encore aux relations des hommes que la difficulté des communications; c'étaient les guerres féodales qui désolaient l'Europe, jusque dans les moindres hameaux. En vain les conciles mirent-ils les voyageurs à l'abri des hostilités : « aucun homme sensé n'osait sortir de sa maison, lorsque les terribles routiers tenaient la campagne. » Ce sont les paroles de l'abbé de Cluni qui écrit en 1166 à Louis VII (2), que l'évêque

(1) VitaJ. Gorziensis, c. 130. {Perlz, Monumenta, T. IV, pag. 375.)

(2) « Non sine ingeoli periculo in turbine lanlo, alicui sensato doraum suam relinqnere. » (Bon- '/we«,XVI, 134.) —Cf. Epist. i\ Anselmi, 46, pag. 328 « Tamcrudelis tamque effrenata malitiosornm hominum in Francia debacctiatur sœvitia, ut... nec me, nec aliquem monachum aut quempiam equilem audeam tanto committere periculo. • — Yves de Chartres écrit au légat du pape qu'il ne peut se rendre à son invitation, parce qu'il y a un grand danger pour lui de sortir de ses terres ou d'y entrer : « Propter quosdam sceleratos viarum noslrarum observatores, quos pro pace violata et cœteris enormibus suis sathanae tradidiraus. » (Epist. 61.)

Ô02 RELATIONS INTERXATIONALKS.

de Mâcon n'a pu se présenter devant lui à cause des guerres qui désolaient la Bourgogne. Les brigandages des seigneurs étaient aussi fréquents et plus funestes encore que les guerres. On ne peut pas faire un crime de ces excès au régime féodal, car ils étaient antérieurs à la féodalité. Un capitulaire de 850 nous apprend que des troupes de brigands attaquaient les marcbands et jusqu'aux pèlerins qui allaient à Rome ; ils les dépouillaient, quelquefois même ils les tuaient (1). Les voyageurs étaient obligés de se réunir en caravanes, comme dans les déserts de l'Orient (2). Le mal augmenta sous le régime féodal, parce qu'il n'y avait plus aucun pouvoir supérieur pour réprimer les désordres. Ceux qui exerçaient la souveraineté se livraient eux-mêmes au brigandage. Piller les marchands et les pèlerins, devint pour ainsi dire un droit pour les seigneurs; leurs châteaux inaccessibles étaient autant de cavernes de voleurs (3). Les habitants de Paris n'osaient pas aller jusqu'à Orléans, sans être rançonnés par les seigneurs de Monthléry (4).

Mais si la féodalité augmenta la détresse des voyageurs, elle fut aussi le principe de leur délivrance. A peine la royauté futelle constituée, qu'elle déclara une guerre à mort aux seigneurs qui faisaient leur profession du brigandage. Louis le Gros passa sa vie à les combattre; Frédéric Barberousse, dans les rares moments de repos que lui laissa sa lutte contre la papauté, tourna ses armes contre les brigands qui déshonoraient l'ordre de la chevalerie (5). Mais pour faire cesser les violences, il fallait plus que l'énergie d'un roi, il fallait un changement dans l'état social. Au douzième siècle (1134), les prélats des Gaules, revenant du concile de Pise, furent attaqués dans la Lombardie, dépouillés et emprisonnés : il y avait des archevêques, un grand nombre d'évêques, une légion d'abbés, un peuple de clercs. Pierre le Vénérable, abbé de Cluni, invoqua en vain l'autorité du pape; l'Église était elle-même en proie aux excès de la force (6). Le

(1) Pe/7;:, Leg.,T. I,pag.405.

(2) Lmiro de Loup, abbé de Ferrière. {Bouquet, Vil, 515.)

(3) Ce sont les expressions de Suger, Vie de Louis le Gros, c. "Jl. {Bouquet, Xll, 4"2 : <■ Draconum cubile et speluuca lalronum. »)

(4) Suger, ibid., c. 8, {Bouquet, Xll, 16.)

(5) Les Raubritler (Raumer, Gescbichle der HohenslaufeD,T. H, pag. 55.) (6; Pétri Venerabilis Epist. 1,17. {liuuqtiet, XV, 629.)

l'isolement féodal. 503

douzième siècle vit un plus grand scandale : un roi, un pèlerin, un héros des croisades, Richard Cœur de Lion, arrêté, emprisonné et obligé de se racheter comme s'il était captif : la rançon partagée entre des princes, comme si un roi était un objet de bonne prise : l'empereur d'Allemagne, le roi de France et Jean sans Terre se félicitant de cet heureux événement, comme si le brigandage était un droit : enfin le pape impuissant à garantir à un roi croisé les privilèges que les conciles assuraient au moindre pèlerin (1) !

Lorsque la majesté des rois et les privilèges des pèlerins étaient méconnus, quelle pouvait être la sécurité des simples voyageurs? Les relations des hommes s'arrêtèrent; l'isolement, qui était dans la nature du régime féodal, sembla devenir une loi pour la société. A la fin du dixième siècle, Burchard, comte de Paris, voulut réformer le monastère de Saint-Maur. Il y avait alors en Bourgogne un monastère célèbre pour la rigueur de sa discipline; un homme que l'Église a canonisé, saint Maïeul, le gouvernait. Burchard se rendit à Cluni et se jeta aux pieds de l'abbé. Celui-ci, admirant une si grande humilité, demanda quelle cause lui avait fait quitter Paris pour venir dans un si lointain pays : « Tu dois croire, répondit le comte, que ce n'est pas pour une affaire de peu d'intérêt que j'ai bravé les fatigues d'un si difficile voyage. Je te supplie de m'accorder ma demande, afin que je ne me repente pas de m'être exposé inutilement aux dangers d'une longue route, pour venir te chercher dans ta patrie si éloignée de la mienne. » Saint-Maïeul fit des objections : « Vous avez tant de monastères dans votre royaume; que n'y cherchez-vous le secours que vous désirez? Ce serait. pour nous une immense entreprise que de quitter notre patrie, pour nous rendre dans un pays lointain et inconnu (2). » Ainsi le duché de France était une terre inconnue pour les habitants du duché de Bourgogne ! on parle de la distance de Cluni h Paris, comme s'il s'agissait d'un autre monde (3)!

(Il L'empereur d'Allemagne annonça la captivité de Richard à Philippe-Auguste comme la nouvelle la plus agréable qu'il pût lui donner. {Hoveden, pag. 7'21.) Le roi de France, dit un chroniqueur, fut heureux, comme s'il avait conquis un magnifique butin. (Guil. Neubrigensis ,de Rébus Anglicis, lib. iv, dans Bouquet, XVIII, 35.)

(2) Vila Buchardi, dans Bouquet, X, 351.

(3) L'historien de l'abbaye de Gembloux dit que l'abbé Anselme (onzié me siècle) se distinguait

Cependant les personnages en scène n'étaient pas de simples chevaliers, ou d'obscurs moines ; c'étaient l'abbé d'un puissant monastère et le comte de Paris.

Quels devaient être l'isolement et l'ignorance des classes inférieures ! La chronique d'un monastère nous donnera une idée de l'étroitesse des relations au douzième siècle. Un moine de Tournay se rend à Courtrai auprès de la comtesse Clémence; il y rencontre un abbé étranger. Celui-ci, apprenant que le frère est de l'abbaye de Saint-Martin, s'informe avec une vive curiosité de la situation et de l'état de ce monastère. Le moine répond que son couvent est dans les environs et qu'il vient d'être construit. L'abbé étonné dit : « L'abbaye de Saint-Martin doit exister depuis plus de trois cents ans, car je possède dans mon église des chartes que les moines de Tournay, fuyant devant les Normands, nous ont confiées ; souvent je me suis enquis où se trouvait le monastère de Saint-Martin, mais jusqu'ici je n'ai pu l'apprendre. » Le frère s'empresse de demander à l'abbé d'où il est. « De Ferrières, » répond l'étranger. Le moine rapporte ce discours à ses supérieurs; de suite on l'expédie avec un frère lettré pour aller à la recherche de l'abbé de Ferrières; mais celui-ci était parti. c< Grande fut notre douleur, dit l'historien, grande notre perplexité : nous demandions en vain où était situé Ferrières, personne ne pouvait nous le dire. » Deux années s'écoulent. Le pape Galixte, frère de la comtesse Clémence, convoque un concile à Reims. Les moines de Tournay recommencent à espérer; ils chargent l'un d'eux, l'auteur de la chronique à laquelle nous empruntons ces détails, de prendre des informations dans ce concours* général de la chrétienté. Écoutons Thistorien : « Du matin au soir j'accoste tous les religieux que je rencontre et je leur demande où est Ferrières; pendant trois jours mes recherches sont vaines. Parfois je perds courage, mais je me dis avec le poète : un labeur incessant l'emporte sur tous les obstacles. Enfin j'apprends que Ferrières est situé dans l'évêché de Paris, je rends grâces à Dieu ; les clercs de Paris m'indiquent l'abbé. » Le moine heu-

par sa piété • ta gloire de son nom parvint jusqu'aux FrançaiSj bien qu'ils soient très éloignés de Gembloux (Pertz, Monum., T. VIH, pag. 351 ■• « Francis, quamvis a cenobio Gemblaceasi looge remotis »)•

LE DROIT d'aubaine. 305

reux s'enquiert du contenu des chartes déposées à Ferrières : c'était une donation faite par Charlemagne à Saint-Martin de Tournay d'un bien magnifique situé dans le comté de Paris (1).

Tel était l'isolement au douzième siècle. Les incertitudes et les perplexités du moine de Saint-Martin et de l'abbé de Ferrières nous font sourire; mais l'isolement ne se présentait pas toujours sous un aspect aussi inoffensif. Dans les temps barbares, l'isolement produit et nourrit la haine de l'étranger ; on dirait qu'à force de s'ignorer, les hommes séparés par une rivière ou une montagne, se croient d'une nature différente; l'étranger n'est plus un frère, c'est un être sans lien avec la société où il se trouve, c'est un ennemi. De là la misérable condition des aubains et des naufragés au moyen âge. Cependant ne nous laissons pas tromper par les mots, la féodalité n'est pas aussi coupable qu'on le dit; si nous allons au fond des choses, nous trouvons que la société féodale, malgré sa barbarie, a été moins hostile pour l'étranger que la civilisation trop vantée de la Grèce et de Rome.

N" 2. — Le droit d'aubaine et le droit de naufrage

En parlant de l'époque qui suivit l'invasion des Barbares, Montesquieu dit : « Dans ces temps-là s'établirent les droits insensés d'aubaine et de naufrage. Les hommes pensèrent que les étrangers ne leur étant unis par aucune communication du droit civil, ils ne leur devaient d'un côté aucune sorte de justice, et de l'autre aucune sorte de pitié. » Montesquieu a tort d'accuser la barbarie des hommes du Nord; le droit d'aubaine existait dans l'antiquité chez le peuple qui est le dernier représentant de la civilisation ancienne; il existe partout où l'étranger n'a pas la jouissance des droits civils, et l'idée même du droit civil, tel que les Romains le concevaient, implique que l'étranger n'y pouvait avoir aucune

(1) Nai-ralio restaurationis Abbaliœ S. Martini Tornacensis, dans d'Achery, Spicileg., ï. I, pag. 400.

part : c'était le privilège des citoyens. L'immense étendue de la domination romaine et l'admission de tous les habitants à la cité, firent qu'il n'y eut pour ainsi dire plus d'étrangers; néanmoins à la fin de l'empire le droit avait encore le môme caractère d'hostilité qui éclate dans la loi des XII Tables : l'étranger était toujours un ennemi. Les Germains, en ne reconnaissant aucun droit à l'aubain, n'étaient donc pas plus barbares que les Romains, ils n'étaient pas plus barbares que les Grecs et les nations de l'Orient (1). Nulle part l'étranger ne jouissait des droits civils (2) ; cette jouissance était attachée partout à la qualité de membre d'une cité, d'une tribu, d'un peuple; l'étranger, sans lien avec la souveraineté étrangère, était considéré par la loi, expression de cette souveraineté, comme s'il n'existait pas, il n'était pas une personne juridique. Il faut que les hommes s'élèvent à l'idée de l'unité du genre humain, malgré la diversité des races, pour que tout homme soii mis sur la même ligne que le citoyen quant au droit privé. Nous n'en sommes pas encore là au dix-neuvième siècle; on pourrait donc aussi reprocher aux auteurs de nos lois une barbarie insensée. Reconnaissons plutôt qu'ici comme en toutes choses, les peuples commencent par la barbarie et l'hostilité, et qu'ils marchent par des progrès, souvent trop lents au gré de notre impatience, vers la civilisation et l'humanité.

La féodalité mériterait d'être flétrie, si elle avait rendu la condition de l'étranger plus mauvaise; pour la juger, il faut tenir compte de l'état de choses qui l'a précédée. Dans le bouleversement qui suivit l'invasion, les étrangers furent en proie à la violence, plus encore que les vaincus : ils étaient sans appui, et la force régnait. Le législateur les prit sous sa protection : « Qu'aucun, dit la loi des Rourguignons, ne s'imagine avoir le droit de faire un esclave de l'étranger, qu'aucun n'ose même nous demander de le déclarer son esclave (3). » Mais les lois étaient impuissantes au milieu de la dissolution universelle de la société. Elles le furent même dans l'empire carlovingien ; les hommes libres étaient obligés d'abdiquer leur indépendance, et de rechercher la

(i) Grimiii^ Rcchtsalterlhumer, pa»;. 397.

(2) Bodin, de la République, livre ijpag. 94.

(3) Lex liurgund., Additam. 11, g 5.

LE DROIT d'aubaine. 507

protection des hommes forts, au prix de leur liberté. Quel devait être le sort des étrangers! Ils étaient sans droit; Charlemagne réclame leurs biens comme sa propriété (1), et leur liberté n'était pas mieux assurée. Faut-il s'étonner si, sous le régime féodal, nous trouvons les étrangers réduits en servitude? Si nous considérons l'ensemble de l'état social, ce servage n'aura plus rien qui nous étonne; il y a plus, nous découvrons au sein de l'isolement féodal un principe de cosmopolitisme inconnu à l'antiquité, inconnu même aux temps modernes.

Il n'y a pas de nations, pas d'États proprement dits sous le régime de la féodalité. La division qui a son principe dans les classes sociales, domine la division qui a son principe dans la nationalité : il y a une classe dominante et une classe asservie dont la dépendance varie d'une baronnie à l'autre : d'hommes libres il n'y en a plus, dans l'acception romaine, ils sont tous entrés dans les liens du vasselage. Cet état de choses donna aux étrangers une condition qu'ils n'avaient jamais eue et qu'on ne leur a plus vue depuis. La noblesse féodale est reconnue partout; partout elle jouit de ses droits et de ses privilèges, elle n'est pas attachée à un pays déterminé. Voilà encore une fois un trait du génie divers, multiple, delà féodalité. On la dit immobilisée avec le sol, et à certains égards cela est vrai; mais cette féodalité immobilisée est en même temps d'une mobilité que nous ne connaissons plus aujourd'hui. Dans l'organisation des sociétés modernes, personne ne peut être citoyen de deux États. Sous le régime féodal, un seigneur pouvait tenir des terres de plusieurs suzerains (2) ; il était par cela même membre de sociétés diverses, souvent hostiles. Le comte de Flandre était vassal du roi de France et de l'empereur d'Allemagne, parfois encore du roi d'Angleterre (3). Un grand nombre de barons de la Flandre étaient vassaux du roi d'Angle-

(1) I Res peregrinorum propriae esse dicuntur régis, secundnm legem Francoram. » Diploma Caroli Magni, ap. Mabillon, Aanal. Benedicl.,T. H, pag.697.

(■2) Cliantereau Lefebvre, Traité des fiefs, livre i, chap. xv : De la manière d'être vassal de plusieurs seigneurs, sans violer sa foi.

(3) Rien de plus curieux que les traités d'alliance des comtes de Flandre avec les rois d'Angleterre. Le comte de Flandre promet son appui au roi d'Angleterre contre toute personne, sauf contre son suzerain le loi de France; cependant, si le roi de France attaquait l'Angleterre, le comte de Flandre lui fournira aussi peu d'hommes que possible, seulement pour ne pas encourir la déchéance du flef. (Trail.'s de liOl et le 1163, dans Ryincr. T. I, pag. 6 et 22.)

-ÎOS RELATIONS INTERNATIONALES.

terreau douzième siècle (1). Quelle était la conséquence de cette confusion des nationalités et du caractère indélébile de la noblesse? C'est que l'aristocratie féodale n'était étrangère nulle part. Il y avait telle terre où l'étranger devenait serf, mais, dit Beaumanoir, cela ne s'applique pas au gentilhomme de lignage (2), On ne conçoit pas même comment les nobles pourraient devenir serfs. Ils ne furent jamais soumis au droit d'aubaine. On lit dans la coutume de Vitry : « Par coutume en noblesse ne git épavité ; qui est à entendre que les nobles natifs et demeurant es pays d'Allemagne, Brabant, Lorraine ou ailleurs hors du royaume, succèdent i^i leurs parents décédés (3). » Ainsi la classe dominante au moyen âge n'est étrangère nulle part, les nobles sont citoyens partout. Voih\ un cosmopolitisme étrange, que les anciens ne connaissaient pas, que les peuples modernes ne connaissent plus, parce qu'il tient à un état social qui a cessé d'exister : c'est cependant le véritable principe du droit qui doit régir les étrangers. Sous le régime féodal, le noble était citoyen partout, par sa qualité de noble. La liberté générale a remplacé la liberté privilégiée du moyen âge, mais le principe doit rester le même; l'homme libre est homme partout, il doit donc avoir partout les droits qui sont inhérents à la nature humaine; s'il ne peut pas jouir des droits politiques hors de sa patrie, il doit du moins jouir partout des droits civils ; en ce sens, il doit être citoyen du monde, comme le noble du moyen âge était noble dans toute l'étendue de la société féodale.

La féodalité réserve tous les droits et toutes les faveurs pour la classe dominante; la masse des populations est dans un état d'asservissement plus ou moins dur. Les serfs attachés à la glèbe sont réellement immobilisés; mais l'homme a beau dénaturer l'œuvre du Créateur, il ne parvient pas à réduire son semblable à l'état d'immeuble. Le serf peut fuir l'oppression du seigneur; quelle sera sa condition â l'étranger? Il doit conserver sa qualité de serf, on ne voit pas pourquoi il deviendrait libre; serf de naissance, il

(1) Rymer, T. I, pag. 23 = « Recognitio baronum, castellanorum et cœlerorum hominam comitis Flandria;, de servitio quod debenl HeDiico régi Anglia-, tanquara domino suo, pro feodis quœ de ipso tenent. »

(2) Coutumes de Beauvoisis, XLV, 19.

(3) Coutume de Vitnj, art. li.

LE DROIT d'aubaine. 309

reste serf, qu'il soit attaché à tel fonds ou à un autre. Toutefois il a une chance de liberté ; lorsque les communes s'établissent, elles offrent un asile au serf fugitif; le seigneur a, à la vérité, le droit de suite, mais s'il ne l'exerce pas dans l'année, le serf prend la condition de ceux au milieu desquels il vit, il devient libre.

Restent les hommes libres qui s'établissent dans une terre étrangère. Montesquieu a cru que tous étaient réduits à l'état de serf (1); c'est une erreur. S'il pouvait être question de droit à une époque où les abus de la force se traduisaient facilement en droit, il faudrait dire plutôt que les hommes libres conservaient leur liberté à l'étranger, de même que le noble restaifr noble et que le serf restait serf. Il y avait cependant des lieux où ils devenaient serfs ; l'état social explique cette servitude. La liberté était une rare exception au moyen âge; dans plus d'une seigneurie, il n'y avait pas d'hommes libres, la servitude était la condition générale ; ceux qui allaient s'établir dans une terre peuplée exclusivement de serfs, partageaient le sort commun. En ce sens on disait que l'air rendait serf (2). Cela n'était pas vrai d'une manière absolue, même dans les tristes lieux où régnait la servitude, l'homme libre avait une garantie, il ne devenait serf qu'après unan et unjour(3) : « Si aucun aubain, autrement appelé un avenu, est demeurant par an et jour dans la châtellenie, sans faire aveu de bourgeoisie, il est acquis serf audit seigneur (4). » Cette coutume de la haronnie de Chateauneuf nous apprend quelle était la cause de l'asservissement de l'étranger. On lui laissait une année pour faire aveu au seigneur, c'est à dire pour reconnaître sa suzeraineté (5). Tout homme, même ingénu, devant entrer dans les liens de la hiérarchie féodale, l'étranger ne pouvait rester en dehors de la loi commune. S'il était ingénu, c'était à lui à faire, comme tel, aveu au

(1) Montesquieu, Esprit des lois, XXX, 15.

(2; I Die Luft macht eigen. » {Eisenhart, Sprûcliwœrler, pag. 73.)

(3) Telle était au onzième siècle la condition des étrangers qui s'établissaient dans le Boulonnais ; la terre était peuplée d'une espèce de serfs appelés Covekerles, ou porle-massues, parce qu'il ne leur était pas permis de perler d'autres armes que des massues ; les étrangers qui venaient s'établir parmi eux étaient soumis à la même servitude, mais seulement après un an et jour. {Lambcrti, Hisl. Ghisnensium comitum, dans Bouquet, XHI, 426.)

(4) Coutume de la baronnie de Chateauneuf, tit. ir, art. 20, dans Laurière, Glossaire, y° Aubaine. — Cf. Beaumanoir, XLV, 19.

(5) Voyez dans le Glossaire de Ferrière la formule de cet aveu, d'après le Grand Coulumier, liv. II, chap. XXXI.

so

seigneur; s'il ne le faisait pas, que devait-on présumer? Qu'il était serf; on pouvait donc à bon droit le traiter comme tel. Rarement la présomption était contraire h la vérité, car le nombre des hommes libres, il ne faut jamais l'oublier, était très restreint, la masse des populations étant serve. Toujours est-il que l'asservissement des étrangers hommes libres, était une chose exceptionnelle : « Il y Si telle terre, dit Beaumanoir, quand un franc homme qui n'est pas gentilhomme de lignage, y va manoir et y est résident un an et jour, il devient serf au seigneur, » La liberté était donc la règle. L'homme libre restait libre à l'étranger, sauf à entrer dans la hiérarchie féodale, de même que les nobles et les serfs conservaient leur condition. L'ancienne coutume du pays de Waes résume en un texte précis ce que nous venons de dire : « Les aubains qui entreront dans le pays de Waes resteront libres, s'ils étaient libres; s'ils étaient clercs, ils resteront clercs, et ne pourront jamais être réduits en servitude; s'ils étaient serfs, ils resteront serfs. » A ce point de vue, on pourrait dire sans paradoxe, qu'il n'y av ait pas d'étrangers au moyen âge, mais seulement des différences de classes : « Un étranger, dit la Charte de l'Ammanie de Bruxelles de 1292 (art. 34), qui vient demeurer h. Bruxelles, doit jouir de tous les droits dont il jouit dans son pays, comme s'il y fût resté. » S'il y avait oppression et servitude, elles portaient moins sur l'étranger comme tel que sur les classes dépendantes en général.

C'est l'asservissement de la masse des populations qui est le vice du régime féodal : c'est de la servitude qu'est né le droit d'aubaine que Montesquieu qualifie d'insensé. Il y avait deux classes d'aubains. Ceux qui quittaient une seigneurie pour s'établir ailleurs étaient réputés aubains; ils étaient tenus de faire aveu au seigneur dans l'an et jour, sous peine d'amende ; à leur mort le seigneur avait droit h Vaubenage : « c'est à savoir, dit une coutume, une bourse neuve et quatre deniers dedans; » le baron conhsquait les meubles de l'aubain, s'il n'était pas satisfait à cette obligation (1). Quant aux aubains dont on ne connaissait pas l'origine, ils étaient traités plus durement ; après un an et jour, on les

(1) Établissements de suint Louis, I, 87, et les notes A&Laurière, dans les Ordonnances, T. I, pas, 176.