LE DROIT D AUBAINE

assimilait aux serfs dans beaucoup debaronnies, et par suite leur héritage appartenait au baron. Cependant le droit d'aubaine n'avait pas au moyen âge la rigueur qu'il eut plus tard :les Établissements de Saint-Louis ne donnent au seigneur que la moitié des meubles; l'hérédité tout entière ne lui est dévolue que si l'auteur meuri sans hoir et sans lignage; encore ne succède-t-il qu'à charge d'acquitter les legs d'aumône faits par l'aubain (1). Restent les étrangers qui n'étaient pas réduits h l'état de serf; il est difficile de préciser leur condition. Tls devaient faire aveu comme tout homme, mais quelles étaient les conséquences de cet hommage? Le baron s'emparait-il de leur héritage, au cas où il n'y avait pas de parents sur les lieux? La chose est plus que probable. Un étranger, inconnu, ne pouvait avoir d'autre famille dans la baronnie que ses enfants ; s'il décédait sans descendants, il mourait en quelque sorte sans héritier, car les droits des parents que l'aubain avait ailleurs étaient certainement méconnus. Ainsi, serfs ou non, les étrangers étaient tous soumis h un droit d'aubenage ou d'aubain, qui variait, d'une coutume à l'autre, mais qui partout tendait à assurer au baron la succession de celui qui décédait sans lignage, c'est à dire sans postérité.

Telle était la condition des étrangers sous le régime féodal : leur liberté n'était pas assurée, leurs biens, comme biens sans maître étaient réclamés par le seigneur. Lorsque la lutte s'ouvrit entre la royauté et la féodalité, les rois disputèrent le droit d'aubaine aux seigneurs, comme étant de sa nature un droit royal. On voit encore des traces de ce conflit dans les Établissements de Saint-Louis : le roi prétend être l'héritier de l'aubain qui décède sans hoir ou sans lignage, h moins qu'il ne soit mort au cœur du châtel (2). D'autres coutumes (3) portent que si le seigneur ne s'emparait de l'aubain dans l'an et jour, il était acquis au roi. Les légistes se prononcèrent pour la royauté (4); à la tin du quatorzième siècle, il était reconnu que le roi succédait aux aubains « qui trépassaient sans convenable héritier (5). »

(1) Établissements^ l, 96, et les noies de Laurière (-2) Idem, II, 30.

(3) Coutumes de Champagne, art. 58.

(4) Voyez un arrêt de 12-25 rapporté par Ducunge, v Albinugium.

(5) Ce sont les expressions des Lettres patentes de Charles VI du 5 septembre 1386 (Brussel, des Fiefs. T. II, pag. 949).

C'est dans le passage du régime féodal à la royauté que s'établit le vrai droit d'aubaine, c'est à dire l'incapacité pour l'étranger de recueillir une succession et de transmettre sa propre hérédité. Les étrangers gagnèrent en un sens à la chute de la féodalité; il n'y eut plus d'aubenage d'une baronnie à l'autre; toute trace de servage disparut; la liberté des aubains fut assurée, ils cessèrent de faire aveu au seigneur. Mais peut-être leur condition fut-elle empirée quant aux droits de propriété. Les légistes et la fiscalité s'emparèrent du droit d'aubaine. Au moyen âge, l'étranger qui n'était pas serf était sur la même ligne que les autres hommes libres ; les légistes le dépouillèrent de sa personnalité, ils lui contestèrent la jouissance des droits civils; dès lors il ne pouvait ni recueillir ni transmettre une hérédité. La royauté dénia à l'étranger des droits que la féodalité lui avait reconnus : les barons exécutaient les legs d'aumône, tandis que les rois refusèrent de respecter les legs pieux (1). Sous le régime féodal les seigneurs réclamaient l'hérédité des aubains au même titre que celle des serfs : les serfs conquirent insensiblement la propriété entière de leurs biens ; les aubains auraient aussi profité de cet affranchissement, s'ils n'étaient tombés entre les mains des rois et des légistes (2). Mais une fois destitués de la personnalité juridique, il leur fut impossible de s'affranchir de la servitude fiscale qui pesait sur eux. Il fallut un coup de foudre comme la révolution française pour apprendre aux peuples qu'ils sont frères, que les hommes ne sont étrangers nulle part, qu'ils doivent par conséquent jouir partout des mêmes droits privés.

(1) Arrêt du parlement de Paris de 1539(6>e;/Hfm, Glossar., v. AlbiQagium).

(2) Le droit de réduire les étrangers en servitude existait aussi en Allemagne, non comme droit général, mais comme droit local. Il s'est conservé jusque dans les temps modernes, dans une partie dn Palatinat, sous le nom très significatif in jus wildfangialus : l'étranger était assimilé à une bête fauve (vjild) et appartenait au seigneur comme chose sans maître. Mais le servage des étrangers, de même que celui des serfs, finit par n'être plus qu'une soumission à certaines prestations et à un droit d'aubenage perçu sur leur hérédité {Pfeffi'ïvier- Vilriat'ius, Corpus juris public!, T. III, pag. 897). Le droit d'aubaine proprement dit disparut de toute l'Allemagte, mais il fut rétabli à titre de représailles contre la France, et les représailles prirent si bien racine dans la iiscalité princiéie que, lorsque [Assemblée constituante abolit le droit d'aubaine, l'Allemagne le maintint.

LE DROIT DE NAUFRAGE. ôiô

Montesquieu a raison de flétrir le droit de naufrage, mais ce n'est pas la féodalité qu'il faut accuser, c'est la nature humaine. La spoliation des naufragés est un triste témoignage de la barbarie des hommes. Dans la plus haute antiquité, on voit des peuples qui sacrifiaient les naufragés : ces barbares, dit un père de l'Église (1), combattent pour ainsi dire la Providence, en immolant ceux que la main de Dieu a sauvés du péril de la mer. Au premier siècle de l'ère chrétienne, Dion Chrysostome reproche aux habitants de l'Eubée d'allumer des feux trompeurs au haut de leurs rochers pour attirer les navigateurs sur les écueils. Chardin trouva cet usage inhumain établi au dix-septième siècle sur les bords de la mer Noire (2). Ailleurs les biens et les personnes des naufragés étaient regardés comme un présent que la mer faisait au roi (3). Le pillage des naufragés était un fait universel. Les Romains le punirent, mais les lois furent impuissantes à réprimer un brigandage qui avait ses racines dans la barbarie des mœurs.

Au moyen âge, le pillage des naufragés fut considéré comme un droit. En réalité, il n'y avait rien de changé : les riverains de la mer, devenus souverains, profitèrent des accidents de la nature, comme d'un bienfait; il n'y avait plus d'autorité supérieure qui pût les réprimer. Hommes et biens devinrent la proie des sauvages habitants des côtes. Au onzième siècle, Harold, envoyé par le roi d'Angleterre à la cour des ducs de Normandie, fit naufrage; les riverains se jetèrent sur le comte et ses compagnons, ils leur mirent des fers aux mains et aux pieds. Le comte de Ponthieu revendiqua la proie comme sienne (4) ; Guillaume le Bâtard réclama de son côté le prisonnier, mais il ne l'obtint qu'au prix d'une grande somme d'argent et d'une belle terre. La spoliation des naufragés était un des droits les plus productifs des seigneurs riverains de la mer. Guiomar de Léon, parlant d'un rocher contre lequel les

(1) Atlianus., Oratio contra Gentes. (Op.,T. I, pag.24).

(2) Chai'din, Voyage en Perse, T. I.

(3) Dans rempire des Birmans. (Revue orientale, T. VI, pag. 329.)

(4) Guill. de Malmesbury, liv. a (Bouquet, XI, 176. )

Oli RELATIONS INTERNATIONALES.

vaisseaux échouaient souvent, dit que ce rocher était une pierre plus précieuse que les pUis riches pierreries, qu'il lui valait tous les ans 50,000 livres (1). Cet horrible revenu n'était pas, comme on aimerait h le croire, prélevé sur des étrangers, des ennemis; il était perçu sur le malheur, les malheureux fussent-ils des voisins, des amis. Après la seconde croisade de saint Louis, une tempête brisa les vaisseaux des croisés; Charles d'Anjou, roi de Naples, saisit les dépouilles de ses compagnons, de ses frères d'armes, en venu du droit de naufrage qui donnait au seigneur de l'écueil tout ce que la mer lui jetait (2).

Ce prétendu droit- n'était que l'abus de la force. Même dans un âge où régnait la violence, le droit de naufrage choquait tellement le sens moral, qu'à peine établi, l'Église et le pouvoir civil s'unirent pour en poursuivre l'abolition. Mais abolie comme droit, la spoliation des naufragés survécut comme fait. Au treizième siècle, la liberté même des naufragés était encore en péril (3). Au dixseptième, un jurisconsulte français parle avec douleur de l'usage barbare qui régnait partout de dépouiller les naufragés; d'Aryentré flétrit avec énergie « cette cruauté sauvage (4). » On dirait que les hommes deviennent inhumains sous l'influence d'une nature cruelle et qu'ils rivalisent d'atrocité avec les écueils. Le droit de naufrage n'a cédé qu'à l'action lente mais irrésistible de la civilisation : aujourd'hui les naufragés trouvent compassion et secours là où il y a quelques siècles ils rencontraient de barbares ennemis. Ce progrès est dû à l'influence du christianisme et des sentiments que Dieu a mis dans la race germanique. Nous avons constaté, expliqué la barbarie; il nous reste une tâche plus agréable, c'est de montrer que la barbarie avait en elle un germe d'humanité.

(1) Tillemonl, Vie de saint Louis, T. )I, pag. 219.

(2) Annales Genuensca. {Muratori, Scriptor.,VI,551.)

(3) Sur les côtes de la Saxe les naufragés étaient réduits en servitude. (Potgicsser, de Serv., 19.)

(4) D'Argenlré, Sur la coutume de Bretagne, art. 56 : Ferale et plane erudele genus compendii.

l'humanité GERMANIQUE. 315

§ 2. Principe de cosaiopolitisme

N" 1. Vhumanité germanique

L'étranger est réduit en servitude, le naufragé dépouillé, souvent asservi. Cet abus de la force, érigé en droit, semble attester des mœurs barbares, presque féroces. Faut-il donc nous joindre à Montesquieu pour flétrir le moyen âge? L'accusation retomberait sur la race germanique dont le- génie domine dans l'époque féodale. Les Germains étaient incultes, étrangers aux arts et aux sciences, avides de combats et de pillage; mais cette barbarie n'était qu'une écorce, gardons-nous de la confondre avec la cruauté. Nous nous vantons, et à juste titre, de la douceur de nos mœurs, de cette fleur exquise de la civilisation qu'on appelle humanité. D'où vient ce caractère de notre état social? On a coutume de répondre que nous le devons à la bienfaisante influence, du christianisme. Nous ne nions pas l'action de la religion, mais cette action a des bornes; la religion est un pouvoir éducateur, et l'éducation ne donne pas des facultés, elle développe celles que Dieu a mises en nous. Pour que le christianisme ait pu faire des populations germaniques une société humaine par excellence, il faut que Dieu ait déposé en elles le principe de cette haute vertu. Loin de maudire nos ancêtres, félicitons-nous d'être issus de leur sang généreux; il y avait plus d'humanité réelle dans leur apparente barbarie que dans la culture de Rome.

Parmi les poèmes Scandinaves, il y a un chant que la tradition attribue à Odin lui-même ; il nous révélera le génie de la race qui a enlevé au peuple roi l'empire du monde. Le seigneur féodal établit son habitation sur un rocher solitaire ; cet isolement est-il le produit de la haine des hommes? Tels ne sont pas les sentiments chantés par le dieu des Germains : « Dans ma jeunesse, j'ai beaucoup voyagé. Quand je trouvais un compagnon, il me semblait que j'étais assez riche. Vhomme est la joie de ïhomme... L'arbre isolé en un lieu aride se dessèche, il perd son écorce et ses feuilles. Il en est de même de celui qui n'est aimé de personne. Comment pourrait-il vivre longtemps?... Salut à celui qui

donne! Un hôte est venu; où sera sa place? Il a besoin du feu, celui qui entre, les genoux gelés. Il a besoin de nourriture et de vêtements, celui qui a traversé la montagne. Celui qui arrive à l'heure du repas a besoin d'eau, de linge et d'une invitation liospitalière. Il lui faut le bon accueil et l'entretien amical. Ne fatiguez pas l'hôte que vous recevez : il a besoin de repos, et non point d'être interrogé. Ne riez point de l'étranger; ceux qui demeurent chez eux ne savent point qui est l'étranger (1). »

Tels étaient les sentiments de ces rudes guerriers du Nord pour qui le bonheur suprême était de mourir sur le champ de bataille. Lorsque les populations germaniques vinrent en contact avec le monde ancien, les hommes civilisés furent en admiration devant les vertus hospitalières des Barbares : « Ils reçoivent avec la même affection l'étranger et l'ami, dit Tacite; ils regardent comme un crime de refuser l'hospitalité (2). » On reproche à Tacite d'avoir loué la barbarie, en haine de la décadence de Rome; mais César, qui le premier des Romains combattit ces terribles hommes de guerre, porte sur eux le même jugement que l'historien de l'empire : « L'hôte, dit-il, est un être sacré chez les Germains, il est à Tabri de toute injure ; toutes les maisons lui sont ouvertes (3). »

Après l'invasion, quand les Germains écrivirent leurs coutumes, l'hospitalité devint une obligation juridique : « Si quelqu'un refuse le couvert ou le foyer à un voyageur, qu'il soit frappé d'une amende de trois sous (4). » Trois siècles plus tard, Charlemagne donna des lois à la société barbare ; l'hospitalité est restée une vertu de la race germanique : « Notre volonté est que, dans toute l'étendue de notre royaume, ni riche ni pauvre ne se permette de refuser l'hospitalité aux étrangers ; que tous leur accordent le toit, le foyer et l'eau (5). » Sans doute les lois qui prescrivent l'hospitalité sont en même temps un témoignage de la rareté des relations internationales; mais il ne faudrait pas en induire que les mœurs étaient inhospitalières et qu'il fallut l'intervention du législateur pour commander l'humanité. L'humanité ne s'ordonne

(1) Marmier, Chants du Nord, paii. TU, ss.

(2) Tacit., Gcrman.,2i.

(3) Cœsar, deBello Gall.,VI,-23.

(4) LexDurguruL, XXXVIll,!.

(5) Capilul. Aquisgran., a. 802, cap. ixvii.

l'humanité germanique. 517.

pas; les lois des Germains sont l'expression de leurs mœurs ; celui qui en douterait n'a qu'à lire dans l'historien des Longobards le trait d'un roidesGépides qui accorda l'hospitalité au meurtrier de son fils (1).

Les coutumes germaniques montrent une sollicitude admirable pour les voyageurs. Les Romains, ces hommes du droit, ne s'inquiètent pas des besoins de l'étranger. Malheur à celui qui ne trouve pas d'hôte sur son chemin! Il ne peut rien prendre, fût-ce pour ses besoins les plus pressants : la propriété est un droit absolu, exclusif. Les Germains rétablissent en quelque sorte la communauté primitive en faveur de l'étranger, ils veulent que la nature entière soit hospitalière. Les lois de Barbares permettaient au voyageur de prendre dans les champs ce qui était nécessaire pour lui et pour son cheval. Charlemagne sanctionna les usages de ses ancêtres (2). La féodalité, bien que fondée sur la possession du sol, ne fut pas moins hospitalière; mais elle avait h concilier les besoins du voyageur avec la sûreté publique. Comment distinguer l'usage légitime, de l'abus, du brigandage? Les coutumes et les lois s'ingénient à marquer la limite entre le droit et le délit : « Celui qui coupe des raisins, est-il un malfaiteur? S'il s'est coupé trois ou quatre grappes dans la main, et les a mangées, il ne sera pas considéré pour cela comme un mauvais sujet; mais s'il s'en était coupé dans son sein, dans ses bras, dans ses poches, et que cela fût trouvé ainsi par le garde, celui-ci ne devrait pas de réparation pour les paroles qu'il pourrait lui adresser (3). » Le voyageur peut nourrir son cheval dans les champs ; mais il faut qu'il reste avec un pied sur son cheval, et qu'il ne coupe avec son glaive que ce qui lui est nécessaire (4) ; ou il doit se tenir sur le chemin et ne prendre que ce que ses mains peuvent embrasser (5) ; ou il faut qu'il ait une corde de six aunes et une perche de six pieds et demi, il la plantera dans le chemin, il y attachera la corde, moyennant quoi il pourra impunément faire paître le cheval dans la prairie (6).

(1) Paul. Diacon., de Gestis Longob., 1, 23, ss.

(2) Ca^imZ.,a. 803,art. 16.

(3) Grimm, RechlsaltHrthiimer, pag. 554. (Traduction de Alichelet , Ovigines du droit français.)

(4) Treuga, a. H05( d'après Perte, Leg., II, 267, la constitution est de 1230), cap. vu.

(5) Consliluliodepace, H%.{Perlz, Leg., II, 103.)

(6) Grimm, Rechtsalterthûmer, pag. 401.

Telles furent les mœurs germaniques au moyen âge, rudes, parfois féroces, mais avec un fonds de douceur et d'humanité. La féodalité n'arrêta pas ce germe; essentiellement guerrière, elle aimait à répandre le sang, mais elle avait aussi son côté humain. La chevalerie, cet idéal de la féodalité, est comme une grande association qui'embrasse tout l'Occident germanique: le chevalier est citoyen du monde féodal, partout il trouve des frères. On a dit, et à certains égards cela est vrai, que la société s'immobilise au moyen âge; cependant voilà les routes qui se couvrent d'hommes d'armes, ils vont faire preuve de leur prouesse dans les tournois. C'étaient les fêtes de la chevalerie; les nobles seuls combattaient, mais ils admettaient les classes inférieures à jouir du spectacle de leurs exploits. Pendant les quinze jours qui précédaient les jeux et les quinze jours qui les suivaient, le lieu où se célébraient ces jeux guerriers, était comme un asile ouvert à toute personne de toute condition (1). Les tournois étaient les fêtes de toutes les nations, comme de toutes les classes. Pour mieux dire, la chevalerie ne connaissait pas de nations; quand un roi célébrait un événement heureux, il faisait un appel aux chevaliers de toute la chrétienté. L'an 4184, Frédéric Barberousse donna à Mayence une fête, où ses fils devaient être armés chevaliers : la France, l'Angleterre, l'Italie, l'Espagne même et les pays slaves eurent leurs représentants dans cette grande solennité ; plus de 40,000 chevaliers, d'autres disent 70,000, accoururent sur les bords du Rhin; les masses populaires étaient innombrables (il).

Ce concours de chevaliers de tous les pays suppose des relations fréquentes dans la société féodale ; l'esprit de la chevalerie est en effet un perpétuel mouvement. Il y a des chevaliers qui sont toujours errants, â la poursuite d'aventures ; c'est le génie remuant de la race germanique qui les inspire : hommes d'armes, le but de leur vie, leur mission en quelque sorte, est de chercher des occasions où ils puissent déployer leur courage. Quand la chevalerie

(1) Henriri I Irapflraloris Statuta ludornm equestrium. {Dumonlj Corps diplomatique, T. I, pag. 30.)

^2) Otlo (le Blasio, ad a. 1184 : » Incredibilis mullitudo hominum diversarara regionum vel linguarum ibi coadunala est. • —Voyez les témoignages dans Raumei' , Geschichte der Hohenstaufen,n,-291.

l'humanité germanique. 319

eut pris tout son développement, on fit une loi aux jeunes chevaliers de visiter les cours reconnues pour leur esprit chevaleresque (1). Le vert dont ils étaient vêtus, annonçait la verdeur de leur printemps, comme la vigueur de leur courage; ils étudiaient les joutes des divers peuples, ils se formaient aux exercices et aux vertus de leur ordre. La vie des chevaliers était une activité incessante; sur leurs tombeaux on lisait comme épitaphe les entreprises et les voyages qu'ils avaient faits dans les pays étrangers, pour y défier les plus vaillants à combattre « h fer émoulu ou à lance mornée (2). » Oii les chevaliers trouvaient-ils un abri dans leurs courses perpétuelles? Il n'y avait ni routes, ni hôtelleries; les fatigues et les dangers du voyage étaient un attrait de4)lus pour ces voyageurs. Mais après de longues privations, l'hospitalité la plus affectueuse les attendait : « C'était une coutume, dit un roman célèbre, que tous gentilshommes et nobles dames faisaient mettre au plus haut de leur château un heaume ou casque, en signe que tous gentilshommes ou gentilles femmes passant les chemins, entrassent hardiment en leur hôtel comme au leur propre ; car leurs biens étaient davantage à tous nobles hommes et femmes passant le royaume (3). » J'ai vu, ajoute l'auteur des Mémoires sur la chevalerie, de ces heaumes, placés sur le faîte de nos plus anciens édifices (4).

La chevalerie, les tournois et les aventures romanesques nous

(i) Li Romans de Brut, v. 1008 (.T. II, pag. 75, ss., édit. de le Houx de Lincy) ;

NVstait pas tenus por cortois

Escos, ne Bertons, ne François,

Normant, Angevin, ne Flamens,

Ne Borgignon, ne Loherens,

De qui que il tenist son feu ( fief)

Des ocidant dusqu'à Mont Geu,

Qui à la cort le roi n'alast,

Et qui od (avec) lui n'i sejornast;...

De pluisors terres i venoient

Cil qui pris etbonorquerroient.

Tant por oïr ses cortesies.

Tant pour véir ses mananties (richesses, trésors ),

Tant por connoistre ses barons,

Tant por avoir ses rices dons.

(2) De Sainte-Palaye, Mémoires sur la chevalerie, T. II, pag. 8, 55.

(3) Roman de Perce-Forêt, cité par de Sainte-Palaye, T. I, pag. 367.

(4) De Sainte-Palaye, T. I, pag. 313.

transportent dans une sphère idéale ; il faut revenir à la réalité. Les chevaliers sont impuissants à protéger les faibles, ils ne songent même pas l^ réprimer la violence des forts quand les victimes ne sont pas de leur caste. Les voyageurs sont dépouillés, leur liberté et leur vie même sont en danger; il faut une garantie plus puissante que les sentiments chevaleresques : le droit doit intervenir. L'intérêt éveille la justice. Les seigneurs s'aperçoivent que le pillage des marchands n'enrichit pas; la violence appelle la violence, celui qui dépouille aujourd'hui est spolié demain : n'y aurait-il pas avantage pour tous à assurer l'ordre public? Au onzième siècle, les brigandages contre les commerçants ne blessent pas la conscience générale ; au douzième , elles provoquent des guerres et les traités de paix stipulent des réparations et des garanties (1). On cherche à prévenir les violences par des conventions dans lesquelles on se promet la paix, c'est à dire sécurité pour les personnes et les biens ; on s'engage, si la paix est violée, à faire justice dans un bref délai (:2). Le voyageur, le marchand n'est plus un être isolé, sans appui; il a pour lui l'intérêt de la cité, de l'État dont il est membre. Les villes commerçantes d'Italie veillaient avec sollicitude à la sûreté de leurs bourgeois. On rencontre déjà au commencement du treizième siècle des magistrats institués à l'étranger et ayant pour mission de protéger leurs concitoyens (3). Il y a un grand nombre de conventions entre les cités italiennes aux douzième et treizième siècles (4), qui sauve-

(1) Traité de paix entre le duc de Lorraine et le comte de Gueidre de 1197 {Dumont, Corps diplomat.,l,l"22j. — Traité de pais entre le comte de Flandre et le comte de Hollande de 1248 (J/ft/-- (ene, Amplissima Collect., 1,1035) : Ceux qui ont été dépouillés pendant les hostilités seront rétablis dans leurs biens. Des garanties sont établies en laveur des marchands des Flandres qui passent par les terres du comte de Hollande. Ils ne peuvent pas être arrêtés sous prétexte de dettes; la cause sera décidée par le jugement des échevins, et si le marchand a éprouvé un dommage par le relard, il doit être indemnisé par le comte de Hollande. — Traité entre la comtesse de Flandre et le comte de Hollande de 1256 (Martene, Ampl. Coll., 1, 1077) : Si un marchand de Hollande ou de Zélande est dépouillé dans la Flandre, le seigneur du lieu forcera les habitants à réparer le dommage, sinon lui-même paiera.

(2) Conventio et pax inter consules Urbis Pisana; et consules Albenginœ, 1179. {Dumont, 1, 104.) — Dans une convention de 1178 entre Alphonse, comte de Provence, et le baron de Baulx, il est dit que « le comte n'entreprendra rien sur les hommes du prince ni le prince contre les hommes, vassaux et sujets du comte en façon que ce puisse être. » (Ihimont, 1, 103.)

(3) A Ferrare,il y avait un magistrat vénitien portant le nom de vice-doniinus ; de là sont sortis plus tard les consuls. (Murutori, Antiq.,IV,362.)

(4) Muralori, Antiq., T. IV, dissertât. 49. — Convention de 1179 entre Modène et Grasse (en Provence), dans Muralori, t. IV, pag. 345 : «Si offensio facta fnerit de personis, infra 40 dies.ex