LA FÉODALITÉ ET L ANTIQUITÉ

fonctions et noblesse se confondent : la propriété est une fonction, la fonction est une propriété. Les possesseurs du sol sont tenus au service des armes ; c'est ce service qui constitue l'essence de l'aristocratie. Le fief est une possession à charge de service militaire (1). Si le vassal ne remplit pas ses obligations, il perd son fief. D'après les Assises de Jérusalem, la perte est d'an et jour pour défaut de service; elle est de toute la vie, quand le vassal néglige de faire hommage h son seigneur, ou qu'il est coupable de foi mentie; s'il fait un acte de trahison, il perd le fief, lui et ses héritiers (2). Le fief n'est pas une propriété dont le vassal ait la disposition; il ne peut l'aliéner qu'avec le consentement du seigneur (8); il ne le transmet pas h ses héritiers, les filles en sont exclues; les mâles mêmes n'y succèdent pas de plein droit (4). Dans la rigueur du système féodal, le fief retourne au seigneur après la mort du vassal ; l'héritier doit demander l'investiture et il ne la reçoit qu'après avoir fait hommage et prêté serment de fidélité. Le fief est moins une propriété que le salaire d'une fonction (o).

La nature du fief caractérise l'aristocratie féodale. Ce n'est plus une caste comme dans l'Inde, ce n'est plus un ordre privilégié comme le patriciat de Rome, ce n'est pas même la noblesse, telle qu'elle existe aujourd'hui. La chevalerie du moyen âge est moins une noblesse qu'une fonction ; par cela seul, elle ne peut pas être un corps fermé. Une aristocratie de sang a des privilèges par droit de naissance ; ses privilèges ne sauraient devenir le partage d'une autre classe, parce que le sang ne se communique pas. Mais

(1) Assises de Jérusalem, Cour des barons, livre de Geofj'roy le Tort, § V : « Totes choses qui servise deivent, si est fié. » Sœchsisches Lehnrecht, art 63 : « Swelk gut deme manne ane manschap gelegen -wert, dat ne het nen recht len. »

(2) Assises, Gourdes barons, chap. clxxxiv, clxlf, clxlii. D'après le droit féodal de l'Occident, toute faute grave du vassal entraînait la perte du (icf pour lui et ses héritiers, (fjomei/er, System des Lehnrechts, pag. 505 et suiv. — Otton. Frisingens., de Geslis Friderici, 2, 12 : « Omi:es beneflciati qui sine voluntate doniinorura domi remanserunt, in fendis condemnantur. ) n

(3) Ce principe fut maintenu dans toute .sa rigueur dans l'empire d'Allemagne. Senlenlia, a. 1290, contra alienationera bonorum feodaliuni, Rudolfi 1 in curia Erford. : « Quod neque vasallus vel aller aliquis fidelis prœter scieutiara doraini ipsa bona, quœ tenet a domino, non possit alienare, vel distrahere quoquo modo. » — Cf. Assises de Jérusalem, chap. ccxxxiv bis.

(4) La Glose du droit féodal explique le motif de l'exclusion : • Deme das Lehen ist gegeben den manuen und nicht den weibern, darumb dasse sie mil gewapneter handt jr lehen ^erdienen mûssen. t (Homeyer, Lehnrecht, pag. 449.)

(5) Glosse zumSœchsisches Lel^nrecht,\\,liAnsHome^Jer,\\,{,'ç:<^.Z'4'^,■. tl)^% Lehn is dcr riltere sold. »

oO LA HIÉRARCHIE FÉODALE.

une aristocratie de fonctionnaires propriétaires peut se recruter, même dans les classes les plus viles. Un bourgeois, un vilain, un serf ne peut-il pas avoir la passion de la guerre, le génie des combats? Ou l'arme chevalier. Othon le Grand élève un simple guerrier h la dignité de duc (1). Les Holienstaufen estiment le courage plus que les ancêtres et ils le récompensent par la chevalerie (2). Dans les Chansons de gestes, celte fidèle peinture des premiers temps de la féodalité, l'on trouve à chaque pas des chevaliers qui sont fils de vilains (3). La nécessité poussait à ces anoblissements; comme les croisades moissonnaient la noblesse, les fils de bourgeois durent remplir les vides (4); il y eut même des serfs chevaliers (5). Ces serfs, ces bourgeois, ces vilains, armés chevaliers, deviennent la tige de familles nobles; à la troisième génération, leurs descendants sont sur la même ligne que les rejetons des vieilles maisons (6) ; la mobilité dans l'état des personnes est si grande, qu'il faut cette longue possession pour distinguer le noble du roturier. Il est impossible, dit un légiste du moyen âge, de prouver la franchise originelle de qui que ce soit (7) ; on peut donc dire, en toute vérité, avec un écrivain allemand, que peu de comtes savent si leurs ancêtres n'étaient pas des serfs (8).

Rien ne caractérise mieux le génie des peuples germains que leurs sentiments sur les offices domestiques. Le service auprès de la personne d'un supérieur n'est pas considéré comme avilisant; il augmente plutôt l'honneur et l'importance sociale de celui qui

(1) Widukind, III, 44 (/>er^z, Moniim8nta,III,'458).

(2) Otlon. Frising., do Gfsiis Fridorici, 1, 18. — Pvlr. de Yineis, Episl. VI, 17.

(3) Daos Ogier le Dunuis Cyure un riche bourgeois qui, devenu vieux, se fit moine :

c. Un fil avait muit vaillant chevalier. >

T. 1, pag. 165, V. 4017. — Histoire liuérairede la France, T. XXII, pag. 312.

(4) On lit dans la continuation de Guillaume de Tyr (Marlene, Amplissima Colleclio, T. V, pag. 609) : • Il n'avait adonc à la cite que deus chevaliers qui esloienl eschappés de la bataille. Lors fit Bclin d'Helin cinquante (ils de borgois chevaliers. »

(5) Sclnruhen.spiegel, 18 : « Ist ein eigen niann ritler. » Déjà chez les Lombards on trouve de* serfs avi'f bénéfices à charge de service militaire. (Capilul. Langob., a. 786, cap. vu : i Servi qui honorai! brneiicia et ministeria Icnent, vel in bassalatico honorati sunl cum domini sui, et caballos arma... habere possunl. t)

(6) Uomeger, Lehnrecht, pag. 301, 305.

(7) Voycï plus haut, pag. 28, note 4.

(8) Scheid, vom Adel,pag.5i.

LA FÉODALITÉ ET l'aNTIQUITÉ, 31

le remplit, tout en diminuant sa liberté; les serviteurs des rois sont en même temps le.s premiers fonctionnaires de l'État. La foi et le dévoûment ennoblissent ces liens; la servitude est plus estimée que la liberté. Au moyen âge, les grands, ecclésiastiques et séculiers, imitèrent les rois ; devenus souverains, ils attachèrent à leur service des hommes pris en grande partie dans les classes serviles(l), les uns chargés de ministères auprès de la personne de leur maître, le plus grand nombre servant comme guerriers. Les fonctions qu'ils remplissaient leur firent donner le nom deministeriales. Comme officiers de la couronne, comme chevaliers, ils s'élevaient au dessus de la classe dépendante d'où ils sortaient; cependant ils n'étaient pas libres, les actes les qualifient même de serfs (2). Malgré cela, les hommes libres recherchaient avec avidité ces services, les uns par piété pour le saint patron d'un monastère, les autres pour participer à la considération croissante qui entourait les mimsteriales. On se précipitait dans la servitude; la liberté, dit le patriotique Mœser, devint presque une honte (3). En apparence, la condition des ministeriales différait peu de l'état des serfs. Ils n'avaient pas d'existence personnelle, indépendante ; tout ce qu'ils possédaient, ils le tenaient de leurs maîtres. Ils pouvaient être propriétaires, mais leurs biens comme leurs personnes étaient sous puissance : il ne leur était pas permis de les aliéner, ni de les transmettre par hérédité h des étrangers. Leur mariage était soumis aux mêmes restrictions que celui des serfs (4). A leur mort, le maître prenait le meilleur cheval de l'homme, la robe la plus précieuse de la femme. Sous le rapport du droit privé, c'étaient de vrais mainmortables (5). Mais ne transportons pas nos idées de liberté dans le moyen âge. La servitude des ministeriales était plus apparente que réelle, car leur dépendance formait le premier degré de leur élévation. L'aristocratie

(1) Cowadi ni diploma, a. 1147, ap. Srhaten, Annal. Paderborn., T. I, pag. 774 « De infimo ordine, videlicet de lilis aul de censuariis,facere ministeriales, abbas potestalem habeat. »

(2) Servienles, servitores, famuli, servi, mancipia {WaUe7\ Deutsche Rechlsgeschichle, § 202).

(3) Mœser, Osnabriicliische Geschichle, T. U, pag. 105.

(4) Diploma, a. 1277, ap. Uontheim, Hist. Trevirens., T. I, pag. 804 : « Liberos nostros nullis aliis quam ministerialibus Ecclesiae Trevirensis, debebimus vel polerimus matrimonialiter copnlarft. »

(o) Waller, Deutsche Rechlsgeschichle, § -108. — J/on««,f/, Geschichle der dculschen Freilieit, T. n, pag. 617 et suiv.

32 I.A HIKHARCHIE FÉOnALE.

des vassaux avait été dans le principe de condition servile; de même les ministeriales devinrent une source de noblesse (1). Les relations entre ces serviteurs privilégiés et leurs maîtres imitaient les liens de parenté (2). Remplissant les mêmes fonctions sociales que les vassaux, les mimstenales devaient finir par avoir les mêmes droits; les armes établirent Fégalilé entre eux; bientôt il n'y eut plus aucune distinction entre le chevalier noble et le chevalier serl' (3). Les bénéfices des ministeriales, devenus héréditaires,, achevèrent l'assimilation : ceux qui dans l'origine avaient été serfs, finirent par être nobles (4).

L'histoire de la' ministérialité montre comment les idées de liberté, de noblesse et de servitude, que nous croyons incompatibles, se mêlaient au moyen âge. L'aristocratie féodale n'est pas une noblesse de race; elle a ses racines dans une fonction sociale. Elle s'immobilise et se perpétue parla possession du sol; mais elle n'a rien d'exclusif, elle contient au contraire un principe de transformation, car elle tend à devenir une aristocratie de capacités. La noblesse se fonde sur le service des armes; la possession du sol est la récompense de ce service. Comme les armes constituent toute la vie sociale au moyen âge, il est naturel que la souveraineté avec ses avantages appartienne à ceux qui stivent manier les armes. Mais l'état social va changer; la société demande d'autres capacités que celle de la guerre. A qui appartiendra alors le gouvernement? A ceux qui auront les capacités qu'exige la société nouvelle. Le principe est toujours le même que celui sur lequel reposait la chevalerie du moyen âge; mais il est transformé, il s'appelle l'aristocratie des capacités, la souveraineté de la raison.

Le principe aristocratique viole l'égalité. Il est certain que le gouvernement doit appartenir au plus capable, mais ce n'est pas

. (I) Voyez le T. V de mos Eludes sur ritisioii^e de l'humanilê.

(2) Waltcr, Deutsche Kechlsfiesrhichle, § 205.

f3i On pourrait croire que .'•e;'/ et e//t'rn/j>/' sont ileux idées qui s'excluent. Cependant un diplôme del29fi(ap. Besdtdiim, Document., paj;. 1.50) parle (Tan nobilis servus cum equo. Les minislernales sont qualifiés dans les actes de milites, nobites, nobiliores. (Hullmann, Geschichte des Ursprungs der Sl:ende in Deutschland, pag. 447-44.9.)

(4) Waller, Deutsche Rechtsgeschichle, § 210. — Stfuben dit que la plus grande partie de la nobicsseallemande descend de familles minisleriales. Il cite de nombreux exemples (yebenslunden, T. IV, pag. 424 et suiv ; T. V, pag. 230 et suiv.)

LA FÉODALITÉ ET l'aNTIQUITÉ. 33

à litre de privilège, c'est à titre de devoir plus que de droit. Lorsque la capacité donne un privilège, elle conduit inévitablement à l'oppression, à la tyrannie; c'est l'histoire de tous les gouvernemenis aristocratiques, c'est l'histoire de la féodalité. Elle a lourdement pesé sur l'humanité : les douleurs des serfs protestent contre la légitimité d'un système politique, qui aboutit à l'asservissement des masses au profit de quelques privilégiés. Le principe de l'aristocratie doit donc faire place à celui de l'égalité. La capacité ne donnera plus au souverain le droit d'opprimer les classes inférieures, car il n'y aura plus d'autre différence efitre les diverses classes de la société qu'une différence de vocation et de devoir; les droits seront les mêmes. La féodalité a fait un grand pas vers cet idéal, en transformant l'aristocratie de race en aristocratie de fonctions; mais elle ne pouvait pas conduire à l'égalité, elle tendait au contraire à immobiliser l'inégalité. Il fallait d'autres éléments que l'élément germain pour amener le triomphe de l'égalité; car là oîi la race germanique domine, l'inégalité et l'aristocratie se sont perpétuées. Mais il y avait un germe d'égalité dans la tradition romaine, le principe de l'égalité de tous les citoyens devant la loi. Il y avait un germe plus profond d'égalité dans la doctrine chrétienne : la hiérarchie catholique réalise, au moins dans son idéal, l'égalité, telle que la réclame la société moderne. Le gouvernement appartient au plus capable, mais non à titre de privilège héréditaire; si la supériorité donne des droits, elle impose aussi des devoirs : ces devoirs se résument dans la charité.

C'est sous l'influence de ces éléments divers que l'égalité s'est développée. La lutte a été longue. L'Église, infidèle à ses doctrines, a pris parti contre ses propres principes. Il a fallu un coup de foudre pour mettre tous les privilèges h néant : la nuit du 4 août 1789 inaugura l'ère nouvelle. Pourquoi ce dogme, acheté au prix du sang, consacré par la religion, a-t-il tant de peine à s'établir? C'est qu'il ne suffît pas à lui seul pour organiser la société. Voilà pourquoi le principe de la féodalité survit à côté du principe de l'égalité. L'égalité absolue conduirait à la dissolution de la société; il faut que le principe de la hiérarchie, le droit de la capacité soit aussi reconnu. Harmoniser ces éléments également vrais, également nécessaires de l'humanité, telle est l'œuvre de l'avenir.

§ 1. Considérations générales

La féodalité est une époque maudite; on lui adresse toute espèce de reproches, on lui impute tous les crimes. C'est le règne de l'anarchie, pas d'État, rien que des relations personnelles de vassal à seigneur, et dans ces relations règne la violence. Au dessous de la classe aristocratique sont les serfs, soumis à un arbitraire si épouvantable que le souvenir et l'horreur en retentissent jusqu'à nos jours. Nous ne dissimulerons pas les abus de la force, ni les souffrances des populations asservies; mais ces souffrances et ces abus sont-ils une raison de maudire tout un âge de riuimanité? La malédiction serait sacrilège, car elle retomberait sur Dieu même. Partout où nous portons nos regards, dans le passé et dans le présent, nous rencontrons des douleurs, fruit de l'exploitation de l'homme par l'homme; plus haut nous remontons dans l'histoire, plus l'exploitation est rude, plus poignantes sont les misères. Ce spectacle peut nous attrister, il ne saurait nous abattre ; car l'histoire nous enseigne ue c'est à la sueur de son front, au prix de son sang que l'humanité avance vers le terme de ses destinées. Ne maudissons ni la nature humaine , ni les hommes; acceptons la loi de notre condition, étudions le passé, non pour le condamner, mais pour y trouver des témoignages de la loi du progrès qui nous console des maux présents par l'espérance de l'avenir.

Il n'y a pas d'État au moyen âge. Est-ce à dire que tout soit livré à l'anarchie? Ce serait la dissolution de la société, c'est à dire la mort. La souveraineté réside toujours quelque part, il y a toujours un gouvernement. Au moyen âge, les nations n'existent pas encore, il n'y a pas de société générale, la vie s'est retirée dans des centres plus étroits. Mais la vie générale, telle qu'on l'avait vue sous l'empire carlovingien, sous l'empire romain même, était plus factice que réelle, car elle absorbait les forces au lieu de les

développer. Pour que la vie renaquît, véritable, puissante, il fallait que l'individualisme remplaçât cette fausse unité : telle est la mission de ce qu'on appelle l'anarchie féodale. Il n'y a pas de royauté; la hiérarchie féodale aboutit, à la vérité, au roi, mais la puissance réelle n'est pas dans le suzerain, elle est dans les vassaux. La souveraineté n'est pas générale, elle est locale : chaque baron est roi dans sa baronnie (1). Au point de vue de l'unité moderne, de la centralisation gouvernementale, cette division de la souveraineté ressemble à l'anarchie. La féodalité n'est certes pas notre idéal; elle ne tient aucun compte de ce qu'il y a d'un, de général dans la nature ; mais le système de l'unité absolue et de la centralisation est tout aussi faux et plus funeste encore : l'empire a détruit la vie, la féodalité l'a fait renaître.

Nous avons, même au dix-neuvième siècle, des enseignements h puiser dans le régime tant méprisé du moyen âge. Il y a en Europe une nation qui, plus que toutes les autres, a conservé l'esprit de la féodalité : c'est le gouvernement de la société par elle-même, c'est l'élément individuel, local, qui font la puissance de l'Angleterre. Le self-govemment anglais existe en germe dans la féodalité : la féodalité n'est autre chose que le règne des forces individuelles, locales. Aujourd'hui les individus s'affaissent, leur énergie se perd, ils demandent à chaque pas appui et secours à la société. Mais qu'est-ce que cette abstraction sociale? La société n'est-elle pas l'ensemble des individus? Et si les membres sont faibles, comment le corps aurait-il de la vigueur? L'unité est notre idéal; mais, pour qu'elle ne devienne pas le tombeau des peuples, il faut qu'elle se base sur un développement énergique des forces individuelles.

Pourquoi la domination de l'individu au moyen âge a-t-elle produit les abus qui ont fait maudire la féodalité? C'est que l'individu est barbare; il ne connaît au fond qu'un droit, le droit du plus fort ; il en use à l'égard de son suzerain aussi bien qu'à l'égard de ses vassaux. Quant à la classe servile, elle n'a d'autre valeur que celle d'un instrument de travail et de richesses. L'homme du moyen âge ne recule devant aucune violence, car il n'a pas le

(1) Beaumunoir, Contnmes du Beauvoisis, chap. xxxiv,§ 41: «Cascuns baron est souvrains en sa baronnie. i

sentiment de l'humanité : un seul obstacle l'arrête, la force. Voilà pourquoi l'abus est général ; il règne dans les classes dominantes, aussi bien que dans les classes asservies. Mais le principe d'où découlent les abus de la féodalité, est aussi le principe de la liberté moderne. L'individu est tout au moyen âge. Le vassal n'a pas au dessus de lui la volonté absolue, arbitraire du prince; il n'a pas au dessus de lui la puissance abstraite mais irrésistible que nous appelons loi ou souveraineté nationale. S'il est subordonné cl un suzerain, c'est par sa volonté; il fait hommage ii son seigneur, mais son hommage ne le soumet qu'à des services déterminés. C'est le règne du contrat social. Le vassal a des devoirs envers son suzerain, mais il a aussi des droits contre lui et il compte sur son bras pour les faire respecter ; il a des associés qui ont les mômes intérêts et qui sont ses alliés naturels dans toute lulle contre le seigneur commun. Les vassaux forment le conseil de leur suzerain; ils siègent dans sa cour : ce sont eux le souverain plutôt que le seigneur dont ils relèvent. Voilà en germe l'intervention de la nation dans son gouvernement. Il y a une preuve vivante de ce que nous disons : le pays où la féodalité a régné dans toute sa rigueur, le pays où l'esprit féodal s'est conservé jusqu'à nos jours, est aussi celui où la liberté a jeté les plus fortes racines, c'est l'Angleterre.

La hiérarchie féodale est viciée par la servitude du plus grand nombre. Mas la servitude n'est pas née de la féodalité, elle préexistait; c'est au contraire sous la féodalité qu'elle s'est transformée. Le principe dominant des mœurs germaniques profite au serf; son indépendance est reconnue et elle se développe à travers tous les obstacles, jusqu'à ce que le dernier anneau de sa chaîne soit brisé.

§ 2. La classe dominante

La féodalité est le règne de la diversité; il y a autant de souverains que de propriétaires. Vassaux et arrière-vassaux se relient, il est vrai, à un chef suprême qui porte le litre de roi, mais cette hiérarchie est un idéal plus qu'une réalité. Le roi n'a de pouvoir que dans ses domaines ; il n'en a aucun dans les domaines de ses

LA CLASSE DOMINANTE. gy

grands vassaux; leurs fiefs ne sont pas de l'obéissance le roi (\) ■ ce sont des souverainetés indépendantes dont les chefs s'intitulent comtes et ducs par la grâce de Dieu (2). Les vassaux des Grands barons sont étrangers au roi ; ils ne lui doivent ni fidélité ni service (3). Cependant dans cette dissolution sociale nous trouvons le principe de l'unité moderne. La féodalité a dans son sein un ennemi mortel qui s'élèvera sur ses ruines, la royauté. Les rois ont pour mission de rallier autour d'eux les éléments destinés à former les nations. Ces éléments, déposés dans le sol de l'Europe par les conquêtes successives, doivent se fondre en une seule race. La fusion s'opère sous le régime féodal : telle est la mission des petites souverainetés où se décomposent et s'unissent les germes des futures nations. En même temps se forme un pouvoir central qui profitera de ce travail de dissolution, pour établir

unité monarchique. Ainsi la féodalité, bien qu'elle soit l'âge de la diversité, prépare l'unité future.

On a dit que la royauté, sous le régime féodal, était un fief plutôt qu une monarchie (4). Tel est en effet le principe de la féodalité, et Ion peut dire qu'à une certaine époque, dans un certain pays, ce principe s'est réalisé. Après l'avènement de la famille capétienne, la France est un grand fief. La royauté est régie par par le droit féodal (5); le roi tient des fiefs de ses vassauwe) iî doit acquitter les services qui y sont attachés (7). Les droits du

niHJSs^:;^;;;:^::^':. îSap":^,f "-^-^^ '-' ^^^^ ^'«^^^— ^^ -^ - <- pays ^e

(2) Histoire générale du Languedoc, par deux religieux bénédictins T IF nn. ^,, u/ ki^mg Franzœsische S.aats und Rechtsgeschichte, T 1, pag^W ' ^ " ~ *^'"'""

serment.. Uoinuille , m^X.^^^^lZ'T^'^lT'V'''"' ^''^^ '""''"^ '" tion XIII de Ducange sur Joinville pa' '>>:>) ' "^ ° ' "^''- ^"'^'^"^'^- Comparez la disserta-

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le roi de 1 hommage, a condition que les évêques seront quittes du droit de gîte.

58 lA MlKItAnCHIE FÉODALE.

roi ne diffèrent pas des droits do ses grands vassaux. Les lois qu'il porte n'ont de force que dans ses domaines (1). La justice, attribut et garantie de la souveraineté (2), appartient à tout possesseur de fief {?)) ; les femmes mêmes prennent place dans les cours féodales (4). Chaque seigneur bat monnaie, aussi bien que le roi (5). Le roi n'a d'autres revenus que ceux de son domaine ; ce sont des redevances féodales comme en ont tous les hauts seigneurs (6). La guerre, dans laquelle se résume l'existence de la féodalité, est un fait et un droit universel.

Si le régime féodal s'était maintenu, le roi eût été le suzerain nominal d'une aristocratie guerrière. En veut-on la preuve? Que l'on voie ce qui se passe dans les pays où les croisés transplantèrent la féodalité dans tout son éclat : le roi, d'après les Assises de Jérusalem, est un simple seigneur suzerain, lié à ses vassaux par des engagements réciproques (7). Cependant c'est une affirmation trop absolue de dire que la royauté est un fief, et que tous les fiefs sont des propriétés souveraines (8). On doit se garder d'avancer une proposition générale et péremptoire sur la féodalité. Les généralités ne sont que des abstractions; elles disent ce que la féodalité serait devenue^ sielle s'était perpétuée, elles ne disent pas ce qu'elle a été. Il n'y a rien d'arrêté, rien de précis, au moyen âge; tout est changeant, mobile; la société ressemble h l'enfant qui grandit; à quelques années de distance , elle n'est plus la même. Au milieu de la dissolution féodale et de la souveraineté des seigneurs se prépare l'unité sociale, la monarchie. A la propo-

(1) On ne trouve aucun acte législatif général eu France, du xi'au xiii» siècle; il y a des lois émanées des grands vassaux (L'nt.ssc/j ï. 1, pag. 318).

(2) Loysenu, Traité des seigneuries, chap. v : « Ressort de justice est le plus fort lien qui soit pour maintenir la souveraineté. »

(3; ijoiiU'ilter, Somme rurale, tit. UI, § 3 : « \.a juridiction naturelle est celle que les seigneurs ont par la dignité de la seigneurie de leurs fiefs, laquelle juridiction est patrimoniale, selon la coutume générale de France. •

(4) Maliaut, comtesse d'Artois, assista comme pair de France au jugement de Robert, comte de Flandre, en 1315 (Urussel, T. I, pag. 262).

(5) On dit qu'à l'avénemenl de U. Gapet il n'y avait pas moins de cent cinquante seigneurs qui exerçaient ce droit [Ilallam, ï. 1, pag. 179); ce n'est qu'à la lin du xiii* siècle que la monnaie du roi eut cours dans les terres des barons (Ordonn. de 1262, T. I, pag. 93). — lii-ussel, T. I, pag. 197 et suiv.

(6) nrun.sc'l. Traité des iiefs.T. I, pag. 399 et suiv.

(7) Assises de la haute C'our^ le Livre au roi, chap. xxv : « L'assise et la loi de Jérusalem juge et dit que autant doit li rois di fei à son home lige corne l'home lige doit à luy. »

(8) Laboulaije, de la Propriété, pag. 390 : « Le lief est une propriété souveraine. »