A0 ['° PARTIE. CHAPITRE II]. EMPÊCHEMENTS DE PARENTÉ

Sous Charlemagne encore, le rôle de l'Eglise dans la lutte contre ces incestes apparaît le même.

Le Capitulaire de 769 confie aux évêques le « soin » des incestueux, mais il donne aussitôt à cette charge un caractère moral (1). C’est en quelque manière une charge d’âmes. Le Capitulaire d’'Héristal, en 779, reprend, quant aux incestes, le terme « emendare », mais il semble lui opposer la « potestas ad corrigendum », sur les veuves. Comme pour renforcer l’interprétation que nous donnons de l’« emendatio », la forme lombarde du même texte, précise que si l’incestueux, après le judicium de l’évêque, récidive, son bien sera saisi au profit du fisc (2). Voilà bien l’aveu de la faiblesse pratique des sentences ecclésiastiques.

Enfin, en 805, le premier Capitulare missorum de Thionville, donné aux missi ecclésiastiques, recommande « de incestuosis, ut canonice examinentur » (3). M. Chénon a vu, dans ces termes, la preuve qu’« en matière d’inceste Charlemagne avait laissé pleine compétence aux juges d'Eglises » (4). Cette opinion nous paraît contestable. Le chapitre entier semble simplement exhorter les missi à l’impartialité dans « l'examen » des inces-

gnant entre les deux pouvoirs, ne se préoccupent pas directement des instances judiciaires où se prendront les solutions préconisées. Nous aurons cependant l’occasion de les étudier, notamment quant à la preuve de la copula,

(1) Capitulare Karoli Magni I. ce. 10, M. G. H. Capitularia I, 45: « Ut de incestis et criminosis magnam curam habeant sacerdotes ne in suis pereant sceleribus, et animae eorum a districto iudice Christo eis requirantur… »

(2) Capitulare Haristallense, Forma communis, ce. 5: « Ut episcopi de incestuosis hominibus emendandi licentiam habeant, seu et de viduis infra sua parochia potestatem habeant ad corrigendum. » Forma longobardica, c. 5, ajoute : « Et si de ipsis incestuosis aliquis post iudicium episcopi in ipso incestu se iterum miserit, si alodem habuerit, ipso fisco regis recipiat. »

(3) Capitulare missorum in Theodonis villa datum Ium mere ecclesiasticum, c. 16. M. G. H. Capitularia, II, 122 : : « de incestuosis, ut canonice examinentur, et nec propter alicutus amici toam quidam relaxentur, quidam vero constringantur.

(4) CHÉNON, Histoire générale, p. 281, et n. 4.