‹ Études sur l'histoire de la juridiction matrimoniale: Les origines carolingiennes de la compétence exclusive de l'ÉgliseChapitre 82 sur 94 · CES · texte numérisé non relu

CES

Le procédé du serment s'étend encore, à la fin du 1x° siècle, au jugement des adultères. Il n’y a plus ici de filiation avec la consciencia episcopi, puisque celle-ci jouait seulement en matière d’inceste ou de repudium. C’est seulement l'application extrême d’une procédure qui a l’avenir pour elle. Du moins, les textes de Réginon nous font voir qu'éventuellement, le synode connaissait des adultères, même du point de vue purement pénal.

(1) Reginon, II, 214 : luramentum de reconciliatione coniugatorum. Ab isto die in antea tuam coniugem, nomine illam, quam injuste dimiseras, ita tenebis…

(2) Réginon, II, 234 : Sacramentum de incestuoso discidio. Ab isto die in antea, quod tu per nullum ingenium te sociabis huic luae consanguineae, nomine illi, quae contra legem et rectam Christianitatem usque in hunc diem tua uxor fuit.

Quant à l’adultère simple, la preuve de non-culpabilité de l’inculpé est faite par son serment, dont le de synodalibus causis nous donne la formule (1).

En outre, Réginon nous fournit le texte du serment que la pratique synodale exige des adultères, séparés par ses soins (2). Le concile de Tribur (895) prévoyait déjà semblable précaution, mais ne donnait pas les termes de l'engagement (3).

Enfin, quant à l’adultère compliqué de meurtre, l'abbé de Prüm (4), reprenant l’hypothèse des conciles de Meaux-Paris (5) et de Tribur (6), précise utilement d’une part, le serment que pourra prêter le femme accusée d’avoir assassiné son mari, afin de se libérer de ce soupçon, et, d'autre part, ce fait que le meurtre restera de la compétence de la juridiction séculière. Il suit de là que l’adultère, en lui-même, ressortissait au synode.

Malheureusement, cette procédure si détaillée présentait un vice, du fait qu’elle reposait tout entière sur le serment. Les parjures étaient à craindre, qui pouvaient vicier la procédure tout entière, depuis la dénonciation primitive jusqu’à l’accomplissement de la peine.

Et la fin du 1x° siècle offrait, au point de vue de la moralité publique, de biens tristes spectacles. Aussi bien. maluré tant d'efforts de la doctrine, malgré tant de progrès de la technique judicaire, l'Eglise n’était pas parvenue à faire du mariage l'institution idéale prônée par

(1) Réginon, II, 235 : Invocatio ad iudicium. De hoc quod mihi reputatum est in hac synodo, quod simul cum ista femina adulterium vel fornicationem fecissem, quod ego non ila feci, nec unde me culpabilem recognosco. Sic me Deus adiuvet.

(2) Réginon, II, 236.

(3) Concilium Triburiense a. 895, c. 19, M. G. H. Capitularia, IPS MeOdEC 23h tp-2220;

(4) Reginonis… II, 239-240.

(5) Concilium Meldense Parisiense aa. 845-846, c. 69.

(6) Concilium Tribursiense cc. 49-51.

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