LE DIVORCE

Le concile décida (1) que le mariage devait être dis- Sous, que la femme se voyait interdire toute union poslérieure, que les deux frères, au contraire, pourraient se marier, le fornicateur ayant accompli préalablement une pénitence sévère pour la double faute commise : fornication et secret gardé vis-à-vis de son frère.

Le concile de Tribur eut également à s'occuper d’un cas de divorce, devenu célèbre (1).

Un Franc avait épousé une Saxonne, suivant la loi saxonne. Après avoir vécu avec sa femme pendant plus de quinze ans, après avoir eu d’elle des enfants, il avait pris prétexte de ce que mariage n'avait pas été fait suivant la loi franque, et il avait renvoyé son épouse, puis contracté une autre union. L'assemblée décida que ce second mariage était dissous, que le Franc serait soumis à une pénitence, et, surtout, qu'il serait forcé de reprendre sa première femme.

(4) Ejusdem, judicium 7, (cf. c. 44), eodem.

Item indicatum est quendam stuprasse quandam feminam, quam qgostea frater elus accepit uxorem. Staluerunt, eum, qui stupravit et a se stupratam fratri celavit, quia geminavil peccatum, penilentia districtiori casligandum, coniugium tale dissolvi oportere et mulieri quidem eis viventibus non fore potestatem nubendi, illis autem pro misericordia coniugium indulgere.

(2) Concilium Triburiense, a. 895, c. 39 a. | Vulgate] M. G. H Capitularia I, 235 : Pervenil ad notitiam nostram quandam Franchum genere Saxonicae gentis mulierem communi Propinquorum consultu duxisse uxorem et ad subolis procreationem publice plus quam, XV annis sibi commansisse, quamvis enim « una fides et unum baptisma » utramque nationem regat, legem tamen inter se, quantum ad seculum, sortiuntur diversam. Unde contigit, ut antiqui hostis calliditate praefatus homo deceptus diceret non suam... iure Franchorum ullo modo sibi desponsasse uxorem. Dimissa igilur legitima coniuge aliam sibi sociavit. Sancta ergo synodus Super hoc decrevit, ut idem canonicae transgressor disciplinae priorem coniugem reciperet atque secundam cum pœnilentia repudiaret.

Cf. ludicium, 4.

Cette solution nous paraît remarquable à divers égards. Tout d’abord, quand elle oppose la diversité des lois séculières à l’unité de la discipline religieuse, pour ordonner cependant une mesure contraire au droit laïc, elle pose sur un terrain juridique élargi le problème de la juridiction. Surtout, il convient de noter que le texte conciliaire pur «este muet sur les moyens pratiques à envisager pour l'exécution de la sentence. Au contraire, les versions altérées insistent sur la coercition (cogatur, arceatur). Il semblerait ainsi, une fois de plus, que le problème de l’efficacité réelle des mesures prises par le juge ecclésiastique ne fût pas directement abordé tout d’abord.

En matière d’adultère, nous le savons, le tribunal d'Eglise paraissait, jusqu’à la fin du 1x° siècle, particulièrement désarmé. Le concile de Tribur tenta un effort sensible sur ce point.

Tout d’abord il renouvela la prohibition du mariage des complices et envisagea l'hypothèse plus complexe où cette union aurait été précédée d’un accord entre les adultères, préalablement à la mort du mari. À propos d’une affaire de ce genre, les pères du concile de Tribur (1) rajeunirent l’ancienne règle portée déjà à Meaux-Paris. (2)

Surtout, la lutte méthodique contre de tels calculs, est confiée au tribunal de l’évêque. Celui-ci s’opposera, lors de la mort du mari, à ce qu’un mariage se conclue entre la femme adultère et son complice (3),

(1) Concilium Triburieuse, a. 895, c. 40 a [uulgate], NTIC RETE Capitularia, IT, 236 : Relatum est auribus.

(2) Concilium Meldense-Parisieuse, aa. 845-846, c. 69, M. G. H., IIS

(3) Concilium Triburieuse, c. 51 [Vulg.], M. 6. x. Capitularia, 11, 241. De eo si quis cum uxore alterius vivente eo fornicatus fuerit. Illud vero communi decreto secundum canonum

cela en vertu même de la prohibition générale rappelée plus haut.

Si néanmoins l’union s’est réalisée, elle sera dissoute (1). L’évêque prendra toutes mesures propres à empêcher toute nouvelle réunion. Il réglera même le sort des enfants qui ont pu naître et des biens qui ont pu être mis en commun. La part commune, chacun des époux séparés contribuera à la conserver pour l'enfant. Quant au reste des biens et quant à l’argent, toute communauté est abolie, chacun reprendra la libre disposition de sa fortune. Enfin, pour prévenir tout rapprochement entre les époux désormais désunis, on exigera d’eux la promesse de ne se parler jamais qu’en public et de ne conserver aucun intérêt matériel commun.

Il y a là une application du serment de séparation, tel que nous l’avons vu fonctionner dans la pratique synodale. Mais il y a plus encore : ce souci du sort des biens annonce la réglementation de la séparation quoad mensam des siècles postérieurs.