CONCILES DES GOTHS

La municipalité fut donnée par les Romains , l'assemblée nationale par les Golhs.

(1) Les liabitans de ces communes ne reconnaissaient d'autre juridiction que celle de leurs oftlciers municipaux. De là cet ancien proverbe : Con villano de bchelria no te tomes à porjîa. « Avec un vilain de behetria , ne te prends pas de querelle. »

Quand les peuplades barbares, qui envahirent plus tard le monde romain , avaient résolu quelque expédition de voisinage, on choisissait d'abord un chef de l'entreprise , lequel choisissait à son tour des compagnons {comités) ^ guerriers d'élite , qui poussaient jusqu'au fanatisme le dévoûment à sa personne (i); et ces hommes d'exécution se laissaient diriger parles conseils des vieillards (seniores , d'oii sont venues nos appellations de seigneur^ sefior ^ signor). Lorsqu'au lieu de faire du butin , ces barbares firent des conquêtes , lorsqu'ils quittèrent leur pays , non plus en troupes mais en nations, et s'établirent à main armée dans des pays nouveaux ; alors le chef élu se trouva , par le fait de l'émigration générale , commander au peuple entier , conquérant et conquis ; et son autorité temporaire , s'étendant par la durée de l'expédition ,

(1) « C'est la dignité, dit Tacite, c'est la puissance d'être toujours entouré d'une foule de jeunes gens choisis ; c'est un ornement dans la paix , un rempart dans la guerre. On se rend célèbre.... si l'on surpasse les autres par le nombre et le courage de ses compagnons.... Dans le combat, il est honteux au prince d'être inférieur en courage; il est honteux ù la troupe de ne point égaler la valeur du prince. C'est une infamie éternelle de lui avoir survécu. L'engagement le plus sacré, c'est de le défendre. Si une cité est en paix , les princes vont chez celles qui font la guerre ; c'est par là qu'ils conservent un grand nombre d'amis. Ceux-ci reçoivent d'eux le cheval de combat et le javelot terrible. Les repas peu délicats, mais grands, sont une espèce de solde poureux. Le prince ne soutient ses libéralités que par des guerres et des rapines. Vous leur persuaderiez bien moins de labourer la terre et d'attendre l'année , que d'affronter l'ennemi et de recevoir des blessures ; ils n'acquerront pas par la sueur ce qu'ils peuvent obtenir par le sang. » {De moribus Gcrm. )

lO ÉTUDES SUR L ESPAGNE.

se changea en un pouvoir viager , en une dictature à vie. D'une autre part, ses compagnons, auxquels il put donner en présent, non plus des armes ou des repas, mais des provinces, devinrent les grands vassaux de sa couronne , et se créèrent des arrière-vassaux par la division de leurs fiefs, par d'autres cessions de territoire. Enfin, le conseil des vieillards, qui avait eu Jusque - là pour fonction de décider les affaires publiques ou d'accommoder les querelles privées, et dont les attributions s'agrandissaient par l'importance des objets à résoudre, devint le conseil d'état du prince et l'assemblée législative de la nation.

Les Francs, maîtres des Gaules, eurent leurs Champs-de-Mars de la première race, et leurs Champsde-Mai de la seconde , qui furent des assemblées nationales , où se décidaient les objets d'intérêt public , oii se rendaient les lois (i). Mais ces assemblées ne furent comparables aux conciles des Golhs , ni par leur fréquence , ni par leur régularité , ni par l'étendue de leur pouvoir. Les uns ne se réunissaient qu'à une certaine époque de l'année ; les autres, en toute saison comme en toute circonstance. Les uns étaient une espèce dejbrum en plein air, où les objets proposés étaient admis par acclamation ; les autres , un sénat , où l'on délibérait avec ordre et lenteur. Les unes enfin n'ont guère laissé que des traditions 5 les autres ont formé un corps de droit , un code complet , qui a régi l'Espagne pendant plusieurs siècles.

Il faut bien se garder d'attacher à ce mot de concile

(1) Lcx consensu popuU fit cl conslitiuionc régis. ( Cliarles-le- Chauve , édit de Pistes. )

une acception purement canonique , comme celle qu'il a communément. De même qu'on appelait alors vicaire et diocèse le lieutenant et la juridiction d'un officier laïque , on appelait concile toute espèce d'assemblée , de conseil. L'Eglise s'est emparée de ces différens mots ; mais ils appartenaient alors au temporel comme au spirituel. Les conciles des Goths étaient proprement l'assemblée des seniores qu'ils avaient conservée sans interruption, mais dont les attributions s'étaient étendues avec les entreprises, les besoins et les formes politiques de la nouvelle société (i).

La monarchie des Goths était élective et viagère. Après Alaric , le premier de leurs chefs qu'on pût appeler roi , et son frère Alaulphe , les Goths , par un sentiment de reconnaissance et d'affection pour la mémoire de ces deux illustres guerriers, laissèrent la couronne dans leur famille. Mais après la mort du jeune Amalaric, tué de la main de Clovis, l'élection royale fut rendue à sa première pureté et à toute la liberté des suffrages. On appela les citoyens au trône, sans distinction de familles. 11 suffisait d'être Goth ,

(1) Montesquieu paraît s'être mépris sur le seus véritable du mot concile, lorsqu'il dit que « les rois goths chargèrent le clei|;é M de faire et de refondre leurs lois. » Il est certain que les hautsbarons laïques concouraient, aussi bien que les évoques, à l'assemblée qui portait ce nom. Je n'en veux d'autre preuve que laforl ■ mule fréquemment employée dans les lois gothiques : « ... ainsi que les autres lois que nous avons faites avec les évêques de Dieu et tous les grands de notre cour. » ( Con estas otras le/es que nos Jîziemos con los obispos de Dios , c con todos los majores de nueslra corle. — Fuc"o-juzgo. )

i 2 ÉTUDES SUR l'eSPAGNE.

ingénu et laïque. Quelques souverains, il est vrai, usèrent, dans l'intérêt de leurs fils , du moyen qu'avaient employé les empereurs romains. Us se les associèrent de leur vivant, et les firent reconnaître pour leurs successeurs par l'assemblée de la nation. Mais cette prévoyance paternelle ne fut pas heureuse comme celle de Vespasien ou de Nerva , et n'eut que très-peu d'exemples. A côté d'une royauté élective , les conciles nationaux ne pouvaient manquer d'exercer une autorité considérable. On peut dire , en premier lieu, qu'ils disposaient de la couronne; non, cependant, que l'élection des rois leur appartînt; mais ils réglaient le temps, le lieu, les formes de cette élection, et convoquaient l'assemblée plus générale qui avait le droit d'élire. A celle-ci étaient appelés tous les hidalgos (i) ou hommes de condition, Goths ou Espagnols. Les lois gothiques sont remplies de précautions minutieuses pour laisser aux suffrages toute leur indépendance , et pour prévenir les brigues qui pourraient précéder ou accompagner l'élection (2). Cette

(1) Hl/os de algo , fils de quelque chose.

(2) Voici les principales dispositions contenues sur ce sujet dans le prologue du Fuero-juzgo. Le roi mort, personne n'a le dioit de commander à l'état jusqu'à ce qu'un autre roi soit légitimement élu. Jusqu'à l'élection , personne ne peut prétendi-e à la royauté sous peine d'excommunication. Du vivant du roi , et contre sa volonté , personne ne peut montrer l'intention d'être choisi pour son successeur. Il est même défendu de consulter les devins sur l'époque de la mort du roi , dans le désir d'avoir la couronne pour soi ou pour d'autres. . . La personne du roi est sacrée; on recommande au peuple de respecter le père, lesûls, la femme ou la veuve du roi... etc.

INSTITUTIONS. t3

élection faite j le concile la ratifiait , la sanctionnait (comme on le voit par l'histoire (i) du successeur de Wamba), et recevait le serment du prince en lui conférant sa dignité. S'ils n'avaient pas précisément le pouvoir de donner la couronne , les conciles nationaux avaient le droit de l'ôtcr. Plusieurs fois ils prononcèrent la déchéance du roi. Ainsi ,Witiza, le prédécesseur immédiat de Rodéric, dernier roi de la monarchie des Goths , fut déposé par l'assemblée. Mais l'exemple le plus fameux de ce droit de déchéance est la déposition de Suinthila, cpii était monté sur le trône en 621. Glorieux d'avoir repoussé des côtes de l'Espagne une irruption des Grecs d'Orient, il avait obtenu de s'associer son fils Ricimer. Mais ,

(1) Cette histoire mérite d'être rapportée comme un monument cmieux des mœurs politiques du temps. Un des grands , nommé Erwige , ambitionnait le trône où semblaient l'appeler les suffrages de ses nombreux amis, et l'affection même de Wamba. Mais la verte vieillesse du roi pouvait faire attendre long-temps son héritage. Pour se défaire de lui sans crime, Erwige lui fit prendre un breuvage qui le plongea dans un sommeil léthargique. Le croyant mort , les officiers du palais lui rasèrent la tête , suivant l'usage , et le revêtirent d'un habit religieux ( la mortaja ) pour l'enterrer. Wamba revint à lui ; mais déshonoré par la perte de ses cheveux , il se retira dans le monastère de Pampliéga , après avoir généreusement désigné lui-même Erwige pour son successeur. Celui-ci fut élu , et le concile qui s'assembla à Tolède pour ratifier son élection , déclara qu'il devait être tenu pour légitime

)i des Goths, Wamba étant devenu incapable de régner. Chez Gotlis, comme chez les Francs, comme chez toutes les races scythiqives , la longue chevelure était un signe d'honneur et d'autorité. « C'était, dit Montesquieu, le diadème des rois. » Il n'y avait que deux classes d'hommes qui en fussent privés : les esclaves, par ignominie; les prêtres, par humilité.

l4 ÉTUDES SUR l'eSPAGNE.

après cette faveur, disent les historiens , Suinthila, n'ayant plus rien à espérer de la nation , gouverna tyranniquement. Alors rassemblée le déposa, en lui appliquant une loi du quatrième concile de Tolède (i), et mit à sa place Sisenand , vice-roi de la Narbonnaise. La seconde fonction des conciles, sinon la première en importance , était la confection des lois. C'est par les travaux successifs de ces assemblées que se forma cette législation complète , ce grand code politique , civil et criminel, que saint Ferdinand, au XIU" siècle, fit traduire en espagnol sous le nom de Fuero-jazgo^ et qui servit de base aux Sept Partidas d'Alphonse-le- Savant, et au Fuero real d'Alplionse-le-Juslicier. Euric , ayant assemblé un concile à Arles , dès 479? ^^^ écrire et rédiger en lois les usages de ses compatriotes et les ordonnances verbales de ses prédécesseurs. Ces lois ne régissaient que les Gotlis ; Euric chargea le jurisconsulte Anien de composer un abrégé du code de Théodose , et le fit promulguer comme la loi des vaincus , qu'on appelait encore Romains. Récésuinthe, monté sur le trône en 649 , pour effacer les dernières traces de la conquête , et rendre complète la fusion des deux peuples , abolit le code Théodosien, et rendit la loi gothique commune à tous ses sujets. Ce Récésuinthe (Rech-Swinth) , sous le règne duquel furent promulguées la plupart des lois qui com-

(1) «< Sane tam de presenti quant defuluris regibus hanc senten— tiam promulgainus , ut si quis ex eis , contra rei'crentias leguni , surperhâ dominatione et faslu regio , in Jlagiùis et facinore sii>e cupiditcUe j crudelissimam potestatem in populis cxercucrit , analhcmatis sententia... etc. » (Lex Visig, lib. VI, tit. II.)

INSTITUTIONS. l5

posent le Fuero-juzgo^ restreignit, degré ou de force, les privilèges de la royauté, en même temps qu'il en étendait les attributions pénibles. Par exemple, il s'assujettit, lui et ses successeurs, à ne pouvoir établir d'impôts sans le consentement formel de l'assemblée nationale , et il ordonna que les biens personnels , meubles ou immeubles , qu'acquérait le roi pendant son administration , tombassent dans le domaine inaliénable de la couronne. Son successeur Wamba continua l'oeuvre législative, et enfin, avant la destruction de la monarchie gothique par les Arabes, toutes ces lois diverses avaient été , comme un digeste , classées par ordre de matières , et réunies en corps de droit (i).

(1) Montesquieu est tombé dans quelques erreurs graves en traitant de la législation des Gotlis ; et quoiqu'il ne puisse entrer dans mon sujet de corriger toutes celles qu'on a commises , je dois relever les siennes, parce qu'elles sont de Montesquieu. Il dit à tort , par exenjple , « que les lois des Goths tombèrent en Espagne « comme celles des Francs dans les Gaules , et qu'il se forma par- « tout des coutumes. » Le Fitero'juzgo, confirmé et promulgué par Alphonse V, roi de Léon, en 1023, et étendu par Alphonse VI , après la prise de Tolède, en 1085, à ses nombreux domaines , resta, sans altération ni changement, loi de l'état, jusqu'à la promulgation des Sic le part idas , sous Alphonse-le-Justicier. Enfin, Montesquieu ne se montre-t-il pas d'une excessive, d'une injuste sévérité , lorsque , jugeant les lois des Gotlis , il dit « qu'elles sont « puériles, gauches, idiotes; qu'elles n'atteignent point le but; « pleines de rhétorique et vides de sens, frivoles dans le fond et « gigantesques dans le style»? J'oppose à son arrêt l'opinion de l'Espagne entière, justement fière de son vieux code, et qui le regarde comme l'origine des bonnes lois modernes. Un jurisconsulte célèbre, le docteur Yilladiego, a donné, dans le XVIP siècle,

î6 ÉTUDES SUR l' ESPAGNE.

Outre le pouvoir électif et législatif qui lui était propre , le concile des Goths partageait encore avec le roi la puissance executive , en ce sens que celuici n'agissait point avant que l'assemblée eût préalablement consenti. Les déclarations de guerre ou les traités de paix, la création ou la répartition des impôts 5 la fixation du titre et du cours des monnaies , tous ces objets étaient du domaine des conciles. Us recevaient les plaintes de tous les citoyens qui avaient a demander protection et justice ; ils réprimaient , par leurs décisions souveraines , les violences , les abus , les désordres de toute espèce. Enfin, toutes les entreprises nationales , toutes les actions publiques , étaient

un long commentaire du Fuero-jiizgo , parce que ce code servait encore, sinon de loi, au moins de rawon écrite, comme le droit romain parmi nous. C'est un honneur qui n'a point été rendu , que je sache , aux lois des Francs , des Bourguignons et des Lombards, ni même à ces capitulaires de Charlemagne , dont Montesquieu se montre si grand admirateur.

11 faudrait faire un livre pour défendre convenablement le code des Goths. Mais on me permettra de citer, comme exemple de ces lois , pleines de rhétorique et vides de sens, la définition même de la loi , où se trouve la consécration du grand principe de l'égalité. « La loi doit êtie claire , précise , non contradictoire ni dou- « teuse, et faite dans l'intérêt de tous... La loi est faite pour que « les bons puissent vivre au milieu des médians , et que les nié- « chans cessent de mal faire... Elle est faite pour tout le monde; « elle gouverne les hommes comme les femmes, les grands comme « les petits , les savans comme les ignorans , les hidalgos comme « les vilains; elle doit luire sur tous, comme le soleil. >» Cette définition n'était pas une vaine formule ; on peut voir, au titre des Juges etjugcmcns, quelles sages précautions étaient prises pour que la justice fût toujours, et toujours bien rendue.

soumises à leur décision : on n'exécutait que lorsqu'ils avaient approuvé (i). Le concile était, enfin, selon les idées du temps , une véritable assemblée représentative ; car, à cette époque , où tout homme libre était soldat , il n'y avait que deux classes à représenter, le clergé et l'armée.

Dans l'invasion des Goths, la municipalité romaine avait péri, comme forme politique ; mais elle avait toujours survécu , au moins comme division territoriale, et les vainqueurs , qui avaient adopté les mœurs et le langage des vaincus , s'étaient habitués eux-mêmes à ces distinctions toujours subsistantes de cités. Le gouvernement des Goths, malgré son unité monarchique, avait conservé quelque chose du fédéralisme des provinces romaines. La grande division des Goths et des Ibères avait disparu par la fusion des deux races et l'égalité des droits , que les divisions provinciales subsistaient toujours , comme elles subsistent encore aujourd'hui , et que , malgré le changement des noms , les Catalans {Gothi-Alani)^ étaient des citoyens de la Tarragonaise, et les Andaloux ( PP^andalidî ) , des citoyens de la Bétique. « Les habitans, dit l'abbé « Dubos, étaient compatriotes sans être concitoyens; « ils étaient du même peuple , mais non de la même nation. » On appelait alors peuple tout ce qui vivait sur le territoire soumis à la puissance du prince ; nation , chaque société ou réunion de citoyens formant, dans un district particulier de ce territoire , une fa-

(1) Tacite avait dit des Germains : « De minoribus rébus principes « consultant , de majoribus omnes. »

,3 ÉTUDES SUR l>'ESr\CNE.

mille politique. Cette distinction est souvent établie dans les règleinens du temps, et se retrouve dans la formule du serment fait par les princes à leur avènement au trône. Mais , je le répète , sous la monarchie gothique, la municipalité romaine ne se conserva qu'en qualité de division territoriale ; elle ne joua aucun rôle comme institution politique. Le système féodal annulait la commune (i).

"(1) Plusieurs auteurs oat prétendu qu'avant la venue des Ara^ bes , la féodalité n'existait point en Espagne. Marina, entre autres, afTirine que les Goths ne connaissaient ni les fiefs, ni les vassaux ; ni la juridiction seigneuriale. Montesquieu , au contraire , et Robertson , disent que le régime féodal s'introduisit , à la même époque, dans toiUe l'Europe, ai>ec une étonnante uniformûé , et la commission chargée d'examiner le projet de constitution présenté itU^cortés de Caàix, en 1812, déclara positivement, dans son rapport, que ce régime arfowc/ existait en Espagne avant l'irruption des Arabes.

Yoilà des opinions contré des opinions ; j'ajoute quelques preu^

ves à l'appui des dernières.

U est bien constant que le système féodal fut établi par les conquérans pour leur défense. Ils étaient exposés au soulèvement des indigènes, et surtout aux entreprises de nouveaux peuples aventuriers. En se divisant les terres , à charge d'assistance et de service militaire, ils formèrent une sorte de confédération, de Ugue permanente destinée à comprimer le peuple conquis , et à repousser l'invasion étrangère. Sous ce point de vue, c'était une combinaison merveilleuse. Or, les Goths avaient à protéger leur établissement, d'une part, contre les Espagnols, de l'autre, contre les \ andales et les Francs. Mais il y a plus : leur roi Ataulplie se mit au service de l'empire pour combattre les rivaux d'Honorius, et reçut de lui l'investiture de la Narbonualse ; leur roi Wallla, s'engafeant aussi par traité à chasser les Vandales d'Espagne, reçut l'Aquitaine en échange de ce service, à la charge d'hommage et

INSTITUTIONS. ig