SUR LES BANQUES

A r . B. Pendant que ce volume était sous presse, la Commission d'enquête a publié le questionnaire ciaprès, adopté par elle comme base de ses travaux. Nous avons répondu d'avance à la plupart des questions générales posées dans les paragrapbes 2, 3, 4 et 5 de ce document. Un coup d'oeil jeté sur notre table des chapitres suffira au lecteur pour trouver les éléments de solution des principales questions posées.

ENQUÊTE SUR LES PRINCIPES ET LES FAITS GENERAUX QUI RÉGISSENT LA CIRCULATION MONÉTAIRE ET FIDUCIAIRE

g 1 er . — Des crises monétaires.

1. Quelles ont été les causes de la crise monétaire de 1863-1864?

2. Quelles analogie* et quelles différence* celte cri?* a-t-elle présentées avec les crises antérieures?

3. Les crises monétaires tendent-elles à devenir plus fréquentes? Tendent-elles à devenir pins générales?

4. Quelles sont, dans on pays, les causes régulatrice* du taux de l'intérêt?

5. Quelles sont les causes qui ont agi depuis dix ans sur le cours des métaux précieux?

6. Quelles £out les causes qui ont pu récemment réduire la disponibilité des capitaux ?

7. Y a-t-il eu ralentissement dans la formation des épargnes ou mauvaise direction donnée à ces épargnes?

8. Y a-t-il eu insuffisance de capitaux ou excès d'entreprises?

9. La constitution de plusieurs sociétés de crédit, sous forme de sociétés anonymes, a-t-elle exercé de l'influence sur les embarras monétaires?

40. L'existence et l'organisation de ces sociétés sontelles de nature à éloigner ou à rapprocher les causes de crise?

41. Quelle influence a exercée sur le marché intérieur la participation des capitaux français aux entreprises étrangères ?

42. Quels avantages ou quels inconvénients présente la cote, à la bourse de Paris, des valeurs étrangères et des emprunts étrangers?

43. Quel a été, depuis dix ans, le mouvement d'entrée et de sortie des métaux précieux?

Y a-t-il des indications qui permettent de compléter les renseignements recueillis par l'administration de-s douanes?

ANNEXES. 377

14. Le déplacement du numéraire a-t-il lieu dans de fortes proportions ?

15. Quelles opérations donnent lieu à ce déplacement? Exerce-t-il une influence sensible sur les transactions et sur le loyer de l'argent? Existe-t-il des moyens de détruire ou de limiter cette action?

8 2. — De la monnaie fiduciaire»