CHAPITRE IV

OIAiaBI rUBLlQDBI ET BCCLBBIABTIQUBB .

Les redevances et les services, dont nous avons tracé le tableau , n'étaient pas les seules charges imposées aux paysans. Ils en avaient encore à supporter beaucoup d'autres, créées soit dans l'intérêt du seigneur, soit dans l'intérêt du duc ou du roi , soit dans l'intérêt de certaines communautés d'habitants, soit enûn dans celui des ministres du culte. Ces différentes charges répondraient assez bien à nos impôts modernes. Mais il ne faut pas s'attendre à y trouver beaucoup de régularité ni surtout beaucoup d'uniformité. Nous en signalerons les principaux caractères.

Nous avons vu les conditions auxquelles les paysans tenaient leur terre des seigneurs. Outre les rentes et les prestations auxquelles ils étaient annuellement soumis, ils se trouvaient dans différentes circonstances, obligés de lui payer des droits extraordinaires , appelés aides , parce qu'on ne les payait que pour subvenir à des besoins extraordinaires des seigneurs. En Normandie ces aides étaient particulièrement dûs dans trois circonstances , à savoir : quand le fils atné du seigneur était promu au grade de chevalier , quand sa fille aînée s'établissait, quand il lui fallait payer une rançon pour sortir de prison. Tels étaient dans notre province les trois

principaux aides seigneuriaux *. Il convient d?y en ajouter deux autres : l'aide du relief et l'aide de l'osL Le premier avait pour but d'aider le seigneur à payer le relief qu'il devait à son suzerain pour son fief" ; le second l'aidait soit à s'équiper, quand il était requis d'accomplir le service militaire dû par son fief, soit à payer au duc la somme moyennant laquelle il était exempt de ce service 3.

Habituellement le montant des aides seigneuriaux se calculait sur la somme que le tenancier payait pour le relief de son tenement. Dans des fiefs , il était égal à celui du relief4; dans d'autres, il n'en atteignait que le tiers ou la moitié *.

En Normandie , nous trouvons très-peu de traces de ces tailles arbitraires que les seigneurs de quelques provinces imposaient à leurs hommes6. Notons cependant,

1 Voy. dans l'ancien Coutomier, le chap. ixxv : De capitalibiu auxiliis. Le texte français porte : De aides chevelx. — Dans une charte de Bernard de Broquigni , en 4 247, on lit : De tribus auxiliis capitalibus in Normannia constitutis; La Noi, III , 62. — Voy. la charte de 4230 publiée à l'Appendice. — Vers 4390 : Item les aides coustumieres , quant il chieent , à Ver-sur-Mer ; A. N., S. 955, 49.

f Jura et coruuet., xxxiv. Les sous-aides peuvent ôtre rapprochés de l'aide du relief. Le Coutumier les décrit ainsi : Subtenentes non tenentur auxilium persolvere domino capitali , scd domino suo intermedio tenentur auxlliari ad auxilium suum domino capitali persolvendum , et taie auxilium subauxilium nuncupatur, et débet fieri per dimidium auxilium capitale ; Jura et consuet, c. XXX v.

3 Jura et contuet., xliv. — En 4 34 9, à Fontenai près Argentan , le» re8séants des vavassories payaient tous les trois ans 4 00 sous tournois pour aide d'ost; T. des ch., reg. lix n. xiixx iij.

4 Charte de Bernard de Broquigni, en 4247 : Pro quolibet auxilio et pro quolibet releveio , cum evenerit , de qualibet acra predicti tenementi sex denarios monete currentis , et de masura duos solidos et dimi- <ttum tantummodo ; La Noë, III , 62.

1 Jura et contuet., c. xxxv.

• Sur la manière de la lever, voyez un exemple , à la vérité étranger à la Normandie, dans \eReg. Phil. Aug., f. xiij"xiij v.— Voici comment, en Normandie, s'asseyaient, au xni« siècle, les différentes tailles,

que Pierre de Courlenai, en 1247, renonça pour lui et ses héritiers à tailler de la sorte ses hommes de la forêt de Gonches \

Dans l'origine, le duc ne levait presque aucuns droits en dehors de son domaine réservé. On peut cependant noter dans quelques cantons le bernage et l'aide au vicomte ou graverie 8. Il ne faut pas non plus oublier le fouage ou monnéage , qui se levait dès le xne siècle , et qui consistait en une imposition de 12 deniers par feu payés tous les trois ans 9.

Au XIVe siècle, s'introduisirent, en quelque sorte , des impôts réguliers et permanents. Nous ne parlerons pas des aides qui frappaient le commerce et principalement les boissons. Nous passerons aussi sous silence les droits sur le sel. Mais nous ne pouvons nous dispenser défaire connaître les fouages, qui occupent une large place

celles par exemple dont nous parlerons au chap. vi : Eligantur per consilium sacerdotum parrochialium et aliorum virorum do communi ipearum usque ad xl vol xxx boni homines et fidèles, vel plures vel pattoiores , secundum quantitatem ipsarum villarum , et illi qui sic electi marin t jurabunt super sancta, quod ipsi de ipsis Tel de aliis pro Mis (p. e. faut-il lire probis) viris earumdem villarum eligent usque ad xij , de illifl qui meliores erunt , ad illam talliam assidendam , et illii (sic) xij nominati jurabunt super sancta, quod bene et fideliter assidebunt dictam talliam ad libram equaliter, et valor immobilium appreciabitur ad medietatem mobilium in assisia predicte tallie. Eligent (sic, l. : eligantur) etiam simili modo cum predictis duodecim allii iiijor boni viri , et scribantur nomina secreto , tamen (jtc) ita quod eorum electio non puplicetur aliquibus , sed sub secreto habeatur quousque illi xij assederunt, sicut predictum est, talliam pre dictam. Quo facto, antequam puplicetur tallia vel apperiatur scriptura sic facta super tallia pre die ta , illi iiij sic electi , juramento ab illis prestito de ilÙs xij fideliter talliandis , sub forma predicta assidebunt talliam competentem ; Consuet. Norman., Ms copié en 4365, et appartenant à notre confrère et ami M. Bordier.

7 T. des ch., reg. ex, n. ije xxiiij.

8 Voy. ce que nous en disons dans notre mémoire sur Les revenus publics en Normandie , au me siècle , chapitre De» aides.

• Nous consacrons un chapitre au fouage dans notre mémoire sur Les retenus publics en Normandie , au xne siècle .

dans le système financier de Charles V , et qui ne tardèrent pas à devenir la taille royale. On sait combien dans les derniers temps de l'ancienne monarchie cet impôt écrasait la plupart des cultivateurs. Dès le xrv* siècle , c'était cette classe de la société qui fournissait presque tout l'argent que les fouages faisaient entrer dans le trésor royal. Pour répartir les sommes que Ton voulait tirer de cet impôt, on avait déterminé l'importance relative des paroisses , à l'aide de tableaux indiquant le nombre des feux. Mais, dans ce cas, il ne faut pas prendre le mot feu dans son sens ordinaire : ce n'est qu'une unité fictive , dont on se sert pour comparer les ressources de chaque paroisse , et fixer le chiffre de sa contribution. Ce chiffre arrêté , l'administration centrale , comme nous dirions de nos jours , laissait aux paroissiens de chaque paroisse le soin de répartir cette somme proportionnellement à la fortune de chaque contribuable, de cueillir en totalité cette somme, et de la verser dans la caisse du receveur de l'élection l0.

Plus loin nous reviendrons sur les communautés (nous n'osons dire les communes) rurales. Nous verrons alors quelles charges pesaient sur elles , et par quels moyens on y faisait face.

La plus importante des charges ecclésiastiques était la dlme. Tout le monde sait qu'elle consistait dans le prélèvement d'un dixième des récoltes. 11 serait difficile

10 Nous devons nous borner à ces simples indications. Nous reviendrons en détail sur toutes ces questions dans un travail qui aura pour base un très-précieux registre des Archives Nationales , relatif au diocèse de Baieux , et dont l'importance a été signalée par notre ami M. Dessalles, dans sa Hançon du roi Jean; Compte de l'aide levée sur leê prévôté, vicomte et diocèse de Paris, en 1 309-1 370 (Paris , \ 850 , in-8° ; Extrait des Mélanges de la Société des Bibliophiles françois, année 4850), p. 22 , n. 2. — Voy. aussi ce que nous disons au chap. vi du rôle que jouaient les communautés rurales dans l'assiette et la perception des tailles.

d'indiquer un produit agricole qui ait échappé à cette prestation. Le concile tenu à Rouen en 1189, déclara qu'elle était due pour toutes les productions qui se renouvellent chaque année , telles que le grain , le vin , les fruits des arbres , les petits des animaux , le foin , le lin , la laine , le chanvre , les fromages ". Nous n'avons pas à distinguer ici les grosses et les menues dîmes. Hais il importe de ne pas confondre les anciennes dîmes avec les novales , c'est-à-dire celles des terres nouvellement mises en culture ". En effet, la propriété de celles-ci était régie par des lois toutes particulières , mais qui cependant, n'avaient rien de fixe : ici elles appartenaient de droit au curé; là, à l'évêque; ailleurs, au propriétaire des anciennes dîmes ; ailleurs, enfin , au seigneur du fief15.

11 Ut de grano t vino, fructibus arborum , fœtibus animalium t fœno , lino y lana , cannabo , caseis , et de omnibus quas per annum renovantur décimas intègre .persolvant ; D. Bessin, I, p. 97.— Cependant, en 4205, les barons de Normandie déclarèrent : Quod non vidimus tempore Hen» rici et Ricardi quondam regum Anglie quod aliquis redderet décimas de fenis aut de genistis; D. Martènc, Ampl. coll., 1. 1, c. 4059.

ft Les novales ne s'entendaient pas seulement des terrains incultes et des bois qu'on labourait, mais encore des herbages qu'on rompait; témoin une charte de Jean de G ai lion , chevalier , en 4240 , où il dit : Si Bernas meum de Valle Menerii et pasturagia mea de Pinu redigerentur ad agriculturam , dicti religiosi décimas novalium . . . habebunt ; Cartel, de Beaumont-le-Roger, n. xxiiij A. On payait aussi la dlme des prés qui avaient été précédemment labourés; voy. un arrêt de l'échiquier de 4234, dans Brussel, Usage des fiefs, t. II, p. 844 ; Marnier, Etablissements, p. 464; Léchaudé, Grands rôles, p. 443, c. 2. Cf. Reg. scacc.y f. 76 r , c i. — Au reste les prés pouvaient bien , sans cette circonstance, être assujettis à la dlme. Voy. le canon du concile de 4489, cité plus haut , n. 44 , et un accord de Geoffroi de la Champagne avec le doyen du chapitre d'Avranches : Super decimis antiquorum pratorum , que in parrochia Sancti Johannis do Hesa habebam ; Livre vert d'Avranckee, p. xxxix, c. 2, n. lviij.

11 Dans une charte do Guillaume , comte d'Evreux , relative aux dîmes des dics de Varaville , on lit : Qua; décima sic est propria nostra ad dandum cui volumus vel retinendum in proprio , sicut décima de forest» nostris et de omni terra nostra noviter et primum culta ; A. C. , Troarn, n. 34. — Nous reparlerons de» novales au chap. xiv , en

traitant des défrichements.

La dîme était sans doute une très-lourde charge pour le paysan , mais elle eût été facilement supportée , si on ne se fût pas écarté des principes qui l'avaient fait établir. Malheureusement les abus se multiplièrent de toutes parts. On oublia que la dîme avait pour objet de subvenir aux frais du culte, à la subsistance des prêtres, au soulagement des pauvres. Les riches et les puissants du siècle usurpèrent ce bien de l'église et des pauvres; les rois l'inféodèrent à leurs protégés. Vainement les conciles réclamèrent-ils contre ces empiétements -, l'autorité ecclésiastique dut céder, et finit par reconnaître aux laïques le droit de rester en possession des dîmes dont avaient joui leurs ancêtres. Les propriétaires de ces dîmes croyaient faire preuve d'une insigne générosité en cédant leurs dîmes aux religieux de différents couvents, et si , dans les anciens temps, ce changement amenait souvent d'heureux résultats dans l'intérêt général de la société , il était rarement de quelque utilité pour la paroisse. Ainsi , d'une manière ou d'une autre , il était très- rare que la dîme ne fût pas détournée de sa destination primitive. On finit par poser en principe général ce qui , à la rigueur, eut à peine dû être toléré comme rare exception : les cardinaux réunis à Avranches, en 1172, déclarèrent que nul ne pouvait empêcher le desservant d'une paroisse d'y percevoir le tiers de la dlme u. Un tel état entraîna les plus funestes conséquences, et nuisit gravement à la dignité du clergé des campagnes pendant le moyen âge. U fit aussi trouver beaucoup plus pesante l'obligation de rendre la dlme.

i4 Item de tcrtia parte decimarum nihil presbytero qui servit ecclcsiïB, auferatur; D. Bessin, I, p. 8G. — Vers la même époque, Guillaume de Soûle s'exprimait ainsi dans une charte en faveur des moines d'Aunai : Talis crat consuetudo circa nos , quod tercia tan tu m garba reddebatur porsone , de illis scilicet terris que pro campardo tr adebantur ; due voro mm oodem campardo tenebantur; A. M. , Aunni.

D'autres charges ecclésiastiques étaient encore supportées par les paysans. Ainsi l'usage s'était introduit de faire des offrandes à l'occasion de certaines cérémonies 15, de fournir des cierges 18 et du pain bénit IT, de subvenir en tout ou en partie à la réparation de

15 Le curé de Lungrune, en 4240 : Débet percipere in bumello de Taillevilla do unoquoquo parrochiano unum pancm et unum denarium ad festa precipua; Char tu L Troarn., f. lj r. — 4255 : Primo cum pettet [tic) dictus presbiter ut dicti parrochiaui sibi rationa (sic) ecclesie supradicte redderent, videlicet quilibet parrochianus dicte ecclesie ad Natale unum panem de cenomannensi, et ad Pascha, prout consuotum fuerat, unum panem de denario, pronunciavimus sic reddendum... Item ex adverso proponebant dicti parrochiani contra dictum presbiternm quod ipse infirmitatibu* (sic) aacram unctionem videbat(«tc, l. : vende bat) , quod negavit ipse , et nos ordinavimus et pronunciavimus quod ipse niebil a principio peteret, nec a divite nec a paupere, nisi prout fuerat an tiqua consuetudine approbatum . . . (De nup/m) , pronunciavimus quod nihil a principio petat, sed babeat secundum consuetudinem vicinarum parrochiarum , scilicet ad minus xij denarios , pro co quod non vult interesse in prandiis eorumdem ; Ordonnance de ï officiai diCoutances, pour le curé de Pierrerxlle, dans Chartul. Troarn,, f. ccxix. — - 4397 : A quolibet parrochiano panem docoquente, ad Nativitatem Domini unum panem talem qualem ad opus suum decoquere consuevit , omni fraude cessante t et a non coquente duos denarios ; item et ad Nativitatem Domini , et ad Pascha [et ad] Assumptionem Béate Virginia , a quolibet parrochiano et parrochiana locum tenente , annis singnlis imum denarium pro oblatione hora misse... Mulicres dicte parrochie in quattuor festis Béate Virginis , in honore cujus dicta est ecclesia dedicata , neenon in secunda missa Nativitatis Domini t Circoncisionis et Epiphanie diebus , prima die lune xr* , et festis sanctomm , quorum in dicta ecclesia et capellis ojusdem parrochie sunt al tari a dedicata , candelas , prout extitit consuetum , et alia , prout requirebat earum devotio ; impubères quoque , quando ad confessionem veniebant , ova vel aliud , secundum facilitâtes ipsorum , tam ex pia devotione , quam consuetudine , consuevorunt offerre ; Sentence pour les curés des Pieux, dont l'original nous a été communiqué, en 4846, par M. de Genrille.

'• 4345 : Pro cereo Pasche quilibet parrochianus sohit lj denarios: Livre des amendes de Cerisi^ p. xij. — 4315 : Quilibet parrochianus débet singulis annis unam garbam in usus luminaris convertcudam ; lb. , p. xij.

17 4445 : Familiares dicti prioratus (de Sautbenon) non reputantur parrochiani curati dicte ecclesie (de S. Eugenia) , neque faciunt panem benedictum diebus dominicis , ut alii parrochiani , noc solvunt angaria> seu onora ibidem impontu: Cartul. de S. 16. p. 897.

Féglise 18. A la mort de leurs paroissiens , bien des curés exerçaient des droits plus ou moins considérables sur leur succession mobilière i0.

Ce n'était pas seulement en faveur de leur curé ou de leur église que les Gdèles acquittaient différentes redevances. Dans la plupart des diocèses, chaque chef de famille devait annuellement un denier pour la fabrique de la cathédrale : pendant longtemps les contribuables allaient eux-mêmes , à la Pentecôte , porter cet argent à la cité épiscopale a0. — C'était un usage très-répandu dans les domaines des Templiers et des Hospitaliers de Saint-Jean, que ces religieux prissent, à la mort de leurs hommes, le tiers de leurs meubles*1. Quelques

18 Voy- plus loin , chap. vi.

19 Voy. le 4 k* canon du concile tenu à Rouen, en 4223 ; D. Bcssin, I, p. 4 34 . — D'après un acte de 4 240 , le curé de Langruno prenait : vij solidos turonenses in morte defunctorum ; Chartul. Troarn. , f. lj r. — 4 255 : Pronunciavimus quod sacerdos habeat animale mêlions valoris de portione defunctum contingente , etiam si unicum esset animal illud quando (sic, l. : quod) dicimus esse reddendum , ita tamen quod fi bona dicti defuncti , a quo unum animal compétent is valoris habuerit , ad hoc non sufticiant, dictus presbiter oblationes et luminarc circa funus tenetur de proprio, prout expédient , invenire; Ordonnance , déjà citée, à la note 45. — Il convient d'en rapprocher une lettre de l'évoque de Coutances, de l'an 4306, copiée dans le Chartul. Troarn,, f. ccxx v.— En 1 297, aux Pieux : Parrochianos ipsos in sua ultima voluntate consuevisso legatum facere dicte ecclesie roctoribns consimile meliori legato in testumento contento , exceptas legatis factis fîliabus mari tan dis et iilio, scolari , etc. . . Ipsos parrochianos super redditione seu solutione pulcrioris animalis parrochiani decedentis absol ventes ; Sentence , déjà citée à la note 45.

5,0 Voy. ce que nous avons dit à ce sujet dnn9 la Jiiblioth. de l'école des chartes , 2« série, t. IV, p. 347.

91 Notum sit omnibus, tam presentibus qnam futuris, quod ego frater Heudebaudus , Dci gratia , prior Hospitalis in Normannia , cum assensu iratrum nostrorum Normannie , dedi et concessi hominibus nostris de Sanoto Lamberto , manentibus in terra quam Ricardus de Mulccnc et Radulius , frater ejus , Deo et domui Hospitalis in perpetuam helemosinam libère et quiète dederunt , quitanciam secundum hussus et con- «uetudines Ville Dei de Ballolio , ita quod predicti hommes in ecclesia Ville Dei super encra jura venin t quod omnia jura Hospitalis. Aeciindnm

traces d'une pareille coutume se rencontrent dans les chartes de différentes abbayes **.

Les paysans se laissaient encore souvent toucher par de nombreux prédicateurs qui parcouraient la chrétienté pour recueillir l'argent nécessaire à de grandes entreprises, telles que la construction de vastes basiliques, le rachat des captifs , la guerre contre les infidèles. Parfois même ces contributions ne furent pas simplement volontaires : en 1166 et années suivantes, tous les sujets de Henri II et de Louis VII durent payer pour la délivrance des lieux saints une taxe montant au quarantième de leurs capitaux mobiliers et de leurs revenus ; les profits agricoles étaient compris dans ces derniers *\

Nous ne pouvons oublier de parler du service militaire, en tant qu'il était exigé des paysans. A une époque où le système des armées régulières et permanentes était presque inconnu , où l'infanterie ne rendait que peu de services , et où les souverains prenaient à leur solde des troupes étrangères , le paysan suivait rarement son seigneur dans les campagnes. Mais, si l'on réfléchit au rôle que les châteaux jouaient alors dans la guerre, on ne sera pas étonné que les paysans fussent

posse Buum, illesa eonservarent , et in decessu suout oinnem partemcatallorum suorum , salvis juribus ecclesiasticîs , domui Hospitalis redderent , pepigcrunt. Et ut hoc ratum et firmum teneatur, sigilli nostri munirnine confirmavimus. Testibus his : fratre Petro, \V. de Meinbevilla, clerico, fratre Hugone de Horacio ; Orig. , A. N., S. 505 1 , n. 10. — Voy. à l'Appendice, la charte de Xic. de Grancourt , en 4230, ainsi que plusieurs chartes du xm^ siècle , conservées parmi les Archives de l'ordre de Malte , A. N. , S. 5049 , 45 , 24 , 2G , 28 , 33 , 50 et 54 ; S. 5054 , 44 ; S. 5053, 9 ; S. 5I98 , 45.

M Voy. la Charte de Gcoff. , abbé de Lire, en 4 243, pour Guillaume Etmerc , A. E. , Lire.

n Voy. l'ordonnance dans le recueil de Twisden , c. 4399, et dans les Historiens de France, t. XVI , p. 640. Nous ne citerons qu'un passage : Hoc quoque faciat de cuit uns et vineis, ita quod non computetur sumptos et constamentuui earum.

fréquemment mis en réquisition pour faire le guet *4- Souvent même ils devaient aller faire ce service à des distances fort éloignées13. Sur les côtes, on les faisait veiller pour empêcher les débarquements de l'ennemi * Dans différentes châtelleries , cette obligation était rachetée par une somme d'argent 17. C'était ce qu'on appelait la composition des guets. Mais plus d'une fois elle était l'occasion d'injustices, puisque les capitaines ne laissaient pas le choix de faire le service ou de payer la composition *.

14 Au xiv© et au xv© siècle , les textes relatifs au guet sont trèscoramuns. Les registres de l'Echiquier sont remplis de procès entre le* capitaines des différents châteaux de Normandie , et les habitants des paroisses voisines. Vov. entre autres les Reg. de Véchiquier, t. II, f. 464 r; t. IV, f. 80 r; t. V, f. 26 r; t. VI , f. 45 r; t. VI, f. 78 v; t. VII, f. Ut; t. VII, f. 64 v ; t. VII, f. 80 r ; t. Vil, 1". 95 r, et 98 v , etc.

*5 Ainsi les habitants de Carneville près Cherbourg, devaient le guet au château de Neuilli , situé à environ six myriamètres de Carneville ; Coutumier des forêts, VALOGNES.

*8 Reg. de l'Echiquier, t. XXXVII , f. 46 v.

17 Recette de l'aide de deux sous six deniers par feu , accordé à l'évêque, pour le guet de Neully ; Compte du- temporel de l'écêché de Baieux, en 4426, f. 92 r. — Voy. plusieurs comptes reliés dans le Registre des comptes des aides du diocèse de Baieux, 4370-4375, A. N. , K. 42 bis des comptes. — Dans le même dépôt on conserve aussi des Comptes des compositions des guets d'Barcourt , pendant la domination anglaise.

98 Ordonné est et commandé a tenir que toutes composicions faictes sur le fait des diz gueit, pour non faire gueit , sont abolies et mises au néant, et deffendu sur peine d'amende que d'ores en avant n'en soit faicte aucune , mais soient pris ordonneement et par raison cculx qui seront tenuz à faire guect à chacune ville ou forteresse chacun h son tour sanz faveur , et soient pris et reccuz à faire le dit gueit en tan s de Page de xv) ans et au dessus et autres , sans reffuser aucun qui soit souffisant de ce faire, et oultre que , pour chacun deftault de guet, aucun ne soit contraint de paier plus de xv deniers tournois pour le s al lai re du commissairo ou autrement; Ordonnances faictes en l'eschiquier de Pasque* tenu à Rouen Van de grâce MCCCC , dans Reg. de l'échiquier, t. XVII , f. 493 r. — Rapprochez de cette ordonnance un article de la Grande charte du roi Jean Sans-Terre, dans Houard , Ancienne» loiar t. II. p. 387.

A la rigueur, nous pourrions comprendre parmi les charges militaires les exactions que les bandes armées , pendant les guerres du xrve et du xv° siècle, imposaient aux paysans qui voulaient se racheter du pillage et de la mort. Mais nous aurons à en parler dans un autre chapitre.