La collection cTAnségise en est un exemple bien connu

i. KUes ont été publiées par G. Haenel, dans sa Lex romana V thorum (Leipsig, 1848, in-'n. Voir ce qu'il dit de ces difTéreutes compilations et d'autres analogues, au chapitre n de son Introduction (p. ixv-xt .

les noms en effet, d'autres encore publiés par Haenel dans sa belle édition de la Lex romana Visigothorum, sont des abrégés des différentes lois romaines, du code Théodosien et des Novelles de différents empereurs : ici c'est toute autre chose. Nous nous trouvons en présence de l'abrégé d'une euva barbare, le seul qui soit venu jusqu'à nous, — ce qui lui donne une réelle valeur, valeur qu'il ne faut cependant pas exagérer.

Quoi qu'en aient dit les Allemands, en effet, la lex dicta Francorum Chamavorum n'est qu'un abrégé, et ne constitue nullement un code complet. Sans revenir ici sur cet argument de grande valeur que fournit, dans le texte même de tous nos manuscrits, la présence des mots Notitia vel commemoralio, on peut invoquer certains arguments intrinsèques de premier ordre. Comparons les 48 paragraphes de notre document, non seulement avec les lois franques que nous possédons, mais encore avec toutes les lois barbares; aucun de ces textes ne présente une telle brièveté, aucun ne nous apparaît aussi peu prévoyant des différentes hypothèses qui pourront se présenter dans un cas déterminé. Preuve d'ancienneté de la loi, dira-t-on; mais les mots sont là pour démentir cette hypothèse et montrer que la lex dicta Chamavorum a été rédigée à une époque où l'activité législative et juridique a été très grande. On ne peut pas davantage alléguer que les Francs de l'Amor ont conservé des mœurs primitives; les détails contenus dans les articles de la Notitia font foi qu'ils n'étaient guère moins civilisés que le reste des Francs. Impossible, d'autre1 part, de dire que le texte a été tronqué; le mot explicit en fournit la preuve, de même que le peu de divergences et d'omissions contenues dans nos divers manuscrits. Force est donc d'en revenir à ce

que disent ces manuscrits eux-mêmes, et de reconnaître dans le document mis en lumière par Baluze l'abrégé, le résumé, la notitia d'un texte législatif barbare, l'équivalent dans ce genre des résumés législatifs publiés par Haenel conjointement avec la lex romana Visigothorum.

Avec cette explication, tout concorde, et en première ligne ce mot habemus, à la première personne du pluriel, qui se rencontre aux articles 1 et 2 de notre document; c'est le praticien qui parle et constate lui-même, lui Franc de l'Amor, l'usage du pays d'Amor tel qu'il est de son temps, au ix° siècle, c'est-à-dire semblable à celui du reste du peuple franc. — Quant au début : In prima capitulo, de causis ecclesiae..., il peut encore se comprendre très facilement dans ce sens. Le praticien aura suivi l'usage du temps , qui était de placer au commencement des capitulaires les questions ecclésiastiques1; il aura d'autre part, à l'imitation du législateur officiel qui le fait très fréquemment, donné des titres à quelques-uns des articles les plus importants de son travail. Cela se voit aussi dans les autres rédactions de praticiens de la même époque2.

Nous devons toutefois avouer, quelque plausible que nous paraisse cette seconde explication sur la nature de

1. Voir, entre bien d'autres exemples, le Capitulare missorum item spéciale ,802"?), — le Capitulare legibus addition 803), — le Capitulai' sorum de 803, — le 1er capitulaire de Thionville de 805, — les deux capilulaires d'Aix-la-Chapelle de 809, — le Capitulare Aquisgranense [801-813 , etc. — Cf. aussi les Remedii Curiensis episcopi capitula {Leges, V. p. 182

2. Remarquons toutefois que les recueils que nous possédons, et auxquels nous venons de faire allusion sont tous des abrégés de la loi romaine et reproduisent fidèlement les rubriques de chaque titre de la loi romaine, comme on le voit également dans la lex romana Visigothorum. Cependant quelques-uns vont plus loin et ajoutent des rubriques à chaque paragraphe d'un titre; VEpitome Monachile fait de temps en temps I. II. t. I, IV. VI-VIII, XII. XIV ut aussi VEpitome codicis Guelpherbyta ThéodoMen. 1. IV, t. XI;— I. VIII, t. V. art. 1; — Novelles de Valentinien 111. t. VI, art. 1).

notre document, que la première nous semble encore préférable. Ce qui nous fait ainsi pencher en sa faveur, ce sont les deux titres du texte, — c'est aussi l'ordre, ou plutôt l'absence d'ordre qu'on y remarque, et qu'un légiste de profession eût soigneusement évité, — c'est entin remploi simultané de deux systèmes différents pour l'évaluation des amendes; un juriste aurait vraisemblablement tout ramené au système carolingien des sous et des deniers, et n'aurait pas parlé de Ponce1. Puis quel intérêt aurait eu un praticien à rédiger cette coutume? lu intérêt de pure curiosité? la chose est bien invraisemblable. La brièveté de la lex dicta Francorum Chamavorwtn, laquelle n'a rien d'un code, et ne peut pas être comparée aux longs textes législatifs qu'on appelle lex Saliea et lex Ribuaria, devient également beaucoup plus compréhensible dans la première que dans la seconde hypothèse. Aussi est-ce en elle, pensons-nous, que se trouve la vérité. et sommes-nous portés à voir surtout dans la loi dite des Francs Chamaves le résultat d'une empiète entreprise et menée à bien par des missi dominiez, et la rédaction par eux d'une petite coutume locale sans importance2.

■2. Les notes manuscrites de M. Fustel do Coulanges nous livrent sa pensée entière sur la loi dite des Francs Chamaves. Nous les transcrivons textuellement : • Il n'y a que deux explications.

« 1" Il est souvent arrivé que Charlemagne charge&t ses missi de consulter la population d'un pays sur ses lois et ses coutumes.

« Notre texte serait la réponse d'un pays à la question posée; on ne peut pas s'expliquer autrement les deux premiers articles. Noter aussi le titre : Notitiçt cri commemoratio.

« 2" C.'e<t l'œuvre d'un praticien qui a pris sur lui de mettre on écrit la loi et la coutume de son canton.

- Ces ouvre.- de praticiens onl été nombreuses aux vir. vur. i\" Mèeles: exemples : l'epitome Aegidii, l'epitome Monachi, la lex Utinensis, et.-.

praticien aurait rédigé, non pas la coutume complète, mais les points île celle coutume qui se distinguaient des coutumes générales du royaume des Francs.

« En tout cas. c'est une coutume locale, et de là quelques express

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Au reste, de ces différentes interprétations, quelle que soit celle qu'on adopte, où en est la théorie des éruditd allemands sur l'ancienneté de la prétendue, loi des Francs Chamaves? Il n'en subsiste plus rien. Le document piblié autrefois par le docte Baluze ne nous fait nullement connaître de vieilles pratiques germaniques tombées en désuétude partout ailleurs que dans le pays d'Amor; il donne simplement les noms autrement inconnus de quelques coutumes. Quant à la société qu'il montre, c'est la société carolingienne du temps de Charlemagne, très chrétienne et très monarchique: nulle part on n'y voit de traces vraiment sensibles d'une société germanique primitive Abandonnons dune les explications des savants d'outre-Rhin, et voyons simplement dans la lex d mavorum un document du i\ siècle, présentant une partie des u- iges franc- en pratique a cette date dan- le pays d'Amor. — document qu'un praticien aura rédigé pour son usage personnel, ou bien mieux encore qu'un missus de Charlemagne aura remis à son souverain, après une inspection dans le pays. Voyons-y des extraits d'une euva, une coutume locale, mais n'y voyons pas une loi populaire1;

locale- : .us. kanlrada; une coutume qui s'ajoute aux lois ordi-

naires, et c'est pourquoi tout n'y est pas : habemus i ne marque

que les points particuliers. Ce n'est ni un acte de l'autorité royale, ni une loi rédigée par un peuple.