Lex Francorum Chantas

■i. Lex Francorum Chamavorum, 44. — 11 en était de même chez d'autres

peuples francs que ceux de l'Amor. comme le montre la h XXX III. I. <|ni MX*' la comparution à 11. 12 ou 84 nuits, suivant que l'auteur de l'objet dont la propriété esl contestée Be ' ve infra d\

ducato ou extra regno. Pour un autre cas où la distinction est égalemenl faite, cf. XXX. 2 ms. A. . — Même usage dans la lex S \data

si la cause était maxima '. Faisait-on alors défaut, on tombait sous le coup de l'article U), et l'amende y indiquée était prononcée contre le défaillant au profit du trésor royal. Si au contraire on comparaissait devant le comte, comment les choses étaient-elles jugées? Y avait-il des règles spéciales dans le pays d'Amor? Le comte siégeait-il seul dans son tribunal, ou bien était-il assisté de boni homines, de raehimbourgs? Voilà autant de choses qu'on aimerait à savoir, mais rien ne nous renseigne à leur sujet. Toutefois ce silence permet de conjecturer avec quelque vraisemblance que les règles appliquées dans les autres provinces de l'empire franc étaient appliquées aussi dans le pays auquel se rapporte le texte que nous étudions. Quoi qu'il en soit, une chose ressort de l'étude des articles relatifs à la justice : l'importance considérable du tribunal du comte dans le pays d'Amor, et sa compétence sur toutes les matières sans exception.