Art. 30 : Si quis infra pagum lai ante illum

comitem eum non adduxerit aut ante suum cent ■■<<

nerf faciat. — Il B'agit là, nous semble-l-il, du voleur pris sur le fait, du ■ ipitulare Karoli M. de Latronib , - .

royal. Pourquoi doit-il verser une somme aussi forte? Le texte ne le dit pas, et il n'est guère permis de le conjecturer. Peut-être cependant peut-on penser qu'il fallait à une époque où la notion du juste et de l'injuste était dans beaucoup de cas très obscure, pour des intelligences grossières surtout, imposer de très furies amendes afin d'empêcher les complicités et d'obliger à respecter et à exécuter la loi.

L'article -M est la suite de l'article 30; il est intéressant parce qu'il se préoccupe d'une hypothèse qui n'a généralement pas été prévue dans les lois dites barbares. Il se peut qu'un habitant du pays ail rencontré un voleur chargé de son butin : animal, objet mobilier quelconque, etc., mais qu'il se soit trouvé, pour une raison ou pour une autre, dans l'impossibilité de l'appréhender, de l'arrêter. Dans ce cas, quel est son devoir? Il devra, déclare formellement notre texte, dénoncer le voleur, faire connaître ce qu'il a vu, sous peine de payer au lise la somme de 'i solidi '.

Justifier Longuement la nécessité de cette amende semble donc parfaitement inutile; on devine de reste quel tort peut résulter du silence gardé par le témoin. C'est faciliter la fuite du voleur, c'est causer un véritable dommage au propriétaire qui veut rechercher l'objet qu'on lui a dérobé; il y a là une véritable faute contre la justice, tout au moins une négligence dont les conséquences peuvent avoir une certaine importance. Cette négligence doit être réparée; voilà pourquoi l'article 31 inflige pour ce fait, à juste titre, une amende de î solidi. On a eu raison, d'autre part, de ne pas exiger plus; dans le cas prévu par ce paragraphe, il n'y a pas complicité; celui qui est simplement coupable de

l. Art. 31 : >'/ guis latronem viderit cum furtu ambulantem et cognilum non fecerit, m fredo dominico solidos i solvere faciat.

s'être tu ne tire aucun avantage de son silence. Aussi l'hypothèse énoncée dans l'article 31 rentre-t-elle dans ce que prévoit, d'une façon toute générale, l'article 33; c'est d'ailleurs ce que prouve l'accord de la pénalité prescrite dans les deux articles de la lex dicta Chamavorum.

11 n'est pas sans intérêl de voir comment se comportent dans les cas prévus parles deux paragraphes 30 et 31, les autres textes législatifs francs. Dans la loi Salique, silence complet sur ce sujet '. Il n'en est pas de même dans la loi Ripuaire. qui est comme toujours, beaucoup plus développée que notre document lui-même. A deux reprises, dans deux titres différents '. sont examinées différentes hypothèses que pourrait a la rigueur suggérer l'article 30. Tantôt le législateur franc s'esl préoccupé du cas où un voleur, enchaîné par quelqu'un, est remis en liberté sans jugement . tantôt « 1 1 1 cas où le videur enchaîné est délivré par la forer *. tantôt de la fuite du voleur qu'on a appréhendé 5. tantôt encore de la fuite du voleur, par suite de la négligence de celui à qui la garde en a été confiée ailleurs enfin la loi Ripuaire assimile au voleur lui-même celui qui l'a reçu dans sa maison, lui a donné l'hospitalité ou lui a fourni des aliments ~. Le rédacteur de notre document a-t-il pensé à ces différentes hypothèses? Il est légitime d'en douter. Elles seules cependant peuvent expliquer

i. Le cas où un particulier refuserait île poursuivre un voleur y est prévu mis. île Wolfeubuttel. éd. Holder, I.XXX1X .