L'affranchissement « per hantradam

En quoi consiste exactement le mode d'affranchissement fer hantradam, on n'en sait rien encore aujourd'hui. Ce n'est pas que ce délicat problème n'ait déjà été abordé nombre de fois; beaucoup de savants, depuis Ileineccius jusqu'à MM. Julien Havet, Rudolf Sohm et Marcel Fournier, ont essayé de le résoudre l. Il est inutile de passer ici en revue les solutions différentes proposées par ces érudits (c'est un travail dont s'est parfaitement acquitté M. Marcel Fournier); il faut seulement constater qu'aucune d'elles ne parait avoir pleinement satisfait même leurs auteurs. Peut-être paraîtra-t-il téméraire, dans de telles conditions, de reprendre un sujet déjà tant de fois traité; il le faut cependant, car la question de l'affranchissement per hantradam est une des plus intéressantes que soulève l'examen de la lex dicta Chamavorum; elle est en même temps (selon nous, du moins) beaucoup plus simple qu'on ne l'avait supposé jusqu'ici.

Ce qui a surtout contribué, semble-t-il, à égarer les érudits qui se sont occupés de la question, ce qui les a conduits à toute une série de conclusions inadmissibles, c'est qu'ils ont tous, sans s'en rendre compte ou sciemment, obéi à une idée préconçue. Tous, ils ont commencé par poser en principe que l'affranchissement pn- hantradam était, comme le déclare M. Havet au début de son article sur ce sujet 2, « un mode d'affranchissement particulier h la législation des Francs Chamaves ». N'est-ce pas aller bien

I. Voir le résumé des différentes opinions énoncées à ce propos dans le livre de M. Fournier, |>. 53 et suiv.

■l. L'Affranchissement •• /»■/• hantradam », dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, 1877, p. 657 et suiv.

vite, et trancher une question avant même de l'avoir examinée? C'est par son examen, tout au contraire, qu'il est nécessaire de commencer; il faut d'abord étudier tous les textes qui font mention de l'affranchissement per hantradam, voir ce qu'ils contiennent et uniquement ce qu'ils contiennent; il sera temps ensuite de rechercher si nulle part ailleurs ou ne rencontre de textes analogues, puis de conclure.

I. Etude intrinsèque du texte. — Voici les deux articles de la loi des Francs Chamaves dans lesquels il est question de l'affranchissement per hantradam. Art. XI : Qui per hantradam hominem ingenuum dimittere voluerit, sua manu duodecima ipsum ingenuum dimittere faciat, c'est-à-dire : Celui qui voudra affranchir un esclave par le mode appelé hantrada, que de sa propre muni, lui douzième i il le renvoie libre.

dette traduction est colle qui résulte do la leçon du manuscrit 9 654. .Mais il importe d^ remarquer dès maintenant que le texte présenté par ce manuscrit diffère de celui que fournit le manuscrit 1628 A. Voici la leçon donnée par cet autre manuscrit : Qui per hantradam hominem ingenuum dimittere voluerit, ni loco qui dicitur sanctum cum XII ipsum ingenuum dimittere faciat, ce qui veul dire : Celui qui voudra affranchir un esclave par lu mode appelé h \mk \n\. que île sa propre main, assiste de douze témoins, <l<nis le lieu appelé le lieu saint, il le renvoie libre.

De ces deux textes, lequel est le meilleur? Si. pour résoudre In question, on examine les autres documents de la mémo époque, on y voit tantôt dix '. tantôt onze .

l. Lex Saxonum, art. 1 : si per capillos alium comprehenderit, f 20 solidos comportât, vel mule, hua manu juret (Leges, V, 19).

■J: Lex Saxonum, art. :! : s/ sanguinet, 1S0 solidos, ici cum undeeim juret. Art. î : Sios paruerit, 180 solidos, vel cum undeeim juret. Art. 5 : -

tantôt douze ! cojureurs prêter serment avec la partie intéressée. Le plus fréquemment, il est vrai, il est question de douze personnes amenées comme témoins devant le tribunal ou jurant avec celui qui leur a demandé ce service; mais il est impossible, en présence des autres textes, de donner la préférence à une leçon sur l'autre. On ne peut même pas, à notre avis, tirer la moindre induction de l'article X de la lex Francorum Chamavorum. Le [dus sage est donc de ne pas essayer de résoudre cette question (dont l'importance n'est d'ailleurs que secondaire, mais que du moins il fallait signaler au passage), et d'aborder l'examen de l'article XII, qui est ainsi conçu :

Art. XII : Qui per cartam aut per hantradam mur, mus est. et se Me foris de eo miserit, tune Me leodis in dominicum reniât et suus peculiaris traditum j'am dicto domino n i m fait.

Ce texte est très embrouillé, sans doute corrompu, et des plus obscurs. On ne peut pas en donner une traduction littérale et mot à mot, mais seulement une traduction

fregerit vel wlitiwam fecerit, corpus vel coxam vel brachium perforaverit, i'iO solidos vel cum undecîm juret {Leges, V. 18-49 . — I<l.. art. IS : .... Si autem absque conscientia domini hoc fecerit [litus'], dimittatur a domino ■et vindicetur in ilto et aliis septem consanguineis ejus a propinquis et dominas liti se in hoc conscium non esse cum undecim juret id., ibid., 56-58). — Lex Thuringorum, art. -2 : Qui liberum occiderit, 900 solidos componat. Et de utroque si negaverit, cum 1 1 juret, aut in campum id., ibid., p. 119-120); — cf. les articles 12 et 43.

1. ].ci Ribuaria, éd. Solnn. t. LIX, art. 1 : ....Quart si parva res septem lestibus firmetur; si nul cm magna, duodecim roboretur "litre la partie intéressée, comme le montre nettemenl le débul de l'article). — • uconum, éd. de Richthofen, art. 16 : Litus occisus f 20 solidis conponatur; multa rem vulnerum ejus per omnia duodecima parte minor quam nobilis hominis solvatur autem solido majori, vel si neg'at sua manu duodecima juret. Si in turba ce1 seditione fuerit occisus, conponatur ab < murs ejus imputatur, vel sacramento duodecim hominum negetur. F mulae Andegavenses, éd. Zeumer, n° 50 {judicius de homicidio '■ I jiI... uju/il humilies duodecim, manu tua teriia décima... hoc debiat rare quod.... — On pourrait multiplier ces exemples à l'infini.

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approximative. La voici : Celui qui est devenu libre par carta ou par hantrada (et) si le maître Va envoyé hors de chez lui, alors que hj prix vienne dans le trésor royal et que le pécule ne soit pas remis au devant-dit maître.

Quelque reproche qu'on puisse adresser à cette traduction, le premier membre de phrase est le seul qui ait rapport à La question du mode de manumissio per hantradam. Or cette partie de l'article XII est très nette; si elle ne donne aucun renseignement suc la façon dont s'opérait cet affranchissement, elle met du moins (chose importante à remarquer) les affranchissements per cartam et per hantradam sur le même rang '.

(Test donc l'article XI seul qui fournit des indications sur la façon dont était affranchi un esclave. Lorsque le maître employait le mode per hantradam. Ce une dit ce texte l'st très clair : le maître, accompagné de douze témoins, cum duodecim, se rendait dans une église avec son esclave, et là, Lui-même, eu présence des douze témoins, sua manu cum duodecim, il renvoyai! -on esclave libre, et le laissait maître de ses actions (ipsum ingenuum dimittere facial).

Voila tout ce que contient l'article XI de la lex dicta Chamavorum', c'est bien peu de chose pour un mode d'affranchissement spécial à cette législation! Qu'on remarque la rapidité avec Laquelle le texte glisse sur lui dans l'article XI (car l'article XII ne parle nullement des formes requises pour celle manumission, il ne parle que

de ses conséquences), sans dire de quelle façon le maître devra renvoyer son esclave, sans donner aucun détail sur les formalités à remplir, sans Indiquer quel était l'acte

1. Il semble inutile de rappeler ici que le mot nul signifie au moins aussi fréquemment, à L'époque carolingienne, ou que et.

qui opérait, en droit, proprement l'affranchissement de l'esclave; — de tout cela il semble ressortir, contrairement à l'opinion rapportée plus haut, que l'affranchissement per hantradam était un mode de manumission très connu, très employé. C'est ce que confirme l'article XII, en le mettant sur le même rang que l'affranchissement per cartam, -i u-ité à l'époque franque.

II. Examen de V opinion de MM. Julien Havet et Marcel Fournier. — Cette observation est -i évidente qu'elle a frappé- tous ceux qui se sont occupés de l'affranchissement per hantradam. Mais, considérant toujours ce mode de manumission comme spécial à la loi des Franc- Chamaves, et trouvant, à juste titre, insuffisantes les indications contenues dans l'article XI. quelques-uns d'entre eux ont cherché s'il n'y avait pas moyen de rapprocher decet article XI d'autres passages du texte publié pour la première fois par Baluze il y a deux cent- ans.

V ilà comment M. Julien Havet, âpre- av >ir montré l'inadmissibilité de la thèse de M. Sohm '. a été conduit à proposer une autre explication de l'affranchissement hantradam, explication basée sur le procédé- qui vient d'être indiqué. En quoi consiste cette explication?

A l'autorité del'Etat seulement appartient, pense M.Havet, de faire d'un esclave un homme libre. Le mode ordinaire des Francs, L'affranchissement per d âge l'in-

ntion du roi; la manumission par hantrada doit aussi comprendre une action quelconque de l'autorité publique. La preuve en est, selon M. Havet. dan- L'expression d\ et non dimittai seulement; le maître affranchir son esclave, il ne V affranchit pas. Par son