‹ Etudes sur la "Lex dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du pays d'amorChapitre 46 sur 101 · Montt n.aniae kistoriea (éd. in- / t, t. V · texte numérisé non relu

Montt n.aniae kistoriea (éd. in- / t, t. V

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serment, il n'opère donc pas la Libération de son esclave; il la provoque seulement, et ce sont d'autres qui l'opèrent1. Qui sera-ce donc?

Pour répondre à celle question, M. Julien llavet établit une étroite corrélation de l'article XI avec l'article X de la législation des Francs Chamaves; il considère l'affranchissement per hantradam comme un cas particulier d'application de la règle posée par l'article X . Selon lui, ce mode de maniim ission est, dans sa forme, un procès fictif (analogue à la vindicta romaine', dans lequel le maître voulant libérer son est lave obtient du tribunal une sentence déclarant faussement que cet esclave esl et a toujours été un homme libre :;. (-elle sentence est rendue par le juge à la suite d un serment solennel prêté par le maître et par les cojureurs dans une église :.

On peut faire à cette théorie nombre d'objections.

L'intervention de l'Etat est-elle aussi indispensable que le pense .M. .1. llavet? A moins de considérer (ce qui d'ailleurs esl vrai dans une certaine mesure) tes ecclésiastiques comme autant de magistrats, il faut bien reconnaître l'absence de cette intervention dans le cas de manumission in ecclesia. Que dire, d'autre part, de L'affranchissement per testamentum? Voilà donc une assertion que les faits eux-mêmes viennent contredire. — 11 faut en outre remarquer que l'assimilation de l'affranchissement per hantradam avec la vindicta romaine est inadmissible, puisque les procédures suivies dans les i\cu\ cas diffèrent complète-

l. L'Affranchissement « per hantradam » [Nouv. /('•'•• hist. de droit fr. et étranger, 1877, p. 658).

i toc. < /.. p. 659 n 662.

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