‹ Etudes sur la "Lex dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du pays d'amorChapitre 48 sur 101 · I. Loc. cl , p · texte numérisé non relu

I. Loc. cl , p

■i. l ■ . cit., |>. 58.

admissible. Dans un cas pareil, il n'y a pas à s'appuyer sur l'étymologie ; on peut en tirer tout ce qu'on veut. Pour le mot ha nt racla en particulier, il est possible de proposer plus d'une étymologie, et M. R. Sohm en a trouvé une, au milieu de plusieurs autres, qui corrobore son système absolument erroné du serment promissoire.

Enfin (et cette objection est encore plus grave) l'article X est-il en connexion étroite avec l'article XI, comme le pensent MM- J. Havet et Fournier? M. Havet reconnaît lui-même que « les articles X et XI ne s'accordent pas aussi bien que le voudrait sa théorie » f. En réalité il faut établir très nettement la distinction entre ces deux textes. Le paragraphe X parle de la revendication d'un esclave par un homme libre, tandis que l'article XI s'occupe de l'affranchissement d'un esclave. Ce sont là deux choses tout à fait différentes, et voir un rapport entre les deux paragraphes, voir surtout entre eux une connexion étroite, comme le pensent les commentateurs, c'est agir contrairement aux règles d'une saine critique historique.

Dès lors, la théorie du serment prêté dans l'église par le maître de l'esclave et par les cojureurs ne peut plus se soutenir, telle au moins qu'on l'a présentée jusqu'ici. Expliquer de la sorte les mots sua ma an était possible si réellement il y avait eu corrélation intime entre les deux articles X et XI; du moment que cette corrélation disparait, une seule explication se présente de l'article XI, celle qui a été donnée tout à l'heure.

Par conséquent, si l'affranchissement per hantradam ne se rencontre que dans la loi des Francs Chamavc-s, le plus sage est peut-être encore d'avouer son ignorance et de

1. V Affranchissement ■> /><•'■ hantradam » Nouv. Rev, hist. </'■ droit /'<•. et

étr., 1817, p. 661).

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bien lire l'article XI. puis de s'en tenir là. Or, de ce paragraphe, voici ce qui ressort seulement, mais indubitablement : dans le mode d'affranchissement per hantradam, la manumission de l'esclave a lieu dans l'église, par la main du maîiic, assisté de douze ' témoins. Celui qui considère ce mode d'affranchissement comme particulier à la lés slation de l'Hamaland doit se résigner à ne pas en Bavoir davantage au sujet de ses formes.

III. Effets de V affranchissement, — Mais il est loin d'en être de même en ce qui concerne les effets <le ce mode d'affranchissement. Il est possible il en savoir beaucoup plus long en examinant avec soio les articles XII. XIII et XIV de la Ux dicta Chamavorum. Voici le texte de ces trois paragraphes :

Art. XII : Qui per cartam '>>// per hantradam ingenuus est, et se ille forts de eo miserit, tune ille leodis in dominicum venta t, et suus peculiaris traditumjam dicto domino non fiât.

Art. XIII : Qui per cartam est ingenuus sic débet in omnia pertinere sicut alii Franci.

Art. XIV : Qui de mundeburgio aliquid habuerit, <>d illum senior em qui eum nui'' mm m dimiseritsuapeculiarevertifaciat.

La traduction de ces différents paragraphes est la suivante :

Art. XII : Celui qui est devenu libre peb cartam ou per bantradàm, (et) si le maître Va envoyé hors île chez lui, alors que le prix vienne dans le trésor royal et que le pécule ne soit pas remis au devant-dit maître.

Art. XIII : Celui qui est affranchi peb cartah doit obéir en toute chose comme les autres Francs.

Art. XIV : Celui qui aura (conservé) quelque chose de

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