‹ Etudes sur la "Lex dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du pays d'amorChapitre 49 sur 101 · I. Ou seulement «le onze · texte numérisé non relu

I. Ou seulement «le onze

la atainbournie, qu'il renvoie (m. à m. qu'il retourne) son pécule au maître qui Va renvoyé libre.

Deux choses sautent immédiatement aux yeux de tout lecteur de ces articles : il y est question de deux cas distincts d'affranchissement per hantradam, et les deux modes per cartam et j»jr hantradam y sont assimilés l'un à l'autre. En examinant le premier membre de phrase de l'article XII, il est impossible de ne pas être frappé de ce fait que, pour l'auteur du texte, les deux affranchissements ont une égale importance. L'écrivain dit : Qui /»'/■ cariant ut per hantradam ingenuus est, comme il dit à l'article XXXVI : Si quis wactam ait wardam dimiserit, comme il dit à l'article XXXII : Si quis in sanctis reliquiis se perjuraverit, nui m' m suam perdat w\ m m redimat, comme il dit ailleurs encore (article XX) : suam manum ait simm pedem aux suum oculum. Aut signifie bien ou dans ces différents articles; il n'a pas d'autre sens dans le paragraphe XII, qui place les deux modes d'affranchissement per caria ni etper hantradam sur une même ligne. C'est sans faire la moindre distinction (quoique M. Sohm soutienne l'opinion contraire, sans laquelle il ne pourrait pas établir sa théorie de la plena et de la minus plena manumissio) <pie cet article indique les effets de l'affranchissement pour un mode aussi bien que pour l'autre.

La lecture du second membre de phrase du paragraphe XII montre aussi qu'il ne faut pas rapporter à un seul et même cas d'affranchissement ce qui est dit dans les trois articles XII, XIII et XIV. Se ille foris de eo miserit, ajoute le texte, c'est-à-dire : si le maître a envoyé V esclave hors de chez lui '. Celte expression ne vise pas

i. Se est ici pour si; le manuscrit 1 628 A |>orte : si i/l<- il'' forai miserit.

seulement, comme le pense M. Sohm, Le dernier <\<^ deux affranchissements, l'affranchissement /»'>■ hantradam\ cela est inadmissible, car la construction serait alors trop forcée. En réalité, le membre de phrase tout entier s'applique aux deux modes prévus «huis l'article XII, et indique tniis les savants sont d'accord sur ce point) un dessaisissement de la part du maître. Zôpfl a émis le premier cette opinion fort admissible ', (]ni a été depuis lors adoptée avec des variantes. C'est ainsi que. pour M. Fournier, qui voit partout la tradition, La phrase et se Me foris de eo /inscrit désigne la tradition proprement dite, le dessaisissement de la part de l'aliénateur, l'acte d'abandon fait par le tradens 2.

Quelle est L'étendue de ce dessaisissement? voilà ce qui reste à examiner. Ce sont les formules qui fournissent une réponse à celle question. Je fais libre mon esclave, dit un maître dans la formule n° 82 du Recueil de M. Rozière, ita ut... portas apertas eat, pergat partem quam voluerit ambulare, et nulli heredum aeprohefedum meorum nullo unquam tempore reddat libertinitatis obsequium, sed cuicumque eligere voluerit ipse et agnitio sua in posterum sem/"'/' valeant permanere bene ingenui adque securi*. Il s'agit là. comme dans d'autres formules de L'époque franque \ d'un

l. Die Emu Chamavorum, p. 37.

■>. Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc, p. 140.

:!. Formulae Salicae Lindenbrogianae, n° 10 (Zeumer, |>.

i. Marculfe, II. :( : Et nulli heredum <ir proheredum nostrorum vel cuicumque servitium nec [libertinitatis] obsequium debeas, nisi soli />'•". cui omnia subjectasunt (Zeumer, p. (|"e, Rozière, n" s::. — Même phrase dans les Cartae Senonicse, n° l Zeumer, p. 185; Rozière, n" M). — Formulae Salicae Merkelianae, nG 13 b : Et nulli heredum hac proheredum meorum servicium non inpendat (Zeumer, p. 246; Rozière, n s:,). Formulae Arvemenses, n° i : ingenuis se esse cognoscat, ut post ne die [neque a me] neque ad ullus heredibus meis servitius nec letimonius nec omis patronati nrc tillu obedientia eis non requiratur Zeumer, p. 30; Rozière, a" B

dessaisissement absolu de la part du maître; il renonce même au droit de patronage; son esclave, il le met dehors, mittit forts de eo, suivant l'expression de la loi des Ghamaves. Les Lombards avaient une expression particulière pour désigner ce cas; l'affranchi sur lequel le maître ne conservait pas le droit de patronage était appelé hamund, comme le montrent plusieurs articles de leurs lois '.

C'est de ce dessaisissement complet, absolu, qu'il esl question ici, et ce renoncement total du maître sur l'esclave existe aussi bien dans r affranchissement per hanlradam que dans l'affranchissement per cartam. Mais y existe-t-il toujours? .Non, car le mot si suppose un cas particulier. Ce qui se produit dans ce cas particulier, c'esl ce que montre la fin de l'article XII, tandis que les articles XIII et XIV disent ce qui se passe dans l'autre cas, se ille foris de eo non miserit. quand l'affranchi haa-

Formulae Augienses />'. n ' 42 : Ego Ubi integ lam ut

sis ingenuus, sicut reliqui ingenui, qui sub taie titulum relaxantur, libi

vivas, tibi laboras atque laboratum luum posside

muni, vias discedendi partibus quaslibet pergas, mundpurtium vel ■

sionem, ubi ipse elegere volueras, pertin as, nullu d bit is, sed

in integro ingenuitate vivas Zeumer, p. 363; Hozière, n° 87). — Formulae

Lindenbrogianae, n' 9 : Et nulli

libertinitatis obsequium iZeumer, p. -l'-l: Rozière, n" 89). — ■ C"cst encore

de cet affranchissement complet que parle Charlemagne dans un de ses

Capitulaires (éd. Boretius, I, 151 : Q ' vero per ehartam ingenuitatis

dimissi sunt liberi, ubi nullum patrocinium cl defensionem non elegerint.

I. E die tus Rothari, § -22\ : De manumissionibus. Si q prium aut ancillam suam l 'itère voluerit sit licentia quai

II. Nam qui fulfree, et a se extraneum, id est haamund, faeere voluerit, sic débit faeere..., - kap. (III) : lien; qui fulcfi

et quattuor vias et dederit, et haamund a se, id est extra

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