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\ri. I : lu primo eapitulo, de ri» £ i le et <le Mit • • Dei,qui ibidem deserviun tu qcomodo n mu Fkwi habkkt. — Art. -
Bonne d militer habemus, an it ai.ii Fijavi hahkm.
Quel était donc l'usage chez les autres Francs, chez ceux qui n'habitaient pas le pays KAmorl
Un capitulaire de Charlemagne de l'année "79, parlant des affranchis cerarii, tabula)'", cartularii. se borne à dire qu'il n'innovera en rien à leur égard !. C'est se référer à l'ancien état de choses; or celui-ci est réglé d'une façon très nette par la Lex Ribuaria (t. LVIII, art. 1) : Et tam ipse [cartularius], dit-elle, quam et omnis procreatio ejus liberi permaneant, et sub tuacione ecclesiae consistant, vel omnem redditum status aut servitium tabularii eorum ecclesiae reddant. Les affranchis cartularii sont donc sous la protection de l'Eglise, protection qui implique autant d'autorité que de protection proprement dite, et leur situation est une situation héréditaire, comprenant une redevance annelle et un service d'affranchis 2. Ce n'est point une liberté absolue.
Les affranchis per hantradam sont-ils dans la même situation quand le maître n'a pas fait comme dans le premier cas, celui que définit l'expression : se ille foris de eo miseritl Doit-on leur appliquer ce qui vient d'être dit des esclaves affranchis per cartam'!
1. Capitulare Haristallense, art. 15 : De cerariis et tabulants alque cartolariis, sicui </ longo tempore fuit, observetur (Boretius, I, 50).
2. Cf. les textes cités plus haut, p. 107, n. 1; les plus significatifs sont : Formulae Salicae Lindenbrogianae, n" 1 1 : Mundeburde vero vel defensionem post obiturn nostrum aliubi penitus non requirul nisi <ul suncluui illum. ml solemnitatem suncti Mi us in nirrcrilr uns/ ru drunrios lunfos exsolvere faciat, et, sicui juin diximus, semper valeat permanere bene ingenuus atque serurus (Zeumer, p. 274; Rozière, n°95). — Formulae Extravagantes, I, 0° 20 : Ul nulli nulliuruni t/uict/uu>u dr.beas servitutis, prêter tantum unam tremissatim de cera in luminaribus ad ecclesiam beati Pétri apostolorum principis, que constructa infra muros colonie civitatis publiée... annis singulis ad Natale Uomini sive in Pasca dare atque transollvere debeas vel facias, ri sis sub defensione vel, mundeburde ipsius ecelesieet sub ala pontificis, qui lune temporis ibidem preesse videtur, securus iinnnruir Domino, cum intégra ingenuitate valeas permanere bene ingenuus atque securus Zeumer, p. Rozière, n° 97).
M. Rudolf Sohm, qui déclare ne pas bien comprendre L'article XIII '. pense qu'il s'applique uniquemenf au mode de manumission /"'/* cartam. Cet article dit-il eu songeant à sa théorie de la major et de la minor Hh>jrt<i*. déclare pleinement libre l'esclave affranchi per cartam ei est muet sur L'affranchissement per hantradam\ ce dernier mode d'affranchissement ne doit donc pas être mis sur la même Ligne que L'affranchissement per cartam, et n'a pour conséquence que la minus plena possessio. — Sans entrer ici dans L'examen et la réfutation delà théorie du savant allemand, il suffira de dire que sou raisonnement nous semble tout à fait faux, et cela pour plusieurs raisons : I" l'article XII lui est absolument contraire [qui per cartam ait per hantradam ingenuus est)] '2 l'article XIII ne dit nullement que la manumission per hantradam ne fût pas. elle aussi, suivie de la liberté complète, H > il ne dit pas qu'elle le fût, c'est précisément que, pour elle, il était inutile de le dire parce que cria résultait évidemment du mode d'affranchissement employé. Cette réponse de M. Bavet - à .M. Sohm < st péremptoire.
La phrase : sic débet in omnia pertinere sicut alii Francx s'applique donc aussi bien à L'esclave affranchi per hantradam qu'à L'esclave affranchi per cartam; à tous les deux aussi, par conséquent, s'applique l'article précédemment cité de la Lex Rzbuaria.
Mais cet article ne parle pas du pécule de L'affranchi; en était-il de même dans le cas prévu par le paragraphe XIII. que Lorsque Le maître a' avait pas conservé le mu ml mm sur
1. Leges, V, p. 212, n. \2 : Quùt i</iliu- sibi velit rtiput tertium decimum, quod omnibus libertis /"•>■ cartam manumissis plenam libertatem Francorum tribuit, haud facile dici /((>/»•*/.
l>. V Affranchissement « /"■/■ hantradam » (Souv. Rev hitt. de <h"it fr. et
son ancien esclave? C'est à cette question que répond l'article XIV, dont le début correspond au se Me forts de eo miserit de l'article XII . Ce paragraphe s'applique, comme l'article XIII, aux deux modes de manumission, et constitue la suite naturelle des textes précédents. Qui per cartam aut per hantradam htgenuus est, et se Me for is de eo miserit, dit l'un; l'article XIV reprend la seconde hypothèse : [Qui per cartam aut per hantradam ingenuus est, et] qui de mundeburgio aliquid habuerit. Il s'exprime avec la même netteté que les articles antérieurs, et déclare que, pour celui-là qui aura conservé quelque chose de la mainbournie, son pécule fera retour au maître qui l'aura renvoyé libre.
Il y a donc opposition entre le dernier membre de phrase de l'article XII et la prescription énoncée deux paragraphes plus loin. Mais cette opposition s'explique parfaitement par le fait qu'il s'agit dans ces deux textes de deux cas distincts, dont les conditions sont fort différentes. Le maître ayant conservé le mundeburdium, la defensio sur l'affranchi, il est tout naturel que, si celui-ci vient à mourir sans enfants, ce soit son maître qui lui succède; on ne comprendrait pas l'intervention du fisc. Dans l'autre hypothèse, la prescription de l'article XII s'explique au contraire parfaitement.
IV. Assimilation de l'affranchissement per hantradam à un nuire mode d'affranchissement. — De la longue el minutieuse étude qui précède, il résulte que les renseignements ne font pas défaut sur l'affranchissement per hantradam d'une façon aussi complète qu'on l'avait pensé jusqu'ici, el qu'il est possible de déterminer avec quelque précision les formes el surtout les effets de ce mode d'affranchissement. Il reste maintenant à examiner une dernière ques-
110 LES FRANCS 1)1' PAYS DAMiilt-
tion; il faut rechercher si, dans les autres textes du ix° siècle, ou dans les textes de l'époque immédiatement antérieure ou immédiatement postérieure, on ne trouve aucun mode d'affranchissement qu'on puisse assimiler à l'affranchissement per hantradam. Les érudits qui ont étudié la loi des Francs Chamaves ont tous essayé de compléter ainsi le peu de renseignements que ce texte lui-même leur fournissait. Il nous est maintenant possible de les suivre dans cette voie, et de rechercher à notre tour si l'affranchissement per hantradam est bien réellement un mode particulier à la lex dicta Chamavorum.
L'affranchissement per hantradam (on l'a vu plus haut) a lieu dans l'église, in loco qui dicitur sanctum. Il est donc assez naturel de comparer ce mode d'affranchissement à la manumission in ecclesia que de nombreux textes nous font connaître.
La loi Salique ne parle pas de cette sorte d'affranchisse ment, mais la loi Ripuaire lui consacre un titre très long" et très développé, le titre LVIII. Des 21 articles qui le composent, le premier est celui qui décrit la manière de procéder pour affranchir un esclave in ecclesia l. De cet article, au point de vue des formes de la manumission, que ressort-il nettement? Ceci : que le maître se rendait
l. Lex Ribuaria, éd. Sohm, LVIII, 1 : Hoc etiamjubemus ut, qualiscumque Francus Ribuarius, seu tabularius servutn suutn )>ro animae sitar remedium seo pro precio secundum legem Romanam liberare voltterit, ut [eum\ in ecclesia coram presbiteris, diaconibus, seo cuncto clero et plèbe, m manu cpisvopi srrrti riim tabulas tradat, d episcopus archidiacono jubeat, ut ci tabulas secundum legem Romanam, quam ecclesia rivit, scribere faciunt; et liini ipse quam et omnis procreatio ejus liberi permaneant, et sub tuacione ecclesiae consistant, vel "union redditum status aut servitium tabularii eorum ecclesiae reddant, Etnullus tabularium [uni servum tabularii] dinariare ante regem praesumat. Quod si fecerit, 800 solidos culpabilis j'udicelui-, et nihilominus ipse tabularius et procreatio ejus tabularii persistant, et omnis reditus status ad ecclesia reddat;et non aliubi quam adecclesiam, ubi relaxati sunt, mallum teneant.
dans léçrlise accompagné de son esclave; là. en présence des prêtres et du peuple, il le déclarait libre et lui remettait une tabula d'affranchissement, signée de tous les assistants. De< lors, l'esclave était affranchi.
Cette manière de procéder apparaît [dus nettement endans les nombreuses formules où est mis en action ce que décrit la loi Ripuaire !. Voici une des plus caractéristiques : Au nom de Di>-u. moi un tel, pour le fou! - mt-nt de mon âme et la récompense éternelle, dans l'église de Saint-Pierre (ou de tel autre saint i. en présence de l'évêque
