Leges, V. p. 275, n. I : quod sensu caret, dit-il

136 LES FRANCS !)U PAYS D'âMOR.

duos /ih'ns.... Le chiffré deux n'a, selon lui, aucun sons; la preuve en est que ce chiffre ne se trouve pas dans le manuscrit dit de Navarre, qui donne, dit-il, le texte originaire du paragraphe. Nous pensons que le rédacteur a supposé l<" cas où un Franc mourrai! en laissant des enfants mâles, suil deux au minimum, soit davantage. Le chiffre est donc peut-être inutile; il n'est pas, dans ions les cas, quoi qu'en dise Sohm, incompréhensible.

Cette remarque faite, nous pouvons aborder l'examen de l'article 42; la première question qui se pose à ce propos est celle de savoir quelle interprétation il convient de donner ici à l'expression Francus homo. Désigne-t-elle une classe d'hommes particulière, ou bien est ce un uom de peuple/ Pour nous, le doute n'est pas possible. Il ne s'agit pas ici d'une classe d'hommes déterminée, s'opposant à la classe des simples hommes libres, mais de l'ensemble des habitants du pays d'Amor. Le sens est donc ici le même, non pas qu'à l'article .'{, à l'article 'i7 et aux paragraphes suivants, mais qu'aux articles l et 2; L'expression h<>in<> Francus désigne tout homme libre habitant la région, tout personnage possesseur de terres faisant partie de ce peuple auquel Gaupp et Zôpfl ont donné le nom injustifiable île Francs ( 'hamaves '.

La règle de ce peuple en matière successorale, telle qu'elle ressort du texte donné pour l'article VI par le manuscrit 965" i et par l'édition de Solnn. est assez simple : ce qui appartient au père passe aux lils après la mort de l'ascendant, et ce qui appartient à la mère fait retour aux Biles, telle est la disposition Ac ce paragraphe, et. remarquons- le bien, en matière immobilière, car il n'est question nulle part du

l. Cf. Zôpfl, Die i'.iiru Chamavorvm, [>. 60.

DES 3UCCESSIQHS. 137

partage successoral de sommes d'argent, le mot peculium désignant ici, comme à l'origine, les troupeaux de menu bétail, et non les espèces monnayées. Est-ce à dire que l'article 42 ne se préoccupe nullement des valeurs mobilières? C'est ce qu'a pensé Pertz, ce que n'ont pas voulu admettre Gaupp et Zopfl '. A les en croire, la materna hereditas se composerait seulement des vêtements, bijoux, etc., que pouvait posséder l'ascendante. 11 ne nous semble pas que la succession féminine se composât «le cela exclusivement. Une femme pouvait être propriétaire de troupeaux, d'esclaves, peut-être même de terres (nous le constaterons tout à l'heure), et c'est cela seulement qui, dans notre texte, constitue la succession maternelle. Nous en voyons une preuve dans le soin avec lequel l'article 42, après avoir énuméré ce qu'il entend par « succession paternelle», ajoute : De materna hereditate similiter.

Pourquoi est-ce ainsi, et ne se préoccupe-l-on nullement des valeurs mobilières ou du moins des valeurs mobilières qui ne deviennent pas immobilières par destination du propriétaire? Il est impossible d'alléguer la rareté du numéraire dans le pays d'Amor, alors que les évaluations fiscales ne se font jamais que par solidi, et que le système des sous et deniers paraît avoir été très répandu dans la contrée. Faut-il cependant aller plus loin encore, et dire que la région à laquelle se rapporte notre document était très riche en espèces monétaires? Emettre une pareille opinion sérail s'aventurer singulièrement. En réalité il y avait de l'argent dans le pa\ s d'Amor. mais rien ne prouve qu'il y en eut plus qu'ailleurs. Pourquoi donc n'est-il pas question dans notre texte de la sûcces-

1. Gaupp, p. 81-82; Zopfl. p. 57-38. Ce dernier auteur ne veut pas lire dans le texte peculium, niais pecunia (p. •"■"•. cf. p. 6S

sion monétaire, pécuniaire et purement mobilière de l'ascendant décédé? Cela tient sans doute aux habitudes du temps; tout ce qui est important alors dans une succession, en effet, ce sont 1rs choses immobilières; le reste est d'une valeur insignifiante, sinon absolument nulle, et ne compte pas. Il en devait être ainsi longtemps encore après le ix° siècle, et presque jusqu'à nos jours: aussi est-ce chose toute naturelle chez un peuple pasteur comme le sont encore les Francs de l'Amor. Si d'ailleurs nous regardons tous les textes. Législatifs ou autres, de l'époque franque, nous constatons aussitôt l'importance des valeurs immobilières, le peu de prix des valeurs mobilières.

C'est donc des valeurs immobilières, par nature ou par destination du propriétaire, qu'il est question dans l'article \'l de la 1er dicta Chamavorum\ quelque clair que cela paraisse, ce passage est un de ceux qu'ont le plus discuté les commentateurs. En effet, si nous le rapprochons des dispositions analogues contenues dans !<■> vraies lois franques, nous voyons La loi Salique et la loi Ripuaire

en contradiction absolue avec notre paragraphe. Les différents articles des litres LYI de la loi Ripuaire, IA de lex Salica emendata, s'ils montrent les parents du défunt, sans distinction de sexe, lui succédant à défaut d'enfants pour les biens meubles ', sont d'accord pour décider que les biens fonciers ne se partagent à défaut de fils ' qu'entre les collatéraux du sexe masculin. La fille, la sœur, la mère, sont exclues de L'héritage de la terra Salica ou aviatica.

i. /.'•> Salica emendata (éd. Holder, p. 39), L\ : De Alode, l. 2, 3, i. — Lex Ribuaria, éd. Sohm, LVI. 1,2,3.

2. Lex Salica emendata, 1-X. 5 : !><• terra rem Salica nulla portio hèreditatis mulieri venial sed ad virilem sexum /<>/a terra hereditatis perveniat. — Lex Ribuaria, LVI, i : Sed <•"»* viriles seras extederit, femina in hère* ditate aviatica non succédât. — Cf. Marculfe, 11, 1-'.

Voilà ce qu'ordonne le célèbre article o du titre LX de la lex Salica emendata, cet article duquel on a tiré plu^ tard, soit sous les iils de Philippe le Bel, soit au temps de Charles V '. de telles conséquences pour la succession au trône de France. Et ce n'est pas là une coutume particulière aux Francs: on la retrouve chez beaucoup d'autres peuples germaniques, chez les Âlamans, chez les Bayarois, chez les Thuringiens, chez les Saxons -. C'est donc quelque chose de singulier de voir le rédacteur de la loi dite des Francs Chamaves ne pas songer à cet usage g manique et attribuer des terres à la succession maternelle. Aussi les auteurs qui ont étudié ce texte n'ont-ils pas pu se mettre d'accord à son sujet. Pertz, Gaupp, Zôpfl, Sohm, qui ont traité plus ou moins longuement la question de l'interprétation de l'article 12. dont Eichhorn s'était déjà auparavant préoccupé, et que d'autres savants on! i lement abordée D. ont émis à ce propos des théories opposées qu'il faut successivement passer \< i en revue.

Pnur Eichhorn. le sen^ es! très simple; les fils se partagent seuls l'héritage du père: ils prennent avec les tilles [similiter] une partie de la succession maternelle. I une interprétation qu'ont déjà rejetée les auteurs allemands '. sur l'invraisemblance de laquelle il n'y a pas à insister par conséquent. Mais en s'en tenant au sens

1. Cest l'opinion que vient dénoncer M. M nod dans la Revue histt ijanvier-février 1891, p. 21 .

2. Voir les texte? cit. s par M. Fustel de Coulanpe?. l'Alleu . p. (Lex Burgundionum, A'IV: Lex Alamannorum, I.Y1I : Lex Baiuwariorum. XV;

i ujliorum et Werinorum, WXIY: La Sax tu . XI. 1 . Tacite parle déjà de cet usage de M rïbus Germanorun . -

- broder, 'ïeschichte des ehelichen Guterrechts in Deutschland p. 122, 1":J: v. Amira, Erbenfolge und Verwandschaftgliederung nac/> den n Reeh ten 1 874), - -

même de l'article i2, Pertz ' n'a pas content*'' davantage ses compatriotes; ni Gaupp, ni Zôpfl, ni Sohm n'ont admis son explication 2.

Ils ont, pour la combattre, fait d'énormes efforts, Zôpfl surtout, qui, pour faire concorder les dispositions de l'article ï'1 avec celles (les lois Salique et Ripuaire, en a modifié le -texte de façon à lui faire dire le contraire de ce qu'il exprime en réalité. En admettant même qu'il nous soil parvenu corrompu, est-il vraisemblable que l'article 42 puisse être ainsi restitué : Si quis Francus homo habuerit fîlios, totam hereditatem suam de silva et de terra eis dimittat, et <lr mancipiis et de pecunia. I><' materna hereditate similiter nulla portio m film m ventât :. Cette restitution très ingénieuse n'a qu'un malheur : elle fausse tout à fait le sens de l'article 12, et retire aux femmes un droit que le texte leur concède formellement,

Néanmoins, telle est aussi, ou à peu près, l'opinion de Gaupp et de Sohm; ils ne concèdenl à la fille que le droit de prendre dans la succession maternelle les vêtements,

les bijoux, les objets de toilette; à cela, Selon eu\. se

restreint la materna hereditas '. Cette interprétation a l'avantage d'être d'accord avec les décisions qui se lisent dans la loi Salique. dans la loi Ripuaire, dans d'autres lni> germaines encore; elle est en outre confirmée par les statuts édictés au xi' siècle par l'évêque «le Worms lîurchard pour la familia de Saint-Pierre :'. Est-ce une raison