‹ Etudes sur la "Lex dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du pays d'amorChapitre 74 sur 101 · Lex Ribuaria, éd. Sohin, II; LXVIII, i · texte numérisé non relu

Lex Ribuaria, éd. Sohin, II; LXVIII, i

2. Lex Francorum Chamavorum, 18 : Qui per capillos Franrum priserit, solidos /2, et in dominico solidos 4. Et qui ei sanguinem sine culpa effuderit, solidos 12 componat, et in fredo dominico solidos 4.

1TS LES FRANCS DU PAYS D'àMOR.

que celle que réclame dans la plupart des cas la loi Salique comme réparation des paroles outrageantes prononcées contre quelqu'un *. Dans la loi Ripuaire n'est pas prévu le cas d'injures plus que le cas ici réglé par l'article 18; le silence est le même sur les deux points.

Si, par suite des coups portés, il y a du sang répandu, quelle sera la pénalité édictée? Jamais la loi Salique ne se préoccupe de cette éventualité, sauf dans une circonstance spéciale, au cas où le coup porté avec un bâton ferait jaillir le sang; la répression est alors des plus sévères 2. Il n'en est pas de même pour la loi Ripuaire, dont les premiers litres indiquent les amendes à exiger quand deux Francs ingenui se portent mutuellement des coups. Le titre I ne s'occupe que des coups sans effusion de sang3; le sang coule-t-il à terre, celui qui l'a répandu doit payer 18 solidi, édicté le titre II*. Ici, au contraire, pour un homo Francus dont le wergeld apparaît triple du wergeld ordinaire de l'homme libre, du moins en cas de mort, le coupable n'a à payer qu'une somme totale inférieure : 1G solidi. La même différence, qu'on a déjà remarquée dans l'article précédent, s'observe donc encore à l'article 18 de la loi dite des Francs Chamaves.

I. Lex Saliea, m. de Wolfenbultel (éd. Holder, p. 16), t. XXIX, De Cunriciis. 1. Si quis alterum cynitum clamaverit, l>'' dinarius qui faciunt sol. XV culpabilis judic. — Ms. de Varsovie (éd. Hiibé, p. 23), XLV1II, 2 : Si oui* alterum falsatorem clamaverit, et non poterit adprobare,solidoi \i culpabilis judicetur, etc. — Cf. lex Saliea emendata (éd. Holder, p. -2-2--2V. t. XXX.

•2. Les Salira, ms. de Wolfeiibuttel (éd. Holder, p. 10), XVII, 1 : Si

quis ingenuus ingenuum de fuste perçussent ni] sanguis exiret, malb

wadfodo tûlem culp conponat quantum si eum de ferrum vulner assit. Les

cas sont plus nombreux dans la lex Salira emendata (éd. Holder. p. 13-10)

t. XVIII : De vulneribus.

3. Lex Ribuaria, éd.Sohra,] : Si quis ingenuus ingenuum ictupercusserit,soli (htm I culpabilis judicetur. Si bis, -' solidos : si tert 3 solidos culpabilis judicetu

4. Lex Ribuaria, éd. Sohm, II : Si quis ingenuus ingenuum perçussent, ul sanguis exiat, terra tangat, bis 9 solidos culpabilis judicetur.

La loi Ripuaire prévoit encore le cas où l'agresseur voudrait se disculper et prouver que ce n'est pas sine culpa, sans motif de sa part, qu'il a agi. Elle autorise, à la fin du titre II comme à la fin de la plupart des dispositions du même genre, la preuve par serment '. À une semblable coutume aucune allusion n'est faite dans l'article 18, pas plus qu'à l'article 17 ou dans les articles suivants. Cela veut-il dire que pareille chose ne soit pas admise dans le pays d'Amor'? Le silence du texte est, bien loin de là, plutôt une preuve du contraire, car la lex dicta Charhavorùm mentionne plutôt les points par lesquels les usages des habitants de l'Amor différaient de ceux des autres Francs que les points par lesquels ils s'en rapprochaient.

IV. Après s'être ainsi occupé des différents délits dont Yhoi/to Francus pouvait être la victime, et avoir fixé la composition exigible de son agresseur, le rédacteur (quel qu'il soit) de notre document a songé qu'il existait dans le pays d'Amor, comme dans toutes les autres parties de l'empire franc, des catégories d'hommes placées dans une situation inférieure à celle des homines Franci : l'ingénu, le lide, le serf2. A ces hommes aussi, il peut arriver les mêmes choses qui ont été prévues par les articles précédents; ils peuvent être victimes des mêmes agressions. Quelle punition faudra-t-il alors infliger au coupable? C'est ce que déterminent, d'une façon très succincte et comme chose de peu d'importance, les articles 21, 22 et 23.

Dans tous les cas, le fredum reste invariable; il demeure fixé à \ solidi. Quant à la réparation offerte à la partie

Page 1