NATUREL

Mais 9 laissons-là un titre usurpé. Si j*ai tenu à démontrer que le droit naturel est un monument humain , ce n'est pas pour le stérile plaisir de lui contester son nom. Les conséquences de ce fait sont graves, et je vais les déduire. Puis€[ue Téquité est une élaboration de la raison, puisque la pensée de Thomme n'est pas impénétrable comme celle de Dieu , cherchons à savoir quel but s'est proposé Téquité dans la rédaction de son œuvre.

Le droit naturel, avons-nous dit, n'est pas le répertoire des lois morales de la nature, et les actions qu'il met en interdit sont, il faut le reconnaître, aussi naturelles que celles qu'il nous permet. Mais il signale ce qui est bien et ce qui est mal. Or, si nous nous reportons à la définition que j'ai donnée de ces deux mots, définition que je maintiens exacte, notre attention est immédiatement attirée vers les rapports qui doivent exister entre les hommes. Si nous nous rappelons , en outre , que Téquité est contemporaine de ces premières relations , quVUe est née et qu'elle a grandi avec la société, il devient manifeste que son but sera Torganisation de la société.

On peut encore lui prêter une mission plus haute et dire : L'équité , en instituant le droit naturel, prend la défense des intérêts généraux de la race humaine. Sa sollicitude doit se porter d'abord vers un intérêt qui domine tous les autres et hors duquel il ne peut y avoir ici-bas ni bien-être, ni liberté, ni bonheur. Elle doit sauvegarder avant tout l'existence de l'homme. L'état social protège et conserve la vie humaine avec plus d'efficacité que l'état d'isolement; voilà pourquoi l'équité appelle tout d'abord l'état social.

Elle va donc recommencer théoriquement l'œuvre accomplie par le droit p(»sitif, parce que cette œuvre ne la satisfait pas. Le droit positif est une réalité; les législateurs sont obligés de s'assurer le concours de la force aussi bien que de l'intelligence; ils consultent souvent l'équité, mais souvent aussi ils acceptent les faits accomplis par la violence. L'équité n'ad-* mettra pas de semblables compromis. Fi ère d'être une abstraction sur laquelle la puissance physique n'a point d'empire, elle restera fidèle à sa noble origine et s^appuiera sur la seule intelligence.

Cependant, il ne faut pas croire pour cela qu'elle aura toute franchise et toute liberté dans son travail. En destituant la violence, en la rayant, de sa propre autorité, du nombre des pouvoirs humains, elle fait, si je puis m'exprimer ainsi , un passe-droit à des instincts importants , elle méconnaît gravement l'une des volontés naturelles , et , si elle peut braver la vio-

lence , nous allons voir qu'elle est obligée de compter avec la nature.

Que fera Téquité pour replacer Tassociation humaine sur des bases purement intellectuelles ? Elle prescrira le bien, c'est*à-dire ce qui est utile à la société ; elle interdira le mal , c'est-à-dire ce qui lui est nuisible. Ce programme est irréprochable , mais développons-le ; sortons de ces généralités , arrivons à quelques applications précises. Est-ce à dire que certaines actions reconnues profitables à la société seront exclusivement permises, tandis que certaines autres, déclarées nuisibles, seront frappées d'une éternelle interdiction ? C'est alors que la nature en révolte susciterait à ce système d'insurmontables obstacles.

Il y a des actes profitables à la communauté et en même temps utiles à celui qui les accomplit. C'est là le bien vulgaire. La majeure partie des relations sociales repose , en effet , sur l'échangé et la réciprocité des services. Mais ce bien ne suffirait pas pour faire vivre la société , et quelquefois , souvent même , les services dont elle a besoin eùgent une forte dose d'abnégation personnelle. Cela est assez fréquent pour qu'on s'y soit mépris. On a défini le bien : un sacrifice de l'intérêt individuel à l'intérêt d'autrui. C'est , je le crois , une erreur. Le bien est le bien dès qu'il profite aux autres. S*il profite en même temps à son auteur , tant mieux pour celui-ci. Mais , toutefois, quand il est inspiré par l'égoîsme, et non par la

DROIT NATUREL. i29

charité, il faut s'attendre à de fréquentes interruptions, à de brusques revirements; il ne faut pas compter sur sa durée. En dé6nitive, une bonne action coûte habituellement un sacrifice à celui qui l'accomplit. Or, quand les actes utiles à la société seront préjudiciables à ceux qui les accompliront , l'équité les imposera-t-elle avec la même impassibilité, avec la même rigueur ? Est-ce qu'on ne verrait plus , sous sa loi et selon son vœu , que des personnes préoccupées des besoins publics et perdant de vue leurs propres besoins, faisant les affaires de la société et ne faisant pas les leurs ? De telle sorte qu'on aurait Tétrange spectacle d'une réunion d'hommes , tous plus ou moins lésés dans leurs biens qu'ils négligent et qu'ils oublient, mais composant néanmoins une communauté forte, heureuse et prospère puisqu'elle serait défendue et servie par la sollicitude de tous !

Nous arrivons à l'impossible et à l'absurde , car la prospérité générale se compose uniquement de la somme des prospérités privées. Non, quelque vigilance que Ton suppose à des concitoyens, quelque dévouement qu'on leur prête, il y a, dans la vie et de par la nature, des intérêts de conservation et de salut qui ne peuvent être utilement surveillés que par l'affection personnelle, et la société comme les individus souffrirait d'une transposition monstrueuse. Le droit appelé naturel aurait, en sacrifiant à ce point l'égoïsme, donné un démenti trop formel à son titre, et ceux qui ont fait

de la nature leurÉ gérie ne pouvaient pas décréter en

130 LIYRB DEIDUÈD.

80D Dom la suppression totale de sa volonté la plus énergique.

L'équité a donc été obligée de transiger ici. Elle a reconnu que, de la force des choses, de la nature enfin, il résulte d'abord que le bien et le mal ont des degrés, car il y a des actes plus ou moins utiles, plus ou moins préjudiciables à la société. 11 y en a qui sont profi* tables ou nuisibles à quelques-uns, à plusieurs, à tous. Le bien et le mal sont donc susceptibles de me*, sure, de quantité, de gradation. Ceci ne sera contesté par personne.

L'équité a reconnu encore que le bien et le mal n'ont pas une existence absolue et indépendante, mais seulement une existence relative et conditionnelle. Je veux dire par ces mots que la qualité de bonne ou de mauvaise ne saurait être attachée irrévocablement à une action déterminée. Pour que cette action maintienne sa qualité, il faut qu'elle remplisse toujours la condition d'être utile ou nuisible à la cause commune. Si donc, par suite de modification dans l'état social, ou par tout autre motif , un acte longtemps utile devenait nuisible, il est certain que de bon qu'il était il deviendrait mauvais, et qu'après l'avoir prescrit, l'équité devrait l'interdire. C'est ce que j'appelle n'avoir qu'une existence conditionnelle et relative.

Ëh bien, sans évoquer ici des révolutions qui ne se sont opérées dans les mœurs qu'à de longs intervalles, on peut constater qu'une bonne action, quelle qu'elle

soit, perd sa vertu, e'est-à<dire son utilité, si elle est reproduite sans eesse, indéfiniment, sans modération.

.... Simt certi denique fines Quos ultra citraque naquit consistere rectum.

Au delà d'une certaine limite, le bien ne peut plus

exister*

Prenons pour exemple Taumftne. L'aumône est utile, car elle éteint des souffrances au sein de la famille sociale. Cet acte d'abnégation personnelle a donc tous les caractères du bien. Mais exagérons l'aumône, poussons-la jusqu'à l'abus.

Celui qui donnerait toute sa fortune au lieu de l'employer à son usage enlèverait probablement au travail ce qu'il distribuerait à l'indigence, et le travail importe bien autrement que l'aumône à la société. Celui qui donnerait toujours aboutirait à se dépouiller tota. lement. L'aumône, après avoir tari la misère, finirait donc par la reproduire, et la société ne tirerait aucun profit de ce déplacement.

Mais en outre, quand on veut apprécier une action au point de vue de l'intérêt social, on doit considérer celui qui la reçoit aussi bien que celui qui la fait. Si celui qui reçoit l'aumône est dans la détresse, j'admets qu'en acceptant il fait lui aussi une bonne action , car il contribue, selon ses moyens, à faire cesser une souffrance, il rend à la société un membre abattu par le malheur, il est utile surtout à lui-même, mais il est utile aussi à la communauté. Toutefois, avons-nous

dîty le bien, quand il est dicté par Tintérèt personnel , est souvent de courte durée. Si cet homme reçoit encore lorsqu'il n'est plus dans le besoin, et si, ce qui est à craindre, comptant pour vivre sur la bienfaisance, il abandonne le travail, non-seulement il ne fait plus une bonne action, mais il en fait une mauvaise, car il empêche le bienfait d'arriver à la main du pauvre et il prive la société d'un collaborateur ^

Ainsi laumône a pour mérite de faire cesser la misère et de suppléer au travail, et, en la poussant à outrance, elle produit la misère et paralyse le travail. Faisons subir la même épreuve à toutes les actions reconnues pour vertueuses , nous constaterons le même résultat. L'obéissance politique est certainement une vertu sociale , car la société ne peut vivre sans discipline et sans hiérarchie , et cependant , si les peuples s'abandonnent à une soumission aveugle et absolue , ils fondent infailliblement la tyrannie.

C est que, je le répète , à côté de celui qui donne il y a celui qui reçoit; c'est que toute action confine à un double intérêt dont la juste balance est l'intérêt public.

L'équité, dis-je, a reconnu toutes ces vérités; elle a vu qu'en poursuivant indéfiniment le bien , elle arriverait fatalement au mal; il fallait donc s'arrêter. A quel moment la-t-elle fait? Quel point a-t-elle choisi? La réponse n'est point douteuse. Elle a prescrit ce qui

1. Pour être exact, il faut reconnaître que le bienfaiteur ruiné pourra faire un travailleur de plus, ce qui prouve que le bien naît du mal comme le mal naît du bien.

était fâTorable à la société ; elle a interdit ce qui lui était conti^airCy jusqu'à ce que la société lui parût solidement assise , et puis , craignant de dépasser le but, elle s'est hâtée de rendre rhomme à sa liberté y à ses instincts , en un mot, à la nature qui a voulu que l'égoïsme fût plus fort que la charité.

Tel est le plan qu'elle a suivi, N'ai-je pas eu raison de dire que le droit naturel est une limite posée entre les exigences de Tétat social et les volontés non moins impérieuses de la nature, autrement dit entre l'autorité et la liberté ?

Les hommes en qui s'est personniCée l'équité ont détourné leurs yeux des lois positives , parce que la violence pouvait avoir contribué à les établir, et qu'ils accomplissaient leur entreprise en haine de la violence et dans le culte exclusif de la raison. C'est uniquement vers les lois de la nature humaine qu'ils ont porté leurs regards. Ils se sont montrés pleins de respect pour les lois physiques , c'est-à dire pour celles qui intéressent la vie de l'homme , car l'homme est l'élément de la société , et, pour qu'elle existe, il faut qu'il vive.

A l'égard des lois morales , lois tout aussi naturelles , mais qui n'intéressent que la liberté humaine , leur vénération a été moins profonde.

Ils ont protégé et confirmé celles qui favorisaient l'état social ; mais celles qui lui faisaient obstacle , ils les ont nécessairement altérées , mettant à leur place , il est vrai , les devoirs les moins pénibles à l'égoïsme,

134 LIVRB DEUXIfiME.

imposant de préférence les sacrifices les moins onéreux à l'amour de la liberté, faisant subir atix instincts la pression la plus douce, et évitant, toutes les fois qu'ils le pouvaient, de contrarier la nature, mais néanmoins marchant droit au but qu'ils avaient ré^ solu d'atteindre , la fondation de la société sur des bases rationnelles et étrangères à toute violence.

£t maintenant, je me demande comment on a pu agiter la question de savoir si la sociabilité était une loi de la nature et si on devait la comprendre dans un traité de droit naturel ? Non , la sociabilité n*est pas une loi de la nature , elle n'est pas un instinct , puisque Thomme, pour se constituer en société, a toujours eu besoin de résister en quelque point aui impulsions de la nature. La sociabilité est, comme l'é^ quité, une élaboration de la raison ; c'est un sentiment. Mais néanmoins il est impossible de ne pas en tenir compte dans un traité de droit naturel , parce que, je ne saurais trop le répéter, le droit naturel n'est pas ce que son nom semble dire. Le droit natu-* rel est un problème où Ton se propose d'organiser la société en faisant le moins possible violence à la na* ture.La société et la nature, voilà les deux intérêts engagés dans ce procès solennel que doit juger l'équité; l'équité qui, par sa naissance, est alliée aux deux parties , l'équité qui tient à la nature par les instincts dont elle est issue , tandis que , par la raison qui l'a fait éclore, elle appartient à l'homme dont la société est l'intérêt capital et le vœu universel.

■^■mmhAké»