OÉLAI DE QUARANTE NUITS

prétend s'appuyer, et ce défendeur s'engage solennellement, per fistuca visus est achrammisse, à se représenter devant le tribunal du roi à l'expiration des quarante nuits (1). Mabillon, qui a le premier publié ce document {2) , en conclut que les « nuits légales, » noctes legitimss, dont il est question dans un placitum de Pépin le Bref en 759 (3), sont un délai de quarante nuits; il est dit, dans cet acte , que les deux parties se rendront au tribunal du roi pour produire leurs preuves ad noctes légitimas (4).

On trouve le délai de quarante nuits dans la loi salique. Celui qui revendique un esclave, un cheval ou un bœuf, et qui assigne le détenteur, doit lui donner un délai de quarante nuits avant de comparaître : in noctis XL placÂtum faciant (5). Le contumax condamné par un premier jugement a, pour purger sa contumace , un délai de quarante nuits : de il la die in XL noctis in mallober go iterum ei solem collocaverit (6) ; ce sera seulement après l'expiration de ce délai que le contumax pourra être cité au tribunal du roi. La loi salique connaît

(1) Tardif, Monuments historiques, p. 23, col. 1, 1. 11-12 de l'original. Pertz, Diplomatum imperii, t. I, p. 53, 1. 32-34.

(2) Mabillon, De re diplomatica, édit. de Naples, p. 473.

(3) Et non 758; Sickel, Acta Karolinorum, t. II, p. 5, n" 16.

(4) Mabillon, De reDiplomatica, 1. VI, n» 44, 1'" édit., p. 493; édit. de Naples, p. 513-514.

(5) Hessels et Kern, Lex Salica, texte 1, c. 47, col. 298. Cf. c. 49 de la Lex emendata, ibid, col. 305.

(6) Hessels et Kern, Lex Salica, texte I, c. 56, col. 361.

148 PREMIÈRE PARTIE. GHAP. V. § 16.

aussi d'autres délais que celui de quarante nuits , mais un capitulaire de Louis le Débonnaire, en 819, supprima ces délais et donna le caractère de loi générale aux usages francs qui , dans certains cas déterminés, mettaient un intervalle de quarante nuits entre l'assignation et la comparution en justice (1).

Dans ce" délai de « quarante nuits , » il y a deux éléments à distinguer : le chiffre quarante et l'emploi du mot c( nuit » là où suivant l'usage romain c'est par jour que nous comptons. Compter par nuits est une coutume celtique autant que germanique : (c Les Gaulois , » dit César, « fixent tout » espace de temps par nombre de nuits et non par » nombre de jours (2). » Et, au sujet des Germains, Tacite s'exprime presque dans les mêmes termes : « Ils comptent non pas le nombre des jours comme » nous , mais le nombre des nuits (3). »

(1) a Judicatum est, ut ille, qui raannitur, spatium mannitionis suae per quadraginta noctes habeat. Borctius, Capitularia regum Francorum, 2* édition, t. I, p. 292, 1, 13. Sur ce délai, voyez Pardessus, Loi salique, p. 599, qui n'a pas connu le diplôme mérovingien cité plus haut. Thonissen , L'organisation judiciaire, le droit pénal et la procédure pénale de la loi salique, p. 410, Thévenin, Etudes sur les 'institutions germaniques, la procédure de la Lex salie a par Sohm, p. 83, note, ne se rendent pas compte de l'importance du délai de quarante nuits dans le droit mérovingien.

(2) « Galli spatia omnis temporis non numéro dierum, sed noctium, finiunt » {De bello gallico. 1. VI, c. 18, g 2).

(3) a Nec numerum dierum, ut nos, sed noctium computant. » Tacite, Germania, c. 11. Comparez Deloche, Le jour civil et les