‹ Études sur le droit celtique (volume 2)Chapitre 60 sur 202 · PEINE DU DOUBLE A ROME, EN IRLANDE · texte numérisé non relu

PEINE DU DOUBLE A ROME, EN IRLANDE

Cette rigueur terrible fut adoucie par un synode irlandais, qui décida que, pour un premier vol commis dans une église, le voleur ferait la pénitence imposée par le prêtre, et que, pour le second vol, le voleur restituerait au double ou au quadruple (1).

Ce qui dut faciliter dans le droit canonique irlandais, l'adoption de la peine romaine du double, c'est que cette peine, consacrée à Rome par la Loi des Douze Tables, et maintenue par l'édit du préteur, est aussi prononcée par l'Exode : « Si on )) trouve chez le voleur l'animal vivant qu'il a » volé : bœuf, âne ou brebis, le voleur restituera » le double (2). » La Collection canonique irlandaise reproduit cette disposition en y ajoutant : « Si quelqu'un vole une valeur morte, pecuniam » morlalem ^ il restituera le double (3); » « valeur » morte, » c'est l'irlandais marb dil^ terme juridique employé dans les textes de droit civil irlandais pour désigner les meubles autres que les animaux vivants (4).

(1) Collection canonique irlandaise, 1. XXIX, c. 6. Wasserschleben, ibid., p. 101. Le texte canonique ne dit pas dans quels cas la peine du double sera élevée au quadruple.

(2) « Si inventura fuerit apud eum, quod furatus est vivens, sive bos, sive asinus, sive ovis, duplum restituet » {Exodê , c. XXII, V. 4).

(3) « Si pecuniam mortalem quis furatus fuerit, duplum reddet » (1. XXIX, c. 3. W^asserschleben, ibid., p. 99).

(4) Ancient Laws of Ireland, t. II, p. 288, 1. 3 : p. 400, 1. 28. Cette distinction entre le meuble vivant et le meuble mort se

206 PREMIÈRE PARTIE. GHAP. V. § 24.

Or, cette peine, la restitution du double de la chose volée, a pénétré du droit canonique dans le droit civil irlandais, non pas comme règle générale, il est vrai, mais dans un cas spécial. L'auteur du traité de la saisie, premier livre du Senchus Môr, prévoit le cas où, l'objet saisi ayant été laissé sous la garde du défendeur , celui-ci l'enlève , et , par exemple, dit la glose, le met dans l'enclos d'un de ces grands seigneurs chez lesquels le demandeur ne peut pratiquer la saisie. En ce cas, le défendeur encourt la peine, littéralement « la dette, » du vol, fiach gaiti (1), c'est-à-dire la restitution au double, taisiuc diabul-aithgina ('2). Malgré la concordance de ce texte avec celui de la Loi des Douze Tables, qui concerne le vol non manifeste, cette disposition parait moderne en droit celtique (3).

§ 24. — Meurtre de V adversaire en cas de duel.

La peine du vol dans le droit celtique le plus ancien est la mort , et cette mort infligée par le

trouve en Gaulo dans un passage du De bello ^allico, 1. VI, c. 17, g 3, 4, cite ci-dessus, p. 171.

(1) Ancienl Laws of Ireland, t. II, p. 78, 1. 19.

(2) Ibid., p. 80, 1. 8.

(3) La Loi des Douze Tables avait emprunté la peine du double à une loi do Solon , sixième siècle avant Jésus-Christ : « Is sua lege in fures, non, ut Draco antea mortis, sed dupli pocna vindicandum cxistimavit. » Aulu-Gelle, 1. XI, c. 18, g 5; éd. Teubner- Horz, t. II, p. 46. Cf. Leist, Allarisches Jus civile, p. 411.

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