‹ Études sur le droit celtique (volume 2)Chapitre 80 sur 202 · SAISIE MOBILIÈRE PAR LES FEMMES · texte numérisé non relu

SAISIE MOBILIÈRE PAR LES FEMMES

tre premières, celle d'une nuit, celle de trois nuits, celle de cinq nuits et celle de dix nuits sont à l'usage des hommes; or le traité de la saisie mobilière, malgré cette addition, conserve dans les ma nuscrits du Senchus Môr son titre primitif : « Des quatre espèces de saisie mobilière (1). » Ce titre exclut la cinquième espèce de saisie mobilière , c'est-à-dire la saisie de deux nuits, la saisie féminine ; et, par conséquent , les passages qui la concernent sont plus récents que le titre.

Ces passages sont au nombre de deux. Le premier contient une méprise qui atteste l'étourderie du rédacteur ; ce passage se trouve au commencement du traité de la saisie mobilière, là où l'auteur donne la liste des différentes espèces de saisies dont il va parler. Ce sont, dit-il d'abord, les saisies qui comportent le délai d'une nuit, de trois nuits, de cinq nuits et de dix nuits. Chose singulière, la saisie mobilière qui comporte un délai de deux nuits, c'est-à-dire la saisie féminine, ne se trouve pas à la place où il serait naturel de la rencontrer : après celle d'une nuit et avant celle de trois; elle est mentionnée après celle de dix; elle est donc une addition à une nomenclature plus ancienne.

Si on pouvait en douter, voici qui le prouverait : immédiatement à la suite, l'auteur a placé Tannonce de la saisie de douze nuits pratiquée par les

(1) Di celharsli[u]cht athgabala : Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 64 (Correction de M. Whitley Stokes).

femmes à propos de champ (1), c'est-à-dire une des deux espèces principales de saisie immobilière : il oubliait qu'il n'est pas question de la saisie immobilière dans le Senchics Môr et que cette procédure est l'objet d'un traité spécial; mais il copiait et intercalait dans son œuvre un texte où les deux saisies féminines, l'une mobilière et l'autre immobilière, étaient mentionnées, et il oubliait que la seconde n'avait aucun rapport à son sujet.

Le second passage relatif à la saisie mobilière par les femmes est bien à sa place ; il fait partie du corps même du traité de la saisie mobilière avec

(1) Oena do neoch nesom, tr^eisi di-a-tanaisib, cuicthe fri cond cuindegar, dechmad fri rudrad, aile do mnaib, aile dec doib im roe : « 1° une nuit pour toute chose très pressée; 2° trois nuits » pour les choses un peu moins pressées ; 3° cinq nuits quand le » défendeur a pleine capacité; 4° dix nuits quand la négligence » du demandeur a laisse vieillir sa créance ; b" deux nuits quand » la demande émane de femmes ; douze quand, émanant de fem- » mes, elle a pour objet un champ. » Puis il s'agit des rois qui font faire une saisie mobilière, elle rentre dans la seconde et la quatrième des divisions précédentes : 1° treisi do rig , treisi naihadh do hi camus « trois nuits quand le roi est saisissant, » trois nuits seulement pour lui dans ses états ; » 2° treise dec do tar crich « treize nuits pour lui hors de ses états, w Le premier point se rapporte à la saisie immédiate de trois nuits (Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 230 et suiv.), le second à la saisie immédiate de dix nuits, athgabail tobach dar crich « saisie hors frontières » {Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 246, lignes 19-20; ibid., p. 248, lignes 21-22) dont le délai, lorsque le roi est saisissant, s'additionne à un délai de trois nuits. Le texte que nous avons reproduit avec traduction au commencement de cette note se trouve dans Ancient Laws of Ireland y t. I, p. 78, lignes 13-17, et la glose, p. 80, 82.

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