‹ Études sur le droit celtique (volume 2)Chapitre 84 sur 202 · SAISIE IMMÉDIATE. RÉPIT DE CINQ NUITS · texte numérisé non relu

SAISIE IMMÉDIATE. RÉPIT DE CINQ NUITS

trois nuits ; dans la saisie de trois nuits, elle s'élève à neuf nuits ; enfin, dans la saisie de dix nuits, c'est à trente nuits que se monte le total des délais.

Quand tous les délais sont ainsi observés, la procédure de la saisie mobilière porte le nom de saisie après longueur, athgahail iar fut (1) ; si la saisie est immédiate, athgahail tul , les deux premiers délais n'existent pas, il n'y a point d'apad, c'està-dire d'intervalle entre le commandement et la saisie, de même il n'y a pas ù!anad^ c'est-à-dire que l'objet saisi est immédiatement enlevé et mis en fourrière ; le seul délai est celui qu'on appelait dithim, c'est-à-dire l'intervalle pendant lequel l'objet en fourrière reste la propriété du saisi. La durée de cette espèce de répit est égale au nombre de nuits qui donne son nom à la saisie (2).

Ainsi , lorsque la saisie de cinq nuits est immédiate, il ne s'écoule que cinq nuits entre le commencement des opérations et le moment où les objets saisis commencent à devenir la propriété du saisissant ; tandis que si la saisie eût été celle qu'on appelait athgahail iar fut, « saisie après longueur, »

(1) La nomenclature en irlandais des cas oîi il y a saisie après longueur, occupe, dans l'édition officielle du Senchus Môr, quarante-cinq pages {Ancient Laws of Ireland , t. I, p. 122-210, savoir : saisie d'une nuit, p. 122-144; saisie de deux nuits, p. 126 et p. 144-156; saisie de trois nuits, p. 156-182; saisie de cinq nuits, p. 182-192; saisie de dix nuits, p. 192-210).

(2) Anad cach athgaU^la iar fut , is ed dithim cacha athgabala taulla cen anad itir {Ancient Laws of Ireland , t. I, p. 210, lignes 27-29).

l'intervalle entre le début des opérations et le commencement de l'expropriation du débiteur aurait été de quinze nuits.

La saisie immédiate d'une nuit était tout particulièrement rigoureuse : le demandeur, sans avertissement préalable, enlevait les objets mobiliers appartenant à son débiteur, et, à l'expiration du répit d'une nuit, commençait ce qu'on appelait en irlandais lobad, c'est-à-dire l'expropriation du débiteur au profit de son créancier (1).

De l'exposé de ces principes généraux, nous allons passer à des observations de détail sur quelques-uns des buit faits que nous avons distingués dans la procédure de la saisie mobilière irlandaise.

Le premier est le commandement, aurfocre. En principe, toute saisie mobilière doit être précédée d'un commandement. Dans la partie du Senchus Môr qui concerne la saisie mobilière avec délais, nous trouvons une exception à cette règle. Cette

(1) La nomenclature des cas de saisie immédiate occupe vingt pages de texte irlandais dans l'édition du Senchus Môr {Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 120, 210-250, savoir : saisie d'une nuit, p. 120, 210-230; saisie ûb trois nuits, p. 230-236; saisie de cinq nuits, p. 236-246; saisie de dix nuits, p. 246-250). On remarquera qu'il n'y a pas de saisie immédiate de deux nuits; en d'autres termes , cette procédure n'est pas à l'usage des femmes qui doivent toujours agir par athgabail iar fut, saisie après longueur. Des quatre espèces de saisie immédiate, la plus usitée était celle de cinq nuits : athgabail cuicthi in dul is gnalhu dogres oldas cach athgabail {Ancient Laws ofireland, t. I, p. 250, lignes 15-16).

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