EXPROPRIATION DES MEUBLES SAISIS

saisis devenaient la propriété du saisissant jusqu'à concurrence de cinq bêtes à cornes ; après la seconde nuit, trois bêtes à cornes étaient acquises au saisissant, autant après la troisième nuit et ainsi de suite jusques à complet épuisement (1).

Je n'entrerai pas dans plus de développements sur les règles et sur les effets de la saisie mobilière en Irlande. Ceux des lecteurs qui désireront plus ample information liront le traité irlandais de la saisie qu'ils trouveront dans le volume suivant.

§ 2. — La saisie immobilière (2).

L'acquisition, techtugad (3), de la propriété im-

(1) Chic seoit hi lobud cacha hathgabala ro-midir Moi^and; noch fil tri seoit cacha tralha ro-follaigther co aurlaind a dithma, ach[t] nicon anaig deilhbeire. — Glose : Is cach Iratha son acht in cet trath, cuic seoit i suig {suidiu), ocus tri iaram cach tralh co urlainn a dilhma. a Cinq botes à cornes au lobad de toute saisie : ainsi jugea Morand. Il y a encore trois bêtes à cornes pour chaque période de négligence jusqu'à la fin du séjour en fourrière, à moins qu'un obstacle insurmontable ne protège. » — Glose : « De chaque période il faut déduire, la première période, cinq bétcs à cornes cette période-là , et trois botes à cornes ensuite, chaque période, jusqu'à la fin du séjour en fourrière. » [Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 102, lignes 6-8, 17-18). — Dilsi con~ dilmaine, « acquisition complète de la propriété » {Ibid., p. 258, lignes 16-17; p. 272, lignes 4-5; t. II, p. 18, lignes 1-2).

(2) Plus haut (p. 151-152) on a montré la ressemblance de la saisie immobilière irlandaise avec une procédure franque; il reste à exposer d'une façon complète en quoi consistait la saisie immobilière irlandaise.

(3) Techlugad dérive de techtaim , « j'ai , » c'est l'infinitif d'un verbe, *lechtaigim, « je deviens propriétaire. »

mobilière pouvait se faire au moyen de la saisie, tellach. Il fallait que le fait appelé tellach, c'est-àdire l'acte d'occupation accompli dans la forme lég-ale, fût répété trois fois ; à la troisième fois, le saisissant se trouvait investi 'd'un droit appelé tui^ nidhe ^ ou mieux tuinnige (1), qu'on peut traduire par « possession, » et en vertu duquel il avait, comme nous le verrons, droit d'exercer la plupart des prérogatives d'un propriétaire définitif. L'acte appelé tellach (2) se présente sous la forme

(1) De 2. tonn^ tond, « surface, » notamment « surface de la terre, » tond talman (Windisch, Irische texle^ I, p. 838, col. 1) on a tiré tuinnim, a je séjourne, » « je demeure, » littéralement « je suis sur la surface [de la terre] » {ibid., p. 856, col. 1), puis *tiiinneach, « celui qui séjourne, » enfin tuinnigim, « je séjourne, » « je demeure, » et tuinnige^ « acte de séjourner, de demeurer quelque part, » « possession. » Selb (en gallois helw, Grammatica celtica , 2' édit., p. 130, ligne 5) désigne un droit plus solidement assis que tuinnige. Selb semble être la propriété ; Tirechan l'a employé avec le sens d' « appartenances. » Gv. C. 243, ligne 6; et lo dérivé selbad désigne le droit du maître sur l'esclave dans un passage du ms. de Wurzbourg [Gr, C, 861, ligne 21); enfin le texte suivant paraît décisif : inti dobeir na techta seilb, as e doron co fiachaib taige, « celui qui donne ce dont il n'a pas la propriété se rend, par cet acte, débiteur des dommages-intérêts dûs pour vol » (Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 32, lignes 19-20, cf. ci-dessus, p. 206; et Whitley Stokes, Urhéltischer Sprachschnlz, p. 135, 302).

(2) Tellach est proprement l'acte de prendre quelque chose. Ce mot dérive de tellim, «je vole, » «j'enlève » [Grammalica celtica, 2» édit., p. 1093, col. 2, addition à la page 4G0), dont l'infinitif est tcU:id {ibid., p. 624, ligne 41). D'autres exemples de l'emploi du suffixe ach pour former des noms abstraits sont réunis ibid.^ p. 810. Sur l'étymologie du verbe tellim, voyez Whitley Stokes, Urlieltischer Sprachschalz , p. 130).

d'une occupation militaire et violente. Quand le saisissant veut procéder à cet acte pour la première fois, il amène avec lui deux chevaux sous le joug et attelés à un char (1). Un vieux texte de droit versifié appelle ces chevaux maire (2), c'est le nom par lequel aux temps antiques les Celtes et les Germains désignaient les chevaux attelés au char du guerrier. Dans le texte que nous citons et qui ne remonte pas à la période héroïque de l'histoire de l'Irlande , le char des guerriers n'est pas exigé ; un vulgaire char de culture peut satisfaire aux prescriptions de la loi, mais on doit considérer comme certain qu'à l'origine l'acte symbolique de

(1) Carbut {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 4, ligne 20).

(2) Tocorabachtar soalb saer-teallaigh (8),

Modaigh maire mbrugsaite (6) ; Bactar cricha. coma comol (8)

Aitheam gaibeas tuinighc (7).

Ma don teallach medonach (7)

Ni fir-teallach tuinighe (7).

Teallach tar arta, cêt-teallach (8) ;

Adh na techta tuinighe (7).

Teallach da dechmad, — cian ramar(8),

Adh no coislead tuinighe (7) « Ceux qui ensemble saisirent la propriété de libre occupation,

Ce sont les actifs chevaux qui la foulèrent. Ils saisirent les limites ; ce fut leur égal attelage

Qui rapidement prit possession.

Si l'on se borne à faire la seconde occupation,

11 n'y a pas vraie prise de possession. Occupation au delà fossé, telle est la première occupation ;

Légalement, elle n'acquiert pas possession. Occupation de deux dizaines, loin de l'entrée de la terre,

Tel est l'acte par lequel on prendrait légalement possession. » Ancient Laws ofireland, t. IV, p. 2, lignes 2-5, p. 4, 1. 17-19.

282 DEUXIÈME PARTIE. CIIAP. I. § 2.

roccupation d'immeubles par le saisissant s'accomplissait du haut du char de guerre.

Le saisissant, donc, tient à la main deux chevaux (1). Ces deux chevaux sont sous le joug et traînent un char. Sous les yeux d'un témoia, d'un homme qui l'accompagne , le saisissant franchit avec ses chevaux le fossé qui clôt la propriété (2), puis il s'arrête sans les dételer. Alors, élevant la voix, il demande qu'on lui fasse droit selon la loi, s'il y a justice. Si cette sommation n'obtient pas de réponse, ou si la réponse n'est pas satisfaisante, il part pour revenir bientôt (3).

On se rappelle que la saisie mobilière, quand elle se fait dans toutes les formes, c'est-à-dire « après longueur, » iar fut^ comporte 1** trois délais qui peuvent être de cinq nuits chacun, 2** trois actes exigeant des relations verbales entre le saisissant et le saisi. Le premier de ces actes est le commandement de payer, urfocro, par lequel commence la procédure et duquel part le premier délai. Le second de ces actes est la saisie, athgabail^ qui termine le premier délai et sert de point de départ au second délai. Le troisième de ces actes est la notification, fasc, du transport en fourrière,

(1) Da each a laim, dit un texte en prose un peu plus récent que celui que nous avons cité en premier lieu {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 18, ligne W; p. 20, ligne 21).

(î) Teallach lar aria, « occupation au delà de fossé » [Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 4. lignes 17, 20).

(3) Ancienl Laws of Ireland, t. IV, p. 18, 1. 17-22.

à la clôture du second délai et au début du troisième délai (p. 263).

La saisie immobilière comporte, comme la saisie mobilière, trois délais. La seule différence est dans la durée de chacun des délais : toujours dix nuits au lieu des cinq énoncées dans l'exemple que nous avons donné p. 264-268, ce qui fait un total de trente nuits au lieu de quinze. Le nombre des opérations exigées du saisissant est aussi de trois.

La première occupation, cet tellach (1), et la demande qui l'accompagne : « Faites-moi droit selon la loi, s'il y a justice, » correspondent au commandement de payer, urfocre. Il faut deux autres occupations : celle dite du milieu, tellach medonach (2), au milieu du second délai de dix nuits ; puis, enfin, l'occupation dite de deux dizaines (c'est-à-dire de deux fois dix nuits), qui sont la dizaine du milieu et la dernière dizaine , tellach da dechmad : cette occupation a lieu trente nuits après la première, quinze nuits après la seconde (3). Le tellach medo7iach peut être comparé à Vathgabail et le tellach da dechmad au transport en fourrière et au fasc. C'est le tellach da dechmad, c'est-à-dire la troisième occupation, qui produit prise de possession définitive , tuinnige. Ainsi , le transport en fourrière et le fasc ouvrent le délai final qui se

(1) Ancîent Laws of Ireland, t. IV, p. 4, ligne 17.

(2) Ancient Laws of Ireland , t. IV, p. 2, ligne 4.

(3) Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 4, lignes 18, 22-24.

termine par le transfert de la propriété des objets mobiliers saisis, quand du saisi cette propriété passe au saisissant.

Dans la saisie immobilière, les deux derniers actes d'occupation s'opèrent d'une façon analogue à celle dont s'est exécuté le premier. La seule différence consiste dans la solennité qui chaque fois augmente. Lors de la seconde occupation, le nombre des chevaux amenés par le saisissant est de quatre au lieu de deux. Le saisissant ne s'arrête pas au bord du fossé, il s'avance au delà et détèle ses chevaux (1). A cette cérémonie symbolique, il faut la présence de deux témoins mâles au lieu d'un qui avait suffi la première fois. Elle doit s'ac* complir quand il s'est écoulé cinq nuits de la seconde dizaine (2) ; elle est immédiatement suivie d'une seconde sommation de faire droit, et le saisissant attend la réponse pendant un délai de trois nuits (3).

(1) Cethri eich,.. scurlair {Ancient Laws of Irelandy t. IV, p. 18, ligno 23).'

(2) I-midraind in dechmaid[e] {Ancienl Laws of Ireland, t. IV, p. 18, lignes 22-23). Le glossatcur propose un S3^stcme différent : suivant lui , le saisi peut attendre jusqu'à cette date pour faire droit à la première sommadon : ro bo coir dligedh do forba cuicthi don dechmaid medonaid (p. 22, lignes 1-2); mais la seconde occupation no doit avoir lieu qu'à la fin de la seconde dizaine ou au commencement do la troisième, c'est-à-dire au bout de vingt nuits : a forba na dechmaidi medonchi ocus i n-indalachl na dechmaidi deidenche (p. 22, lignes 5-G).

(3) Treise do dliged dianod bc fcinechas {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 18, ligno 25; p. 22, lignes 11-15).

Le troisième acte d'occupation se fait à la fin de la dernière dizaine (I), c'est-à-dire trente nuits après le commencement de cette procédure : le saisissant amène huit chevaux, trois témoins mâles, et s'avance jusqu'à la maison (2). Il adresse une dernière sommation , il demande jugement immédiat si on veut lui faire droit (3). A défaut de réponse satisfaisante, il prend possession en faisant entrer sur la terre saisie un troupeau de bêtes à cornes (4), même en y bâtissant un hangar, une étable ; il peut à son gré, soit y loger ses bêtes pendant l'hiver, soit les y laisser seulement l'été pour les ramener à son ancien domicile le l^"" novembre ; enfin, son droit peut aller jusqu'à grever cette terre d'une rente au profit d'un chef (5).

(1) A n-dige and dechmad [Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 18, ligne 26), iforba na dechmaidi deidinchi (p. 22, ligne 21).

(2) Tellais iar suidiu a n-dige na n- dechmad, ochl n-eich aileas im treib toruma, treige fer fiadan lat {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 18, lignes 2G-27; voyez la glose, p. 22, lignes 20-25) « Tu as saisi ensuite, au bout des dizaines : les huit chevaux que [la loi] demande sont autour de la maison, trois témoins avec toi. »

(3) Tul fuigeall uadaib, dianad be feinecheas {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 18, lignes 28-29;. voyez la glose, p. 22, 1. 28-29).

(4) Con adogh {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 20, ligne 1). La glose est : in t-espred {ibid., p. 22, ligne 31). O'ReilIy traduit spreid par caille, herd : adogh est probablement pour aghodh, c'est un dérivé de agh, « vache. »

(5) Le texte que nous résumons ainsi {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 20, lignes 1-4) a été corrompu par une transposition qui le rend inintelligible. Voici comment, suivant nous, il doit être lu : Teclita luinige ; i log do aircsean, co feis, con-agod, co tein, co n-ailreib, co toruime cealhra, no im-telcud m-broga, no chis

La saisie immobilière par les femmes est beaucoup moins ancienne que la saisie immobilière par les hommes. Elle a une double origine : elle dérive à la fois de la saisie immobilière par les hommes et de la saisie mobilière par les femmes. Comme la saisie immobilière par les hommes, elle exige trois occupations successives de l'immeuble. Pour la première occupation , les deux chevaux sont remplacés par deux brebis (1) et le témoin homme par une femme. A la seconde occupation, il faut au lieu de quatre chevaux quatre brebis, et les deux témoins hommes sont remplacés par deux femmes (2). La troisième occupation s'opère non pas avec huit chevaux mais avec huit brebis. Comme témoins il faudrait, ce semble, trois fem-

nemead. Is as in-teallach so dobongar cach sealb la Feine, acht tir Cuind Cêtchoraig, « en rémunération do ta procédure {litléra- » lement de ta vue), tu as acquis légalement le droit dit tuinnige; » tu peux, en conséquence, bâtir un hangar, amener un troupeau, » allumer du feu, construire une maison avec étable, pour pren- » dre soin des bestiaux en hiver, à moins que tu n'aimes mieux » les emmener [le premier novembre]. Tu peux aussi grever cette » terre de rente au profit d'un chef. C'est ainsi qu'on saisit en » Irlande toute terre sauf celle de Cond Cêlchorach. » Le sens des mots : im telcud mbroga est donné par une glose du Senchus MÔ7' {Ancient Laws of Iréland^ t. I, p. 132, ligne 15; p. 138, ligne 34); quant à la terre de Cond Cêlchorach, c'est par une saisie mobilière qu'a été entamé le procès qui l'a fait changer de mains {Senchus Afdr, dans Ancienl Laws of Ireland, t. I, p. G4).

(1) Da ai andsiri samaigas {Ancienl Laws of Ireland, t. IV, p. 8, lignes 17-18; p, 10, lignes 4-5).

(2) Da ban fiadnaise do breilh [Ancienl Laws of Ireland, t. IV, p. 10, ligne 12).

SAISIE IMMOBrLIÈRE FÉMININE, 287

mes correspondant aux trois témoins mâles de la saisie immobilière que les hommes font; mais ces trois femmes sont remplacées par un seul témoin mâle (1). Enfin, quand par l'effet de ces trois actes, la femme saisissant s'est acquis la possession, tuinnige^ elle exerce son droit en installant sur la terre saisie , non pas un troupeau de bêtes à cornes , mais divers objets mobiliers à l'usage de femme : un pétrin, un crible et des ustensiles de cuisine (2).

Tel est l'aspect sous lequel la saisie immobilière par les femmes dérive de la saisie immobilière par les hommes. Mais quant à la durée des délais , c'est de la saisie mobilière par les femmes qu'elle parait tirer son origine. Dans la saisie mobilière par les femmes, les trois délais sont de deux nuits. Nous retrouvons ces délais doublés dans la saisie immobilière par les femmes; dans celle-ci les trois délais sont de quatre nuits chacun. On se rappelle

(i) La fear-foirgeall fiadnaise {Ancient Laws of Ireland , t. IV, p. 8, lignes 24-25; p. 10, lignes 26-28).

(2) Ancient Laws of Ireland, i.lY, p. S,Ugncs n-2i; p. 10,1. 17-24. La mémo règle est donnée clans le Senchus Môr (ibid., t. I, p. 146, 1. 32; p. 148, 1. 1-2, 8-14). On y explique que lorsqu'une femme exerce la saisie immobilière, et qu'une autre femme défenderesse veut la repousser, celle-ci doit pratiquer la saisie mobilière des brebis, du pétrin et du crible de la femme qui saisit. La traduction anglaise contient un contresens , l'irlandais im dingbail m-bantellaîg veut dire a pour se débarrasser de la saisie immobilière féminine, » c'est le contraire de a for securing the possession taking by women. »

que dans la saisie immobilière par les hommes, les trois délais sont de dix nuits chacun; dix nuits sont le double de cinq, et cinq nuits sont la durée du délai caractéristique dans une catégorie importante de saisie mobilière masculine, p. 264-268.

Telles sont les règles de la saisie immobilière ; il y a cependant quelques exceptions : la loi prévoit les cas où une difficulté insurmontable rend impossible l'introduction de chevaux dans la propriété qu'on veut saisir; alors ce sont des hommes qui remplacent les chevaux (1). S'agit-il par exemple d'une forteresse qui n'a pas de dépendances (2), il faut que le saisissant, accompagné de deux hommes, puis de quatre, puis de huit, y pénètre trois fois; c'est une triple prise d'assaut.

Quand un vagabond a pris possession d'un terrain, mais sans y avoir ni foyer, ni habitation, on peut l'expulser en trois nuits et on a le choix entre deux procédés. L'un est celui de la saisie immobilière, dont les délais sont alors réduits de trente nuits à trois (3). L'autre procédé est celui de la saisie mobilière; on pratique alors la saisie d'une nuit « après longueur,.» c'est-à-dire qu'il y a trois

(1) Il fîr in doloingat {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 6, 1. 7), littéralement : « ce sont des hommes qu'en ce cas ces propriétés supportent. »

(2) Dun cen seilb {Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 6, lignes 8, 18-19).

(3) Teilgead ar Ireise, « expulsion en trois nuits » {Ancienl Laws of Ireland, t. IV, p. 28, lignes 2, 9-11).