DIVISIONS DU SENCHUS MOR

Le Senchus Môr est divisé en sept livres. Ils traitent : le premier de la saisie mobilière (1); le second des otages (2) ; le troisième du contrat d'éducation (3); le quatrième du contrat de cheptel qui donnait naissance à la vassalité franche (4) ; le cinquième du contrat de cheptel qui produisait la vassalité servile (5) ; le sixième du

(1) Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 64-305; t. II, p. 2-131.

(2) Ibid., t. II, p. 132-145.

(3) Ibid., t. II, p. 146-193.

(4) Ibid., t. II, p. 194-221.

(5) Ibid., t. II, p. 222-341.

mariage (1) : le septième des contrats en général (2). Le gouvernement de l'Irlande a publié ces sept livres, et, à la suite, il a donné quelques autres traités , parmi lesquels certains présentent une grande analogie comme style, comme mode de rédaction, avec le Senchus Môr, et ont été glosés de la même façon ; ils ont pour objet : l*" la saisie immobilière (3) ; 2** les contrats (c'est un supplément au livre VII du Senchus Môr) (4) ; 3° la copropriété entre les membres inférieurs, aithec^ cornaithec, de la tribu (5) ; 4^ la propriété des abeilles (6); b"" les eaux qui appartiennent en commun à plusieurs personnes (7); 6° la réparation des crimes (8) ; l"" les degrés de parenté (9).

Ces sept traités, comme le Senchus Môr^ nous offrent un texte fort court et probablement fort ancien accompagné de gloses plus récentes et très

(1) Ancient Laws of Ireland , t. II, p. 342-409. Plus Appendix, p. 410-421.

(2) Ibid., t. III, p. 2-79.

(3) Din techtugad, littéralement « de la possession. » {Ibid., t. IV, p. 2-33).

(4) Bêscna littéralement « coutume » {ibid., p. 32-65).

(5) Breatha comaithchesa, a jugements sur la situation collective des preneurs de cheptel » {ibid., p. 68-159).

(6) Bech-bretha, « jugements sur abeilles » {ibid., p. 162-203).

(7) Coibnius uisci, « communauté d'eau » (ibid., p. 206-223).

(8) Do breilheamnus for na uile cin doni gach cintach, « du jugement sur tout crime commis par n'importe qui » {ibid., p. 240-261).

(9) De fodlaib cinêoil tûaithi , a de la distinction des familles dans la cité » {ibid., p. 282-295).

développées. On peut considérer comme beaucoup moins anciens les traités sans glose au nombre de quatre (1) qui, avec les sept premiers traités dont nous venons de parler, et un cinquième et dernier traité dont nous allons dire un mot, ont fourni la matière du tome IV des Ancient Laws of Ireland. Le cinquième et dernier traité (p. 372-387) n'a pas de titre, et les éditeurs l'ont intitulé « Succession ; « il parait être une paraphrase des règles fondamentales de l'organisation familiale telles qu'elles sont données dans le cinquième livre du Senchus Môr, t. II, p. 278, 1. 18-25 (cf. t. IV, p. 374, 1. 4-9 où fo gnimaih pour sognimach), et les gloses qu'il contient (t. IV, p. 374, 1. 10-22) ne sont pas assez nombreuses pour autoriser à le placer dans une autre catégorie que les quatre traités modernes.

Le « Livre d'Aicill, » Lebar Aide (t. III, p. 82- 561) est glosé comme le Senchus Môr ; mais la glose a cela de particulier qu'elle forme partie intégrante

(1) Ils concernent : 1° le droit d'asile dans les enclos, maighne, des nobles [Ancient Laws of Ireland, t. IV, p. 226-237, cf. ci-dessous, p. 30); 1" l'expropriation des immeubles en payement de la composition pour crime : Têd an fearann a cintaib, littéralement, « s'en va la terre à cause de crimes » [ibid., p. 264-273); 3" la distinction des espèces de terre, Fodla tire [ibid., p. 276-279;; 4° la distinction des classes dans la société irlandaise; le titre est Crith gabhlach^ littéralement « payement fourchu » : « payement » parce que le principal intérêt de ce traité est de donner les bases du tarif de la composition; « fourchu » parce que le jurisconsulte irlandais se figure la société comme une fourche dont le manche se termine par plusieurs branches correspondant chacune à une classe de citoyens (ibid., p. 298-369).

de l'ouvrage dont elle ne peut être séparée, tellement que sans la glose , le texte du Lehar Aide n'offrirait souvent aucun sens. On peut supposer que cet ouvrage, qui se présente comme un recueil des principes du droit sur toute espèce de matières, est l'œuvre d'un jurisconsulte qui a voulu faire concurrence à l'auteur du Senchus Môr.

Un travail sur l'ensemble de tous ces traités serait au-dessus de nos forces.

Nous allons commencer l'étude du traité de la saisie qui forme le premier livre du Senchus Môr.

Ce traité est divisé en deux parties; l'une, qui a fourni la presque totalité du tome premier des Anciennes Lois de l'Irlande, est intitulée : « Des quatre espèces de saisie mobilière (1). » Le titre de la seconde partie est : « De la fourrière légale, » mais cette partie ne concerne pas seulement la fourrière ; c'est aussi un supplément à la première partie. Nous laisserons de côté cette seconde partie qui occupe les pages 1-131 du tome II des Anciennes Lois de l'Irlande ; ici nous nous bornerons à étudier l** la première et principale section de la première partie, 2^ le début de la seconde section de cette partie.

Dans la première partie du traité de la saisie

(1) Di cethar-shlicht athgabala, littéralement « de quadruple espèce de saisie. » M. Whitley Stokes a établi que la leçon donnée par l'édition est défectueuse.

mobilière on peut en effet distinguer deux sections : la première section est un recueil de règles qui concernent les cinq espèces de saisie mobilière (t. I, p. 64-251 de l'édition). Dans la seconde section (p. 250-305) l'auteur étudie trois questions dont l'intérêt juridique est médiocre : pourquoi la saisie mobilière qui comporte un délai de cinq jours estelle plus fréquente que l'autre? pourquoi la saisie mobilière s'appelle-t-elle , en irlandais, athgabail, c'est-à-dire ressaisie? pourquoi dit-on qu'il y a quatre espèces de saisie mobilière (1)? Il y a dans la seconde section, malgré la stérilité du sujet, quelques indications intéressantes dont il a été fait déjà et dont il pourra être fait ultérieurement usage (2) ; mais, ici, la première section de la première partie et le premier article de la seconde section de cette partie (t. I, p. 64-255) suffiront à nous occuper.

Pour bien comprendre les divisions de la première section, il faut se rappeler que le droit irlandais distingue deux catégories fondamentales de saisie mobilière : l** celle où l'objet saisi restait quelque temps entre les mains du débiteur avant que le .créancier pût l'enlever ; 2^ celle où le créancier enlevait immédiatement l'objet saisi et le mettait en fourrière (3).

(2) Etudes sur le droit celtique, t. I, p. 274-278, 351.

(3) Etudes sur le droit celtique, t. I, p. 263-268.

La première section (t. I, p. 64-251) renferme trois titres : 1° Généralités (p. 64-121) ; 2*^ Saisie mobilière sans enlèvement immédiat et avec délais tant après le commandement qu'après signification de la saisie (p. 120-207); S'' Saisie mobilière avec enlèvement immédiat (p. 208-251) ; et treize chapitres. Les trois premiers chapitres appartiennent au titre I : Généralités ; les chapitres IV à VIII appartiennent au titre II : Saisie sans enlèvement immédiat et avec délais ; les chapitres IX à XIII appartiennent au titre III : Saisie avec enlèvement immédiat.

Voici le sujet de chacun des chapitres.

Chap. P"" : « Origine légendaire de la saisie mobilière ; combien d'espèces de saisie mobilière faut-il distinguer? » (p. 64-85) ; — chap. II : « Recueil de principes généraux applicables aux diverses espèces de saisie mobilière » (p. 84-113); — chap. III : « Du jeune qui précède la saisie mobilière en certains cas » (p. 112-121). Ici se termine le titre premier.

Le titre II comprend : chap. IV : « Saisie avec délais d'une nuit » (p. 120-145) ; — chap. V : (( Saisie avec délais de deux nuits » (p. 144-155) ; — chap. VI : « Saisie avec délais de trois nuits ^) (p. 150-183); — chap. VII : « Saisie avec délais de cinq nuits » (p. 182-193) ; — chap. VIII : « Saisie avec délais de dix nuits » (p. 192-207). C'est la fin du titre II.

Puis vient le titre III : chap. IX : « De la saisie immédiate, mais avec répit en fourrière; généralités yy (p. 208-215) ; — chap. X : « Saisie immédiate avec répit d'une nuit en fourrière » (p. 214-231) ; — chap. XI : « Saisie immédiate avec répit de trois nuits en fourrière » (p. 230-237); — chap. XII : « Saisie immédiate avec répit de cinq nuits en fourrière » (p. 236-247); — chap. XIII : « Saisie immédiate avec répit de dix nuits en fourrière » (p. 246-251). Ce chapitre du Senchus Môr est le dernier du titre III et il clôt la première section de la première partie du livre premier.

SENGHUS MOR