CHAPITRE PREMIER

ORIGINE LÉGENDAIRE DE LA SAISIE MOBILIÈRE. COM- BIEN d'espèces de SAISIE MOBILIÈRE FAUT- IL DISTINGUER.

Le chapitre P^ qui a la prétention de nous apprendre comment la saisie mobilière a été établie en Irlande, se divise en trois articles : le premier est consacré au résumé d'un procès évidemment imaginaire qui, suivant la doctrine de l'auteur, nous ferait remonter à l'origine même de la saisie (p. 64-78). Le second article nous donne le nom du juge arbitral qui aurait rendu les premiers jugements en matière de saisie (p. 78). Le troisième article raconte quand et par qui auraient

été établis les divers délais pendant lesquels les objets saisis restent tant au domicile du saisi qu'en fourrière (p. 78).

Le premier article met en présence deux personnages fictifs : Gond et Fergus. Gond est dit « au premier contrat , » parce qu'il est Fauteur du premier contrat mentionné dans le Senchus Môr. Fergus est surnommé « mangeur de pré » parce que ses vaches mangent l'herbe d'un pré litigieux. Fergus avait dans sa clientèle ou dans sa parenté un certain Echaid « aux lèvres jaunes, » qui fut tué par un parent ou un client de Gond : il est surnommé « aux lèvres jaunes » ou « livides, » c'est-à-dire « le mort, » parce que son rôle dans l'affaire est d'être mort : de là demande en dommages-intérêts par Fergus. Gond^, accorda la réparation exigée par Fergus, c'est le « premier contrat dont il soit fait mention dans le Senchus Môr. » De là le surnom porté par Gond.

La réparation consentie par Gond « au premier contrat » consista en ceci : 1"* Une femme libre nommée Dorn, qui faisait partie de la famille ou de la clientèle de Gond fut -livrée à Fergus pour le servir comme esclave ; 2^" un pâturage qui appartenait à Gond, et qu'on appelait « terre des vaches de Gond » fut abandonné à Fergus ; or celui-ci le fît pâturer par ses vaches, d'où son surnom de « Mangeur de pré. » La paix semblait rétablie définitivement entre les deux parties, quand un événement imprévu ralluma la discorde. Dorn

dit en face à Fergus une vérité insultante. Fergus, dans un accès de colère, tua Dorn. La famille [fine en irlandais) de Dorn est personnifiée par le récit dans un certain Fine; Fine prit les armes pour venger le meurtre de Dorn et causa de grands maux à Fergus. Mais celui-ci attaqua Fine et le tua dans une île du lac Rudraidé, aujourd'hui Dundrum-Bay au comté de Down en Ulster.

A l'époque où eurent lieu le meurtre de Dorn et celui de Fine, Cond ne pouvait en tirer vengeance, il était mort ; mais il avait laissé un héritier. Celui-ci voulut obtenir une réparation. A cette fin, il envoya un mandataire nommé Assal dans le pré. cédé précédemment par Cond à Fergus. Dans ce pré paissaient des vaches qui appartenaient à Fergus : d'où pour Fergus, a-t-on dit, le surnom de (( Mangeur de pré. » Ces vaches étaient sous la garde du pâtre Mug, fils de Nuadu. Conformément aux instructions de Théritier de Cond, Assal saisit, en présence du pâtre Mug , trois des vaches de Fergus. Sans aucun délai, il les emmena et les mit en fourrière chez le saisissant, c'est-à-dire chez l'héritier de Cond, sur les bords de la Boyne. Mais, dès la nuit suivante, elles s'échappèrent et vinrent retrouver leurs veaux à l'étable, chez Fergus. Assal, mandataire de l'héritier de Cond, s'apercevant de cet accident, se rendit à l'étable de Fergus le lendemain au point du jour, et, au lieu de trois vaches, il en emmena six, c'est-à-dire le double. Quand le saisi reprend les objets saisis, il doit la peine du vol,

le double [Ancient Laws oflreland, t. II, p. 78-80) (1). Qu'allait-il arriver? Allait-on voir les deux parties prendre les armes?

Heureusement Fergus mourut sur les entrefaites. Coirpré, héritier de Fergus, était un homme pacifique qui aimait la justice et avait l'habitude de la pratiquer. On le surnommait « Coutumier de justice, » en irlandais, gnâth-choir. Il est, dit-on, un des sages auxquels on doit l'usage de laisser, la plupart du temps , pendant quelques jours, au domicile du débiteur, les objets saisis par le créancier (2). Au lieu de venir, les armes à la main, attaquer l'héritier de Gond et essayer de lui reprendre les six vaches, il lui offrit de paraître devant arbitre (3), et, comme témoignage de sa bonne volonté, il lui fît accepter des gages en échange des six vaches enlevées par Assal. Au jour convenu, Coirpré et rhéritier de Cond se présentèrent devant un arbitre. L'arbitre fut Sen fils d'Aigé (« Vieux » fils de « Chef ») ; il reconnut qu'une réparation était due à l'héritier de Cond pour les meurtres de Dorn et de Fine, commis par Fergus. La sentence détermina en quoi consisterait cette réparation. Elle condamna Coirpré à rendre à l'héritier de Cond le pré qui avait été cédé par Cond à Fergus,

(1) Etudes sur le droit celtique, t. I, p. 203-206.

(2) Senchus Môr, art. 25. Ancient Laws of Ireland, t. I, p. 150, 1. 21, 22; p. 152, 1. 1; p. 156,1. 13-19.

(3) Probablement à l'expiration d'un délai de quarante nuits. Etudes sur le droit celtique, t. I, p. 145-150.

en dédommagement du meurtre d'Echaid « aux lèvres jaunes. » Coirpré justifia son surnom de « Coutumier de justice, » gnâth-choir^ en exécutant cette sentence. L'héritier de Cond rentra en possession du pâturage cédé par son auteur à Fergus dit le Mangeur de pré.

Remarquons que, dans la procédure qui précède cette solution, il y a deux saisies. D'abord, une saisie de trois vaches, gahail; ensuite une saisie de six vaches ; celle-ci est une ressaisie , athgahail. Or, athgahail est le nom de la saisie mobilière irlandaise. Telle serait l'origine de ce nom. La première fois que la saisie mobilière a été pratiquée en Irlande, il y a eu une ressaisie, athgahail; depuis, le nom de ressaisie, athgahail^ est resté à la procédure de la saisie mobilière.

Ce récit a été inventé pour satisfaire le désir de trouver une étymologie à un terme technique de droit (1). Les surnoms de Cond dit « au premier contrat, » de Fergus dit « le Mangeur de pré, » de Coirpré dit « le Coutumier de justice, )> d'Echaid « aux lèvres jaunes, » ont été fabriqués en même temps que cette fable juridique. Les glossateurs ont confondu Cond « au premier contrat » et Fergus « Mangeur de pré » avec deux personnages de la

(1) Le mot athgabail, en vieux breton adgabael {Revue celtique, t. VII, p. 237-240), remonte en celtique à une date trop reculée pour avoir pu être atteinte par la mémoire des juristes irlandais du moyen âge; cf. Etudes de droit celtique, t. I, p. 257, note 1.

littérature épique : Cond Cêt-chathach (1), et Fergus Mac Lethi (2). C'est une erreur évidente. Le grand intérêt de la fable juridique, par laquelle débute le Senchus Môr^ est de nous montrer en action la procédure d'une époque où la juridiction des magistrats n'était pas obligatoire ; cette procédure consistait en actes personnels des parties suivant des règles déterminées. Mais ces actes et ces règles n'étaient imposées que par le respect de la coutume et par la crainte d'être obligé de recourir soit au duel entre les deux parties, soit à une guerre entre leurs familles, ressource extrême et redoutée, même en ces temps où la vie de l'bomme était menacée par bien plus de dangers et les morts violentes infiniment plus fréquentes qu'aujourd'hui. Cet exposé rendra plus facile l'intelligence du morceau qui suit :

Art. I, t. I, p. 64, 1. 2-23 ; p. 66-76 ; p. 78, 1. 1-10.

(( 1. Trois vaches blanches, — 2. Assal [man- » dataire de l'héritier de Gond] les emmena — » 3. devant Mug, fils de Nuadu : — 4. par saisie » avec enlèvement : — o. afin qu'elles dormissent )) la nuit — 6. à Ferté sur la Boyne.

» — 7. Elles échappèrent au saisissant et à son

(1) Cours de littérature celtique, t. V, p. 375-382, 385-390, 398.

(2) Cours de littérature celtique, t. V, p. 72, 89, 509.

» mandant — 8. elles avaient laissé leurs veaux : » — 9. le lait blanc tachait la terre.

» — 10. Assal les alla chercher — 11. en sorte » qu'il emmena six vaches laitières, — 12. à la » maison au point du jour.

» — 13. Ensuite des gages furent donnés à » cause d'elles — 14. par Goirpré le Goutumier de » justice — 15. pour saisie, pour ressaisie, — » 16. pour garde par le saisissant, pour garde par » lui et par son mandant, — 17. pour coopéra- » tion par le mandant qui avait vu , pour ratifica- » tion par le mandant.

» — 18. La terre des vaches de Gond au-pre- » mier-contrat — 19. oii Assal saisit tant de bêtes » à cornes — 20. avait été acquise par Fergus » Mangeur-de-pré — 21. en vengeance de la » grosse injure à lui infligée — 22. par le meur- » tre d'Echaid aux-lèvres-j aunes.

» — 23. Dorn avait été donnée à Fergus en » servage. — 24. Elle meurt à cause de sa véra- )) cité — 25. concernant la difformité dans le » visage de Fergus.

» — 26. Fergus fit un exploit — 27. au lac » Rudraidé contre Fine — 28. en le tuant à cause » de ses grands crimes.

» — 29. Et cependant sa terre revint en pos- » session — 30. de l'héritier de Gond. »

Telle est notre traduction du texte irlandais Voici le texte même :