‹ Études sur le régime financier de la France avant la révolution de 1789 (volume 2)Chapitre 20 sur 43 · I.KS TItOlS IMlKMIEliS VALUlS · texte numérisé non relu

I.KS TItOlS IMlKMIEliS VALUlS

vantes, que 13 IV. 17 c. ei 8 f'r. 08 c. Des considérations s(îrieuses ne permirent pas de revenir « à la bonne et forte monnaie de saint Louis ».

Toute variation de la monnaie était pour tous les intérêts civils et commerciaux une cause de perturbations profondes ; mais celles qui résultaient de son rehaussement étaient encore plus sensibles au public que celles qui avaient été produites par son affaiblissement. Quand la monnaie de compte était affaiblie, le cours légal du numéraire circulant était accru : cet accroissement de valeur était pour ses détenteurs plus apparent que réel, car il était compensé par raccroissement de tous les prix; néanmoins, on était toujours porté à se faire beaucoup d'illusions à cet égard. Quand la monnaie de compte était rehaussée, les espèces en circulation étaient nécessairement dépréciées, et cette dépréciation était d'autant plus vivement sentie qu'elle était immédiate, tandis que l'élévation de valeur à laquelle elle succédait s'était opérée plus lentement et successivement. Dans l'exécution des contrats, l'affaiblissement de la monnaie de compte avait pour conséquence de diminuer la fortune des créanciers et d'accroître celle des débiteurs : son rehaussement, au contraire, enrichissait les premiers et appauvrissait les seconds. Dans tous les cas, Teffet produit était d'autant plus étendu que l'écart entre les variations était plus considérable, et que l'état ancien avait duré plus longtemps. Or, en ne s'atlachant qu'aux mutations de la valeur de la monnaie de compte déduite des espèces d'argent, parce que ce numéraire était le plus répandu dans la circulation et devait être le régulateur des prix, on constate que de la fin de 1330 à la fin de 1360, c'est-à-dire pendant trente ans, la livre tournois n'avait valu plus de 8 fr. 68 c. que pendant huit ans et demi, dont sept ans non interrompus au début môme de cette période trentenaire. Elle avait valu exactement 8 fr. 68 c. pendant deux ans et demi seulement, et encore à six époques différentes, et par conséquent très peu de temps chaque fois. Elle était descendue au-dessous de 8 fr. 68 c. durant près dç dix-neuf années : pen- T. m. 21

dant les dix dernières, notamment, elle ne s'était élevée à ce chiffre que momentanément, pour quelques semaines, n'avait touché que par accident, pour ainsi dire, 7 fr. 44, 6 fr. 51, 5 fr. 79, et elle était resté'e presque constamment au-dessOus de 5 francs, tombant parfois à 1 fr. 73 et même à 0 fr. 41.

Il était impossible que le gouvernemerit royal ne jirît pas ces faits en grande considération, quand il se résolut, en décembre 1360, à rehausser la monnaie, et il dut d'autant plus en tenir compte qu'il avait la pensée très arrêtée de donner désormais pour base au régime monétaire la fixité et la stabilité de la livre tournois, et qu'il ne cherchait pas dans un rehaussement momentané des facilités pour recourir ensuite à de nouveaux affaiblissements. On comprend donc qu'afm d'éviter ou d'atténuer une partie des difficultés qu'avait toujours fait naître le retour à une monnaie plus forte, au lieu de rendre à la livre la valeur élevée qu'elle avait eue sous saint Louis, il ait préféré lui en attribuer une qui fût seulement supérieure à la valeur moyenne qu'elle avait eue depuis trente aris, ce qui 6x1^ geait encore une dépréciation notable du numéraire en circulation. Quand ensuite la monnaie de compte n'eut subi, dans ces conditions, aucune variation nouvelle pendant plus de vingtcinq ans, il fut plus difficile encore de la rehausser. Ce fut ainsi que du milieu du treizième siècle à la fin du quatorzième l'abaissement de la valeur de la livre déduite des espèces d'argent, de 17 fr. 22 à 8 fr. 68, devint un fait accompli et définitif: cette réduction de 50 pour 100 de la valeur intrinsèque de la monnaie de compte, déterminée par les affaiblissements qu'elle avait subis depuis trente ans, fut la première période des diminutions successives qui devaient ensuite, par d'autres causes, amener la livre à ne plus valoir que près de 1 franc, à la fin du dix-huitième siècle, quand dans le système monétaire actuel elle fut remplacée par* le fraric lui-rhème, et qtië la monnaie d'or fut mise avec celle d'argent dans le rapport de 1 à 15 1/2.

Pour accomplir les devoirs qu'impose à l'autorité publique

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la fabrication de la monnaie, quand elle en a le monopole, il ne suflit pas de régler avec sagesse le cours des espèces monnayées et d'en assurer la stabilité, il faut aussi veiller à ce que la circulation en soit suffisamment pourvue. Lorsque les hôtels des monnaies étaient devenus des ateliers incessamment occupés à la refonte dos pièces décriées pour en employer le métal à la fabrication de pièces nouvelles, cette transformation perpétuelle du numéraire avait pour effet de le diminuer plutôt que de l'accroître ; mais la ,^-uerre et les misères qu'elle entraîne atténuîiient alors sensiblement les besoins auxquels il doit satisfaire. Au commencement du règne de Charles V, la fixité de la monnaie, déjà consacrée par une durée de plusieurs années, ne permettait plus le monnayage d'espèces démonétisées : elle avait le grand avantage de conserverie numéraire existant; mais elle ne pouvait l'accroître, alors cependant que par suite du rétablissement de la paix, l'essor du commerce et de findustrie, le développement des affaires et des échang-es demandaient qu'il devînt plus abondant. Au quatorzième siècle, les métaux précieux étaient encore rares et le produit des mines ne pouvait procurer, en quantités considérables, des matières premières aux ateliers monétaires. Ces considérations avaient déterminé le roi Jean, quand il rétablit la forte monnaie, en décembre 1360, à maintenir toutes les dispositions qui paraissaient alors le seul moyen de réserver et d'attirer aux hôtels des monnaies tout l'or et l'argent disponibles en France pour le monnayage. Charles Y crut aussi pouvoir (1) assurer l'acti-

(1) Lettres du lo mai 13Go. {Ord., t. IV. p. 500.)— Il rst défendu d'i'xporter l'or, rarfïPnt, \o ])illon et toutes monnaies autres que celles auxquelles le roi a donné cours (art. 2). — Les changeurs, orfèvres et autres ne pourront acheter l'or et l'argent" à plus iiaiil ]iri.\ (|uou n'eu donne aux monnaies » : les orfèvres ne pourront o faire joyaux, ceintures, vaisselle d'or ou d'argent pesant plus d'un marc... si ce n'est pour Dieu servir, » les changeurs ne pourront vendre leurs matières d'or et d'argent aux orfèvre.s et ils seront tenus de les porter dans le délai de quinze jours à la monnaie voisine ou de les céder à un autre qui les y portera (art 3, 4. 6). — Los batteurs d'or seront tenus de n'employer à leur métier, par semaine, que les quantités d'or qui auront été déterminées par les maîtres généraux (art. 5.). — 11 est interdit d'afliner aucune matière d'or et d'argent sans une autorisation des maîtres généraux ; de faire le change à Paris ou ailleurs, et

vite du travail monétaire en frappant le commerce et T exportation des métaux précieux, ainsi que l'industrie de l'orfèvrerie, par des mesures prohibitives au restrictives qui demeurèrent en vigueur pendant tout son règne (1).

Ces mesures ne pouvaient avoir et elles n'eurent pas tout l'effet qu'on en attendait : elles ne firent pas affluer l'or et l'argent aux hôtels des monnaies et le monnayage resta peu actif, surtout quand la guerre eut été déclarée à l'Angleterre en 1369. Les opérations militaires furent alors heureuses pour les armes du roi : en 1375, les Anglais n'occupaient plus que Calais, Bordeaux, Bayonne et quelques châteaux et bourgs sans importance. Aussi la prospérité générale, les affaires, le commerce et l'industrie n'eurent pas à souffrir comme aux époques fuie courrctage du change sans une autorisation du roi et sans avoir fait reconnaître son aptitude (art. 7, 8 et 9j. — Les parties sont tenues de stipuler k sous et à livres dans leurs contrats et marchés, si ce n'est en cas d'emprunt, de dépôt, de contrat de mariage, de vente ou de retrait d'héritage ; les tabellions et notaires jureront de ne passer aucun acte qui ne soit conforme à cette prescription (art. 11, 12). — « Bounes et valables personnes » seront instituées pour veiller à l'observation de ce règlement : les matières d'or et d'argent qu'elles auront saisies en contravention seront portées aux monnaies, et elles en auront le quart pour leur peine et salaire (art. 1S).

La rigueur de cette dernière disposition ne tarda pas à être adoucie. Des lettres du 16 novembre 1365 portent : « Toutefois, nous n'entendons pas que si pèlerins ou autres du royaume et étrangers, allant et venant, sont trouvés ayant quarante pièces d'or, ou au dessous, d'autre monnaie que la nôtre, elles soient confisquées : nous voulons qu'elles soient coupées et portées à la monnaie voisine; et qu'on leur en rende la valeur, sans que les gai'des ou coupeurs ne puissent rien prendre que 2 d. par pièce. » — D'autres lettres du 5 décembre se référant à celles du 15 mai et du 5 décembre ordonnent « de faire prendre, à un jour donné, le plus tôt possible, tout l'or et l'argent qui pourront se trouver chez les changeurs, excepté les monnaies auxquelles est donné cours, et de le faire reporter à la mon. naie la plus prochaine, en en faisant payer le prix aux changeurs par les gardes et maîtres particuliers : l'intention n'est pas, quant à présent, qu'il soit confisqué. » [Ord., t. IV, p. ;i96 et 602.)

(1) Elles sont textuellement reproduites dans des'.lettres du 8 mars 1380, qui ne précédèrent que de quelques mois la mort du roi. {Ord., t. VI, p. 439.)

Quelques-unes avaient été l'euouvelées par des lettres du 6 février 1370, qui fixèrent de nouveau le cours des monnaies et défendirent de recevoir les espèces fausses, contrefaites ou étrangères. — Un mandement du 10 août 1374 les avait appliquées toutes dans la Saiutonge, où fut rétabli l'hôtel des monnaies de la Rochelle, après que la province eut été reprise^aux Anglais. {Ord., t. V, p. 250, et t. Vr. p. 20.)

nestes de Crécy ut de Poitiers : ou ne cessa donc pas d'avoir besoin d'un numéraire abondant, et le payement de la solde des troupes contribua encore à le rendre plus nécessaire. Cependant Charles V ne se laissa pas entraîner de nouveau aux erreurs monétaires dont il avait fait la triste expérience. Le 3 août 13G9 (1), il avait alimenté les ateliers monétaires en leur envoyant sa vaisselle d'argent à monnayer, et le :il février 1373 (2) le receveur général des aides fut chargé de leur remettre, au nom du roi, SOO marcs on vaisselle et en arf/mt

cendré.

Ces quantités de métal ne pouvaient suffire à la fabrication, mais on s'en procura de plus considérables par un autre procédé, qui fut souvent employé de 13()9 à 1379. Au mois de novembre 1369, on traita avec un marchand (Benjamin Spifame) qui s'en"-agea à fournir à la monnaie de Paris 600 marcs en vaisselle d'argent à 5 1. 15 s. le marc; et un traité semblable fut fait pour 1000 marcs en juillet 4370. Cette vaisselle d'argent n'était qu'à il d. 15 g. de loy et fut ouvrée en gros deniers à ce titre, un peu plus faible que le titre régulier de 12 (ce qui lui donna le pied 24 24/31 au lieu du pied 24) ; le produit du marc monnayé fut de 6 1. 3 s. lu d. ; il permit de payer 5 1. 15 s. le marc de matière, alors fiu'il n'était payé que 5 1. 5 s. dans tous les bùtels des monnaies, et laissa encore un excédent de 8 s. 10 d. suffisant pour couvrir les frais (.3).

(1) Ord., t. V, p. 215.

(2) Ord., t. V, p. 593. — Co mandement ne fait pa? counaiti-e comment le recevenr général des aides s'était procuré ces 800 marcs. L'argent cendré était, suivant Boizard [Traité des monnaies), du métal affiné au moyen d'une cendre préparée à cet effet.

(3) Mandement des 5 novembre 1360 et 8 juillet 1370 (t. V. p. C90 et 3!9\ Ces traités avec Spifame, et d'autres, comprenant en tout 1 1 600 marcs, étaient en même lemps de véritables emprunts. On lit. en elïet. dans le mandement du 9 novembre 1369 (et les autres sont conçus dans les mêmes termes) : « Pour le grand besoin ((ue nous avons d'argent à cause de la guerre, nous avons requis Barthélémy Spifame.... de nous prêter la somme de 3 000 livres, ou ce qu'il pourra: et il nous l"a accordé, moyennant toutefois, comme il n'a pas l'argent comptant, qu'il mettra 600 marcs en vaisselle à la monnaie de Paris et que nous les forons monnayer proniptement en deniers semblables à ceux qu'on fait avec notre propnvaisselle et d'autres qui nous ont été prêtés; et du comptant qui en proviendra

C'était une dérogation au principe de la fixité de la monnaie ; mais elle n'était pas assez considérable pour entraîner des conséquences graves au point de vue économique et financier. Elle fut donc renouvelée, et l'administration des monnaies, par des traités passés avec des marchands et des changeurs, de 1370 à 1379, put se procurer ainsi :

A Paris (1) 20o00 marcs.

A Tournay (2) 60 300

A Saint-Quentin (3) 6 200

A Angers (4) 3 000

En tout 'JO 000 marcs (5).

qui servirent à frapper 540000 livres d'espèces d'argent ayant une valeur intrinsèque de 4 644 000 francs, et (en évaluant à 5 le pouvoir de l'argent) une valeur relative d'environ 23 millions de francs.

Les espèces d'or tenaient dans la circulation une place peu importante et bien différente de celle qu'y occupaient les espèces d'argent. On n'eut pas recours aux mêmes procédés pour

nous lui avons promis de lui payer 5 livres 15 sols, afin qu'il puisse plus promptemeut nous aider du prêt que nous lui avons demandé. » Les espèces monnayées ne devaient donc être remises, jusqu'à coucarreiice de 5 liv. 15 s. par marc, à Spifame que pour qu'il les prêtât au roi; cette remise ne fut sans doute qu'une opération de compte et le trésor resta débiteur de la somme envers Spifame. Le mandement n'indique pas de terme pour le remboursement. (i) Mandements des 7 avril, 28 mai, 17 juin, 9 et 31 août, 22 novembre 1372;

11 septembre 1373; 4 août 1374 ; 15 octobre et 6 novembre 1373; 23 septembre et 3 octobre 1377; 19 août 1378. [Ord., t. V., p. 469, 482, 483, 303, 506, 342, 539. — T. VI, p. 17, 162, 298, 304, 341).

(2) Mandements des 7 et 31 août, 30 novembre 1372; 27 avril, 13 octobre 1373 ;

12 décembre 1374 ; 13 janvier, 29 mars, 16 juin 1375 ; 7 décembre 1377 ; 22 décenibre 1379. Ord., t. V, p. 502, 507, 541, 611, G41, 642. — T. VI, p. 82, 89, 101, 117, 305, 311, 361.

(3) Mandements des 30 septembre 1376 ; 30 mars et 22 septembre 1374 ; 22 juillet et 8 décembre 1375. [Ord., t. Y, p. 630, 563. — T. VI, p. 43, 132, 166.)

(4) Mandement du 10 janvier 1376. — Ord., t. VI, p. 163, 168.)

(5) Une partie de ce métal était allayée soit à 11 d. 15 g., comme celui fourni par Spifame en 1369, soit à 11 d. 17 g., soit à 12 d., et il servit à frapper des gros deniers qui eurent ainsi une légère différence de titre : une autre partie était allayée à 4 d. ou à 2 d., et fut employée à la fabrication de deniers blancs aux fleurs de lis, de petits parisis et de petits tournois.

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so procurer le mtUal iiùcussaire à leur fal)ricalioii ; on se Ijorna à élever le prix d'achal du marc. Il avait été fixé à 6:i 1. 18 s. le 18 août 13fiH ; et le 24 février i:]72, il fut élevé « d'une nouvelle crue de 12 sous, ou (in dcssuus (1). » Jusque-là, le métal avait été acheté par tous les hôtels de monnaies à un prix uniforme ; mais, profilant de la latitude qui venait de leur être laissée à dessein, les maîtres généraux fixèrent ce prix à un taux variant de 63 1. 10 s. à 03 1. G s., et différent dans chaque hôtel, suivant qu'il parut nécessaire, à raison (hï TiHat du commerce local, pour déterminer les marchands et les changeurs à livrer leur or pour le monnayage. Le marc monnayé des deniers d'or aux fleurs de lis produisait (3i livres ; il resta donc un excédent variant de 10 sous à 1 i- sous pour couvrir les frais qui variaient aussi dans chaque atelier monétaire.

LE Tn.\lTÉ DES MONNAIES.

L'ordre monétaire rétiil)li avec la i)aix, en 13(30, eut donc à subir l'épreuve du retour de la guerre, des diflicultés que présenta l'approvisionnement des ateliers monétaires, et des nécessités financières qui exigèrent, en 13G9, l'établissement d'impôts considérables. Néanmoins, il fut maintenu avec une constante fermeté : c'est qu'à cette époque il était déjà consacré par une pratique de dix années; c'est aussi qu'il put s'appuyer sur les saines doctrines formulées par un grand esprit, avec une précision, unti force, une clairvoyance qui, depuis, n'ont pas été dépassées. (Juand saint Louis aiiplifjuait au régime de ses monnaies les principes élémentaires de la science économique, saint Thomas d'Aquin les rappelait, au moins sommairement, dans ses écrits (2) : Charles V restaurant ses monnaies cul pour soutien, on imuiiait dire pour collaborateur, un philosophe économiste, s'inspirant, comme saint Thomas d'Aquin, du génie d'Aristote. Une courte analyse et des extraits du traité

(1) Ord., l. V, p. 1-23 el 4a 3.

(2) Etudes sur le régime financier (ic la Fra7ice,n. 'l'ia.

des monnaies de Nicole Oresme seront le complément naturel et instructif du long exposé qui précède. Il faut opposer aux faits qui venaient de s'accomplir la doctrine qui s'affirmait avec éclat ; ce rapprochement mettra en plus vive lumière ce que les faits avaient eu d'excessif et de désordonné, et ce que la doctrine dut avoir de retentissement et de puissante action pour faire prévaloir, au moins pendant plusieurs années, l'autorité de la science et de la raison.

On sent bien d'ailleurs qu'Oresme (1) ne reste pas dans le domaine abstrait de la science économique, mais qu'il touche aux plus vives réalités de son temps, quand dans son prologue il expose ainsi le plan de son livre : « Il semble à plusieurs que « aucun roi ou prince puisse de sa propre auctorité... muer les « monnaies courant dans son royaume et en ordonner à sa vo- « lonté et plaisir, et sur icelles prendre gaing et émolument au- « tant qu'il lui plaist. A aucuns autres semble le contraire et « que telle auctorité ne lui a oncques été octroyée. Pour laquelle « controverse j'entends en ce petit traictie, quelle chose, selon « philosophie et principalement selon les raisons d'Aristote, il

(1) Nicole Oi'esme, docteur eu théologie, devint eu 1355 grand maître du Collège de Navarre et fut ensuite doyen du chapitre de Rouen. Suivant plusieurs de ses biographes, le roi Jean l'aurait donné, en 1360, pour précepteur à son fils. Il a été démontré que c'était là une erreur : le prince Charles avait alors vingt-trois ans et gouvernait la France depuis cinq ans. Mais Oresme, qui traduisit plusieurs ouvrages d'Aristote, a instruit Charles V par ses écrits. Il l'ut nommé, eu 1377, évêque de Lisieux, où il mourut en 1382. — On ne sait à quelle date précise il a fait son Traité des inonnaies, qu'il écrivit d'abord en latin et traduisit ensuite en français. 11 le mentionne dans sa traduction de la Politique d'Aristote. Or, il s'occupait de ce travail en 137-2, puisque, le 21 mai de cette année, le roi ordonne : « de remettre 200 francs d'or à N. Oresme, doyen de Rouen, pour la translation qu'il lui fait faire de deux livres politiques et yconomiques qui lui sont trèsnécessaires. » [Mandement de Charles V, p. 450.) Le Traité des monnaies est donc antérieur à 1372. D'un autre côté, les termes dans lesquels sont appréciées les mutations de monnaies ne permettent pas de supposer qu'il a été écrit au moment même où elles étaient ordonnées par la couronne; et sa conclusion : «les choses ci-dessus premises sont dites sans affirmation et à la correction des sages et mêmement de vous, mon très-cher et très-ho7ioré seiçjneur, qui en la plupart d'icelles vous connaissez et êtes expert.... » est évidemment adressée à Charles Y, roi. Ce trailé a donc dû être composé de 1364 à 1370 : il a suivi la restauration de l'ordre dans les monnaies : il ne l'a pas précédée. (Voir l'édition publiée en 1864 par M. Wolowski et les intéressantes notes qu'il y a insérées.)

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(( me semble ùtre ù dire, commençant à l'origine des monnaies, K et à quelle fin elles furent trouvées »

Oresme montre donc, tout d'abord, comment aux premiers âges du monde, « chacun surhabundant en une chose dont un « autre avait grand défaulte », ce fut par échange et sans monnaie, que les hommes se transmirent leurs « richesses natu- « relies. Mais comme en cette manière de permutacion des cho- <( ses, moult de. difficultés aveinssent entre eux, des hommes « subtilz trouvèrent ung usage plus legior. savoir de faire mon- « naie laquelle fut instrument de marchander... » Toutefois, il s'empresse de marquer la différence entre la monnaie et la richesse ; « car toutes pécanes sont dit(3s artificiellfs richesses, (( attendu qu'il peut avenir que aucun habundant en icelles, en- « core pourrait mourir de faim.... ; » et il rappelle, avec Ovide, la fable du roi Midas (chap. 1").

Il explique comment on ne tarda pas à reconnaître que le nouvel instrument du commerce devait être « apte à manier lé- « gierement des mains, légier h porter, et que pour petite « portion d'iceluy peuvent être achaptéz et commuez richesses « naturelles en plus grande quantité... Il convint donc que la « monnaie fût faite de précieuse matière et petite en quantité...;» comme sont l'or et l'argent, qu'on ne peut avoir facilement « en « grande copie et habundance », et que l'homme ne peut faire, (( comme aucuns le temptent... » (Chap. 2.)

Les marchandises étant, les unes de grande valeur, les autres moindres et plus souvent petites, il faut avoir, « monnaie « d'or qui est précieuse, laquelle se pourroit porter et muer légie- « rement et aussi qui est plus habile à conduire les grandes mar- « chandises... et monnaie d'argent qui est moins précieuse, qui <( est apte à faire équiparation par changes et aussi pour achap- « ter petites marchandises de petit pris. Et pour ce que... la « petite porcion d'argent qui justement se devroit donner pour « une livre de pain... seroit si petite que pour sa petitesse ne « serait pas bien palpable ni maniable, fût faite mixtion (alliage) u moindre en valeur... la noire monnaie, qui est conveniente

« pour petites marchandises... et qui jamais ne se doit faire fors « tant seulement en métal moins précieux... car toutes ces « mixtions de elles-mêmes sont suspectes, et légèrement ne se (( peut la substance de l'or ni sa quantité en telles mixtions con- <( naître... et pour ce la mixtion est à faire, se faire ce doit, en « la monnaie ou moindre suspicion peult être, savoir, en moins « précieux métal, c'est en l'argent. » (Ghap. 3.)

Les morceaux de métal servant de monnaies se mesurèrent d'abord au poids : « et pour ce que c'étoit ennuyable chose de « souvent recourir à la balance... et avecques ce le vendeur en « plusieurs ne povoit cognoistre la substance du métal dont la a monnaie était composée, par les saiges du temps y fut saigea ment pourvu, que les pièces des monnoies se feroient de cer- « taine manière et déterminé pois, en laquelle se imprimeroit « une figure à chacun notoire et congneue, qui signifieroit la « qualité de la matière et la vérité du poix du denier, afin que la « valeur de la monnoie, sans labeur et sans doute, se pût preste tement cognoistre.... Les porcions de monnoies, que on dit <( deniers, doivent être de figure et quantité habiles à traiter et « à nombrer, de matière monnoyable douce à recevoir et tenant « impression. Et de ce... toutes choses ne sont convenables à « faire deniers ne monnoies... mais seulement or, argent et « cuivre. » (Ghap. 4.)

Quels qu'eussent été les abus récents du monnayage, il ne pouvait entrer dans la pensée d'Oresme de refuser à l'autorité publique le droit de battre monnaie: — « Encores futancienne- « ment et raisonnablement ordonné, pour eschever déception, « que à chacun ne fut licite de faire monnoie ou de imprimer « la figure à son propre or et argent; mais que les caractèpes « et lettres qui se imprimeroient dedans la monnoie se feroient « par une personne publique et députée par la communauté, et « pour ce que le prince de la région est personne le plus pute blique et de la plus grande autorité, il est plus convenant que « pour toute la communauté il fasse forger la monnoie... Cette « impression faite par le prince et à son commandement doit

« ctrc subtile, ol à la contrefaire elle doit être très ditficile. « Aussi se doit défendre, sur peine capitale, que aucun vassal « de sa terre, ne même estrange prince, son voisin, fasse forger « monnoie semblable. » (Chap. 5.)

Mais cette monnaie que le prince a frappée et qui porte son empreinte cesse de lui appartenir, dès qu'elle est mise en circulation : (( car monnaie est Tégal instrument à permuer les « richesses naturelles d'entre les hommes... dont est la vraie « possession de celui ou ceux auxquels furent telles et sembla-

« blés richesses ; car se aucun donne son pain ou labeur

c( pour pécune, quand il reçoit icelle par telle manière, certes « elle est purement sienne, comme estoit son pain ou le labeur ce de son corps, lesquels étoient en sa libre et franche puisce sance » (Chap. 6.)

C'était le droit de seigneuriage perçu par le roi qui avait été la cause de toutes les altérations de la monnaie. Oresme sous Charles V, comme saint Thomas d'xVquin sous saint Louis, no pouvait contester ce droit; mais il s'attache à en déterminer la nature et à en marquer les limites. « La monnoie qui appartient (( à la communauté, se doit faire et forgier aux dépens de la « communauté ; et cette chose se fait assez convenablement se

c( les dépens se prennent sur icelle monnoie Cette porcion

« ainsi tauxée doit être telle que souffit habundamment, en tout « temps, pour monnoie forger. Et se la monnoie peut se faire « pour moindre pris, il est assez convenant que le résidu soit à

« la distribution du prince Mais toutefois icelle porcion doit

« être modérée car si elle étoit excessive, elle seroit au préce judice et dommage de toute la communauté, "ainsi que à cha- « cun sain d'entendement peut apparoir. » (Chap. 7.)

Ces principes élémentaires et fondamentaux de la monnaie' étaient alors généralement ignorés : Oresme les met en lumière avec autant de force que de précision, et cependant ils ne sont dans son traité que les préliminaires qui doivent servir de base au jugement qu'il se propose de porter sur le désordre monétaire. Considérant d'abord « les mutacions » dans leur ensemble,

il affirme que, — « le cours et le pris des monnoies doit être « comme une loy que nullement ne se doit muer ne changer. En « signe de laquelle loy et cours toutes les pensions et revenus (( annuels sont taxés au pris de la monnaie, savoir à certain « nombre de livres, solzs et deniers; par quoi il appert que ja- « mais ne se doit faire mutacion... A ce propos, dit Aristote : « certainement la chose qui plus fermement doit demeurer est « la monnoie. » (Chap. 8.)

Après cette appréciation générale, il se livre à l'examen détaillé des différentes variations que peut subir la monnaie, et il faut le suivre, au moins sommairement, dans cette partie intéressante de son travail. Il reconnaît qu'on doit renouveler les empreintes pour y inscrire le nom du nouveau prince, sans que les pièces soient autrement modifiées : ce n'est pas là, à proprement parler, un changement de la monnaie; mais il n'admet la démonétisation des pièces anciennes pour en frapper de nouvelles que dans deux cas : si un prince étranger ou des faussaires ont altéré ou contrefait les coins ; si les pièces en circulation sont usées et affaiblies de poids par l'usage. « Il ne « lui semble point que le prince puisse licitement défendre le « cours de la première monnaie, sans nulle de ces causes : aul- « trement cette mutacion seroit non nécessaire, scandaleuse, et « à la communauté moult dommageable » (Chap. 9.)

Les variations de la monnaie avaient eu souvent pour conséquence de changer arbitrairement le rapport de valeur établi entre l'or et l'argent. On pourrait penser que ce côté des questions monétaires, si controversé de nos jours, était plus négligé au quatorzième siècle ; cependant ni son importance, ni ses difficultés n'échappent à la pénétration d'Oresme. — « En prox( portion de la monnoie d'or à la monnoie d'argent doit être « certaine habitude en valeur et en pois ; car selon ce que l'or « est de sa nature plus noble, plus précieux et meilleur que l'ar-

« gent, et à le trouver et avoir plus difficile, il convient que

« le même poids d'or doit beaucoup plus valoir en certaine

«proportion de l'argent ; toutefois cette proportion doit

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« suivj'e. le naturel luibilude ou valeur de Toi' à l'argent, en pr(';- « ciosité ; et selon icellc doit ôtre celte proportion instituée, « laquelle ne se peut justement varier si ce n'est pour cause rai- « sonnable et par la variation de celte matière en partie, laïc quelle advient peu souvent. Si comme, par advenlure, moins « se trouvoil d'or (|ue par avant l'institution de la monnoie, alors <( conviendroit (|u"il l'ut plus chier en comparaison de l'argent et « qu'il fut mué en pris et en valeur; mais se peu il ôtoit mué, « cette chose n'appartient nullement au prince de faire; car s'il « muoit à sa volonté la proporcion d'icelui, or il pourroit attraire « à soy iud(,'ument les pécunes et substances de ses subjets, (( comme se il taxoit l'or à petit pris et iceluy racheloit pour (( argent; et après augmentoit l'or en pris et de rechief le ven-

« doit qui est chose pareille que s'il mettoit pris en tout le

« froument de son royaume, puis l'achetast et après peu de « temps le revendist pour plus chier pris. Certes un g chacun (c pourroit légièrement entendre que cette exaction seroit in- « juste et vraiment tyrannique » (Ghap. 10.)

Souvent aussi on avait changé le cours légal des espèces sans {[U(; leur titre ou leur poids eût éprouvé aucun changement : c'est ce que Philippe le Bel fit si souvent et ce qu'Oresme appelle : mulacion de l'appellation de lamonnoie. Il reconnaît que si les cours de toutes les espèces avaient varié proportionnellement, il eût suffi, pour que l'ordre économique ne fût pas troubl(\ que les prix de toutes choses, les revenus et les pensions, lussent accrus ou diminués dans la même proportion; néanmoins, il déclare que « cette mutacion d'appellation nullement c( n'est à souffrir être faite, et spécialement le prince, en nul cas, c( ne doit atempter icellc « (Ghap. M.)!

Mais les grandes perturbations monétaires ont été produites, sous Philippe de Valois et sous Jean, par l'affaiblissement du poids ou du titre des espèces sans que leur cours fût en même temps et proportionnellement diminué. 11 condamne énergiquement « la mutacion da poix de la ?no?inoie : elle est simplement (( illicite espéciallement au prince, lequel ne peut nullement faire

« cette chose fors laidement et injustement Car on met au

c( denier l'image ou la subscription de par le prince, pour signic( fier et donner à congnoistre la certitude du poix, qualité et

c( bonté de la matière donc se la vérité ne respondoit au

« poix, qualité et bonté, il apperroit que ce seroit une fausseté « très ville et déception frauduleuse. Bien souvent les mesures ce du blé, du vin, et d'autres choses moindres sont enseignées (( du publique signe du roi, et si aucun est trouvé qui ait commis (( fraude en icelles, il est réputé infâme et faussaire; pareillece ment donc la subscription mise au denier de monnoie signifie (( la vérité de la mesure, du poix, et bonté de la matière. Qui (( seroit donc celui qui auroit fiance au prince qui auroit dimi- « nué le pois ou bonté de la matière ainsi figurée de son propre

« signe? Ainsi pourroit le prince par cette manière acquérir

ce à lui étrange pécune Il recevroit les deniers de bon poix

c( et d'iceux forgeroit deniers de petit ou moindre pois qu'il bailce leroit dehors ; et cette manière ne seroit autre chose que ce (( que la Sainte Écriture défend... et de ce dit le Saige : ung G pois et iing autre pois, nne mesure et une autre mesure, tous (( deux sont abliominables devant Dieu ! » (Ghap. 12.)

Il ne condamne pas moins vivement l'altération du titre (alliage ou mixtion) des espèces : « la mutacion de la matière {( de la ?non?iaie ; Cd.r l'impression et figure de la monnoie est le

« signe delà vérité de la matière pour ces causes en aucunes

c( monnoies onescritlenomdeDieu et le signe de la croix

Ce en témoin de la vérité de la monnoie, en matière et poix. Si « doncques ung prince, sous cette inscription, mue les mon-

c< noies il est vue ostensiblement estre menteur 'Et encores

c cette fausseté (de la matière) seroit pire que la mutacion du poix, cf car elle est plus sophistiquée et moins appercevable et plus « peult nuire et blessier la communauté » (Ghap. 13, 14.)

S'il blâme les mutacions, il réprouve, à plus forte raison, le gain qui en provient et qui est ce la principallc et finalle cause ce pour laquelle le prince veut avoir la puissance de muer la monce noie... En tant que le prince prend illec de gain, il s'en suit et

(( est de nécessité que la communauté y ait du dommaige. Ouf;!- « que chose, dit Arislolc, f[iii. ]n pcince fasse au préjudice ou « dommaig-e de la communauté est injustice et fait tyrannique, ce et s'il disoit, comme soullent les tyrans mentir, qu'il convertit

ce icelui gain en l'utilité publique, il n'est à croire car par

« cette mémo raison, il me pourroit ùtcr ma robe ou autre chose,

« et dire qu'il auroit besoin d'icelle pour le commun profit

c^ et en oultrc se le prince peult, de droit, une simple mutacion ce de monnoio et prendre aucun gain , par pareille raison il ce peut faire plus grande mutacion et prendre plus grand gain, ce et icelle faire plusieurs fois et par ce attraire à soy plusieurs « émoluments... Et est vraisemblable que la chose procéderoit

ce par telle manière car nature humaine est toujours encline

ce et preste à augmenter richesses, quant légièrcmcnt peut les ce acquérir. » (Chap. 15.)

Cependant le doyen du chapitre de Rouen ne peut se dégager entièrement des idées de son temps : il accepte la conception d'Aristote sur la stérilité de la monnaie et ne distingue pas l'usure du prêt à intérêt. Toutefois, il n'hésite pas à déclarer que <e prendre gain dans la mutacion des monnoies est encore ce pire que l'usure ; » et quand pour le prouver il njoute : « Fusu- (( rier donne sa pécune à celui qui la reçoit volontairement et de ee son bon gré et qui d'elle, par après, se peult aider et secourir ee à sa nécessité, et ce qu'il baille à celluy, oultre et par dessus (( ce qu'il a reçu, est de contrat entre eux et dont ils sont con- (( tents... » (chap. IG et 17), on sent que les opinions de l'économiste tempèrent la doctrine du théologien.

11 se résume ainsi : (e Aucunes fois affm que pis n'advienne ee et pour éviter scandale, on permet en la communauté choses <e inhonnestes et mauvaises (si comme maisons de débauche); ee aucunes fois aussi, pour aucunes nécessités, on pel^met « des négociatiotis villes, si comme est l'art de changei% ël ee Comme est usure ; mais de telle mutacion de moiinoie, pour « y prendre gain, il n'appert aucune chose du monde néces- <e saire, pourquoyle mauvais gain se puisse ou doive permettre;

« car par celui on eschève pas scandale, mais plus tost ou li ence gendre et moult d'autres inconvénients. »

Jl énumère ces inconvénients. — Les uns sont pour le prince

qui « commet faute en falsifiant sa monnoie et est chose

« propre à ce prince de condamner et punir les faux-mon-

« nayeurs ; comment donc ne doit pas avoir grantvergoigne

(( si on trouve en luy la chose qu'il doit punir en un autre, par « mort. » Les autres sont pour la communauté, et ils sont d'autant plus dangereux que pour le peuple ils sont moins apparents que toute autre charge. Les mutations de monnaies ont toujours pour effet d'amoindrir les quantités d'or et d'argent qui circulent dans un pays : la transformation perpétuelle des espèces diminue la matière monnayable qui finit par faire défaut, si les mines ne la renouvellent. Les étrangers contrefont la monnaie affaiblie et l'importent dans le pays où elle a cours pour s'en attribuer le bénéfice. Le commerce extérieur s'arrête, « car la chose qui plus attraist le marchand à porter ses ri- « chesses naturelles et bonnes monnoies en ung pays est ou « bonne monnoie est ou se fera. » Le commerce intérieur est malaisé et troublé : les revenus du prince et des nobles, les pensions et gages annuels deviennent difficiles à taxer, à recevoir ou à payer. Les mutations que quelques-uns parviennent souvent par fraude à connaître à l'avance, leur procurent, aux dépens des autres, des bénéfices illégitimes ; elles excitent et encouragent les faux monnayeurs, « pour ce que leur semble estre (( moins contre leur conscience falsifier la monnaie, attendu que « leur appert que le prince même le fait ; ou que leur fausseté • « sera pas sitôt reprinse et congnue » (Ghap. 19^ 20, 21.)

Mais la communauté à laquelle appartient la monnaie ne pourrait-elle cependant chercher elle-même dans ses variations le moyen de subvenir aux dépenses de la guerre, de 'payer la rançon de son prince prisonnier, ou de pourvoir à toute autre nécessité publique ? Ne serait-ce pas alors le propriétaire usant de sa chose légitimement et sans encourir le reproche de fraude ou d'usure? Sur ces questions qu'il se pose, Oresme paraît hé-

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siler; il se (lemaudc; mrmo si ce n'est pas un devoir pour la communauté de recourir a, une ressource nécessaire, productive, qui se répartit d'elle-mêmej qui se lève sans frais et sans malversations de la part des receveurs : aucune perception n'est plus proportionnelle, « car qui plus a, plus paye »; elle se fait moins sentir que d'autres et soulève moins les murmures et les agitations populaires ; elle est générale, « car ne clerc « ne noble, par privilège ne aultrement, ne se peult d'icelle « exempter, si comme font plusieurs qui se vuellent d'autres « cueillettes substraire, dont naissent plusieurs envies, dissen- « talions, scandales et moulls d'autres inconvénients, lesquels c( ne viennent pas pai' telle mutacion »

C'était sans doute par ces sophismes qu'on prétendait alors justifier, comme on l'a fait souvent depuis, les variations de la monnaie. Oresme n'en parait un moment touché que pour revenir ensuite avec plus de force à la rigueur des principes monétaires et des doctrines économiques : « ... encores en suic( vraient plusieurs et pires dangiers à cause de telle cueillette (( et mutacion de monnoie, que ceux qui sont ci-devant narrés, u Et principallement se ensuivra péril que à la lin le prince ne « voudroit ceste chose estre attribuée à lui; et lors tous les iu- « convénients dessus-dits retourneraient à la communauté, et « n'y fait rien la raison première en laquelle on disoit que la « pécune et monnoie appartient à la communauté, ne aucun ne

« peut justement abuser de sa chose Et si par adventure

(( icelle communauté faisoit, par aucunes manières, telles mu- « lacions, lors la monnoie seroit et devroit être réduite à estât (( deu le plus tost que faire se pourroit, et devroit cesser la « prinse du gain dessus icelle monnoie. o (Chap. 22.)

Le traité des monnaies se termine par une observation plus politique qu'économique, et dont la hardiesse doit être remarquée : « J'ai intention de déclarer que les mutacions précé- « dentés sont contre l'onneur du roi et préjudicient à la succes-

« sien royale Quiconques voudraient, par aucune manière,

« attraire et induire les seigneurs (les rois) de France à ce ré- T, m. 22

« gime tyrannique, certes ils exposeroient le royaume en grand

« décriement et honte et le prépareroient à sa fin Et pour ce

« si laroyalle séquelle de France délinque de sa première vertu, « sans nulle doubte elle perdra son royaume et sera translatée « en autre main. » (Ghap. 26.)

Tout se réunit donc dans l'histoire monétaire des trois premiers Valois pour exciter l'intérêt et provoquer l'étonnement. — Pendant trente ans les variations de la monnaie, tantôt en baisse, tantôt en hausse, sont incessantes : on arrive à faire produire au marc d'argent monnayé 40 fois plus qu'il ne produisait et à réduire la monnaie de compte, la livre tournois, au quarantième de ce qu'elle valait : la fortune publique et les fortunes privées sont profondément atteintes et troublées. — L'expérience de ces ruineuses perturbations éclaire la sagesse de Charles V, et pendant vingt ans le cours des espèces bien réglé ne varie plus : quand la guerre éclate de nouveau entre la France et l'Angleterre, la couronne, plutôt que de recourir au funeste et vain expédient de l'affaiblissement de la monnaie, fait monnayer sa vaisselle d'argent et ne craint pas d'imposer à la France des subsides considérables. Alors apparaît, pour consacrer les faits par la théorie, la science économique des monnaies, inspirée par Aristote et formulée avec autant de précision que de force par un esprit éminent qui, devançant les siècles, proclame, au moyen âge, les saines doctrines de Turgot, d'Adam Smith, de Jean-Baptiste Say.

Quand Charles V établissait ainsi avec sagesse et maintenait avec fermeté le régime des monnaies, quand Nicole Oresme en déduisait les principes et les lois avec une pénétrante profondeur, qui aurait pu prévoir les perturbations nouvelles et les désastres que le règne de Charles VI réservait encore prochainement à la France ?

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SECTION II

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