DROIT DE RÉGALE

Le droit de régale « donnait au roi les revenus d'un évêché qui venait à vaquer et la collation des bénéfices dont l'évèque était collateur ».

« Ce droit, dit l'avocat général Bignon, vient d'un droit de patronage qu'a le roi sur toutes les églises de son royaume, de son droit féodal sur le temporel des bénéfices de son Etat et de son droit de protection à l'égard des ecclésiastiques et des biens de l'Eglise. Ce droit était fort ancien, puisque l'on trouve dans les Capitulaires de Charles le Simple que, lorsqu'un évèché venait à vaquer, le roi envoyait un ordre au gouverneur de la province pour qu'il prit soin du diocèse et pourvût même, avec l'évèque le plus voisin, à tout ce qui regardait le spirituel. Hincmar, archevêque de Reims, contemporain de Charles le Chauve, se plaignait dans une de ses lettres au pape Léon IV qu'aussitôt qu'un siège était vacant, les officiers du roi s'emparaient de tous les revenus de l'Eglise et faisaient exercer les fonctions épiscopales par un coévèque. »

Il semble que la régale était par sa nature une prérogative tellement royale, comme son nom l'indique (jus regale), qu'elle ne pouvait être atteinte par les usurpations de la féodalité. Cependant il parait certain que, si la plupart des possesseurs de fiefs, même les barons, n'en joui-

des bâtards laissée à leurs enfants, la faculté donnée an bâtard de disposer de sei meubles par testament et à sa femme d'obtenir un douaire lurent des faveurs faites par le roi a titre exceptionnel. Ailleurs, tous leurs biens appartenaient au seigneur, dont ils étaient les hommes, serfs et main-morlables. Un arrêt des grands jours de Troyes, de Pâques, 1285, en fournit la preuve. (De l'usage des fiefs, liv. 111, ch. xvn).

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ivut pas, lesgrandi feudataires, 1rs ducs de Normandie (comtes d'An« jou) (1), les ducs d'Aquitaine (comte» de Poitiers), les comtei «le Ton louse, Lea comtes de Flandre el même les comtes de Bretagne perçu re ni les régales des évéchés devenant vacants dam leurs seigneuries, tandis .lue les ducs de Bourgogne h les comtes de Champagne n'y eurent aucun droit.

Le roi renonça quelquefois à son droit de régale : Philippe-Auguste l'abandonna en li><'"> aux évoques d'Arras, moyennant le payement

(1) Brussel, ùe l'usage des firfs, liv. II, oh. xvu, xvin, xix et x\.— En Normandie, Bans parler d'une charte du roi Philippe 1er en 1091 et d'une charte de Henri II, iinc enquête que lit taire Philippe-Auguste après Ba conquête prouve que Les deux arohe vaques Elotrou et Gautier avaient été élus par le chapitre sur la recommanda* f ion de Henri II et que celui-ci avait perçu la régale pendant la vacance du siège. A\anl lui, en ll't'i, Geofl'roi Plantagenet avait exercé le même droit, car Arnoul de Lisieux, dans uno. lettre au pape Luce II, se plaint que ce prince ait joui pendant plus de deux ans du revenu du siège épiscopal en vertu du droit de régale. (Art de vérifier les dates. Ducs de Normandie). — Suivant M. Léopold Delisle {Des Rev. pub. en Normandie, ch. xvi), les ducs se plaisaient souvent h prolonger le plus qu'ils pouvaient la vacance des sièges pour accroître leur revenu. Philippe-Auguste, eu réunissant à la couronne la Normandie et ses dépendances, y reprit l'exercice du droit de régale et ses successeurs le réservèrent quand il? donnèrent en apanage l'Anjou et le Maine ; Philippe-le-Bel, en 1292 et Philippe de Valois en 1331.

Le duc d'Aquitaine, comte de Poitiers, jouissait des régales ; car Louis VU s'empressa d'y renoncer. et de les abandonner aux évêques, dès que son mariage avec Éléonore l'eut mis en possession du duché. Sa renonciation est formellement exprimée dans des lettres patentes données à Paris et à Bordeaux en 1137 (liée, des ord., t. 1, p. 7). Mais quel fut dans l'avenir l'effet de cette renonciation ? Alfonse de Poitiers ne paraît pas avoir perçu les régales en Saintonge et en Poitou (M.Boutaric, p. 436), et il résulte d'un document de 1330 qu'à cette époque le roi n'exerçait aucun droit de régale dans toute la partie de la province qui n'était pas possédée par les Anglais.

Dans le Languedoc, il semble que les régales n'étaient pas perçues par le roi, et Brussel en conclut qu'elles appartenaient au comte de Toulouse. Mais M. Boutaric mentionne des documents (p. 435) qui l'ont conduit à penser que le droit de régale n'était pas légalement établi dans cette province.

En Flandre, l'évêque de Tournai était le seul qui fût dans la dépendance du roi et soumis au droit de régale (Lettres de Philippe de Valois du 22 juin 1349), et c'était le comte de Flandre qui percevait en général les régales dans son comté.

Les comtes, ensuite ducs de Bretagne, bien qu'ils ne fussent pas au nombre de ceux qu'on appelait les grands feudataires, jouissaient du droit de régale : il est expressément réservé dans un traité qui intervint entre saint Louis et Pierre Mauclere (Pasquier, liv. III, ch. xxxvn). Le roi ne l'exerça que quand il fut lui-même en possession du duché, comme en 1375 (Lettres de Charles V au sire de Clisson, 27 février 1375). Dom Lobineau, dans son Histoire de Bretagne, dit même que le comte de Penthièvre avait les régales des évéchés de Saint-Brieuc et de Tréguier, et le seigneur de Léon celles de Saint-Pol, et que Pierre Mauclerc les en priva.

Dans le duché de Bourgogne, au contraire, les régales n'appartenaient pas au duc,

d'une somme de 1000 livres; en 1206, aux évèques d'Auxerre ; en 1208, à ceux de Nevers, et en 1209, à ceux de Màcon (1).

Un document rapporté par Brussel (t. I, p. 292) fait connaître les églises où le roi pouvait en 1330 exercer le droit de régale. Il en résulte qu'il ne percevait de régales ni dans la province ecclésiastique de Bordeaux, ni dans celles d'Auch et d'Arles; qu'il les percevait dans tous les évèchés de Normandie ; dans tous ceux de la province de Sens, excepté Auxerre ; dans tous ceux de la province de Reims, excepté Cambrai ; enfin que, dans les provinces de Bourges et de Tours, les évèchés de Limoges, Cahors, Rodez, Albi, Mende, Saint-Malo, Tréguier, Quimper, Saint-Brieuc, Vannes, Nantes, Redon et Dol n'étaient pas soumis au droit de régale. Ce droit royal s'exerçait dans vingt-neuf églises (2).

Pour que l'exercice en fut assuré, le roi tenait à être immédiatement prévenu de la vacance des sièges (3). La régale spirituelle lui donnait le droit de nommer aux bénéfices ecclésiastiques; la régale temporellele, mettait en possession des biens et lui donnait la jouissance des revenus. L'intérêt fiscal n'était pas sans importance : Brussel (k) nous apprend qu'en 1202 la régale de Chàlons produisit à Philippemais au roi. Celles de l'évêché d'Autun avaient été exceptionnellement attribuées à l'archevêque et au chapitre de Lyon, qui les rétrocédèrent en 1 320 à la couronne. Ailleurs, c'était bien le roi qui en jouissait, car à Auxerre et à Mâcon il les abandonna aux prélats.

Dans la Champagne, les archevêchés de Reims et les évèchés de Chalons et de Langres ne faisaient pas partie du comté, et d'ailleurs leurs prélats étaient pairs et grands vassaux de la couronne comme le comte de Champagne qui même relevait d'eux pour quelques châteaux et quelques domaines. Les évèchés de Troyes et de Meaux étaient les seuls sur lesquels il eût pu exercer le droit de régale. Or, par des lettres de juillet 1223, saint Louis ordonne au comte de Champagne de rendre les régales de l'église de Troyes à l'évêque qui vient de lui prêter serment : si donc, en t'ait, le comte avait perçu les régales, c'était sous le bon plaisir du roi. La situation de l'évêché de Meaux était la même, et si le comte de Champagne s'y attribua quelquefois les revenus temporels du siège, ce fut moins eu vertu du droit de régale que par suite d'un abus souvent pratiqué à celte époque.

(1) Brussel, De l'usage des fiefs, t. I, p. 304 etsuiv., et 539 et suiv.

(2) Pasquier, dans ses Recherches de la France (liv. III, ch. xxxvn), fait suivre le document rapporté par Brussel d'une liste des vingt-neuf églises qui pouvaient tomber en régale. C'étaient : Sens, Paris, Chartres, Orléans, Troyes, Reims, Chalons-sur-Marne, Tournai, Thérouane, Soissons, Beauvais, Laon, Amiens, Noyon, Senlis, Bourges, Clermont, Chàlon- sur-Saône, Autun, Touis, Le Mans, Angers, Rouen, Avranches, Coutances, Lisieux, Bayeux, Seez, Évreux.

(3) Pasquier, Recherches de la France, liv. 111, ch. xxxv. — Preuves des libertés de l'Église gallicane, t. II, p. 98. Briul, préface du tome XIV des Historiens de France. Bou tarie, la France sous Philippe le Bel, p. 66.

(4) Traita de l'usage des fiefs, t. I, p. 413 et 465.

iut.it. s i'AIM.t A PHILIPPE LE BEL. 301

Auguste 2 0A7 livres (monnaie de Provins), et la régale de Reims 2 668 livres (parisis) el 216 livres il sous (monnaie de Provins); que la même année, il reçut encore 500 livres pour la régale de Laon et 100 livres pour celle de Troyesj et en même temps l'auteur de {'Usage det fiefs n'évalue pas ;i plus de 32 000 livres la recette totale des prévôtés de France. La régale ('tait donc une branche productive du revenu royal. Le droit de nommer aux bénéfices vacants n'avait pas un moindre intérêt au point de vue politique. Deux documents font bien comprendre ce qu'était au treizième siècle la régale parmi les prérogatives de la royauté féodale. En 1190, avant de partir pour la croisade, Philippe- Auguste confie le gouvernement à la reine et à son oncle l'archevêque de Heims et règle leurs pouvoirs par un acte mémorable (1) : sur les vingt et un articles que renferme son ordonnance, quatre s'appliquent à l'exercice du droit de régale. Quand, un demi-siècle après, en 1248, saint Louis, dans une circonstance semblable, laisse la régence à sa mère (2), il se borne à lui donner plein pouvoir pour choisir ceux qui administreront les affaires et pour nommer les officiers publics ; mais il croit devoir mentionner spécialement qu'elle pourra conférer en son nom les bénéfices vacants, recevoir le serment de fidélité des évêques et des abbés, leur donner mainlevée des régales et permettre aux chapitres et aux monastères de faire les élections.

Les biens des églises en régale étaient administrés comme domaines royaux, et la possession du roi ne cessait que quand Févêque élu avait été confirmé en cour de Rome. On trouve, au trésor des chartes, de nombreuses demandes en mainlevée de régale, formées par les nouveaux prélats.

L'administration du temporel des sièges vacants par les officiers royaux fut l'occasion de beaucoup d'abus et souleva des plaintes nom-

(1) Testament du roi partant pour la terre sainte. {Rec. des ord., t. I, p. 18.)

Si un évêché ou une abbaye devient vacant, les chanoines et les moines devront demander à la reine et à l'archevêque de Reims, comme ils le demanderaient au roi, la. permission d'élire librement le successeur de l'évêque ou de l'abbé décédé, et cette permission leur sera accordée (art. 9).

Ils devront élire un pasteur qui soit agréable à Dieu et utile à l'État (art. 10).

La reine et l'archevêque jouiront de la régale jusqu'à ce que l'évêque élu ait été consacré (art. 11).

Si, pendant ce temps, quelque prébende ou quelque bénéfice vient à vaquer, ils le conféreront à des personnes honnêtes et instruites... sauf les dispositions que le roi en aurait faites a l'avance (art. 12).

(2) Rec. des ord., t. I, p. G0.

302 MKG1MK FINANCIER DE LA FRANCE.

breuses. En 1138, Louis VII détermina avec soin, a la prière de l'évoque de Laon, les règles qui seraient appliquées aux biens et aux revenus de cet évècbé, en cas de vacance du siège. 11 affranchit de la régale les fermes, les granges, les charrues, tout ce qui sert à la culture des terres et certaines propriétés plantées en vigne ; il en affranchit également les maisons bâties soit à Laon, soit ailleurs, et pour prévenir une spoliation en usage à cette époque, il interdit de rien enlever des matériaux employés à leur construction. — Le testament du prélat (1), s'il en a fait un, sera exécuté. S'il meurt intestat, son or, son argent, les fruits perçus en nature (sauf ce qui devra être réservé pour les semailles ou pour la nourriture de ceux qui sont chargés de l'exploitation), les animaux, tout appartiendra au roi. — Le vin récolté dans les vignes qui sont affranchies de la régale sera affecté au payement des dettes ; et, s'il n'y en a pas, sera attribué aux successeurs du prélat (2). — Des personnes désignées par le roi occuperont celles des maisons de l'évêque, à Laon ou ailleurs, où ont été déposés les produits perçus en nature, afin de veiller à leur conservation, tandis que les objets affranchis de la régale seront placés sous la garde de ceux auxquels le défunt en aura confié l'administration. — Le roi, pendant sa possession, ne pourra vendre ni donner les bois de haute-futaie.

Ces prescriptions étaient sages; mais elles paraissent être restées spéciales a l'évêché de Laon. Ce n'est qu'au commencement du quatorzième siècle qu'on rencontre dans les actes de l'autorité royale des règlements généraux ayant pour objet d'assurer la bonne administration des biens tombés en régale.

Cependant dès le douzième siècle, et même dès le onzième, la sollicitude et la rigueur du pouvoir royal durent se porter sur un usage qui appartenait vraiment aux époques de barbarie. Quand un évèque mourait, le seigneur du lieu s'emparait de tous les meubles du palais épiscopal, sans en excepter le fer, le plomb, les vitres, les lambris... et

(1) Déjà Louis VII avait reconnu le droit de tester aux évêques par ses lettres de 1147 à l'évêque de Châlons. Ce fut depuis une maxime universellement pratiquée : ou en trouve la preuve dans les lettres de décembre 1222 par lesquelles Philippe- Auguste détend aux officiers royaux de mettre la main sur la succession de l'évêque de Meaux et leur enjoint de respecter les droits des exécuteurs testamentaire! institués par le prélat. (Brussel, Traité de l'usage des fiefs, t. I, p. 317.)

(2) On suivait alors les dispositions du chapitre wxix du Capitulaire de 794 suivant lequel les parents des évêques ne succédaient qu'aux propres et non aux biens que les prélats avaient acquis pendant qu'ils étaient au service de l'Eglise.

iiuinr.s i MM.T a l'iiii.ii'i'i; Ll lit. 'U).'{

dâm les métairies il enlevai! lei grains, le vin, lei fourrage^ lei troupeaux* C'était un pillage dont les prélata Be plaignirenl longtemps et que les papes tentèrent valnemenl d'empêcher. L'abus étail si excessif*

qu/il fui, peu à peu sbandonnéi \ la (in du onzième siècle h sur 1rs instances d'Yves, évoque de Chartres, le comte Etienne, pariant pour la terre sainte, renonça solennellement pour lui et ses successeurs à cette exaction, et eu 1 105, le roi Philippe rr, confirmant par (les lettrei royales la charte du comte de Chartres, défendit expressément à toute personne de l'emparer des biens meubles des évoques de Chartres décédés et de détruire leur maison pour s'en approprier les matériaux (1).

Presque à la même époque, à l'autre extrémité de la France, le vicomte de Carcassonne renonçait aussi au droit qu'il s'était jusque-là attribué de s'emparer des dépouilles des évèques de Carcassonne à leur mort (2).

Ce fut surtout Louis VII qui, par des actes répétés, fit cesser l'abus. Le roi lui-même était dans l'usage de prendre les meubles de ceux des évoques qui avaient rang de grands barons, comme étant seigneurs temporels de leur ville épiscopale et la tenant immédiatement de lui en fief: il y renonça formellement en 1147 par une charte accordée à l'évèque de Chàlons (3); et, en 1155 (6), il renouvela et confirma, à la mort de Gosselin, évêque de Chartres, les lettres royales données en 1105 par Philippe Ier. En 1165, appelé par l'évèque de Mâcon au secours

(1) Recueil des ordonnances, t. I, p. 2. — Cette ordonnance est un monument curieux des mœurs du moyen âge. On y lit : « Nous entendons, de notre pleine autorité, abolir à jamais la mauvaise coutume de s'emparer de la maison de l'évèque décédé, du fer, du plomb, du verre, du bois, des pierres et de tout le mobilier, savoir : les tables, les chaises, les escabeaux, les tonneaux, les lits, les ustensiles de cuisine, les caves, les fours ; de vendre, de couper ou de donner les forêts, d'enlever les grains, le vin; le foin, les brebis, les bœufs et autre bétail... Nous renonçons également à exercer l'exaction habituelle qui se prend au décès de l'évèque, soit sur ses serviteurs, soit sur ses villageois. »

{■ij Art de vérifier les dates, Vicomtes de Carcassonne.

(3) Cette charte que rapporte Brussel (t. I, p. 316) porte qu'à l'avenir, après le décès des évèques de Chàlons, il ne sera enlevé par le roi aucun meuble de bois ou de fer des maisons de l'évêché, comme l'ancien usage l'avait fait pratiquer jusque-là; et qu'il comprend sous la même immunité tout ce qui appartient à l'ameublement des maisons épiscopales, à l'exception des grains, du vin, de l'or et de l'argent qu'il retient en la puissance royale, suivant l'ancienne coutume. Si l'évèque a disposé par testament de ses dits grains, vin, or et argent, le roi ne pourra contredire D(9itc disposition.

(4) Recueil des ordonnances, t. I, p. 12.

de son église persécutée et dépouillée, il accourut avec une armée : le comte de Mâcon, effrayé, vint au-devant du roi à Chàlons, et dans un parlement qui y fut réuni, il fut obligé de reconnaître que pendant la vacance du siège de Mâcon il n'avait aucun droit sur les meubles de l'évèque décédé ou sur les maisons et les terres de Pévéché (1).

L'intervention vigilante et active de la royauté fit cesser l'abus. Elle n'eut pas seulement pour objet d'affranchir les églises de spoliations coupables, elle eut aussi pour but et pour effet de maintenir et d'assurer l'exercice du droit de régale, que les excès et les violences compromettaient en usurpant en outre une partie des profits attribués à la couronne.

SECTION IV