LES COLLATÉRAUX PATERNELS

Sommaire. — • § x. La loi appelle d'abord les descen* dants du père du défunt, frères, sœurs, neveux, nièces, etc. — §2. Entre ces parents, la représentation est admise à Tinfini. — § 3. Les frères sont préférés aux sœurs , les neveux aux nièces , etc. — § 4. Le partage a lieu également , per stirpes, ^ § 5. La loi appelle ensuite les descendants de Taleul paternel du défunt, oncles, tantes, cousins germains, etc. — § 6. La vocation héréditaire ne s'étend pjas aux descendants du bisaïeul paternel du défunt.

LE troisième ordre de successibles était composé de tous les parents collatéraux qui se rattachaient au père du défunt par un lien direct de descendance : d'abord les frères germains et consanguins du défunt et leur postérité ; à leur défaut, au second rang, les sœurs germaines et consanguines et leur postérité.

. La loi de succession , telle que nous la trouvons dans le discours de Démosthène contre Macartatos , dit seulement : ^àv [jLàv ÂSeXçol âatv 5(ji.o7ciTopeç * xal èàv watSeç èÇ iSeXçwv ^VT^atot, 'rijv tou waipbç piotpav XaYxiv£cv * èàv 2è (jl^) àSeXçoc âatv t^ Â3eXç(5v ^aiSeç, lobç èÇ a5T(i}v xaià Taôrà XaYX<^veiv * xpaxeiv 8è toI>ç â^^evaç xal Tobç èx T(i)v à^^évcov (i). Elle ne parle pas textuellement des sœurs. Aussi les uns, comme Bunsen (2) et Meier (3) , ont proposé de substituer aux mots Touç èÇ aÔTc&v ceux-ci : ÂSeXçàç xal luacSaç^èÇ aÔTûv... D'autres , comme Schelling (4) , ont fait remarquer que les frères et les sœurs avaient pu être compris sous le nom générique d' ÂSeXçoC , opinion que favorise la déclaration d'Isée que la loi de succession était rédigée d'une façon très-concise (5). Quoi qu'il

(i) Démosthène, C. Macartatum, § 5i, Reiske, p. 1067.— Nous avons déjà dit, page 14, note i , que cette loi a été pendant longtemps regardée comme apocryphe , mais que M. Buermann a récemment essayé d*en démontrer l'authenticité. Un juge excellent, M. Blass, vient de déclarer, dans le Jahresbericht fur Alterthums-Wiszenschqft y 1877,1, p. 287, qu'il adhère à l'opinion de M. Buermann, tout en faisant des réserves contre plusieurs des arguments dont ce dernier a fait usage.

(2) De jure hereditario Atheniensium ^ p. 29, note 65.

(3) Opuscula academica, t. I, p. 237. — La correction de Meier et de Bunsen est adoptée par Buermann , Bm aftische Intestaterbfolgegesetj[ , p. 355 etsuiv.

(4) DeSolonit legibus, p. 11 5.

(5) Isée, De Hagniœ hereditate, § 3, Didot, p. 3og. — M, Buermann, Das attische Intestaterbfoigegeset:[ , p. 355, élève toutefois contre l'opinion de M. Schelling une objection assez sérieuse. Les mots t^v tou icocTpè; (loipav Xa-yx^veiv

en soit, il est certain que les sœurs et leur postérité , à défaut de frères et de neveux fils de frères , recueillaient la succession du défunt et excluaient les autres collatéraux.

Ce droit leur est reconnu par un texte trèsimportant d'Isée» que nous allons traduire : Dans la ligne collatérale , « la loi attribue d'abord l'hérédité aux frères et aux neveux consanguins du défunt. Lorsque ces parents font défaut, elle appelle au second rang les sœurs consanguines et leurs enfants. Si le second rang fait également défaut , elle place en troisième ligne les cousins du côté paternel et les enfants des cousins. Lorsque ce troisième ordre de successeurs n'a pas lui-même de représentants , la loi remonte alors vers le défunt , et attribue la succession aux parents du côté maternel, en observant les règles que nous venons d'exposer pour les parents du côté paternel (i). »

Ainsi , d'après ce texte , les sœurs consanguines et leurs enfants venaient au second rang dans la ligne collatérale : '0 v6(jloç Seùxepov ÂSeX^ài; 5(JL0TCaTp(aç xaXet xal watSaç touç 1% toôtwv (2).

prouvent , dit-il , que la loi n'avait en vue que les frèret et les flls de frères* Car , si elle avait eu aussi en vue les sœurs et Its flls de sœurs , elle n'aurait pas pu dire de ces derniers qu'ils prendront t^v toO natpè; (toipocv ; c'est la part de leur mère , sœur du défunt , et non pas celle de leur père y qu^ls recueilleront.

(i) lUe y De Hagnia hereditatey S§ 1-2 , Didot, p. 3og.

(a) Un autre texte d'Isée , De Pyrrki hereditate , % 7^ , Didot, p. 269 , n'est pas moins décisif; < Le défunt, dit

DANS ce troisième ordre de successibles, la représentation était admise. Lorsqu'une personne mourait laissant un frère et un neveu né d'un autre frère prédécédé , la succession se partageait également entre le frère et le neveu.

Nous avons un texte de loi qui consacre formellement le droit de représentation au profit des neveux : "ïtirt iï vô^q 8ç , èàv iîeXçbç 5[ji.o^iT(op âxatç

èÇ Ixépaç àSeXçtSouç ^ ^vfO'^&q , faoïJiofpouç xwv ypti^iiiù^ xaOCoTifjat (i). Cette loi prévoit le cas où un homme est mort laissant une sœur et un neveu né d'une autre sœur prédécédée, et elle nous dit que la sœur, parente au deuxième degré, n'exclura pas le neveu, parent au troisième ; ils viendront en concurrence et se partageront également la succession du défunt Les motifs qui avaient fait admettre cette solution s'appliquaient au cas où le de cujus^ au lieu de sœurs, laissait des frères, et* nous ne devons pas hésiter à la généraliser.

On pourrait être tenté d'en trouver la preuve dans ce fait que la succession de Mnéson fut partagée

Porateur^ n'a pas laissé d'enfants légitimes ; il n'a pas non plus de frères , ni de neveux fils de frères ; par conséquent , il ne peut pas y avoir de parents plus rapprochés que nous qui sommes les enfants de sa sœur. »

(i) Isée, De Apollodori hereditate^ % 19, Dfdot , p. 287.

entre son frère Eupolis et son neveu ApoUodore, fils d'un autre frère nommé Thrasylle (i). Mais Torateur ne dit pas que Thrasylle fût mort avant Mnéson ; il dit seulement que ces deux frères moururent vers la même époque, WEpl xbv aÔTbv xp^vov. Si Thrasylle avait, ce qui est possible, survécu à Mnéson , l'exemple devrait être écarté; car le droit à la succession se serait alors ouvert sur la tête de Thrasylle, et ApoUodore l'aurait trouvé dans les biens de son père.

Ce droit de représentation était-il limité aux fils des frères prédécédés? Les petits-neveux, lorsque leur père et leur grand-père étaient morts, pouvaient-ils être admis à prendre leur place et à partager la succession de leur grand-oncle avec les frères et les neveux de celui-ci ?

Quelques auteurs paraissent refusqr , dans ce cas, tout droit aux petits-neveux ; ils ne les appellent à la succession que lorsqu'il n'y a ni frères ni neveux du défunt. On pourrait faire remarquer dans ce sens que la loi de succession , telle que nous la trouvons dans les manuscrits de Démosthène, exige qu'il n'y ait ni frères ni neveux , pour que les petits- neveux puissent succéder : *Eàv 8è [xt] ÂSeXipol âatv t^ àSeX^c^v TcaiSeç , toùç è§ aâtc^v xaià la^Tà XaYXû^veiv (2). Aussi, M. Mayer, dans sa classification des héritiers, établit deux catégories distinctes, Tune , la troisième , qui comprend les frères et les

(i) Isée , eod, loc. , §§ 6-7 , Didot, p. 284.

(2) Démosthène, C Macartatum, g 5i t Reiske, p. 1067.

neveux du côté paternel, l'autre, la quatrième, qui comprend les descendants des neveux du côté paternel (i)«

Mais , comme nous l'avons dit , beaucoup de philologues sont d'avis que cette partie de la loi de succession avait en vue le» sœurs du défunt , et ils la complètent en lisant : ^£àv il (jl^ àSeXçoi <l^atv ^ àSeXçcov xaiSeç , iès^àq b^Tzazpiaq %a\ toùç è§ aÔTc^v xa-cà xaùrà Xa^x^^vciv {2]. Le texte est alors en harmonie avec le commentaire d'Isée (3) et l'objection disparaît. Elle disparaîtrait également si on admettait que l'omission du copiste a porté sur les dvêt)»to( et si on rectifiait ainsi la loi : ^£àv Se ^^ àSeXfol (^tv ^ dSeXçûv luatSeç , Ây6<]/cobç xal Tobç èÇ aô-cûv xaià Taà-cà Xa-^ivetv.

Aussi, d'autres savants, plus rigoureux encore pour les petits- neveux , non-seulement leur refusent le droit de partager l'hérédité avec leurs oncles ou leurs grands-oncles , mais encore leur dénient tout droit de succession et les excluent au profit des cousins du défunt (4).

En conservant sans modification le texte de la loi , on pourrait l'interpréter ainsi : Lorsqu'il n'y aura ni frères ni neveux , leurs descendants auront

(i) Das Recht der Athener, t. II, p. 448. Cependant le même auteur^ p. 470, met sur la même ligne a die Bruder voq Vaterseite, deren Kinder und Kindeskinder. »

(2) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium, p. 29, note 65.

;3) Isée, De Hagniœ hereditate, § 2 , Didot, p. Sog.

(4) Bunsen, loc, cit,, p. 39-40 ; Schelling, De Solonis U" gibus y p. 116.

des droits identiques à ceux de leurs auteurs et les représenteront On arriverait au même résultat en adoptant l'une ou l'autre des corrections proposées. Il est vrai, dans ce dernier cas, que la première partie de la loi appellerait seulement à la succession les dSeX^ol ôp^ici-copeç %a\ luatSeç èÇ dSeX(pa>v -/vifjatou Mais le législateur athénien , sous le nom de ^caiSeç, comme le jurisconsulte romain sous les noms de filii et de liberi^ a dû comprendre les descendants à tous les degrés : « Filii appellatione , omnes liberos intelligimus (i)... s a Liberorum appellatione, nepotes et pronepotes, ceterique qui ex his descendunt continentur (2). » Le droit de succéder appartenait donc concurremment aux frères, aux fils de frères , aux petits-fils , aux arrière-petits-fils, xal èàv Y^vei àTccoTépo). La même remarque peut s'appliquer au mot àSeXçtSouç employé par Isée : ô voixoç xepl àSeXfou xpv]iJuiT(ov icpÛTOv ÂSeXçoiç Te xai ÂSeXçtSotç iue7c6{Y])ce t^v xXY]povo(ji.{av (3). Le mot dSeXçiSouç, dans la pensée de l'orateur, est une expression générique qui comprend les neveux et les petits-neveux.

Nous croyons donc que la représentation était admise à l'infini (4). Ce qui nous confirme dans cette croyance, c'est qu'Isée attribue formellement

(i) L. 84, D., De verborum signiflcatione , 5o , 16.

(2) L. 220, j?r., D.,eod* tii,

(3) Isée, De Hagnice hereditate^ § i , Didot, p. Sog.

(4) Hermann, Privatalterthûmer , 2» édit., § 64, note 12 : a II n'y a aucune raison pour donner un sens restrictif au mot TcaiSeç. » Cf. Schneider, De jure hereditario Athéniensiunit p. ly.

le second rang dans la ligne collatérale aux sœurs consanguines : 6 ^6\tJoq Seô-cepov à3eX9à^ 6[jL07caTp(aç xaXei , tandis que, d'après le système de M. Mayer, elles ne devraient venir qu'au troisième rang, le premier rang étant occupé par les frères et les neveux du défunt, le second par ses petits*neveux et ses arrière-petits*neveux.

Nous avons vu que, dans la ligne directe, les fils et leur postérité étaient préférés aux filles ; de même, dans la ligne collatérale^ les sœurs étaient exclues par les frères et par les neveux fils de frères. On appliquait donc la règle KpaTcîv toJjç àf f evaç xal Toùç èx T<5v Â^^évo)v , règle dont nous avons déjà proclamé la généralité (i).

I, — Il semble pourtant résulter d'un passage d'Isée que le principe de la préférence accordée aux mâles et aux descendants par les mâles ne trouvait sa place que lorsqu'il s'agissait d'une succession échue à des ive^^tof, c'est-à-dire à des cousins-germains ou à des parents plus éloignés. La règle n'aurait pas été appliquée pour les successions échues à. des descendants ou pour les successions échues à des frères ou sœurs, ou à des descendants de frères ou sœurs (2). M, Schelling résume ainsi le

(i) Voir plus haut, p., 34, note i.

(2) De Apollodori hereditate , § 20 , Didot, p. 286.

texte de Torateur : « Isœus principium de maribus ante feminas ad sucoessionem vocandis non ad prolem, fratres sororesque defuncti, sed ad solos consobrinos et remotiores consobrinis pertinere affirmât (i). »

Si tel était vraiment le sens du passage d'Isée^ il ne faudrait pas hésiter à le rejeter comme mensonger.

La généralité de la règle Kpaxeiv Tobç of^^evaç est d*abord conforme à l'idée , universellement admise par les anciens , d'une préférence due à la postérité masculine, parce que le culte domestique se transmettait de mâle en mâle. « 11 y a, dit Démosthène, un principe que tout le monde reconnaît, ce principe que , parmi les successibles , la préférence doit appartenir aux mâles et aux descendants par les mâles : ^'Ev ixàv civ ôjxoXoYeÏTat xb xpaieiv xôv xXY]pov6[i.(dv Tobç a^^evaç xal toùç 1% tcov à^^évtov (2). » L'orateur ne fait aucune distinction entre les divers ordres d'héritiers.

C'est avec le même caractère de généralité que nous retrouvons ce principe dans la loi de succession insérée dans le discours contre Macartatos (3)^ loi dont quelques savants contestent l'authenticité, mais que M. Buermann a victorieusement défendue contre les critiques (4).

(i) De Solonis legibus, p. 122.

(2) C. Leocharem, § 12, Reiske, p. 1084*

(3) C. Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067.

(4) Dos attische Intestaterbfolgegeset:( ; voir notamment les p. 365 et suiv.

Qui pourrait d'ailleurs , en face de tous les textes que nous avons cités ou que nous citerons bientôt, nier que les fils passaient avant les filles, les descendants des fils avant les descendants des filles, les frères avant les sœurs, les descendants des frères avant les descendants des sœurs, etc.? Les témoignages abondent pour démontrer la préférence accordée à la parenté masculine et pour prouver que la règle KpaTsiv Toi)ç â^^evaç xal toùç èx T(i^v d^^évcDv doit être appliquée à tous les cas (i).

Aussi les interprètes du droit attique n'ont pas été arrêtés par l'objection déduite du discours d'isée contre ApoUodore , et ils sont unanimes pour dire que les frères passaient avant les sœurs. Un texte ambigu (2) ne peut pas prévaloir contre les déclarations si nettes que nous trouvons dans d'autres discours du même orateur : a La loi , lorsqu'il s'agit de la succession d'un frère, attribue avant tout (xpûTov) l'hérédité aux frères et aux neveux fils de frères; ce sont les parents l^s plus rapprochés du défunt. Lorsqu'ils font défaut, èàv S'oS-cot [xt] wat, le législateur appelle au second rang (SeÙTepov) les sœurs et leurs enfants (3). » L'hésitation n'est pas possible (4).

(i) Voir encore Isée, De Hagniœ hereditate, § 17, Didot, p. 3 12 ; Démosthène, C. Macartatum, § 78, Reiske, p. 1077 ; C. Leocharem , § 62 ^ Reiske^ p. 109g. Dans tous ces passages des orateurs , la règle KpaTeiv toù; â^^va; est présentée sans restriction.

(2) Voir suprà, ch. l, sect. i, § 2*.

(3) Isée, De Hagniœ hereditate, §§ 1-2 , Didot, p. Bog.

(4) Schneider, De jure hereditario Atheniensium , p. ig.

IL — Lorsque des neveux et des nièces étalent en concurrence , les neveux étaient également préférés aux nièces.

On serait encore tenté de donner une solution différente en se fondant sur deux passages d'un discours d'Isée. Dans l'un, l'orateur nous dit qu'une fille de Cépbisophon avait succédé pour partie à son oncle Dicœogène (i); dans l'autre^ il nous apprend que cette femme avait un frère , qui était par conséquent neveu de Diceeogène , et qui , lui aussi, avait hérité de son oncle (2). Le neveu et la nièce auraient donc succédé concurremment

L'objection ne nous arrêtera pas longtemps ; nous croyons avoir suffisamment établi que , lorsque des successibles du même ordre (3) se présentaient pour recueillir l'hérédité, les parents mâles et la postérité masculine obtenaient la préférence sur les femmes et leurs descendants. La règle Epaieiv xobç a^^vaç xal Toôç ex Twv df pév(i)v [tôv ÔYjXetûv mi xûv èx xûv ôiQ- Xeicov] (4) était une règle générale qu'il faut toujours appliquer, quelles que soient d'ailleurs les objections que fournissent les plaidoyers (5).

(i) Isée , De Dicœogenis hereditate, § 9 , Didot, p. 267.

(2) Isée, eod, loc» » § 12 , Didot, p. 267.

(3) Voir suprà, ch. I , sect. 1, § i, 3*.

(4) Démosthène, C. Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067 ; Isée, De Apollodori hereditate, § 20, Didot, p. 286.

(5) Voir Schelling, De Solonis legihus, p. 119; voir aussi infrà , § 4. — M. Buermann , Dos attische Intestaterbfolgegeset:(, p. 357 ^^ suiv.^ fait disparaître Pobjection tirée des §§ 9 et 12 du discours De Dicœogenis hereditate, eu voyant

III. — La loi, après avoir établi le privilège de masculinité) ajoute immédiatement ces mots^ qui ont donné lieu à bien des controverses : ^àv èx wv oirôv âai xal èàv ^évec dxcoTépo) (i). Ces mots veulentils dire que le droit de préférence des hommes sur les femmes était subordonné à certaines conditions , en l'absence desquelles hommes et femmes succédaient également? Telle est l'opinion de Reiske et de M. SchœmanU) bien que ces savants ne s'accordent pas entre eux sur l'espèce de condition requise.

Pour Reiske , la préférence existe èàv â^^eveç èx T(ov aârc^v âat èÇ Sv al O^Xecat , c'est-à-dire que les hommes passent avant les femmes, lorsqu'ils ont les mêmes ascendants que ces femmes (2). — Pour M. Schœmann, il y a préférence èàv èx tûv a&xûv à^^eveç &(Si è§ &v 6 TeXeuTi^aaç, c'est-à-dire que les

dans la femmeedu § 9, non pas la fille de Céphisophon, mais sa femme, non pas la nièce de Dicaeogène II, mais sa sœur , et en lisant : t^v KTifiao^ûvroc 'pvaixa ( au lieu de OuyaTépa ) , ... àSeXfi^v ( au lieu de à^eXçiStiv) o^aav AixaioYévouç. M. Buermann ne craint pas que cette solution de la difficulté paraisse violente , gewaltsam» Il nous semble pourtant que , si Pon suivait son exemple , on arriverait aisément à trancher la plupart des controverses.

(i) Démosthène, C. Macartatum, § 5i, Reiske, p. 1067.

(2) Oratores attici, t. VII, p. 173. — Reiske propose deux traductions différentes : i» Loc. cit. : « Si parentes posteritatis masculinae iidem sunt cum parentibus posteritatis a fœmellis descendent s » ; — 2* Apparatus ad Pemosthenem , t. Illy p. 1460 : « Si sint ex eodem pâtre et ex eadem matre (que excluduntur fratres a diversis matribus). »

hommes passent avant les femmes, lorsqu'ils ont les mêmes ascendants , masculins et féminins , que LB défunt; ils viennent en concours avec les femmes, quand celles-ci ont avec le défunt une entière communauté d'origine, tandis que les hommes ne se rattachent à lui que par quelques-uns des ascendants (i).— Mais aussi, lorsque la condition requise pour l'existence du droit de préférence sera remplie, il pourra être exercé, non-seulement quand l'homme sera au même degré que la femme, mais encore quand la femme sera plus rapprochée, l'honmie plus éloigné du défunt, xat èàv -]f^et dhnoxépfd.

Ces solutions sont complètement arbitraires et les textes ne semblent pas leur être fieivorables. — ^ Pour que les frères du défunt passent avant ses sœurs, faut-il, comme le voudrait la doctrine de M. Schœmann , que frères et sœurs aient le même père et la même mère que le défunt ? Non , puisque Isée donne formellement la préférence aux frères consanguins ( âSeX^ol b\iJ0T:œz6peq ) sur les sœurs consanguines ( deSeXfai ipLOxarpCai ) (2). — Le même texte suffit pour réfuter la doctrine de Reiske; car il montre qu'il n'est pas nécessaire, pour que des frères excluent leurs sœurs, que ces sœurs soient des sœurs germaines. L'exclusion a lieu lors même qu'elles seraient des sœurs consanguines. Et pour-

{i) Ad Isantm , p. 366 : « Viri mulieribus tum demum prsferantur si ab eodem atque deliinctus mare ac femina originem ducant; sin a diversis viri , ab iisdem mulieres, tune his illi ne prseferantur. »

(2) Isée, De Hagniœ hereditatef S§ i*^» Didot, p. Sog.

tant les frères consanguins et les sœurs consanguines n'ont pas les mêmes ascendants.

Si ces objections sont péremptoires pour les frères et sœurs, comment ne vaudraient-elles pas également pour les autres degrés de parenté ? Aussi, que le défunt laisse pour successibles un cousin-germain (àv£4^c6ç) et une cousine-germaine, frère et sœur, le cousin-germain sera préféré à sa sœur, non-seulement lorsqu'il aura le même aïeul et la même aïeule que le défunt, mais encore lorsqu'il aura le même aïeul, sans avoir la même aïeule. — Il est inutile de multiplier les exemples.

Beaucoup d'autres explications des mots èàv Iv. icov o&rûv &(5i ont été proposées (i); mais il n'est pas toujours aisé d'en bien déterminer la portée.

Nous croyons que, pour rendre acceptable et intelligible le texte de la loi citée par Démosthène , il faut y introduire une correction légère, empruntée à l'orateur Isée, tel que la plupart des manuscrits nous l'ont conservé. Voici en quels termes cet orateur reproduit le document qui nous occupe : Rpaxeiv iï zohq â^^evaç %%i Tobç i% tcov Â^^évcov ^ oî âv èx to6to)v ( au lieu èx t(5v odnm ) âci xâv ^évei diccoiépoi) vrç/ji^^<^^^ SvTeç (2). Ce dernier texte n'est pas moins

(i) Voir notamment M. GrasshofF, De successione ab intestato y p. 64^ qui traduit ainsi : « Praeferri viros virisque prognatos ( feminis iisque qui a feminis descendunt ) si ex iisdem sunt ( e quibus feminae et qui a feminis descendunt ) f etiamsi propinquitate sint remotiores ( quam feminœ et qui a feminis descendunt ). v

(2) Isée, DeApoUodori hereditate, § 20, éd. Scheibe, p. xxxiii.

digne de foi que le texte de Démosthène , et il a l'avantage de se prêter à l'explication bien simple que voici : a Les hommes et les descendants des hommes seront préférés aux femmes , lorsqu'ils appartiendront à l'une des parentés qui viennent d'être indiquées. La même règle s'appliquera aux successibles des parentés plus éloignées (i). » En d'autres termes, le privilège de masculinité existera, que la succession soit déférée à des frères^ à des descendants de frères, à des cousins, à des descendants de cousins, et même à des parents ëÇo) taùvri^ vf^q auYY^veteç (2).

(i) Voir Schelling, De Soïonis legibus , p. 122.

(2) Isée, De Apollodori hereditate 9 § 20, Didot, p. 286. — Pour M, Buermann , Dos attische Intestaterhfolgegeset:^ , p. 369 et suiv., le texte d'Isée n'a aucune valeur. Isée est un Rabulist , sciemment inexact ; il ne songe qu'à tromper les juges et dénature volontairement le sens des lois. Sans examiner si ces reproches trouvent bien ici leur place (voir BlasSy Jahresbericht fur Alterthums-Wissenschaft, 1877, I, p. 287 et suiv. ) , nous nous bornerons à constater que M. Buermann traduit la loi citée dans le Discours contre Macartatos , de manière à ne contredire aucune de nos solutions : « Es soUen den Vorzug haben die Maenner und die Nachkommen der Maenner, sowohl wenn sie (die Nachkcmmen) von diesen (den Maennern) selbst immittelbar stammen, als auch wenn sie ihnen entfernter verwandt ( d. h. nur ihre mittelbaren Descendenten) sind. » En d'autres termes, les hommes et les descendants des hommes doivent être pré« férés ; pour les descendants , cette préférence leur appartient^ qu'ils soient descendants au premier degré ou à des degrés plus éloignés.

IL faut admettre et Ton admet généralement que : i^ Lorsque tous les successiblefs étaient des frères , ils partageaient également les biens de leur frère ; la loi , qui n'avait pas accordé de faveur au premier-né des enfants (i), devait, pour être logique, refuser au frère aîné tout droit de primogéniture (2).

2® Lorsque le défunt laissait des frères et des neveux issus de frères encore vivants , les neveux étaient exclus par leurs pères : or Fratri cum ipsius filiis certamen esse non potest (3). »

30 Quand il y avait des frères et des neveux issus de frères prédécédés, les neveux, grâce à la faveur de la représentation , succédaient en même temps que leurs oncles; mais ils ne pouvaient obtenir que la part qui eût été attribuée à leurs pères , si ceux-ci eussent survécu : tîjv toîî ^axpbç (xoipav XaY- Xivetv (4). La succession se divisait donc27^r stirpes et non per capita (5).

49 Enfin , lorsque tous les successibles étaient des neveux , on appliquait encore la règle de la représentation , et le partage avait lieu per stirpes (6).

(i) Voir ch. I, sect. i , § 4; cf. Philippi , Beitrœge ftt einer Geschichte des attîschen Bûrgerrechtes , p. igS.

(2) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium , p. 26.

(3) Bunsen , loc. cit. , p. 26.

(4) Démosthène, C. Macartatum , § 5i , Reiske, p. 1067.

(5) Bunsen, loc. cit., p. 26.; Schneider, De jure hereditario Atheniensium, p. ig.

(6) Bunsen, loc. cit., p. 28 ; Schneider, loc, cit., p. 19.

Il semblerait naturel de généraliser ces quatre propositions et de les étendre au cas où , à défaut de frères consanguins et de descendants d'eux, la succession passait aux sœurs consanguines et à leur postérité*

Cependant d'excellents esprits se refusent à admettre une assimilation complète entre les deux situations. Ils veulent bien reconnaître que les sœurs partageaient également entre elles : «. Sorores inter se pari jure fruantur (i). » Mais ils prétendent : i® que les sœurs étaient obligées de subir le concours de leurs propres enfants : i< Cum ipsa matre, liberi sororis dividunt hereditatem (2} ; » 2* que la succession échue à des sœurs et à des descendants de sœurs se partageait par têtes et non par souches : « iEquales omnes sibi partes postulant; per capita dividunt (3); » 3° que la division per capita était également appliquée à la succession recueillie par des neveux fils de sœurs : « Si sororum plurium liberi inter se de avunculi hereditate certent , per capita divident ; œquales partes accipient (4). »

Pourquoi ces trois différences ? Elles dérivent toutes de cette idée singulière que le neveu doit être admis à succéder en concours avec sa mère ; idée qui n'est pas complètement nouvelle pour nous. En étudiant le droit de succession dans la

(i) Bunsen, loc» cit,y p. 27,

(2) Eod, loc,

(3) Eod. loc.

(4) Eod. loc. , p. 28-29.

ligne directe descendante, nous avons dit qu'un éminent auteur, M. Schœmann, admettait les petits-enfants à partager avec leurs mères la succession de leur aïeul maternel : a Liberi cum matribus succedunt (i). » Cette opinion nous a paru alors tout à fait invraisemblable. Nous allons maintenant essayer de démontrer qu'elle est inexacte dans les successions collatérales , et , si nous parvenons à le faire, toutes les conséquences qui en découlent devront être écartées ; l'harmonie existera entre les deux successions et l'on ne sera plus obligé de distinguer entre les règles des successions dévolues aux frères et les règles des successions dévolues aux sœurs.

Les partisans de la doctrine que nous repoussons invoquent plusieurs arguments.

1® La loi de succession, chez les Athéniens, lorsqu'elle s'occupait des frères , appelait les frères ou les enfants de frères , àSeXçol ""H àSeXçôv izalheç (2), tandis que , lorsqu'il s'agissait des sœurs , elle appelait les sœurs et leurs enfants, àSeXçal KAI icatSeç ol èÇ aÛTÛv (3). Les enfants de frères ne venaient donc à l'hérédité que subsidiairement, lorsque leurs parents étaient décédés ; au contraire , les enfants de sœurs étaient appelés concurremment avec les sœurs (4). Cet argument , s'il était isolé ,

(i) Voir ch. I, sect. I, § 9, suprà, p. 52.

(2) Démosthène, C. Macartatum, § 5i, Reiske, p. loô".

(3) Isée, De Hagniœ hereditate, % 2 , Didoi, p. 309,

(4) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium y p* 27,

pourrait paraître bien subtil; mais il est confirmé par les discours des orateurs.

2** Le plaidoyer sur la succession de Dicœogène, qui nous a été conservé dans le recueil des œuvres d'Isée , fut prononcé par Ménéxène , fils de Polyarate et d'une sœur de Dicœogène ; sa mère vivait encore à l'époque du procès. Or, voici ce que dit Ménéxène : « Dicœogène a marié ma sœur (tïjv iSeXçYiv -rijv èfit^uTOu) à Protarchide, du dème de Potamos... Cette femme, que Protarchide a épousée, avait dans la succession des droits égaux à ceux de ma mère (i). » Ainsi , d'après l'orateur, la mère et la fille avaient recueilli conjointement une succession, et elles devaient obtenir des parts de même valeur (2).

3» Dans un autre passage du même discours, Ménéxène parle de ce qu'il a retiré personnellement de la succession de son oncle Dicœogène : « Ménéxène , fils de Céphisophon , notre cousin-germain à Céphisodote et à moi, pouvait réclamer dans l'hérédité une part égale à la mienne (i^spoç Scov xep i\Loi) (3). » La mère de Ménéxène vivait encore et avait elle-même succédé. Pour que Ménéxène pût parler de son propre lot, il fallait que la loi lui eût accordé la vocation héréditaire en même temps

qu'elle la concédait à sa mère (4).

(i) Isée, De Dicœogenis hereditate, § 26, Didot, p. 270..

(2) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium , p. 27 et 28.

(3) Isée, De Dicœogenis hereditate , § 12, Didot, p. 267.

(4) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium, p. 27.

4* Le même plaideur nous apprend qu'une de ses tantes , mère de Céphisodote , et Céphisodote lui-même furent dépouillés de tout ce qu'ils avaient recueilli dans la succession de Dicseogène (i). La mère et le fils s'étaient donc présentés ensemble à la succession de Dicœogène.

5® Un dernier argument est emprunté au discours d'Isée sur la succession de Philoctémon. Philoctémon était mort laissant deux sœurs ; l'une , mariée à Chœréas, avait une fille ; l'autre, mariée à Phanostrate , avait deux fils. Si les sœurs eussent été seules successibles , la succession aurait dû être partagée en deux lots. Cependant l'orateur nous apprend qu'il y eut cinq parts différentes (2), ce qui implique que la nièce et les deux neveux succédèrent avec leurs mères (3).

N'est-on pas en droit de conclure que les sœurs concouraient avec leurs propres enfants, fils ou filles, et que le partage avait lieu entre eux tous per capita , tous ayant des parts égales ?

Cette argumentation ne nous a pas convaincu.

Pour nous faire admettre, contrairement à toutes les analogies , que le degré le plus proche n'excluait pas le plus éloigné, lorsque celui-ci ne pouvait pas invoquer le bénéfice de la représentation; pour nous décider à reconnaître en même temps que les ne-

(î) Isée, De Dicceogenîs kereditate, § 9 , Didot, p. 267.

(2) Isée , De Philoctemonîs kereditate, § 46, Didot , p. 280.

(3) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium , p. 28 et suiy.

veux et les nièces étaient mis sur la même ligne, malgré la règle formelle : KpaTeiv toI)(; &f>^vnq xal toùç èx T(dv Â^^évtôv, il nous faudrait des raisons péremptoires , et telles ne sont pas celles que nous venons d'exposer.

i» Le premier argument n'est pas confirmé par l'ensemble des textes relatifs au droit de succession. Il y a, sans doute, des passages dans lesquels mention est faite des frères ou des descendants d'eux. Mais il y en a d'autres qui parlent des frères ET de leurs enfants : *0 v6[jloç icepl àSeX^ou xpY)iJu£T(dv icpwTov àSeXçotç xe RAI àSeXçtSotç ic6xo(t)X6 •rijv xXiQpovo- (jLiav (i). De même la loi, qui accorde la préférence aux hommes sur les femmes, dit : KpaTeiv toùç â^^evaç KAI toùç i% tcov Â^^évo)?. On ne peut donc pas se fonder sur les termes de la loi pour appliquer à la succession recueillie par des sœurs des règles autres que celles qui régissent la succession dévolue à des frères.

2^ Le second argument repose sur une transcription inexacte du texte d'Isée. Dans le discours de cet orateur sur la subcession de Dicseogène, on ne lit pas : TY)v àSeXçYjv •rijv è[jLauTOu ; on lit, ce qui est bien différent : -riav àâeXçYjv TY)vlauTOu (2). — 11 est vrai que cette leçon est généralement tenue pour vicieuse. Dicœogène III n'avait pas de sœur, et, lors même qu'il en aurait eu, les plaideurs se seraient bien gardés de reconnaître à cette femme des droits

(i) IstSe , De Hagniœ hereditate, § i , Didot , p. Sog. (2) Isée, De Dicœogenis hereditate, § 26, Didot ^ p. 270.

qu'ils contestaient à son frère. Il ne peut s'agir que d'une sœur ou d'une nièce de Dicœogène IL — Mais alors l'embarras commence. Les uns disent : c'était la fille de Polyarate (ttjv à56X(p7jv tîjv èiitauTou), une sœur du plaideur (i). D'autres : c'était la fille de Démoclès, une nièce du défunt (ttjv àîêXçtS'^v t^jv éauTOu) (2). D'autres : c'était la fille de Théopompe, la sœur de Céphisodote, un des personnages en cause, TTjv toutou àSeXçi^v (3). — Pour que l'argument de Bunsen fût exact, il faudrait adopter la première opinion et dire qu'il s'agit d'une fille de Polyarate. Mais on ne voit pas à quel titre Dicseogène aurait marié une fille de Polyarate ; il n'aurait eu le droit de le faire qu'en qualité de tuteur , et il paraît bien résulter de l'ensemble du discours que Dicœogène eut seulement la tutelle des enfants de Théopompe. — Nous ne serions pas éloigné de croire qu'il ne faut rien changer au texte et qu'il s'agit de la veuve de Démoclès, par conséquent d'une sœur de Dicœogène H (4). Celui-ci, qui était son xuptoç, l'avait

(i) Bunsen, De jure hereditario Atheniensiurtij p. 28, note.

(2) Scheibe, Iscei orationes, p. xxvii et 26.

(3) Schœmann, Ad Isceum, p. 289; cf. Isée, De Dicœogenis hereditate, §§ 2 , 12 , etc.

(4) Ce qui prouve bien que la femme de Protarchide était une sœur et non pas une nièce de Dicaeogène II , c'est que, d'après le § 27 du discours, elle avait bénéficié d'un abandon des deux tiers de l'hérédité fait par Dicœogène III , et que, d'après le § 18, cet abandon des deux tiers avait été fait aux sœurs de Dicaeogène II. — M. Buermann, Dos attische Intestaterbfolgegeseti( , p. 3 Sg, tout en déclarant impossible le maintien dans le texte des mots ti^v &6eXff|v tViv

mariée , en secondes noces, à Protarchide. Dès lors, il n'est pas étonnant qu'elle eût des droits égaux à ceux de sa sœur, la femme de Polyarate et la mère du plaideur. Le passage en litige se trouve ainsi rationnellement interprété, sans faire violence au texte , et il ne peut plus nous être opposé par nos adversaires.

30 Le troisième et le quatrième argument ne sont pas plus probants. L'orateur, lorsqu'il parle du profit qu'il a retiré de la succession de son oncle, ne veut pas dire qu'il eût personnellement recueilli l'hérédité. Il fait allusion au lot qui a été dévolu à sa mère , lot qu'il a mission d'administrer en qualité de xOpioç, et dont, par anticipation, il se croit déjà plein et entier propriétaire. La même explication peut être donnée du passage dans lequel le plaideur parle du lot de son cousin Cépbisodote. Les intérêts de la mère et du fils étaient identiques, puisque le fils administrait les biens de sa mère pendant qu'elle vivait et qu'il avait la certitude de les acquérir définitivement lorsqu'elle mourrait. Causer un préjudice à la mère , c'était donc léser tout à la fois la mère et le fils (i).

4® Enfin , nous avons déjà fait remarquer que le plaidoyer, qui a pour titre : De Philoctemonis he-

êauTou , reconnaît avec nous dans la femme de Protarchide la veuve de Démoclès, c^est-à-^ire une sœur de Dicœogène II ; il propose de lire, comme dans le § 9, t^v &$eXf9jv tt^v AiQpioxXéovc YS^o(iivY)v yuvaixa.

^ (i) Voir ch. I, sect. if § 9, suprà, p. 54.

— xo3 —

reditate, est relatif, non pas à la succession de Philoclémon , mais à la succession de son père Euctémon. Il s'agit donc dans ce discours du droit de successibilité des descendants, et non pas du droit de successibilité des sœurs. On a pu voir, dans la première partie de cette étude, ce que nous pensons de l'argument qu'on voudrait en tirer pour soutenir que les filles partageaient avec leurs propres enfants la succession de leur père (i).

Notre conclusion est que les mêmes règles étaient applicables à la succession échue aux frères et à la succession échue aux sœurs.

Ainsi , les sœurs excluaient leurs propres enfants. — La sœur de Pyrrhus , bien qu'elle ait des descendants , se présente comme seule habile à succéder; ses enfants s'écartent devant elle; « c'est, disent-ils, notre mère qui est héritière, xXy3pov6[jloç i^^ASTépa lATQTTQp (2). » Si parfois ils se montrent personnellement , c'est à cause du profit indirect qu'ils retireront du gain du procès; leur intérêt se confond avec celui de leur mère; mais elle seule est successible (3).

(i) Voir ch. I, sect. i, § 9, supràj p. 52 et suiv.

(2) Isée, De Pyrrhi hereditate, §§ 3 et 5, Didot, p. 25o.

(3) Quelques auteurs croient qu'un argument en faveur de cette opinion pourrait être tiré du discours dlsée de Apollo^ dori hereditate, Apollodore II, dit-on, laissait pour successibles : i« une sœur mariée à Pronapis et qui avait plusieurs enfants ; 20 un neveu non^né Thrasybule. Les enfants de la sœur ne vinrent pas au partage avec leur mère et leur cousin , puisque l'hérédité fut divisée seulement en deux

Ainsi encore, la succession échue à des sœurs et à des descendants de sœurs prédécédées se partageait par souches, ^er stirpes. La division par têtes ,^er capita^ aurait été, de l'aveu même de ses partisans, une énorme injustice.

Nous pouvons maintenant reconstituer ainsi qu'il suit la loi de succession relative aux frères et sœurs et à leurs descendants :

'Eàv pilv àSeXçot ûaiv JjJLOxiTopeç (xpaxeiv), xal èàv wwSeç èÇ àBeXçûv YVTfjffiot tyjv tou icaTpbç (AOipav 'kotf^iyfzi^,

'Eàv 81 jJLY] àSeXçol ûatv ^ i^tk(fm xatSeç, ( àSeXçàç xal luatSaç ) èÇ aÙTÛv xaxà xauTa Xa^x^^veiv (i).

Kaià TauTa ! c'est-à-dire : il y a identité de règles pour Tune et pour l'autre classe de successibles.

A défaut de successibles se rattachant par un lien de descendance au père du défunt , la loi appelait les successibles qui avaient le même aïeul paternel que le de cujus.

Les raisoMs , que nous avons données plus haut pour justifier la vocation héréditaire de l'ascendant du premier degré, se représentent ici pour nous

• parts égales , Tune pour la sœur , Pautre pour le neveu (GrasshofF, De successione ab intestato, p. 27 et note 90).— Mais il faudrait commencer par établir que la sœur d'ApoUodore avait des enfants, et ce point est Tobjet d'une controverse très-sérieuse.

(i) Cf. Buermann , Dot attische Intestaterbfolgegeset^ , p. 3 60.

— io5 —

décider à donner la qualité de successible à Païeul, lorsqu'il survivait à son petit-fils. Mais aucun texte ne peut être cité à l'appui de cette opinion (i).

Parmi les collatéraux , le premier rang doit appartenir aux oncles (Oeioi) et aux tantes (rigOiSeç) du défunt (2) , en leur appliquant toujours la règle générale : l^paxeiv toùç â^^evaç.

L'aptitude des oncles et des tant^ à succéder à leurs neveux est démontrée d'une façon péremptoire par l'argument suivant : les vocations héréditaires sont le plus souvent réciproques (3) ; or, les neveux succédaient à leurs oncles; donc,. par réciprocité, les oncles devaient succéder à leurs neveux. Ce raisonnement se trouve textuellement

(i) M. Giraud, Revue de législation ^ t. XVI, p. 120, appelle Paleul paternel à défaut de frères et de sœurs ou de leurs représentants. Cette vocation de Paîeul ne peut pas, dit-il , être Pobjet d'une preuve directe et précise , « mais elle nous paraît résulter implicitement de divers textes. » Voir, dans le même sens , GrasshofiF, De successione ab intestate , p. 66,

(2) Hermann , Juris domestici et familiaris comparatio , p. 29 et suiv. ; cf. Privatalterthùmer , 2« édit., § 64, 19; Schneider, De jure hereditario Atheniensium , p. 22 ; Grass« hofiF, De successione ab intestato, p. 67 et suiv.

(3) Nous disons « le plus souvent, b Car nous verrons bientôt que le neveu à la mode de Bretagne succédait à son oncle et que Ponde à la mode de Bretagne ne succédait pas à son neveu. Cette exception tient à ce que le neveu à la mode de Bretagne descend de Paîeul du défunt, tandis que Poncle à la mode de Bretagne descend du bisaïeul du défunt , et la loi athénienne n'appelait à la succession que les parents qui descendent de Paîeul.

— io6 —

écrit dans le discours, d'Isée sur la succession de Cléonyme : « Si nous étions morts avant notre oncle, il aurait hérité de toute notre fortune, puisque nous n'avions ni enfants ni parents plus rapprochés; une juste réciprocité veut que nul autre que nous ne bénéficie de sa fortune (i). •

De plus, l'oncle figurait au premier rang parmi les membres de la famille qui avaient le droit d'èxi§txaa(a. Nous avons, en effet, des textes qui prouvent que la fille héritière (èxCxXYjpoç) pouvait être revendiquée en justice, non-seulement par son oncle , le frère du de cujus (2), mais encore par son grand-oncle, l'oncle du défunt (3). Or, on sait que rèxiSixaa(a était permise à ceux qui , sans la présence de Tépiclère, auraient été personnellement successeurs aux biens (4).

On a voulu argumenter en sens contraire d'une

(i) Isée, De Cleonymi hereditate, §§ 45 , 46, Didot, p. 242.

(2) Démosthène, C Stephanum, I, § 75 , Reiske, p. 1124; Isée, De Cironis hereditate , § 3i , Didot, p. 295.

(3) Isée, De Pyrrhi hereditate, §§ 63 et 74, Didot, p. 258 et 259; Platon , Leges, XI, Didot, p. 469, 40.

(4) V. suprà, ch. I, sect. i, § 7, i*, p. 37 et suiv. — Pour échapper à cet argument, Gans , Das Erhrecht, I , p. 378 , est réduit à dire que, sans doute> Poncle pouvait épouser sa nièce épiclère , mais qu'il n'avait alors aucun droit sur les biens de celle-ci. Les biens allaient aux autres parents habiles à succéder ! Ainsi un cousin aurait eu la fortune pendant que Toncle aurait eu l'épiclère! Gans distingue, en effet, par suite d'une interprétation vicieuse du § 5 du discours d'Isée de Aristarchi hereditate f ceux qui peuvent épouser l'épiclère (i,eTà tou xXi^pou et ceux qui doivent l'épouser aveu tou xXiQpou.

loi de Selon , conservée par Diogène-Laërce : Mij èwcpo'îceOetv eJç 5v ■}) oiaia IpxsTat tôv èpçavôv xeXeo- TTjaivTwv (1). « Celui-là ne peut pas être tuteur, qui recueillerait la succession du pupille. » Or, comme il y a de nombreux exemples de tutelles conférées à des oncles (2), il faut en conclure que l'oncle n'était pas successible (3).

Mais cette loi est certainement apocryphe. Nous avons des exemples de frères tuteurs de leurs jeunes frères. Oserait-on soutenir, en présence de textes formels , qu'un frère ne pouvait pas succéder à son frère ? Il serait plus exact de dire que la loi athénienne, comme la plupart des législations, avait admis en principe que « Ubi successionis emolumentum est, ibi tuteïœ onus esse débet » Le tuteur devait être pris parmi les èf^Tiio) f ^vouç (4), c'est-à-dire nécessairement parmi les successibles (5),

L'oncle et la tante étaient donc des parents privilégiés, et il n'est pas possible d'admettre, avec

(i) I, 56.— Cf., pour le droit féodal, Ordonnances des Rqys de France, I, p. 2o5 ; Assises de Jérusalem, éd. Beugnot, I, p. 261.

(2) Lysias, C Diogitonem,% 5, Didot, p. 228; Isée, De Cleonymi heredîtate, § 9, Didot, p. 23^; De Dicceogenis he» reditate, § 10, Didot, p. 2675 De Arîstarchi hereditate, Argumentum, Didot, p. 304.

(3) Gans, Das Erbrecht, t. I , p. 377.

(4) Isée, De Dicceogenis hereditate, § 10, Didot, p. 267.

(5) Van den Es, De jure familiarum apud Athenienses, p. i63 et suiv. — L'auteur de VArgumentum du discours d'Isée, de Arîstarchi hereditate, Didot , p. 304, 1. 10, dit qu'Aristomène fut, en vertu de la loi , xarà v6(iov , tuteur des enfants de son frère.

— io8 —

Bunsen (i) , qu'ils fussent exclus par leurs enfants, et réduits à succéder seulement , comme membres du f évoç , lorsqu'il n'y avait d'héritiers proprement dits ni dans la ligne paternelle ni dans la ligne maternelle.

Quand l'oncle faisait défaut, il était représenté par ses enfants et petits-enfants. Ici nous avons le témoignage formel d'Isée : '0 v6[Jioç Sfâwcrt tyjv dcYxioretov àvetj^totç lupbç xaxpbç piixpt àveij^tôv xatSwv (2). Ainsi le cousin germain (ave^^ioç) succédait à son cousin germain; le neveu à la mode de Bretagne (ovetj^tou icaTç) succédait à son oncle (proprior sobrino), et , comme il est vraisemblable que la représentation était ici encore admise à l'infini , l'àvsi^t^ç avait comme héritiers tous les descendants nés de son cousin germain. En un mot , tous les collatéraux qui étaient issus de l'aïeul du défunt pouvaient être successibles.

Entre eux, on appliquait la règle générale : Kpa-

"Teîv Toùç àf pevaç ; les hommes étaient préférés aux

femmes, et le partage avait lieu par souches, suivant

ce que nous avons dit pour les collatéraux qui

descendaient du père du défunt.

A défaut d'aïeul paternel et de descendants de cet aïeul , la logique commande d'appeler l'aïeule paternelle et ses descendants (3).

(x) De jure hereditario Atheniensium , p. 40.

(2) Isée, De Hagnice hereditate, § 2, Didot, p. Sog.

(3) M. Grasshoff, De Successione ah intestato, p. 71, nomme aussi parmi les successibles Vavia paterna et ii qui ab ea

— log —

FAUT-IL aller plus loin dans la parenté paternelle, et , avant de passer aux parents maternels , doit-on admettre à la succession le bisaïeul et les collatéraux qui se rattachaient par un lien direct de descendance au bisaïeul paternel du défunt ?

Chose curieuse ! la question n'a jamais été sérieusement examinée que pour un seul de ces parents , le cousin issu de germain , le sobrinus des Romains. Nul n'a songé à l'étudier pour le bisaïeul (i), pour

descendunt; mais^ il les intercale au milieu des bisaïeuls paternels ; après i« le pater avi paterni defuncti; 2» la mater avi paterni defuncti , et avant 3» le pater aviœ patemœ defuncti , 4» la mater aviœ patenta defuncti, — Nous allons bientôt voir que cet ordre est inadmissible^ par Pexcellente raison que tous les bisaïeuls, sans exception, étaient exclus par les parents maternels.

(i) M. Grasshoff, De successione ab intestato, p. 71 . n*hésite pas à appeler à l'hérédité le bisaïeul et la bisaïeule : s Si nemo fiiit, qui ab avo defuncti paterno descendit, hereditas ad avi patrem vel defuncti proavum paternum , tum ad avi matrem defuncti proaviam paternam venit... Si ex his nemo superfuit, eadem ratione qua avi paterni parentibus, aviae paternie patri vel defuncti proavo paterno, tum aviae paternae matri vel defuncti proaviae paternae hereditas obvenit. » M. Grasshoff irait plus loin «ncore ; car^ sMl fallait remonter à des ascendants d'un degré plus éloigné , a si opus esset progredi ad ceteros ascendentes, eos ab hereditate excludendos esse non crederet. » Notons toutefois que M. Grasshofif, dans une autre partie de sa dissertation^ avait eu grand soin d'écarter de l'hérédité les parents qui ne se rattachent au

— IIO —

le grand-oncle ( i ) , pour l'oncle à la mode de Bretagne , pour les enfants du cousin issu de germain , et cependant tous doivent être régis par les mêmes principes.

D'éminents philologues, de savants juristes, ont soutenu que la législation d'Athènes accordait des droits de succession au cousin issu de germain (2]. Ils n'invoquent en faveur de leur thèse qu'un seul argument, mais il est impossible d'en nier la gravité. Théopompe, qui réclama la succession d'Hagnias et pour lequel Isée composa l'un de ses discours les plus intéressants, était, comme Hagnias, arrière-petit-fils de Busélus; ils étaient donc j[/arents dans la ligne collatérale au sixième degré , par conséquent cousins issus de germains , sobrini. Et cependant nous savons , par le témoignage de Démosthène, que Théopompe gagna son procès et que sa pétition d'hérédité fut jugée bien fondée (3).

Malgré l'autorité de cet exemple, nous allons

défunt que par leurs bisaïeuls : c Post eos, qui ab avo aut avia descendunt , non sobrini vel omnes ii qui a proavo aut c proavia descendunt ad successionem vocantur , sed cognati a matre. » P. 42.

(i) Schneider, De jure hereditario Atheniensium f p. 23, affirme, sans discussion, que le grand-onde (patruui magnut) succédait avant les parents maternels.

(2) Schneider, loc, cit., p. 12 ; cf. Gans, Dos Erbrecht, î, p. 376; de Boor, Dos attlsche Intestat-Erbrecht , p. 55 et suiv. ;Van Stegeren, De conditione civili feminarum Atke^ niensium, p. 120.

(3) Démosthène, C. Macartatum, § 33, Reîske, p. 1060; cf. § 10, Reiske, p. io53.

essayer d'établir que les lois attiques ne reconnais->saient pas de droit de succession réciproque entre les sobrinL Démosthène avait raison lorsqu'il affirmait que Théopompe ne se rattachait pas à Hagnias par un lien de parenté consacré par le législateur: Oix âv eT^ev ovo^jt^ Ôéaôai aârc^ t(ov èv tc^ ^o^ eipY)[jiivu)v ofôév (i). Il avait raison lorsqu'il déclarait que Théopompe , trompant , à l'aide d'une argumentation insidieuse, des jurés distraits et ignorants, avait réussi par surprise à obtenir les trois ou quatre voix de majorité qui lui donnèrent gain de cause : '0 8e67uo[ji.icoç ouk èv(xY)Œ&v , àXXà Tuapexpoùaaxo (2). A ce point de vue, le plaidoyer d'Isée o£fre même un exemple, intéressant à méditer, des dangers que pourrait avoir l'introduction du jury dans les affaires civiles. En équivoquant sur le sens des expressions employées par le législateur, ce que Démosthène lui-même ne rougit pas de faire dans une autre circonstance (3), Isée parvint à obtenir une décision , qu'un véritable juge, même

(i) Démosthène, C. Alacartatum, § 27, Reiske, p. io58.

(2) Démosthène, C, Macartatum , § 33, Reiske, p. 1060.

(3) Voir notre Étude sur le droit de tester dans V Annuaire de l'association pour V encouragement des Études grecques, iSjo, p. 26 et 27. Nous devons , dans l'intérêt de la mémoire de Démosthène , ajouter à ce que nous avons dit une importante réserve. Les critiques les plus récents sont en effet d'avis que les discours contre Stephanos ont pour auteur Apollodore, et non pas Démosthène. Voir A. Schaefer^ Demosthenes und seine Zeit, III, 2, p. 177, et Dareste, Les Plaidoyers civils de Démosthène 9 H > p. 294.

le moins versé dans la connaissance du droit, n'aurait jamais rendue.

Un plaideur déloyal pouvait , sans trop de difficultés, induire en erreur un tribunal d'Héliastes, en jouant sur le sens du mot àve^'t^KSouç. Les Athéniens appelaient souvent du nom d'àvst|;taSot les cousins issus de germains , les sobrini : ol èx tôv dive^^icov çOvTeç àXXif^Xoiç dive({^ia3oc (i). Mais quelquefois aussi, par le mot àve^'iaSouç, ils désignaient le neveu à la mode de Bretagne , le ^aiç àvetj'tou : 'Avei|;ia3ouç, èx xou dve^'tou Y^YOvcbç ^ èx tyJç ht^Koj^ (2). D'un autre côté, si les neveux à la mode de Bretagne sont fils des cousins germains du défunt, àve4't(]|>v icaTSsç, on peut dire aossi, à la rigueur, que deux cousins au sixième degré sont tous les deux fils de cousins germains ^ àve<|;to>v icatSeç. De là, des confusions inévitables pour des esprits peu attentifs.

On aurait pu , sans doute , les prévenir dans une certaine mesure en dressant soigneusement à l'avance des tableaux généalogiques , que le plaideur aurait mis sous les yeux des juges et qu'il leur aurait expliqués. Mais Démosthène nous dit que les Héliastes étaient trop nombreux pour qu'il fût loisible à tous de voir et de saisir les détails de ces tableaux. Ceux qui siégeaient aux derniers

(i) Pollux, Onomasticon , III , 28; cf. Démosthène, CStephanum, I, § 54, Reiske, p. 11 17.

(2) Hésychius, édit. Alberti, I, p. 3^3 ; cf. Isée, De Asty" phili hereditate, § 2, Didot, p. 298. Voir aussi Bekker; Anecdota grœca , I, p. i5 : 'Ave^^iaS^* &ve4>tov OuyàTTip.

— ii3 —

rangs auraient été moins bien traités que leurs collègues. Aussi ^ l'orateur se bornait à une simple exposition verbale des liens de parenté. Tous les juges entendaient : touto *^àp Sixaci xoiv6v i(7Tiv (i). Mais beaucoup d'entre eux devaient éprouver des difficultés pour comprendre rapidement la généalogie, et pour ne pas la perdre de vue pendant toute la durée des discours.

La loi était ainsi conçue : 'Eàv §è \uîèà.q ^ Tcpbç icftTpbç \dyifii ày€i|;i(i>v xaCSu)v , xouç Tupbç (JLiQxpbç xupCouç thaitaxà xà (xki (2). Les manuscrits de Démosthène, qui cite également cette loi, portent, il est vrai, {tiyUfi àvs(|;iaS(i>v ^aiScov (3). Mais le texte d'Isée est confirmé par de nombreux passages dans lesquels on lit toujours (xvei|;tûv (4). L'orateur insiste même sur ce point que la loi n'appelle pas les àvei|;ia§(5v xaiSeç : '0 vopLoOéTiQÇ oÔK eiTuev Tot)ç tûv àve<|;iaS(i>v eivat x6piou(;... Il est permis de croire que le mot àvsi|;taSG>v est une glose, que le possesseur d'un manuscrit avait inscrite en marge du livre comme synonyme d'ivei^twv xa(Su>v (5). Un copiste mal avisé l'aura prise pour

(i) Démosthène, C. Macartatum, § 18, Reiske, p. io55.

(2) Isée, De Hagniœ hereditate, § 11 , Didot, p. 3i|.

(3) Démosthène, C, Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067.

(4) Isée, De Hàgnioi hereditate , §§2 et 12 , Didot, p. 309 et 3i I \De ApoUodori hereditate, § 22 , Didot, p. 286,

(5) Un fait analogue a pu se produire pour le discours de Démosthène, C. Evergum et Mnesibulum, § 72, Reiske, 1 161 : KeXevei ô v6(j.oc toùc npocrQxovra; èire^iévai (lé^pt àve^J^iaSûv. Il est à peu près démontré aujourd'hui , grâce à M. Kœhler , que la loi dont parle l'orateur se servait des mots {té/pi àve^iûv

une correction du mot àvstj^tôv et Paura introduite dans le texte (i). Tenons donc pour certain que les seuls successibles dans la ligne paternelle sont les parents \f*éx9^ ivstl/tûv îrafSwv.

Platon , qui , dans son Traité des lois , a fait de nombreux emprunts au droit positif d'Athènes, se sert fréquemment de ces expressions de la loi successorale : [A^^pt àv£(|;iôv icafôwv : « Si des orphelins perdent leur tuteur^ les parents et les alliés du côté paternel et du côté maternel, vÀyipi àvsij/twv xa{§(i)v , devront en nommer un autre dans le délai de dix jours (2). » a Si celui qui s'est rendu coupable du délit de blessures est sans enfants, ses parents du côté paternel et du côté maternel , ^ypi (îvsi|;t(Sv icai§(i)v, se réuniront et lui choisiront un héritier (3). » a Si un frère blesse son frère , les parents du côté paternel et du côté maternel, hommes et femmes , ^'é/pi à^t^im xa(Sa)v , s'assembleront et jugeront le coupable (4). » « Lorsque le père voudra abdiquer la puissance paternelle, il

TcaCStûv (voir Philippi, Ar^opag und Ephcten, p. 71 et suiv.)» ^Avs4^ia6(i5v a été probablement substitué à àve4/ià)v icai$a)V comme ayant le même sens. Il faut donc bien se garder de traduire, avec M. Vœmel, par «i usque ad sobrinos. 9 La seule traduction exacte est a usque ad consobrini filios. » — La même observation s^applique à la traduction des mots èvxè; àveiJ/iaSûv du discours C Macartatum ^ § 62, Reiske,

1071 , etc

(i) Voir Schœmann, Ad Isœum^ p. 455.

(2) Leges, VI, Steph,, 766, c, Didot, p. 36o.

(3) Leges, IX, Steph., 877, c, d, Didot, p. 437.

(4) Leges, IX, Steph., 878, d, Didot, p. 438.

- ii5 -

assemblera ses parents (xé^pi âvet|»i(dv ^a(8u)v et les parents maternels de son fils jusqu'au même degré, et il leur exposera ses raisons (i). » En présence de ces témoignages répétés, on peut dire, avec certitude , que , pour Platon (2) comme pour Isée et pour Démosthène (3], les seules personnes qui soient dans la parenté légale (ol âvioç àvei|;i6Ty]Toç ) sont les parents (xé/pt ivs^'icov xaiSodv , et que le législateur les appelle seules à la succession.

Eh bien! précisément, lorsque Platon s'occupe de la transmission des hérédités , pour prévenir l'indécision que la formule (xé^pt àve^'icov xafôa)v peut laisser dans l'esprit, il nous dit, avec une netteté plus grande , quels sont les parents èvToç àvetJ/ioTiQTOi;, et nous donne ainsi un précieux commentaire de la loi rapportée par Isée et par Démosthène.

c Lorsqu'un homme mourra sans testament, laissant des filles , le frère consanguin du défunt ou le frère utérin sans patrimoine aura la fille et la fortune du défunt. Si le défunt n'a plus de frère , mais un neveu fils de frère, il en sera de même, pourvu qu'il n'y ait pas disproportion d'âge entre le neveu et la fille. A défaut des précédents, le neveu fils de sœur aura les mêmes droits. En quatrième lieu, viendra l'oncle paternel; en cinquième lieu, le fils de celui-ci; en sixième lieu, le fils de la tante . paternelle , et ainsi de suite selon les

(i) Leges, XI, Steph., 929, b, Didot, p. 473.

(2) Leges, IX, Steph., 871, b, Didot, p. 432.

(3) Démosthène, C. Macartatum^ % 67, Reiske, p. io68.

-^ ii6 —

degrés de parenté... S'il n'y a pas de parents...

celui d'entre les citoyens , que la fille choisira librement et que les tuteurs agréeront , sera l'époux de la fille et l'héritier du défunt (i). »

Quels sont les collatéraux qui peuvent épouser la fille du défunt et recueillir l'hérédité , parce qu'ils sont parents hnbç àysi^iérr^TOç , c'est-à-dire jjiéxpt àvstJ;tG)v Tuafôwv ? Tous ceux qui se rattachent par un lien de descendance au père du défunt, le frère, le neveu, le petit-neveu (àîeXçou utSouç); tous ceux qui se rattachent par un lien de descendance au grand-père du défunt, l'oncle, le cousin germain, le neveu à la mode de Bretagne, qui sont xiiTxou icaiSeç; mais rien que ceux-là.

Quant au cousin issu de germain , il est obligé pour se rattacher au défunt de remonter dans la ligne ascendante jusqu'au bisaïeul , le xpoitaicTcoç du défunt. En agissant ainsi , il dépasse la limite fixée par la loi , qui veut qu'on s'arrête au TciTncoç. Il est donc en dehors de la parenté légale , et il ne doit pas figurer parmi les successibles (2).

(i) Leges, XI, Steph., 924, e, et 925, a, b, Didot, p. 469.

(2) Schœmann, Ad Isœum, p. 456 et suiv. ; Schelling, De Solonis legibus, p. 122 ; Giraud, Revue de Législation , XVI, p. 120; Dareste, Journal des Savants, 1874, p. 623, et Plai" doyers civils de Dénfiosthène , I, p. xxix; Hermann, Privâtalterthûmer, 2« éd., § 64, i3 et suiv. ; Philippi, Areopag und Epheten , p. 72 ; GrasshofiF, De successione ab intestato, p. 33 «et suiv. Cf. Wachsmuth^ Hellenische Alterthumskunde , a* éd., t. n, p. 174 et suiv.

On pourrait être tenté de trouver , dans un discours de Démosthène, une objection contre l'opinion que nous avons adoptée (i). Euthymaque, du dème d'Otryne, laissa un fils aîné , Midylide, qui eut lui-même une fille , nommée Clitomaque , mère du plaideur Aristodème, Un autre fils d'Euthymaque, Ârchias, mourut sans enfants; mais un de ses parents , Léocrate , se prévalut d'une adoption et recueillit sa fortune. Plus tard , Léocrate , usant d'un droit écrit dans la loi athénienne ^ sortit de sa famille adoptive , en y laissant son fils Léostrate. Celui-ci , imitant l'exemple de son père, rentra également dans sa famille naturelle et laissa dans celle d'Archias (contrairement à la loi qui exigeait un fils légitime ) un fils simplement adoptif, Léocrate II. Ce dernier n'eut pas de postérité, et sa succession fut l'objet d'un procès, à l'occasion duquel Démosthène composa un plaidoyer en faveur d'Aristodème. Voici comment on pourrait établir le tableau de la parenté :

Euthymaque.

Midylide. Archias.

Clitomaque. Léocrate I.

Aristodème. Léostrate.

Léocrate II (2).

Aristodème réclamait la succession de Léocrate II,

(i) Discours contre Léocharès, Reiske, p. 1079 ^t suiv. (2) Voir Schaefer, Demosthenes und seine Zeit, III, 2, p. 241.

— ii8 —

comme parent au degré successible dans la famille paternelle , et comme excluant la parenté mater^ nelle. Léocrate II et lui étaient cependant cousins au septième degré. Comment Aristodème n'aurait-il pas été admis , à plus forte raison , à demander la succession de Léostrate , avec lequel il était parent au degré qui nous occupe , c'est-à-dire cousin issu de germain ?

L'objection que nous venons de prévoir et de formuler est facile à réfuter. D'après les principes du droit civil d'Athènes, le fils adopté, lorsqu'il quittait la famille adoptive pour rentrer dans sa famille naturelle, devenait complètement étranger à la famille adoptive. L'enfant légitime , qu'il se substituait, était regardé , non pas comme le petitfils de l'adoptant , mais bien comme son fils. Ainsi, Léocrate II, prenant la place de Léostrate, qui lui-même avait pris la place de Léocrate I*', était réputé fils d'Archias; il n'était séparé d'Euthymaque que par deux degrés de descendance. Aristodème et lui étaient donc parents au cinquième degré, et c'est bien ce que dit le plaideur : « Nous sommes les fils d'un cousin germain du défunt : ovceç àv£tj^iaSot èxs^vq) (i). » La proximité du degré permettait donc à Aristodème de réclamer la succession par préférence à ceux qui étaient seulement parents par les femmes.

Réfutons un dernier argument qu'on serait peutêtre tenté , après ce que nous avons dit plus haut

(i) Démosthène, C. Leocharem, § 26 , Reiske, p. 1088.

de l'autorité de Térence comme peintre des institutions juridiques d'Athènes, de tirer de VAndrienne de ce poète. — Criton aflSrme qu*il peut succéder à Chrysis :

a In hac habitasse pïatea dictunCst Chrysidem,.. Ejus morte ad me îege redierunt bona.,, (i). ♦»

Or , Criton était seulement le sobrinus de Chrysis :

« Est ne hic Crito sobrinus Chrysidis (2) ? »

Les sobrini étaient donc respectivement successibles.

Nous répondrons d'abord que ni Chrysis, ni Criton n'étaient citoyens d'Athènes (3), et que leur succession devait être régie par les lois d'Andros , leur patrie. Mais, lors même qu'il s'agirait d'Athéniens 5 l'objection ne serait pas décisive. Térence a lu dans son modèle que Criton était rdvstj^iaSouç ou l'iÇavétJ^toç de Chrysis , et , comme le sens de ces mots était ambigu , même pour les Athéniens , il ne faut pas s'étonner que le poète latin les ait traduits par sobrinus.

(i) Térence, Andria^ vers 797 et 800 ; IV, 5, 4.

(2) Eod, loCfVQTS 802.

(3) Eod, loc.f vers 811 et 818.