CONCLUSION

XXXIV. Maintenant que nous sommes arrivés au terme de notre travail, on peut aisément, en jetant un regard en arrière, résumer et additionner de la manière suivante la somme des résultats de l'étude de notre poète, au point de vue de la science du Droit civil :

i* Horace nous sert à constater d*une manière précise l'état de la législation par rapport aux peines réservées aux adultères et aux droits du noari sur son épouse et sur son complice surpris en état d'adultère, dans la période qui précède immédmtement la promulgation de la loi Julia de AduUeriis; ce qui nous permet d'apprécier en toute sûreté la portée des réformes introduites par cette loi.

2"^ Horace nous fournit des fragments notables sur l'état de l'institution de la clientèle au moment où. il écrivait.

3*" Dans la Satire 11 du livre 5, où il a mentionné deux modes civils d'acquisition de la propriété romaine, la mancipation etl'usucapion, en se servant de ces mots, quœdam, si credis consultis, mancipat usus, il fournit un argument des plus puissants, s'il n'est décisif, à l'appui de l'opinion de ceux qui enseignent que Tusucapion est un mode d'acquérir le droit de propriété jo/eno jure (1), et d'une manière absolue, puisqu'il déclare

(I) Alciata «oulenu cette doctrine, que Fusucapion n'engendrait qu'une exception (défensive contre les demandes en revend!» cation formées par le propriétaire; et M. Giraud, qui s'est prononcé en ce sens, a promis de reprendre la défense de cette thèse. Droit de propriété, 18^. •

que Tusucapion est équipollente à la mancipation, mancipat usus. L'autorité d'Horace a, ici, d'autant plus de poids, qu'il parle avec l'assentiment des jurisconsultes de son temps, sia^edis coiuultù

4*" 11 nous apprend que, dans les testaments, la première ligne des tablettes n'était pas ordinairement destinée à l'inscription du nom des héritiers institués. J'ai déjà dit à quels objets elle paraissait réservée dans les cas les plus fréquents.

5*" 11 nous apprend encore ., par la Satire contre les hérédipèies^ quelles étaient les limites dans lesquelles les captateurs pouvaient se mouvoir, sans se rendre coupables d'un dol ou d'une fraude, qui auraient vicié le testament.

6"" Nous avons trouvé dans une autre Satire une espèce très-remarquable à'obligatio litterisy formée avec la circonstance de la numération des fonds de la part d'un banquier.

V La Satire contre les fâcheuûp nous a révélé un fragment des plus importants, ayant pour double résultat d'établir que la formalité de Yantestatio devait être accomplie de la part du demandeur qui voulait contraindre le défendeur à se présenter devant le magistrat après la desertio vadimonuy et que la violence personnelle pouvait être employée dans ce cas, comme dans le cas de la vccatio in jus : sur ces deux points , le fragment d'Horace est peut-être unique.

8"" Le fragment de la Satire dans laquelle Horace parle des dispositions pénales concernant les écrits et libelles injurieux ou diffamatoires, démontre que la loi des Douze Tables, si fortement tempérée par la loi Cornélia, ou, si l'on veut, que cette dernière loi était en vigueur au moment où il écrivait.

— lu —

9*^ Horace, par ses tableaux de mœurs sur la physiologie du mariage romain , sur Tusure, sur Tavarice , et plus généralement sur la corruption de son époque, favorise singulièrenient l'appréciation des diverses institutions juridiques ; et si cette époque fut , comme on l'a vu, un temps de lutte, de progrès, de transformation pour le Droit romain, elle s'offre à nous comme un point culminant, du haut duquel nous pouvons juger librement les institutions antiques, les réformes des derniers temps de la république , et mesurer exactement la distance qui sépare le Droit de la première période du Droit de la seconde et de la troisième.

La lecture des œuvres d'Horace est donc du plus grand intérêt pour l'interprète des lois, pour celui qui ne veut jamais séparer l'étude du Droit de l'étude de la civilisation.

On peut, comme on l'a vu, reprocher à notre poète d'avoir sacrifié, une ou deux fois, l'exactitude du langage aux nécessités de la poésie ; d'avoir, par exemple, confondu la tutelle avec la curatelle, les parents en général avec les agnats ; mais ces inexactitudes ne sontelles pas suffisamment rachetées par la justesse avec laquelle il a, dans toutes les autres occasions, parlé la langue des jurisconsultes? Des prosateiu*s d'un mérite éminent ,' notamment Tacite et Pline , ont commis des inexactitudes tout aussi graves, que Cujas (1) a nettement constatées; et si nous devons être, à cet égard, indulgents pour les écrivains qui n'avaient point le titre de jurisconsulte , les poètes, asservis à l'exigence du rhythme, et limités plus d'une fois dans le choix de leurs

eipressions, ont encore plus de drmts à notre SnduU genee que les prosateurs.

Sans doute, Horace a failli encore, en adoptant trop facilement les doctrines des Épicuriens sur les sources du juste et de F injuste ; mais c'est peut-être moins sa faille que celle de son temps. D'un autre côté, il faut lui savoir gré d'avoir énergiquement soutenu le prin* cipe de la proportion qui doit exister entre les peines et les délits , principe fondamental dans Tordre social , décisif dans l'intérêt de la civilisation, et que les sophlsmes des Stoïciens risquaient de compromettre, si les progrès de l'esprit public ne l'avaient abrité aussi contre ce danger.

lO* A d'autres titres, Horace a encore droit à la reconnaissance des jurisconsultes, à cause de l'influence quil a exercée sur certaines réformes législatives. En effet, il a fait ressortir, avec les plus vives couleurs, Tabur de l'affranchissement des esclaves, que leurs précédents rendaient indignes de devenir membres de la cité ; et la loi ^lia Sentia vint, comme on Ta déjà vu, remédier à cet abus ; hoc adjectif dit Suétone, en parlant d'Auguste, ne vifwtus unquam toHusve quis, ullo libertaiis génère civitatem adipiseeret (4). Ainsi, Horace n'a contribué à rien moins qu'à conserver, autant que possible, l'éclat et l'autorité attachés eu titre de citoyen romain.

Il combat Tadultôre avec une véhémeace et une persévérance remarquables ; il en demande la répression à grands cris ; on dirait que son génie grandit quand il lutte contre ce mal de l'époque. Choisit-il la forme de l'Ode? sa lyre rend alors des sons plus harmonieux et

(i) InOcla\^. .^ï.t'., XL. — Gains, I, 13, I4. 15.

plus élevés. At-il recours à la Satire? le fouet qu'il tient dans ses mains porte des coups plus incisifs. Ses efforts sont bientôt couronnés , et la loi Julia de Jdulteriis vient, par l'ensemble et l'économie de ses dispositions, réprimer l'adultère.

Il flétrit les usuriers, et Auguste note d'infamie des chevaliers qui plaçaient à gros intérêt un argent qu'ils empruntaient à un taux très-modéré (1).

Il signale et flétrit, d'une manière spéciale, l'immoralité des usuriers qui s'attachent de préférence à spéculer sur les passions et l'inexpérience des fils de famille ; et plus tard, sous Claude, selon Tacite (2), sous Vespasien, s'il faut en croire Suétone (3), le.sénatus-consulte Macédonien apporte un remède efficace à cet abus. Ainsi, les auteurs du Droit viennent, à des époques plus ou moins rapprochées, réformer des habitudes dont il a mis en relief les vices et les dangers.

Quant aux deux premières réformes, c'est-à-dire, celles qui furent opérées par la loi iElia Sentia et par la loi Julia de Adulteriis , l'influence du poète peut avoir été inamédiate et décisive. Qui ne sait, en effet, le crédit qu'il avait auprès d'Auguste , dont il préconisait les vertus y dont il chantait les victoires , à qui il adressait directement ses poésies, toujours bien accueillies, si elles n'étaient attendues avec impatience, ou provoquées avec une bienveillance toute particulière? {i) N'était-il pas , d'ailleurs , le favori de Mécène , et l'ami intime de tous les hommes les plus considérables de son temps,

(1) Suétone, /// Octa^^. Aug^ , XXXIX.

(2j Annales, XI, 13.

(3) In Fe^pasiun,^ Xf.

(4) Suétone, Fit. Horai.

d' Agrippa, d'Âsiuius Pollion, de Trébatius, de Virgile, de Varias, de Plotius, de Tibulle? Les abus signalés, exposés au grand jour, dans toute leur nudité, par un poète jouissant d'une si grande réputation, dont chaque production était considérée comme un événement et dont les vers étaient si populaires, devaient naturellement fixer toute l'altention du prince et de tous ceux qu'il avait associés au gouvernement de l'état.

Nous ne pouvons attribuer à notre poète une part aussi large dans le mérite des innovations introduites par la troisième réforme, celle qu'opéra le sénatus-consuUe Macédonien, puisqu'elle ne fut sanctionnée qu'assez longtemps après sa mort (1). Mais il fut un des premiers qui sondèrent toute la profondeur des plaies que l'usure, pra* tiquée au préjudice des fils de famille, faisait à l'ordre social; mais il avait dessiné, le premier, le portrait de l'usurier Fufidius; en le rendant odieux, il avait stigmatisé d'avance l'usurier Macédo, qui ne fut que l'imitateur de Fufidius , et , au dire d' (Jlpien , donna lieu au sénatus-consulte Macédonien (2).

Horace éveilla donc, le premier, la sollicitude des auteurs du Droit sur ce point important ; et , par cela même, il doit lui revenir une part dans le bien qu'opéra le sénatus-consulle. Serait-il permis de vouer à l'oubli celui qui a confié à la terre la première semence , parce que le fruit qui en est provenu a été un peu plus lent à mûrir?

D'un autre côté, le but principal de tous les écrits d'Horace, c'est de corriger les mœurs, de les épurer. Il

(l) Cinquante ans après (approximativement], si le sénatus-consuite Macédonien fut rendu sous Claude, et soixante-dix ans après, s'il fut rendu sous Yespasicn.

(?) Fragm, I, De S ena* us consul t. Macedo^i.

avait compris, il lô disait bien haut, que , sans les mmurs, les meilleures lois sont frappées d'impuissance !

Qiiid leges , sine moribus , Vdtiœprefiduiitfl)?

En se dévouant à cette œuvre , il a donc rendu T action des lois plus facile , préparé le terrain sur lequel les législateurs à venir réaliseront un grand nombre d'améliorations salutaires, en même temps qu'il s'efforçait d'entraîner les esprits vers cette pente où la civilisation chrétienne devait les saisir plus facilement.

Il est vrai qu'à côté des enseignements les plus purs du moraliste, on est condamné, en étudiant le poète, à rencontrer les idées relâchées du disciple d'Épicure ; c'est là une contradiction qu'on a regret de trouver dans la plupart des écrivains du paganisme, Tunité dans les doctrines étant un des grands bienfaits du christianisme. Mais la frivolité des idées de l'Épicurien ne fait que rendre plus saillantes, par le contraste, la sagesse et l'élévation des doctrines du philosophe sérieux.

11° Ajoutons, à la louange de notre poète, qu'il aima et honora les grands jurisconsultes ses contemporains; qu'il célébra dans ses vers et leur autorité et les services éminents qu'ils rendaient tous les jours à la société. La science du Droit lui est donc redevable sous ce rapport; car celui qui honore le pontife honore par cela même le culte.

12"" En6n, Horace a puissamment concouru, par ses exemples comme par ses préceptes, au perfectionnement de la langue latine; et, en cela, il a contribué d'une manière directe au progrès de la science, puisque ce

(1} Ode XVIII, liv. 3.

perfectionnement constitue une des causes principales qui firent éclore bientôt après )e siècle des grands jurisconsultes romains.

Voilà, en résumé, tout ce qu'a fait Horace pour te Droit, considéré soit comme science, soit comme législation.

XXXIY. J'ai cherché constamment, dans l'exécution de mon travail, à ne point exagérer, au point de vue où je m'étais placé , la portée des fragments du poète, à ne pas leur imposer une interprétation à ou^ trance. J'ai cru remarquer que la plupart des jurisconsultes du XYi"^ siècle, Gujas lui-même, ne se sont pas toujours préservés de cette exagération (1); ce qui s'explique à la fois par l'esprit de réaction qui dirigeait l'étude du Droit vers les auteurs classiques, et par l'enthousiaSme avec lequel les génies d'élite aimaient k se nourrir de la fleur de la littérature romaine, à une époque où nous n'avions pas encore une littérature nationale.

Pour nous, placés, sous ce double rapport, dans une situation plus avantageuse , nous pouvons facilement , en nous abreuvant aux mêmes sources , éviter l'éeueil que nous venons de signaler.*

(1) Quelques commentateurs d Horace sont ailes beaucoup plus loin , puisque l'abbé Galiani , par c xc mple , a émis cette opinion qu'il n'est presque pas de vers dans l'Art poétique d'Horace qui ne se réfère au droit civil.

Les efforts prodigieux d'érudition qu'a faits inutilement Vincent Gaudius pour rattacher, dans une dissertation spéciale, aux matières du Droit , ce vers :

Difficile est proprie communia dicere. . . .

nous ont donné la preuve la plus manifeste de l'excentricité du système de l'abbé Galiani.

En se pénétrant bien de cette pensée, et en procédant avec cette réserve sans laquelle les meilleures méthodes se corrompent et nous égarent, les jurisconsultes doivent donc s'attacher, non-seulement avec intérêt, mais avec le sentiment d'une profonde reconnaissance, à l'étude des écrivains classiques de l'ancienne Rome; et si la science du Droit se constitue par ce moyen tributaire de la littérature, qu'il nous soit permis de croire que la littérature, à son tour, pourra bien retirer quelques avantages des résultats que l'application du Droit à l'étude de ces écrivains aura obtenus.

Je n'ajouterai plus qu'un mot.

XXXY. L'exploration des classiques est, d'après ce qu'on vient de voir, non-seulement utile, mais encore nécessaire pour faire refleurir les études historiques et philosophiques, pour habituer l'esprit à suivre, avec soin, les diverses phases des institutions, à saisir leur véritable caractère, à classer exactement les hommes et les choses , pour faire comprendre que , sur ce terrain seulement, le Droit romain peut reproduire et respirer librement les formes si variées de la civilisation, enfin pour répandre sur la science ce coloris et cet attrait qui doivent exercer sur son avenir une influence des plus favorables.