‹ Études sur les classiques latins appliquées au droit civil romainChapitre 12 sur 27 · IV. De ce nombre furent Perse et Juvénal · texte numérisé non relu

IV. De ce nombre furent Perse et Juvénal

Ce dernier, poussant jusqu'à F excès sa mordante hype7*bole, attaque de front le vice et le poursuit avec

(1) Énéidcy liv. I.

(2) Toutes ces propositions peuvent être justifiées par des fragments empruntés exclusivement à Juvënal.

une énergie inaccoutumée jusque sous la pourpre des Césars.

Ennemi du despotisme, indigné de l'arbitraire qui préside à F administration des provinces et des exactions dont les gouverneurs se rendent coupables , encore tout ému des fraudes et des concussions que venaient de conimettre Marins Priscus, gomeraeur d'Afrique, Glassicus, gouverneur de la Bétique, Bessus, gouverneur de la Bithynie (1), il recommande à ceux qui seront appelés à Thonneur de ces fonctions de maintenir le règne des lois ; il dit :

Expectata diu tandem provincia cum te

Rectorem accipiat, pone irae frena, modumque,

Pone et avaritiae ; miserere inopum sociorum.

Ossa vide, regum vacuis cxsucta meduUis.

Respice quid moneant leges, quid curia mandet(2)....

Restituant les titres du genre humain qui semblaient s'être oblitérés, il proclame dans de magnifiques vers l'inviolabilité de la conscience, l'empire de la vertu, l'existence d'une autre vie, les droits imprescriptibles de l'honneur, de la vérité, (3), et il enseigne que chaque citoyen doit défendre et sauvegarder ces droits , même au risque d'endurer les tourments les plus affreux ; Pha- ImHs licet imper et (4). . . .

V. Depuis Horace, le tableau des sources du Droit a éprouvé des changements notab'es. Plus de populiscites depuis Tibère; les plébiscites deviennent moins fréquents; en retour, les sénatus-consultes et les constitutions impériales forment désormais les principaux élé-

(ÎJ Pline, Epibt. II, 11, 12, III, 9, IV, 9.

(i) Satire VIII, v. 85 et suiv.

(3) .^-'atire II, v. I50. — Sal. IV, v. 91.

(4) Satire III.

ments de la législation écrite. Les édita prétoriens acquièrent tous les jours plus de consistance ; gr&ce à leur autorité et aux premières influences du christianisme, au crédit dont jouissait le stoïcisme, le droit civil revêt des Termes plus humanitaires et se place de plni en plus sur la pente des plus salutaires réformes. La vieille société romaine incline visiblement vers sa dissolution ; la ruine de l'ancienne aristocratie et Tétat de caducité des idées religieuses témoignent suffisamment de ce mouvement. L'empire est profondément sympathique pour les masses : il convient à sa politique d'émanciper tout c:e qui avait vécu dans la servitude de l'oligarchie patricienne, pour mieux assurer la nouvelle servitude qu'il veut imposer à tous les éléments de la société qu'il aura ainsi courbés et disciplinés sous le même niveau.

Les transformations profondes qui séparent le droit nouveau du droit primitif n'ont pas pourtant enlevé aux lois anciennes toute leur autorité. On a remarqué avec raison que les Romains, en matière de législation, pro* cèdent presque toujours par amendement et jamais par révolution ; et c'est là une des causes qui contribuèrent le plus à imprimer à leur Droit , la sagesse que nous admirons en lui et l'autorité dont il est encore en possession. Ainsi, par exemple, la loi des Douze Tables constituait encore la base principale du droit civil; monument vénéré de la sagesse des décemvirs , elle est restée l'objet d'un véritable culte et a recueilli, en traversant les âges, les éloges des esprits les plus sérieux. Gicéron, dans son enthousiasme, avait dit qu'il la préférait à tous les ouvrages que pouvaient contenir les bibliothèques des philosophes (1). Tite-Live l'appelait la

(i) De Orator., I, 44,

source de tout le dr^il public et privé , fons puhlioi privatique jwfis (i). Horace aimait à rappeler, comme nous l'avons vu, quelques unes de ses dispositions (2). Tacite, se plaçant sans doute au point de vue de ses rancunes politiques, dit qu'elle était le chef-d'œuvre de l'équité, finis (Èquijuris (3). La causerie scientifique qu' Aulu-Geltej en ses Nuits attiques^ met dans la bouche du jurisconsulte Gœcilianus et du philosophe Favorînus est tout entière en l'honneur de ses textes (4); et, bientôt après la mort de Juvénal , le jurisconsulte Gains en fera un confmentaire dont les compilateurs de Justinien reproduiront des extraits dans leurs Pandectes (5). Il n'est donc pas surprenant de voir que notre poète recommandait aux jeunes gens l'étude des anciennes lois. Aussi dans la Satire XIV fait-il dire au père de famille qui excite son fils à l'étude :

Àccipe oseras, Scribe, puer, vigila, causas âge ; perlege ru bras Mnjorum le^es

YI. Les premiers âges de l'empire ont vu fleurir des jurisconsultes d'un grand renom. Juvénal en fut le contemporain. Parmi eux on classe principalement *. V Masurius Sabinus, qui fut l'un dies maîtres les plus illustres de la secte sabinienne à laquelle il donna son nom; 2® Gains Gassius LonginuSy disciple de Sabinus, descendant par sa mère de Tubéron et de Bulpicius, destiné à subir toutes les

(0 iir,34.

(3) Supra, note de la pag. 8.

(3) ^nriaL lll, § 5.

(4) Liv. XX, cap.l.

(5) Boachaud , en son eommentaire sur les Douze Tables « a groupé les lois du Digeste eiopruntées au commentaire de Gains; I, noie de la page 315.

vicissitudes de la fortune. Proscrit par Néroo, réintégré par Yespasien, il eut l'honneur de donner, en partage avec son maître, son nom à la secte cassienne ou sabinienne] 3"" Proculus, qui, à son tour, donna son nom à la secte que Labéon avait fondée; i"" Juventius Gelsus le père, adepte desproculéiens; 5^ Priscus Javolenus, sectateur de l'école opposée ; 6"* Ariston, de Técole des éclectiques ; tous cités dans les Pandectes, auxquelles ils ont fourni des fragments plus ou moins nombreux; T^'Nervale père et Nerva le fils; 8^ enfin Neratius Priscus, à qui le Digeste a fait aussi des emprunts , et Pégasus, dont le consulat fut itiustré par le sénatusconsulte qui a porté son nom (1). Juvénal nous a paru mentionner deux de ces jurisconsultes dans ses Satires (2). Ainsi, dans la Satire lY, il dit au sujet de Pegasus :

Primus, clamante Liburno, Currite, ]am sedit ! rapta properabat aboli a Pegasus, attonitae posilus modo villicus urbi. Anne aliud tune Prsfecti ? quorum optLmus atque Interpres iegum sanctissimus^ omnia quamquam Temporibus diris tractanda putabat inermi Justitia

Et dans la Satire YI , en parlant des femmes qui fomentent les procès et rédigent elles-mêmes les actes de la procédure , il écrit :

Goraponunt ipsae per se formantque libellos, ~ ~ Principium at(|ue locos Celso dictare paratae.

(1) Ce sénatus-consulte est relatif à la matière des iidéicommis. Gains, II , § 254. — Yoy. sur les divers jurisconsultes dont nous venons de parler Tom; onius, Fra^çm. 2, Deorig et progrès, jur.^

(2) Telle est du moins l'opinion des érudits. Voy. notamment le commentaire de Ruperti , pag. 176 ; — les no! es de Tëdition Achaintre^ et Bach. Hhtor, jurisprucL roman, ^ 4 10.

— tm —

Perse, de son côté, a mentionné le jurisconsulte Masurius Sabinus , en donnant une juste idée de l'autorité attachée h ses écrits :

Cur mihi non liceat, jussit quodcumque vcAuntas, Excepto, si quid Masuri rubrica velavit (1).

VU. Dnris les temps antérieurs à Tempire^ ce sont les patriciens qui cultivent presque exclusivement Tétude du Droit. Nous avons vu, par exemple , que du temps de Gicéron les citoyens les plus illustres étaient encore placés à la tête des jurisconsultes (2). Cet état de choses a maintenant changé. Les jurisconsultes appartiennent en majorité à la classe des plébéiens (3). Le poète constate ce changement digne d'être noté, dans les vers suivants de sa Satire VIII , dirigée contre la noblesse :

FtvaSj dit-il, en s'adressant à un aristocrate de son temps ,

Yivas, et originis bujus Gaudia longa feras ; tamen ima plèbe quiritem Facundum invenies ; solet bic defendere causas ^fobilis indocti ; veniet de plèbe togata Qui juris nodos et legum aenigmata solvat.

Le mouvement est donc nettement caractérisé et il ne fera que se développer dans les âges suivants, à cause de la défaveur dont jouit l'ancienne noblesse et du découragement qui s'est emparé d'elle.

(i) Satire V. — Voy. le commentaire de l'édition d'Otto lahn, pag. 195.

(2) Supra, pag 9.

(3) Ce point de vue a élé noté par Falk, Encyclopédie juridique, Irailuit de l^allemand par M. Pellat, pag. I68, à la note.

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Sous Claude^ les adversaires de la toi Cincia, ceax qui s'opposeront à son rétablissement, argumenteront devant le prince de ce mouvement. Ils l'engageront de songer aux plébéiens qui se distinguaient dans la robe; cogitaret plebem quœ toga enitesceret. Ce sont les paroles de Tacite (1).

Le dernier des vers que nous venons de citer pourrait très-bien faire allusion au caractère avec lequel se produisait encore la jurisprudence romaine, malgré les réformes qu'elle avait subies. Le matérialisme, dont le Droit primitif était si fortement imprégné, a été sans doute considérablement mitigé depuis les derniers temps de la république. Les actions de la loi sont tombées, mais le fond de la jurisprudence est toujours le même; plus que tout autre, le Droit romain, à cause de l'élément formaliste qui y domine, se montre hérissé de difficultés, quelquefois même de subtilités apparentes, de noeuds ou d'énigmes qui ne peuvent s'expliquer le plus souvent que par les divers systèmes de philosophie qu'avaient adoptés les jurisconsultes et par les programmes si divers des écoles dont ils étaient les disciples. Le poète avait donc pu dire avec raison, en parlant de la mission du jurisconsulte :

Qui juris nodos leguraque œnigmata solvat.

VIIL Après ces observations générales qui doivent servir d'introduction, nous allons examiner les fragments de nos trois poètes qui sont relatifs au Droit civil.

(I) Ânnal.XT.T, Orelii\

Nous conserverons Tordre que nous avons déjà adopté dans nos études sur Horace. Nous classerons donc les fragments dans Tordre adopté par les Institutes, en réservant pour la fin quelques extraits qui n'ont pu trouver place dans ce cadre.

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