DROIT RELATIF AUX PERSONNES

i^ I»UISSANCE DOMINICALE.

IX. Le sort des esclaves, qui constituent toujours la portion la plus précieuse de ta fortune privée , s'est peu amélioré à l'époque dont nous parlons; nous savons qu'il nous faudra attendre le règne d'Antonin pour trouver une constitution impériale qui protège leur existence contre la brutalité de leurs maîtres.

Nous avons déjà cité (1) les vers devenus célèbres par lesquels Juvénal nous montre la femme romaine faisant mettre ses esclaves en croix par pur caprice. On rencontre encore dans le même poète des vers destinés aussi à peindre tout ce que leur condition a de déplorable. Ici, il nous les montre obligés de courber la tête sous la lance au moment où ils sont vendus publicpiement , comme de vils troupeaux :

Et prœbere caput domina vénale sub hastâ(3).

Là, jetés dans des cachots infects :

Pueros oinnes, ergaslula tota (5)....

De son côté , Martial nous les montre enfermés dans des loges souterraines où ils seront engraissés pour être vendus à un prix plus élevé.

(1) Supra, pag. 27.

(2) Satire III.

(3) Satire VI.

Inspe^it molles pueros pculisque comedit.

Non hos quos primae prostitueré casse, Sed quos arcana servant tabulata catastœ, «

Et quos non populus, nec mea turba videt (1).

EnGn Perse nous les peint placés dans des cages de

bois 6Ù ils seront exposés publiquement aux regards des

acheteurs :

Ne sit praBstantior alter Capp^^qcas rigide pingues pavlsse catfi9ta(^].

Quelle différence les maîtres établissaient done entre ees infortunés et les plus vils animaui? On est heureux lorsqu'on retrouve, çà et là, dans le sein de cette société ainsi organisée , des maîtres hurpains et bienveillants qui se rappellent que dans l'esclave il y a un être intelligent, pétri de la même argjle qu'eux et fait à leur image. J'aime, à ce sujet, à relire bien souvent celte Épître si touchante de Pline le jeune, où ce grand çitpyeyi, aussi distingué par les qualité» 4p l'^prit que par celles du cœur , donne un libre cours k h dp^leiir que lui a fait éprouver la mort (}e deux de ses esclaves (3). Je sais bon gré aussi à Martial d'avoir donné la liberté à DémétFius, un de ses esclaves chéris, atteint d'une grave maladie, parce qu'il espérait que la joie que l'affirandii ressentirait par suite de son affranchissement, lui rendrait la santé (4).

Ainsi les belles-lettres ^\^j^cexit sur les mcpurs une influence bienfaisante, et la culture de Tesprit communiqué au cœur les plus précieuses qualités.

(1) Liv. I3f, épiçramm. \J^.

(?) Sat. YI, in fine.

(3) Liv. VIII, epît. XVI.

(4) Liv. I, epigramm. Cil. L'esclave Dém^ti'ius n'était âge que de dix-neuf ans ; il n'avait pu être «^fifranchi qiie vindicit^ el cfutsa nftftrohaia. GruiHj Î, 18.

Les esclaves ont un pécule que Juvénal mentionne dans sa Satire 111 :

Et eultis augere peculia servis.

Mais ils n'en ont que la possession précaire ; le maître peut le leur retirer lorsqu'il le juge convenable.

Le nombre des affranchissements se ressent peu des entraves que tes lois i£lia Sentia et Furia Ganinia avaient, sous Auguste , apportées à l'exercice du droit d'affranchir (1). Les affranchis débordent dans la cité; quelques-uns jouissent de la plus haute influence. Il suffit de rappeler à ce sujet les noms de Pallas et de Narcisse. Ils possèdent de gros patrimoines, et leur fortune est devenue proverbiale. Martial dit en ce sens :

Liberiinas arca flagellât opes (?}.

Et Juvénal parle aussi des richesses de Pallas dans le même sens :

Ego possideo plus P allante (3)

Les modes de manumission sont d'ailleurs restés les mêmes.

Perse fait allusion à l'un de ces modes , le premier parmi les modes civils, la vindicta :

Heu I stériles veri, quibus una quiritem Vertigo facit !

Vertigo facit

Car le maître faisait tourner l'esclaTC probablement pour rendre plus saillante l'action de le relâcher.

(1) Voy. supra, p. 30 et 31.

(?) Liv. V, ëpîgramme XIII.

(3) Satire I.

Et plus loin :

Hic^ hic, quein quœrimus, hîc est; Non in festucâ^ lictor quam jactat ineptus (1).

Ces vers prouvent que déjà à celte époque le mattrc avait trouvé trop ennuyeux de remplir les formalités de la manumission, et les faisait remplir par le licteur. Ils expliquent très-bien le texte de la loi 23, au Digeste, de manum. vindict.

Il parle aussi de l'une des tribus auxquelles les nouveaux affranchis étaient incorporés :

T.ibertate opus est ; non hac quam ut quisque Yelina Publius emeruit (2);

Et de Tusage d'après lequel l'affranchi prenait immédiatement le nom de son patron :

Momento turbinis exit M»rcu8 Dama (3)...

Damas, l'affranchi de Marcus, portant désormais le nom de celui-ci.

Juvénal faisant allusion au bonnet de la liberté que plaçait l'affranchi sur sa tête fraîchement rasée, dit :

Pulsandum vertice raso Praebebis quandoqne caput (4). . ; .

Indépendamment des modes civils d'affranchissement

(1) Satire V; voy. aussi supra^ p. 20.

(2) ïbid.; voyez Niebûrh, sur la composition de cette tribu.

(3) Ibid.

(4) Sat. Y« in fine. Cette interprétation n*cst pas admise par les auteurs de l'édition Lemaire ; mais elle avait été adoptce par divers commeutiiteurs de Juvénal, et plus tard par Brisson, Se^ Uclœ ex jure romano. . . .

— ltt« -

et dans un rang bien inférieur, on classait, nous Savons déjà dit , des modes non civils ou privés , qui ne conféraient & Tafiranchi que Tusag^ viager de la liberté. Ces affranchissements s'opéraient per epistolam, inier amtcoSj codicillis^ eonvivio. ...

Martial nous semble avoir voulu parler d'un affranchissement fait per epistplam^ lorsque dans TÉpigraifame LXXXYIII, liv. IX, ad Lupercum^ il dit :

Septem post calices Opimiatii Dcnso quum jaceam tricnte blœsus, AfTcrs nescio quas mihi tabeUas Et dicis, mofio liberum esse ju^si Nastam , servùlus est mibi paternùs ; Si^na : cras, melius, Luperce, fi et : ) Nunc signât meus annulas lagenam.

Dans Tespèce Lupercus avait affranchi Nasta^ et proposait à Martial d'apposer sa signature sur l'écrit ou sur la lettre qu'il allait adresser , à ce sujfet , à l'affranchi. Justinien exigea plus tard la signature de cinq témoins (i).

X. La condition de c^s affranchis venait d'êlrè définitivement régularisée sous Tibère , en Tannée 772 , par la célèbre loi Julia Norbana : ils furent assimilés aux Latins, et du nom de cette loi, ou les appela latinsjunitns. Moins heureux que les affranchis par un mode ciril, tts ne devenaient pas citoyens romaine; itiâîs plus heureux que les affranchis assimilés aux deditices, ils pouvaient espérer d'acquérir ce titre par plusieurs moyens différents. Toutefois s'ils vivaient, en fait, comme hommes libres, en droit rigoureux, ils restaient esclaves, et par voie de suite , à leur mort , leurs biens étaient acquis à

(I) Cod., liv. VJI, t. VI, Conslit. I.

leur patron ou à ses enrdhts, non par droit d'hérédité , mais par droit de pécole (i).

Le sénatus-consulte Largien vint, sous Claude, transformer ce droit en un droit héréditaire (2).

Un des modes par lesquels Taffranchi latin Junien pouvait acquérir le titre de citoyen romain était le rescrit du prince {beneficium principale) (3) ; or le prince pouvait accorder ce bienfait à raflranchi, à V insu du patron, même contre son gré, de telle sorte que celuici pouvait se trouver privé malgré lui de ses droits de patronat et notamment de son droit de succession, tel qu'il était réglé par le sénatus-consulte Largien. L'empereur Trajan fut touché de cet état de choses, et il décréta qu à l'avenir la concession du droit de cité faite à l'affranchi latin, ignorante vel invito domino j ne pourrait priver le patron de ses droits (4). Martial félicite et remercie le prince de cet acte réparateur et lui dit :

Dî tibi dent quidquid, princeps Trajane, mereri»»

Et rata perpeluo, qus tribuisse velint ; Qui sua restHuis spoliato Jurti patron o ;

Libertis exsul non erit iUe suis (5)...

2' PUISSANGK PATERNELLE.

XL Cette puissance conserye encore la même in-

(1) Voy. sur ces divers points , Gaius I, J 12 et suiv. — llT, ^ 7 2 et suiv. — Ulpien, Fragm. , I, De Ubcrth, et 1 1 1, De Latin is.

(2) Gaius, m, S 63 et suiv.

(3) Ulpien, Dict. loc,

(4) Gaius, III, S 7?.

(6) L. X, épig^-amm. XXXIV.

tensité, sauf les premières modifications que l'tntrodoction du pécule castrans lui a fak subir, pécule dont Juvéual nous parie dans la Satire XVI (i), et sur lequel nous reviendrons ultérieurement.

La première des sources de l'autorité paternelle est le mariage. Juvénal et Martial offrent une série de fragments précieux relatifs à cette grande institution.

XII. Le mariage est, dans les plus anciennes mœurs de Rome, précédé par les fiançailles, que les jurisconsultes Romains définissent : futitrarum nupiiarum promisgio et repromùsw (2).

Juvénal en parle ainsi dans la Satire \1 :

Antiquum et vêtus est alienum, Postume». lectum Concutere , atque sacri genium contemnere fulcri ; Omne aliud crimen raox ferrea pretulit stas : Yiderunt priinos argentea sœcula mœclios.

Conventum tamcn et pactum, et sponsalia nostra Tempestate paras, jamque a tonsore mag^istro Pecteris , et digito pîgiius fartasse dedistL

Le nom de êponsa, de sponsus dérivait de ce que la fille était promise au futur époux qui la demandait sous la forme d'une stipulation (3). Les formes de la stipulation ne sont pas pourtant nécessaires; car les fiançailles pouvaient avoir lieu, per nuntium tel per

(t) C'est une question parmi les érudits que celle de savoir si cette sutire est bien de Juvénal. Toutes les raisons de douter et de décider sont exposées dans le commentaire de Ruperti (p. 791 et suiv.). A'ous avons dH suivre Topinion la plus généralement suivie qui Tattribue à ce poète.

(2) Loi 1 , De sponsalibus,

(3) Lois 2 et 3, /)c Sponsalibus, On trouve des exemples de liançail'es par la spnnsio dans Plaute. Aulul. 1, 4. — CurcuL, acl. V, ?. — Vny. Heiiieccius, /f/ilit/,. rom.y pag. 450.

epislolam{l), c'est-à-dire par le simple consentement (2). Juvéual fait allusion à ces principes quand il dit conventant etpactum. Mais pourquoi ces deux mots? indiquentils deux idées différentes, ou bien ne sont-ils qu'un pléonasme, qu'une vaine redondance? il me parait qu'il avait voulu reproduire les distinctions que font certains auteurs entre les vierges romaines qu'ils classaient, par rapport aux projets de mariage, en trois catégories : « Virgo sperata, pacla et spimsa. Virgo sperata^ dit » Grouovius, alias destinata^ sed nondum promissa; » quum conventa erat promissio, (sine stipulatione ) » pacta] interposita stipulatione, sponsa (3). » Festus atteste que le mot conventa est synonyme de pacta. Il y a donc un véritable pléonasme dans le vers de Juvénal, mais ce pléonasme est intentionnel.

Dans une autre partie de la Satire VI , il juxtapose dans le même sens les adjectifs pacta etjuncta, qui constituent encore une redondance :

Si tibi legitiniis pactam jiinctamqae tabellis Non es ainaturus, ducendi nuLla videlur Causa

Martial parie aussi de la vierge romaine promue^ (pacta), dans l'épigramme LXIX du liv. VU, qui se compose de ce dystique :

Waac est illa tibi promissa Theophila, Cani, Cujus Cccropia pectora dote madcnt.

Les distinctions qui précèdent ne sont pas sans im-

(l) l.oi \Sf De spniisalibu^, ' (2) Loi II, Ibid.

(3J /tilGeUium, A". AlL IV, 4. — Voy. aussi Ariiob., yldsf. Cent,, 10, paj;. l iO.

portance; oti les retrouTe consacrées par le droit ciyiL Ainsi, te jurisconsulte Paul, dans la loi 66, de riti mtptiar.j parle de la vierge qui a été destinée par le père au tuteur ou à son fils {desîinata)*^ par T effet de cette destination elle peut épouser l'un ou Tautte avant TAge de vingt- cinq ans. D'un autre côté, les fiançailles par sponsio donnaient lieu à l'action ea^ sponsu, cdntre^ celui des fiancés qui refusait arbitrairement de conrJure le mariage, pour l'obliger à payer de justes dommages, action dont parle Aulu-Gelle, en ses Nuits attiques (1), et qui ne serait pas résultée également du simple pacte d'après la mai^ime romaine, ea^ nudofmcto non nascititr actio. Enfin le fils ne pouvait épouser, propter publtcam honestûtem^ la fiancée de son père, spon,^am (2), tandis que le même obstacle ne l'aurait pas vraisemblablement empêché d'épouser la femme qui était sperutn du destinnta^ par rapport au père. Les deux fragments du poète méritent donc d'être signalés (3).

L'anneau de fer que le fiancé était dans l'usage de remettre à sa fiancée, comme gage de sa foi (4), est aussi mentionné :

Et digito pignus fartasse dedisti.

XIIL C'est au moment des fiançailles et dans les

(Ij IV, 4. L'autorité d'Aulu- Celle est d'autant plus g^rande qu'il déclare avoir emprunté ces notions au livre queServius Sulpicius avait écrit sur les dots , et à celui que NeratiUs avait écrit sur les noces.

(?) L. ]2, De ritu nvpt,

(3) Dusaulxet Achaintre n'en ont pas saisi la portée. Fid. cette dernière édition, 2, pag. 55 et 56.

(4) Yoy. Brisson, De ritu nupt., pag. 204 et suiv. — Pline l'ancien, contemporain de Juvénal, atteste que cet usage était général de son temps (liv. XXX}.

tablettes qui ëtatent dressées à cet effet (Juvénal parle de ces tablettes dans le vers précédent) que la dot était réglée. Horace nous a déjà appris avec quelle cupidité les Romains recherchaient et convoitaient de son temps les grosses dots (1). Dans le siècle de Juvénal et de Martial, Tavarice est devenue peut-être encore plus sordide^ ou , si elle ne s'est pas accrue , il est du moins certain qu'elle n'a rien perdu de son intensité. Ainsi, en parlant* du mariage , les deu\ poètes vont nous signaler le chiffre auquel s'élevaient les dots les plus considérables, en même temps qu'ils nous dévoileront quelques-unes des solennités du contrat. Laissons d'abord Juvénal nous raconter les détails du mariage que l'impudique Messaline osa célébrer avec G. Silius, pendant que Claude était à Ostie , où il offrait un sacrifice :

Elî^e quidiiani Suadendiim esse putes, ciii iiubere Caesaris uxor Destinât? Optimus hic, et forniosissimus idem Gentis patriciae rapitur miser, extinguendus Mëssalinae ociilis : dudum sedet illa paratb Flamnteoio, TTriâs4u6 pàlam f|eiiiaUs in hortis Sternitur, et ritu decies ceiitena dabuntur Antiquo; venietcum sig^natoribus auspex (2).

Suétone atteste que Claude fit périr Messaline pour avoir contracté ce mariage « Quam , quum comperisset ^ super cœtera flagitia atque dedecora, C. Silio etiem » nupsisse, dote inter auspices consignata, supplicio af- » fecit (3). »

*(') Voy. supra, pajr. 32 et suiv.

(2) Sat. X, V, 330 et suiv.

(3) In Claud,, XXVI.

Le récit de Tacite concorde parfaitement avec celui de Suétone et de Juvénal (1 ).

Reprenons les vers de Juvénal :

Ritu decies centena dabunttir Antiquo

La dot que Messaline apportait à son époux était donc d'un million de sesterces ; les mots milita sestertia devant être, selon les observations des grammairiens 5 toujours ajoutés à ceux-ci : decies centena (2). C'était là le chiffre des dots les plus riches. Horace avait déjà dit :

Huic tu .\i decies centena de iisia (3).

Martial s'écrie dans le même sens, en parlant de la mort de Secundilla :

O grande fati crimeti ! 6 gravem casum !

Illa, iUa dives, mortua est SecundiUa, Centena decies qiiae tibi dédit dolis (4).

Mais est-ce à dire qu'en droit civil la dot n'ait pu légitimement s'élever à un chiffre supérieur? Le chiffre d'un million de sesterces était-il la dernière limite que la dot pût atteindre ? Non, assurément ; les textes prouvent , au contraire , dans leur ensemble, que la femme pouvait se constituer valablement tous ses biens, quelle qu'en fût la quotité (5).

Le fragment de Juvénal, joint à celui d'Horace et de

(1) Annal, XXVI, 27.

(2) Voy. la note des éditeurs de Juvénal \ Pankoucke, I, p,

(3) Liv. I, satire III.

(4) Liv. II, ëpigr. LXV.

(5) De jure dot., passiui .

Martial, avait pourtant trompé Cujas, qui enseignait que , d'après la loi Pappia , le taux de la dot ne pouvait excéder un million de sesterces (1); c^était une erreur échappée au grand jurisconsulte , qui pouvait d'autant moins invoquer en sa faveur la loi Pappia qu'elle avait pour but d'exciter violemment les citoyans au mariage (2) , et n'aurait pu , sans se montrer contradictoire avec son but, limiter le chiflre de la dot, qui était considéré , chez les Romains , comme la cause déterminante des mariages (3). Il ne faut donc pas s'étonner si les jurisconsultes contemporains de Cujas et ceux qui sont venus après lui , ont adopté une opinion contraire (4).

Ritu antiquo , dit Juvénal : locution qu'il ne faut pas entendre , en ce sens que l'usage antique fût de constituer des dots d'un million de sesterces, mais bien eu ce sens qu'une dot sera constituée ; ce qui sera conforme aux anciens usages. En d'autres termes, c'est le fait de la constitution et non le chiffre de la dot constituée qui est en harmonie avec les traditions antiques. On ne peut douter de l'exactitude de notre interprétation, lorsqu'on se reporte à l'état de pauvreté primitive des Romains (5), qui ne peut se concilier qu'avec des dots fort exiguës. Cet état s'était maintenu jusque dans le vi'' siècle de la fondation de Rome. Valère Maxime, antérieur